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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Cote
2O/206
 Date
1803-1931
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°2

MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

Cote
79J42/2
 Date
1790-1893
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
pétition, registre

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...
Résultat n°3

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

Cote
78J/174
 Date
1791-1878
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan, livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°4

ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement, assurance dommages, subventions.

Cote
1644W/16
 Date
1991-1993
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

  • ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement,...
Résultat n°5

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Cote
2O/470
 Date
1847-1929
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
règlement, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...
Résultat n°6

1991 : lettres ANGL-WANS.
Cote
3206W/1/1
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

  • 1991 : lettres ANGL-WANS.
Résultat n°7

LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Cote
EDEPOT81 4D/1
 Date
1851-1940
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...
Résultat n°8

SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

Cote
48J/190
 Date
1928-1951
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...
Résultat n°9

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°10

PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

Cote
2O/1031
 Date
1824-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté du maire, arrêté préfectoral

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...
Résultat n°11

Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

Cote
48J/195
 Date
1800-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....
Résultat n°12

1993 : lettres ALOU-ZIME.
Cote
3206W/2/1
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

  • 1993 : lettres ALOU-ZIME.
Résultat n°13

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Cote
2O/552
 Date
1812-1937
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable, budget, arrêté du maire, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°14

ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

Cote
2O/1009
 Date
1822-1939
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal, budget, pièce comptable, délibération, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...
Résultat n°15

1999 : lettres PETER TUAL.
Cote
3206W/5/1
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

  • 1999 : lettres PETER TUAL.
Résultat n°16

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

Cote
2O/835
 Date
1831-1930
 Lieu
MENNECY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...
Résultat n°17

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Cote
986W/23
 Date
1940-1961
 Lieu
BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Constitution d'un syndicat de lutte contre les ennemis des cultures dénommé Fédération des syndicats de lutte contre les ennemis des cultures de Seine et Seine-et-Oise : statuts, correspondance (1935, 1944). Caisse d'assurance des planteurs de tabac de Seine-et-Oise, constitution : procès-verbaux d'élections, listes des membres, listes des électeurs, instruction et correspondance du préfet (1934 - 1952).

Cote
EDEPOT20 3F/1
 Date
1934-1952
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
statut, correspondance, procès-verbal d'élection, liste nominative, circulaire

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°19

Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations juridiques du département lot 1 - Fond de dossier original notification marché
Cote
2907W/65/2
 Date
2013-2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe administration et ressources...
  • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
  • Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations...
Résultat n°20

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Assurance contre l'incendie : polices, statut de la Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières (1854 - 1881).

Cote
EDEPOT20 4D/1
 Date
1854-1881
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
statut

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...
Résultat n°21

ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Inventaire après décès, livret militaire (1882), contrat de mariage (1898), livret de famille (1898), actes de donation, de vente d'un fonds de commerce, correspondance. ROISNEAUX (mademoiselle Raymonde), épicière, LA-FORET-LE-ROI. - Inventaire après décès, testament (1944), cession de parts indivises dans un fonds de commerce, cahier des charges, emprunt russe (1898), factures, assurance, Le Matin (1944), Paris-Soir (1944), correspondance.

Cote
48J/167
 Date
1882-1946
 Lieu
DOURDAN Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
correspondance, acte authentique, cahier des charges, pièce comptable, publication périodique

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON....
Résultat n°22

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Cote
986W/167
 Date
1940-1957
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, contrat, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...
Résultat n°23

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

Cote
2119W/34
 Date
1899-1996
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°24

ROUILLON (Marin), cultivateur, MEROBERT. - Inventaire après décès, assurance, factures avec en-tête (menuiserie BRUNEAU à MEROBERT), affiche, contrat de mariage (1894), tutelle, bail à ferme, actes d'adjudication et de vente.

Cote
48J/168
 Date
1788-1909
 Lieu
DOURDAN Commune, MEROBERT
 Type de document
pièce comptable, affiche

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • ROUILLON (Marin), cultivateur, MEROBERT. - Inventaire...
Résultat n°25

JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget, 1895-1936 [1] ; emprunts, 1925 [2] ; dépenses, 1889-1922 [3] ; rentes, 1920-1923 [4] ; personnel communal, 1912-1939 [5] ; bureau de bienfaisance : création, 1891 [6] ; bureau de bienfaisance : don, dépenses, 1898, 1931 [7] ; assurance, 1924 [8] ; plainte, 1890 [9] ; journée de la reconnaissance nationale, 1919 [10].

