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1 090 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

GRENELLE SERVICE à VETIR.

Date

2010-2010

Cote

2959W/6

Résultat n°2

AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.

Date

2010-2010

Cote

2959W/5

Résultat n°3

JACQUELINE RIU à XANAKA.

Date

2009-2009

Cote

2959W/4

Résultat n°4

AKZO NOBEL à IPSEN.

Date

2009-2009

Cote

2959W/3

Résultat n°5

ACCENTURE SAS à ZAO.

Date

2008-2008

Cote

2959W/2

Résultat n°6

AUTO LAV à VERITAS.

Date

2007-2007

Cote

2959W/1

Résultat n°7

Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (2 incompétences octobre et novembre 1994 et 1 irrecevabilité janvier 1995).

Date

1994-1995

Cote

2642W/25

Résultat n°8

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/01/1985-28/12/1985).

Date

1985

Cote

2642W/24

Résultat n°9

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (03/11/1983-31/12/1984).

Date

1983-1984

Cote

2642W/23

Résultat n°10

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 01/07/1982-30/10/1983).

Date

1982-1983

Cote

2642W/22

Résultat n°11

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/04/1981-30/06/1982).

Date

1981-1982

Cote

2642W/21

Résultat n°12

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 5/04/1979-28/07/1980).

Date

1979-1980

Cote

2642W/20

Résultat n°13

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 4/01/1978-3/04/1979).

Date

1978-1979

Cote

2642W/19

Résultat n°14

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1986).

Date

1986

Cote

2642W/18

Résultat n°15

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

2642W/17

Résultat n°16

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

2642W/16

Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°254 : dossier contentieux de l'autorisation d'effectuer un forage sur le territoire de la commune de BOUVILLE/Messieurs DESFORGES.

Date

1998-2003

Cote

2137W/113

Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité.

Date

1960-2001

Cote

2137W/112

Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : ETAMPES (recours contre arrêtés municipaux - dispositifs publicitaires) ; document relatifs à la reglementation publicitaire.

Date

1960-2001

Cote

2137W/111

Résultat n°20

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

1981-1996

Cote

2137W/110