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1 090 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Quelles autorisations, pour quels travaux ?
Cote
PER554/6/193/1
 Date
mars 2019
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

  • n° 149-199
  • 193
  • Quelles autorisations, pour quels travaux ?
Résultat n°2

Quelles autorisations, pour quels travaux ?
Cote
PER554/6/193/1
 Date
mars 2019
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

  • n° 149-199
  • 194
  • Quelles autorisations, pour quels travaux ?
Résultat n°3

La Norville
Cote
108J/10
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • La Norville
Résultat n°4

Saint-Germain-lès-Arpajon
Cote
108J/9
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • Saint-Germain-lès-Arpajon
Résultat n°5

Arpajon
Cote
108J/7
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • Arpajon
Résultat n°6

Saint-Germain-lès-Arpajon
Cote
108J/8
 Date
2017-2017
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

  • Projet "Tornade Selfies, la fleur de nos visages"
  • Autorisations de droit à l'image relatives aux portraits...
  • Saint-Germain-lès-Arpajon
Résultat n°7

GRENELLE SERVICE à VETIR.
Cote
2959W/6
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • GRENELLE SERVICE à VETIR.
Résultat n°8

AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Cote
2959W/5
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Résultat n°9

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Cote
2137W/24
 Date
2006-2009
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBREUSE, CHAMPCUEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHEVANNES, NAINVILLE-LES-ROCHES, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, VERT-LE-GRAND
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 640 : construction de la station d'épuration des hameaux de la charmoise par la commune de FONTENAY-LES-BRIIS ; n° 620 (91-2006-00050) : rejet des eaux pluviales de la ZAC Quartier des folies par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; n°628 (91-2006-00047) : rejet des eaux pluviales à MASSY - Conseil Régional Ile de France ; n632 : construction de deux halls et un auvent à EVRY - Société CORUS/UNITOL ; n°635 : construction de l'unité de traitement des eaux usées à MORIGNY-CHAMPIGNY (1er octobre 2006 - 1er janvier 2009).

Cote
2137W/21
 Date
2006-2009
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, EVRY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

Cote
2137W/10
 Date
2002-2009
 Lieu
SACLAS, DOURDAN Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE CHALO-SAINT-MARS ET SAINT-HILAIRE, FORGES-LES-BAINS, RIS-ORANGIS Commune, ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, LINAS, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°351: rejets des eaux pluviales (sté RENAULT) à LARDY ; autorisation n°342 : DIG et autorisation de réhabiliter des ouvrages (SIARCE) à CORBEIL-ESSONNES ; n° 344 : rejets EP en SEINE (société française de Meunerie-ICPE ) ; n°350 : exploitation d'une STEP (SARIA-ICPE) à ETAMPES ; autorisation temporaire n° 354 : travaux de réfection (SNCF) à FONTENAY-LE-VICOMTE.

Cote
2137W/3
 Date
2002-2009
 Lieu
LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°402 : autorisation de créer une zone imperméabilisée d'un seul tenant sur la ZAC RAZEL et à rejeter ses eaux pluviales sur le territoire de SACLAY/SA RAZEL, arrêté modificatif du 23 janvier 2004 ; n°492 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2005-2009 des travaux d'entretien des rivières Prédecelle, Petit Muce, Sallemouille amont, Erable amont et des bassins de retenue/SIHA de la Région de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

Cote
2137W/76
 Date
2004-2009
 Lieu
SACLAY, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, PREDECELLE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations, n° 308 : FORAGE (SCA Plaine de foret) à MILLY-LA-FORET et NOISY-SUR-ECOLE ; n°329: travaux (M. PICKETTI) au COUDRAY-MONTCEAUX ; n°361: régularisation forage (M. BESNARD) à ANGERVILLE ; n°382: forage dans les sables (sarl SANFOR) au PLESSIS-PATE, n° 451: épandage step angerville à ANGERVILLE ; n°477: rejet des eaux pluviales (Tepac aménagement SARL) à FORGES-LES-BAINS.

Cote
2137W/1
 Date
2002-2009
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), FORGES-LES-BAINS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°15

AKZO NOBEL à IPSEN.
Cote
2959W/3
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AKZO NOBEL à IPSEN.
Résultat n°16

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°516 : rejets d'eaux usées pour la station d'épuration de TORFOU ; n°520 : curage bassin de VILLEJUST - SIAHVY ; n°511 : recyclage agricole des boues de la station d'épuration de BAULNE - Générale des eaux ; n°505 : recyclage agricole des boues par la commune de CORBREUSE ; n°504 : rejet EP de la résidence de tourisme - SNC NORD Mérantaise ; n°514 : rejet des eaux pluviales ZAC des concessions à LIMOURS-EN-HUREPOIX - SNC Foncier Conseil ; n°536 : réalisation d'un forage de reconnaissance - SI des eaux d'ANGERVILLIERS ; n°590 : rejet des eaux pluviales à LARDY - Conseil Général de l'Essonne.

Cote
2137W/16
 Date
2002-2009
 Lieu
TORFOU, VILLEJUST, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, BAULNE, CORBREUSE, MERANTAISE (COURS D EAU), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE LA REGION D ANGERVILLIERS, LARDY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

Cote
2137W/6
 Date
2002-2009
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, NAINVILLE-LES-ROCHES, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°588 (91-2005-00004) : rejet des eaux pluviales route départementale RD207, route nationale RN 20 - Conseil Général de l'Essonne ; n°548 : mise en oeuvre d'un étang à CROSNE - communauté du Val d'Yerres ; n°557 : curage partiel du lac du port sud à BREUILLET - Syndicat des copropriétaires de la résidence du port sud ; n°563 : aménagement du site du lavoir à YERRES - SIARV ; n°564 et 564 bis : plan d'épandage des boues à BOUTIGNY - SIARV BOUTIGNY, VAYRES-SUR-ESSONNE.

Cote
2137W/14
 Date
2002-2009
 Lieu
CROSNE, BREUILLET, YERRES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 319 : création d'une STEP (commune de Vaugrineuse) à VAUGRIGNEUSE ; autorisation n° 307: DUP et périmètre de protection (SI des eaux de Lavenelle) à BOISSY-LE-SEC ; autorisation n°315 bis : travaux de confortement (SIARV) à CROSNE.

Cote
2137W/2
 Date
2002-2009
 Lieu
VAUGRIGNEUSE, BOISSY-LE-SEC, CROSNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°20

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°615 : actualisation pour 2006 du périmètre d'épandage de la STEP d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°584 : rejet des eaux pluviales à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES - Ministère de l'équipement ; n°605 (91-2006-00052) : rejet des eaux pluviales des studios d'ARPAJON à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - Société Financière et Foncière Eurobail ; n°600 : rejet des eaux pluviales ZAC du Moulin à SAULX-LES-CHARTREUX - Société SEMIIC PROMOTION ; n° 618 (91-2006-00048) : rejet des eaux pluviales issues de la création de la ZAC à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (12 octobre 2005 - mars 2009).

Cote
2137W/22
 Date
2005-2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...