Cote
2O/675
 Date
1889-1939
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°26

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Cote
2O/475
 Date
1828-1933
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
budget, règlement, pétition, rapport

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...
Résultat n°27

Les assurances mutuelles agricoles : de la cotise au groupe
Cote
INOCTAVO/2430
 Date
1987
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les assurances mutuelles agricoles : de la cotise au...
Résultat n°28

PIERRE-REVEILLE, ARDENAY (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Actes de mariage, de liquidation et partage, de vente, bail, assurance (an VI-1881) [1797/1798-1881].

Cote
48J/147
 Date
1797-1881
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • PIERRE-REVEILLE, ARDENAY (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT)....
Résultat n°29

PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

Cote
986W/129
 Date
1943-1961
 Lieu
PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...
Résultat n°30

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Méroterie à Saint-Hubert-lès-Essarts de 31 hectares : baux de fermage (1800-1868), notes et renseignements, plans, procès-verbaux de bornage, destruction de lapins (1800-1838) ; assurances contre l'incendie pour les fermes (1859-1878), correspondance relative à la location de chasse (1866-1876), mémoires de travaux réglés par charles-Germain Bourgeois (1877-1879), réglés par Paul Darblay son gendre, aprés son décès (1880-1889).

Cote
78J/175
 Date
1800-1889
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°31

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Caisses d'épargne : note du sous-préfet (1909). Enquêtes initiées par la préfecture pour connaître le nombre et les activités de toutes les sociétés d'assurance présentes sur la commune : notes du préfet et du sous-préfet (1903 - 1914). Habitations à bon marché, constitution d'un comité de patronage : correspondance (1913).

Cote
EDEPOT77 4Q/1
 Date
1903-1914
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
note, circulaire, correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Caisses...
Résultat n°32
LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884 [1] ; presbytère : travaux, 1849-1927 [2] ; église : refonte de deux cloches, 1818 [3] ; travaux, 1853-1929 [4] ; entretien de l'horloge, 1893 [5] ; assurance, 1911 [6] ; travaux, 1932-1938 [7].

13 medias

LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884 [1] ; presbytère : travaux, 1849-1927 [2] ; église : refonte de deux cloches, 1818 [3] ; travaux, 1853-1929 [4] ; entretien de l'horloge, 1893 [5] ; assurance, 1911 [6] ; travaux, 1932-1938 [7].

Cote
2O/759
 Date
1818-1938
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884...
Résultat n°33

CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

Cote
986W/37
 Date
1941-1957
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
 Type de document
budget, tarif, pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...
Résultat n°34

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

Cote
EDEPOT20 3H/5
 Date
1905-1959
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
publication périodique, statut d'association

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités...
Résultat n°35

MEREVILLE. - Mairie,école.- Démolition de l'ancienne mairie et construction d'une nouvelle mairie : assurance, travaux, 1908-1910 [1] ; écoles : travaux divers et logement des instituteurs, 1885-1892, 1921-1923 [2] ; écoles de filles et de garçons : construction et travaux d'agrandissement, devis, plans, 1883-1918 [3] ; acquisition de mobilier scolaire, 1885, 1903-1909 [4].

Cote
2O/846
 Date
1883-1923
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MEREVILLE. - Mairie,école.- Démolition de l'ancienne...
Résultat n°36

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession BAUDIN Marcel, notaire, Etampes : correspondance, indemnité d'occupation, comptes, titres de propriété, testaments, Société Immobilière de Saint-Cheron, obligations, livrets de famille, contrat de mariage, reprise de succession, assurances, projet de restauration d'une propriété à Orléans et construction d'une annexe : plans, devis, factures.

