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1 090 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

GRENELLE SERVICE à VETIR.
Cote
2959W/6
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • GRENELLE SERVICE à VETIR.
Résultat n°2

AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Cote
2959W/5
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Résultat n°3

JACQUELINE RIU à XANAKA.
Cote
2959W/4
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • JACQUELINE RIU à XANAKA.
Résultat n°4

AKZO NOBEL à IPSEN.
Cote
2959W/3
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AKZO NOBEL à IPSEN.
Résultat n°5

ACCENTURE SAS à ZAO.
Cote
2959W/2
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • ACCENTURE SAS à ZAO.
Résultat n°6

AUTO LAV à VERITAS.
Cote
2959W/1
 Date
2007-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUTO LAV à VERITAS.
Résultat n°7

Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (2 incompétences octobre et novembre 1994 et 1 irrecevabilité janvier 1995).

Cote
2642W/25
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...
Résultat n°8

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/01/1985-28/12/1985).

Cote
2642W/24
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°9

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (03/11/1983-31/12/1984).

Cote
2642W/23
 Date
1983-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°10

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 01/07/1982-30/10/1983).

Cote
2642W/22
 Date
1982-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°11

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/04/1981-30/06/1982).

Cote
2642W/21
 Date
1981-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°12

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 5/04/1979-28/07/1980).

Cote
2642W/20
 Date
1979-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°13

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 4/01/1978-3/04/1979).

Cote
2642W/19
 Date
1978-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°14

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1986).

Cote
2642W/18
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°15

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1977-1978).

Cote
2642W/17
 Date
1977-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°16

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1976-1977).

Cote
2642W/16
 Date
1976-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°254 : dossier contentieux de l'autorisation d'effectuer un forage sur le territoire de la commune de BOUVILLE/Messieurs DESFORGES.

Cote
2137W/113
 Date
1998-2003
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité.

Cote
2137W/112
 Date
1960-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité....
Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : ETAMPES (recours contre arrêtés municipaux - dispositifs publicitaires) ; document relatifs à la reglementation publicitaire.

Cote
2137W/111
 Date
1960-2001
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°20

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Cote
2137W/110
 Date
1981-1996
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...