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  1. Résultat n°1
    Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1293

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Elections des membres des...
  2. Résultat n°2

    Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/95/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,...
  3. Résultat n°3

    MORSANG-SUR-ORGE : Amicale des locataires de la cité La Guérinière, n°755 (1980) ; Amis de l'Orme-orange (les), n°77/178 (1977-1979) ; Association amicale des praticiens-conseils de l'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles, n°855 (1970) ; Association de pêche et de pisciculture des cheminots Paris-Sud-Ouest, n°2860 (1955-1961) ; Association des parents d'élèves de l'enseignement public du collège d'enseignement technique de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°76/35 (1976-1980) ; Association des résidents du parc Saint-Germain, n°738 (1969-1974) ; Association des salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole, n°3314 (1961) ; Association pour la gestion du transport des enfants de MORSANG-SUR-ORGE et GRIGNY aux écoles libres de VIRY-CHATILLON, n°3421 (1962) ; Association Renaissance et culture, n°996 (1971) ; Association Sainte-Irma, n°2931 (1956) ; Boule du lion d'or (la), n°3251 (1961) ; Comité de défense de l'air pur et du caractère résidentiel du plateau de Viry-Morsang, n°2826 (1955-1968) ; Compagnie d'arc Michel-Lefèvre, n°25 (1975-1978) ; Culture et cinéma, n°2864 (1955) ; Fédération nationale des associations de salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole, n°3321 (1961) ; Freddy-club, n°671 (1964) ; Groupe de loisirs et d'éducation populaire, n°2574 (1952-1968) ; Patronage laïque municipal, n°2973 (1957) ; Tout en tout, n°580 (1922) ; Union musicale, n°1629 (1937) ; MORSANG-SUR-SEINE : Cercle de la voile, n°1667 (1937) ; Syndicat des propriétaires riverains des bords de Seine, n°2481 (1951) ; NAINVILLE-LES-ROCHES : Association des anciens de Nainville, n°2936 (1956) ; Association des chargés de mission de la protection civile, n°3196 (1960) ; Association sportive de Soisy et Nainville, n°1706 (1937) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°1398 (1934-1954) ; OLLAINVILLE : Société de chasse, n°287 (1912) ; ONCY-SUR-ECOLE : Société des amis de Lantara, n°1582 (1936-1937) ; ORMOY : Fédération des groupements et mouvements d'art de l'Ile-de-France, n°2858 (1956) ; Société de tir, n°140 (1909-1925) ; ORVEAU : Société civile de chasse, n°1603 (1936).

    Date

    1909-1980

    Cote

    1007W/32

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MORSANG-SUR-ORGE : Amicale des locataires de la cité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/25

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation des bureaux de la caisse primaire d'assurance maladie dans l'immeuble Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1983) ; quartier du Bois Sauvage, implantation des bureaux de la banque Sofinco la Hénin : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, cahier des charges, (1971-1983). RIS-ORANGIS. - Banque Sofinco la Hénin, extension des bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, cahier des charges, (1981-1984). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Birard, extension de l'hôtel Novotel et implantation de l'hôtel Ibis : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, dossier de création, (1979-1981).

    Date

    1971-1984

    Cote

    1523W/1157

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation des bureaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives à l'aménagement des bureaux de l'institut départementale d'éducation permanente (IDEP) : correspondance, factures, procès-verbaux de réception, pièces comptables, (1985) ; abonnement à SVP : correspondance, factures, pièces comptables, (1986-1987) ; règlement des dépenses relatives à la construction de l'Agora : correspondance, notes, bilans, attestations de paiements, (1975-1977) ; règlement des dépenses relatives à des voyages d'étude de M. Colot en Indonésie : factures (1984) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles techniques de la SOCOTEC sur le marché public de la Butte Creuse, l'école Le-Temps-des-Cerises (quartier des s Pyramides) et l'Agora à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : conventions, pièces comptables, (1984-1988) ; règlement des dépenses relatives à l'aménagement des bureaux de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dans le quartier des Passages à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : pièces comptables (1984-1985) ; règlement des dépenses relatives aux intervention de créations et d'entretiens d'espaces verts de la SOFRAEVE : correspondance, factures, pièces comptables, (1982-1990) ; règlement des dépenses relatives aux interventions du Nettoyage Industriel à la ferme du Bois Briard (1983-1987) et dans l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1984-1988) : correspondance, factures, pièces comptables.

    Date

    1975-1990

    Cote

    1523W/2144

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 22/04/1981 - 08/09/1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1634W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/10/1982 - 10/05/1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1634W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/06/1983 - 17/04/1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1634W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/05/1984 - 27/02/1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1634W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/03/1985 - 13/11/1985.

    Date

    1985

    Cote

    1634W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 11/12/1985 - 14/05/1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1634W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 25/06/1986 - 10/12/1986.