Cote
66J/17
 Date
1865-1951
 Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET
 Type de document
correspondance, titre de propriété, acte authentique, plan, pièce comptable

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...
Résultat n°37

MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la fondation d'une section familiale de la Confédération générale des familles le 19 décembre 1941, création de l'association de familles de Méréville le 17 mars 1944, parution au Journal officiel du 24 mars 1944, modification de nom le 04 janvier 1956 : association familiale du canton de Méréville, modification de nom le 17 mars 1977 : association familiale de Méréville avec siège social à la mairie. Registre des procès-verbaux des membres du bureau du 16 décembre 1941 au 16 février 1960 puis du 18 février 1977 au 25 octobre 1980 ; listes des membres de l'association en 1958, 1965 et 1969. Relations avec l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (1960-2000), relations avec l'Union française des centres de vacances (1978-1980), relations avec le bureau d'aide sociale de Méréville : comptes rendus de séances en 1971 et 1978. Comptabilité. - Relevés de comptes des chèques postaux (1958-1971), relevés de compte du Crédit agricole (1992-2006), livre de dépenses et recettes (1956-1970), factures d'achats de fournitures (1957-1961), livre de dépenses et recettes (1956-1970), paiement du personnel de la garderie d'enfants (1969-1970) ; assurance auprés des sociétés la Protectrice et la Paternelle (1961-1963). Garderie la Ruche. - Achats de matériel pour la garderie, listes des enfants présents à la garderie des mois de juillet et août et sommes versées par les parents (1957-1961) ; trois numéros de l'Information familiale de Seine-et-Oise (1957). Dissolution de l'association familiale de Méréville le 19 septembre 2006, parution au Journal officiel du 14 octobre 2006.

Cote
63J/1
 Date
1941-2006
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : ASSOCIATION FAMILIALE DE MEREVILLE

  • MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la...
Résultat n°38

Caserne de gendarmerie de Draveil.
Cote
4N/19
 Date
1872-1941
 Lieu
DRAVEIL Commune, SEINE-ET-OISE, MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Caserne de gendarmerie de Draveil.
Résultat n°39
RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

14 lots 37 medias

RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

Cote
48J/162
 Date
1777-1945
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
bail, inventaire, publication périodique, correspondance, plan, convention, télégramme

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...
Résultat n°40

ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil d'ETAMPES en vue d'assurance.

Cote
HDEPOT1 N/105
 Date
1906-1931
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil...
Résultat n°41

FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget, 1886 [1] ; dépenses, 1844-1910 [2] ; comptabilité, 1843-1851 [3] ; emprunts, 1873-1875 [4] ; arrêtés, 1846-1901 [5] ; litige NAVIERE (non paiement d'emprunt et frais d'expertise), 1893-1914 [6] ; assurance des bâtiments communaux, 1875-1876 [7] ; extraits de délibérations : affaires diverses, 1893-1926 [8] ; bureau de bienfaisance, 1854-1894 [9] ; voiture publique : subvention, 1895 [10] ; différend entre le maire et le curé au sujet d'une taxe à payer lors d'un enterrement, 1900 [11] ; centenaire de la proclamation de la République, 1892-1893 [12] ; personnel, 1892-1938 [13] ; garde champêtre, 1850-1905 [14] ; chômage, 1936 [15].

Cote
2O/573
 Date
1843-1938
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°42

ARRANCOURT. - Administration générale.- Arrêté de police, 1853, [1] ; personnel : cantonnier, facteur, secrétaire de mairie, tambour-afficheur 1883-1925 [2] ; budget, 1864-1893, 1929 [3] ; emprunts 1899, 1929-1930 [4] ; assurance, 1924 [5] ; réquisitions : chevaux, 1940, automobiles, 1939 [6].

Cote
2O/35
 Date
1853-1940
 Lieu
ARRANCOURT
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ARRANCOURT. - Administration générale.- Arrêté de police,...
Résultat n°43

Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles de presse générale et revues spécialisées numérisés avec droits de diffusion inclus- Fond de dossier original notification marché
Cote
2908W/100/4
 Date
2014-2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe administration et ressources...
  • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
  • Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles...
Résultat n°44

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Caisses mutuelles agricoles : un courrier au préfet (1939). L'Etoile, société agricole d'assurance à forme mutuelle contre la grêle : correspondance (1940).

Cote
EDEPOT80 4Q/1
 Date
1939-1940
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Caisses mutuelles...
Résultat n°45

THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme, registre des récoltes (1833-1879), petits livrets intitulés 'Rapports du conseil d'administration relatifs au gaz de Dourdan' (1870, 1872), assurance contre la mortalité des bestiaux (1840), assurance contre la grêle (1844), actes de liquidation et de non-conciliation, procès pour demande de résiliation de bail (1818), correspondance.

Cote
48J/230
 Date
1675-1879
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable, bail, registre, procès-verbal

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux,...
Résultat n°46

Société Civile Immobilière du n°1, rue des Ursulines, SAINT-DENIS [Seine-Saint-Denis]. - Testament olographe de Madame ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE (1920), quittance, actes de notoriété, de partage, de ventes de biens appartenant à la famille ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE à la famille SADILLEK, plan [s. d.], assurances, correspondance.

Cote
48J/199
 Date
1920
 Lieu
DOURDAN Commune, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société Civile Immobilière du n°1, rue des Ursulines,...
Résultat n°47

SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

Cote
986W/150
 Date
1941-1957
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement...
Résultat n°48

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), polices d'assurances souscrites pour locaux, matériel et voitures : correspondance, notes, pièces jointes, bordereaux de quittances.

Cote
1523W/1651
 Date
1971-1992
 Lieu
LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°49

BROUY. - Administration générale de la commune : société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières, police d'assurances concernant les bâtiments communaux (1905).

Cote
EDEPOT4 4D/1
 Date
1905
 Lieu
BROUY
 Type de document
contrat

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Administration générale de la commune : société...
Résultat n°50

SAINT (André), industriel, PARIS. - Assurances.

Cote
48J/177
 Date
1920-1936
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Assurances.
Résultat n°51

Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service en ligne LEXISNEXIS I - Fond de dossier original notification marché
Cote
2908W/93/2
 Date
2014-2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe administration et ressources...
  • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
  • Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service...
Résultat n°52

Services commerciaux, publicité.- Compagnie générale d'annonces : correspondance, notes, factures, règlement, reçus (1941-1943) ; réquisition de véhicules par les allemands à Limonest (Rhône) (28 août 1944) : demande d'indemnisation : correspondance (1952), fiche de renseignement technique, contrats d'assurances, correspondance (1945-1952).

Cote
80J/67
 Date
1941-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, contrat

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Services commerciaux, publicité.- Compagnie générale...
Résultat n°53

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

Cote
2O/329
 Date
1846-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, pièce comptable, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...
Résultat n°54

Polices d'assurance de l'hospice civil d'ETAMPES souscrites auprès de la compagnie anonyme d'assurances contre l'incendie et les explosions 'La Nationale'.

Cote
HDEPOT1 N/106
 Date
1861-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Polices d'assurance de l'hospice civil d'ETAMPES souscrites...
Résultat n°55

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Incendies : liste des incendies qui ont eu lieu dans la commune de 1848 à 1861 ; liste des souscripteurs en faveur de l'incendie de la Folie à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON en 1856 et correspondance.

Cote
EDEPOT7 1I/7
 Date
1848-1861
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Incendies : liste des incendies...
Résultat n°56

LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance (1914), télégrammes (1911) et baux relatifs à la ferme d'OBVILLE, désignation des terres d'OBVILLE avec des notes sur l'origine de la propriété comprenant des plans (1881-1885), certificats d'hypothèques (1912).

Cote
48J/86
 Date
1881-1914
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance, télégramme, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance...
Résultat n°57

PARAGOT-GAUTRUCHE, HAUTBOUT [commune de SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT]. - Inventaire après décès, titres, actes de donation et partage, assurance, correspondance.

Cote
48J/139
 Date
1789-1891
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • PARAGOT-GAUTRUCHE, HAUTBOUT [commune de SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT]....
Résultat n°58

MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel, indemnité de fonctions aux maires et adjoints, honoraires d'architectes et de techniciens (1943-1957) ; pompes funèbres (1943-1950) ; affaires diverses : aide aux familles pour l'envoi d'enfants en colonie de vacances, tarif de l'ambulance, matériel d'incendie (1940-1955) ; école maternelle : construction (1948-1954) ; construction d'une école intercommunale ANTONY-MASSY (1954) ; église : travaux (1948-1957) ; bail du presbytère (1946-1956) ; création d'un nouveau cimetière : réservation de terrains (1949-1956) ; tarifs des concessions (1943-1948) ; concessions (1940-1948).