    Date

    1986

    Cote

    1634W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/01/1987 - 16/09/1987.

    Date

    1987

    Cote

    1634W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/10/1987 - 16/03/1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1634W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 20/04/1988 - 14/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1634W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/01/1989 - 22/11/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1634W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 20/12/1989 - 24/10/1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1634W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 21/11/1990 - 19/06/1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1634W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/09/1991 - 17/06/1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1634W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 16/09/1992 - 14/04/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1634W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 28/04/1993 - 20/10/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1634W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 17/11/1993 - 27/04/1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1634W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 25/05/1994 - 21/12/1994.

    Date

    1994

    Cote

    1634W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 24/01/1995 - 11/10/1995.

    Date

    1995

    Cote

    1634W/19

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 15/11/1995 - 27/03/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1634W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 24/04/1996 - 18/09/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1634W/21

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 18/03/1982 - 22/04/1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1634W/22

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 11/05/1983 - 29/12/1983.

    Date

    1983

    Cote

    1634W/23

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 06/01/1984 - 12/10/1984.

    Date

    1984

    Cote

    1634W/24

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1984 - 29/04/1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1634W/25

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 30/09/1985 - 10/04/1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1634W/26

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 22/04/1986 - 17/03/1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1634W/27

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 24/03/1987 - 07/12/1987.

    Date

    1987

    Cote

    1634W/28

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 14/12/1987 - 20/09/1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1634W/29

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1634W/30

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 28/02/1989 - 24/11/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1634W/31

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 07/12/1989 - 03/05/1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1634W/32

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 23/05/1990 - 25/01/1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1634W/33

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 19/02/1991 - 21/11/1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1634W/34

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 26/11/1991 - 23/01/1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1634W/35

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 14/02/1992 - 11/06/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1634W/36

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 30/06/1992 - 16/03/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1634W/37

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 08/04/1993 - 17/12/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1634W/38

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 07/01/1994 - 29/09/1994.

    Date

    1994

    Cote

    1634W/39

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1994 - 13/04/1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1634W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 14/04/1995 - 25/01/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1634W/41

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 26/02/1996 - 29/10/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1634W/42

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/12/1996 - 29/04/1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1634W/43

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 29/05/1997 - 23/09/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1634W/44

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 30/09/1997 - 26/03/1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1634W/45

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 21/04/1998 - 01/09/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1634W/46

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 24/09/1998 - 23/12/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1634W/47

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 29/01/1999 - 11/06/1999.

    Date

    1999

    Cote

    1634W/48

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/06/1999 - 28/10/1999.

    Date

    1999

    Cote

    1634W/49

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/11/1999 - 30/11/1999.

    Date

    1999

    Cote

    1634W/50

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 27/01/1982 - 22/06/1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1710W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 07/09/1983 - 19/11/1985.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1710W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 23/04/1986 - 11/10/1991.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1710W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 10/01/1992 - 15/10/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1710W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 10/01/1994 - 25/06/1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission de contrôle : 22/12/1982 - 07/12/1989.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1710W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission de contrôle : 06/03/1990 - 24/03/1993.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1710W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission de contrôle : 14/03/1994 - 12/09/1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des immeubles, marchés et achats de 1982 et 1983, des bureaux des adjudications des appels d'offres et des opérations immobilières de 1984 et 1985.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1710W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'ouverture des plis de 1987 à 1995.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1710W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'ouverture...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1994 à 1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1990 à 1993 .

    Date

    1990-1993

    Cote

    1710W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des appels d'offre de 1986 à 1988.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1710W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1989 et des commissions d'ouverture des plis de 1984 à 1986.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1710W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 16/02/1983, 02/03/1983, 17/06/1983, 30/09/1983, 09/12/1983, 09/03/1984, 05/03/1985, 11/06/1985, 22/10/1985, 20/11/1985, 05/03/1986, 06/05/1986, 27/09/1988, 08/11/1988, 29/11/1988, 19/12/1988, 10/01/1989, 02/06/1989, 14/11/1989, 04/01/1990, 09/03/90, 27/03/1990.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1710W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 05/06/1990, 14/11/1990, 23/01/1991, 13/02/1991, 27/09/1991, 10/09/1991, 16/10/1991, 21/01/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1710W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 24/11/1992, 13/10/1992, 29/12/92, 02/03/1993, 26/05/1993, 23/09/1993, 06/12/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1710W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 25/01/1994, 04/03/1994, 03/06/1994, 30/09/1994, 28/10/1994, 21/03/1995, 17/05/1995, 12/06/1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1710W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 19/10/1995, 11/12/1995, 23/01/1996, 22/03/1996, 16/04/1996, 18/06/1996, 19/09/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1710W/19

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1710W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)