Cote
986W/97
 Date
1940-1957
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
tarif, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel,...
Résultat n°59

Plaque A.M., société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières contre l'incendie de la Seine et de Seine-et-Oise étendue à toute la France
Cote
PBR/1110
 Date
1886
 Lieu
SEINE-ET-OISE, PARIS Département, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE, FRANCE, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Plaque A.M., société d'assurances mutuelles immobilières...
Résultat n°60

DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une rosière, 1826 [1] ; pompes funèbres, 1913-1925 [2] ; personnel, 1875-1938 [3] ; cavalcade historique (affiche), 1863 [4] ; affaires diverses : assurance, arbre de la Liberté, inondation, indigents, 1884-1938 [5].

Cote
2O/427
 Date
1826-1938
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une...
Résultat n°61

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : polices d'assurances.

Cote
EDEPOT13 4D/2
 Date
1854-1973
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
contrat

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°62

SABRIE (Auguste), DOURDAN. - Livret de famille (1883), contrat de mariage (1927), baux, livret de Caisse d'Epargne (1887-1910), actes de donation, de vente, assurance, correspondance.

Cote
48J/172
 Date
1838-1927
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SABRIE (Auguste), DOURDAN. - Livret de famille (1883),...
Résultat n°63

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. - Réquisitions de guerre : affaire FOURET relative au paiement de fourniture de farine, 1873 [1] ; budget, dépenses, taxes, droit des pauvres, 1917-1924, 1935-1936 [2] ; emprunt et imposition extraordinaire, 1898-1908, 1932 [3] ; assurance, 1936 [4] ; arrêtés municipaux, 1915, 1923 [5] ; personnel, 1935-1938 [6] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1938-1939 [7].

Cote
2O/1438
 Date
1873-1939
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
budget, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. -...
Résultat n°64

SACLAS. - Administration générale.- Taxes, 1926-1927 [1] ; arrêtés de police, 1855-1863 [2] ; action judiciaire de Mme GATINEAU, propriétaire des grands moulins de SACLAS, au sujet de sommes avancées lors des réquisitions allemandes, 1875-1876 [3] ; lettre du maire au président du Sénat pour inclure de nouveaux éléments dans les actes de naissance, 1864 [4] ; extraits de délibérations, 1922 [5] ; assurance, 1924 [6] ; réclamations, 1931-1936 [7].

Cote
2O/1122
 Date
1855-1936
 Lieu
SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SACLAS. - Administration générale.- Taxes, 1926-1927...
Résultat n°65

Dossier clients du notaire de DOURDAN.
Cote
48J/134
 Date
1804-1911
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
pièce comptable, affiche, bail, plan, correspondance, sceau

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Dossier clients du notaire de DOURDAN.
Résultat n°66

CROSNE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, 1801 [1] ; église et presbytère : travaux, 1802 [2] ; travaux de réfection de la toiture et du porche, 1850-1856, 1912-1930 [3] ; inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, 1929, 1933 [4] ; presbytère : assurance contre l'incendie, 1819 [5] ; travaux de réparation, 1819, 1859-1874 [6] ; fabrique : achat de rentes, 1847-1848 [7] ; legs MASSET, 1855 [8] ; legs veuve MORIN, 1860-1861 [9] ; comptes, 1873-1879 [10].

Cote
2O/406
 Date
1801-1933
 Lieu
CROSNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels,...
Résultat n°67

1834-1984, cent cinquantenaire de l'Etoile, société d'assurances à forme mutuelle contre la grêle
Cote
PBR/2368
 Date
1984
 Lieu
FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • 1834-1984, cent cinquantenaire de l'Etoile, société...
Résultat n°68

ETAMPES. - Contrats d'assurance résiliés ; correspondances diverses.

Cote
HDEPOT1 N/108
 Date
1930-1945
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
contrat, correspondance

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Contrats d'assurance résiliés ; correspondances...
Résultat n°69

LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1950) ; écoles : installation et réparation du chauffage central (1941-1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture (1945-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1949) ; création d'une salle des fêtes (1955) ; installation du téléphone (1946) ; adduction d'eau potable (1941-1954) ; voirie urbaine (1943-1944). LONGJUMEAU. - Budget (1952) ; dépenses, subvention (1943-1951) ; taxes (1945-1951) ; assurances (1945) ; personnel (1943-1950) ; municipalité (1947-1950) ; pompes funèbres (1944-1948) ; extraits de délibérations (1943-1958) ; aménagement d'un hôtel de ville : acquisition d'une propriété (2 photographies noir et blanc, 18 x 24 cm), procès-verbal d'estimation des travaux, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 7 septembre 1941, correspondance (1941) ; construction d'une école maternelle (1950) ; travaux de réfection et d'aménagement (1945-1954).

Cote
986W/93
 Date
1941-1958
 Lieu
LISSES, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, coupure de presse, document photographique, budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...
Résultat n°70

ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).
Cote
2O/1017
 Date
1801-1936
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
bail, budget, pièce comptable, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).
Résultat n°71

VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Contrats d'assurance souscrits par la commune avec les compagnies L'urbaine et la Seine et La nationale : correspondance, documentation, conditions générales des contrats (1883 - 1928).

Cote
EDEPOT76 4D/1
 Date
1883-1928
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. -...
Résultat n°72

2005 : lettres BEK-ZIL.
Cote
3106W/7
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

  • 2005 : lettres BEK-ZIL.
Résultat n°73

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

Cote
2541W/72
 Date
1993-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, rapport, note, compte rendu, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...
Résultat n°74

DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

Cote
986W/57
 Date
1940-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963)...
Résultat n°75

Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage et responsabilité civile des Constructeurs Non Réalisateurs pour le Conseil Général de l'Essonne- Fond de dossier original notification marché
Cote
2908W/92/2
 Date
2014-2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe administration et ressources...
  • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
  • Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage...
Résultat n°76

HOFFMANN (Eugène), BUZENVAL (RUEIL-MALMAISON). - Inventaire après décès, obligations, assurance, correspondance.

Cote
48J/64
 Date
1915-1941
 Lieu
DOURDAN Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • HOFFMANN (Eugène), BUZENVAL (RUEIL-MALMAISON). - Inventaire...
Résultat n°77

THIROUIN (Achille), propriétaire-agriculteur, BEAUREPAIRE. - Etat des lieux des bâtiments de la ferme de BLANCHEFACE, à SERMAISE (1886), plans de la ferme en couleur, affiches, assurances, correspondance, cahier des charges, actes d'adjudication et de vente.

Cote
48J/227
 Date
1885-1910
 Lieu
DOURDAN Commune, SERMAISE
 Type de document
plan, affiche, cahier des charges

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THIROUIN (Achille), propriétaire-agriculteur, BEAUREPAIRE....
Résultat n°78

MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, dépenses, secours et subventions, emprunt, assurance, rentes, 1818-1926 [1] ; legs COCHETEAU, FAURE, VAPEREAU, 1909-1933 [2] ; bureaau de bienfaisance : legs curé LEBORGNE et divers, extraits de délibérations, 1840-1905 [3] ; arrêtés municipaux, personnel, 1863-1937 [4] ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, concession de pompes funèbres, indélicatesse de l'ancien maire GIBERT, condamnation du maire PERIN pour diffamation, extraits de délibérations, 1885-1920 [5].

Cote
2O/951
 Date
1818-1937
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, arrêté du maire, délibération

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°79

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme des Bréviaires de 91 hectares : baux de fermage (1831-1871), correspondance, extrait du cadastre, quittances de frais, nature des récoltes (1846-1878) ; ferme d'Hattonville à Alainville : plans de la ferme, procès-verbaux de bornage et d'arpentage, mémoire de travaux, baux de fermage, police d'assurance, quittances (1845-1877)

Cote
78J/173
 Date
1831-1878
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°80

Bris de machines (matériel fixe et mobile) et inventaires du matériel audiovisuel.
Cote
105J/88
 Date
1994-2009
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
inventaire, contrat

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Outillage et Installations.
  • Bris de machines (matériel fixe et mobile) et inventaires...