Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 16/02/1983, 02/03/1983, 17/06/1983, 30/09/1983, 09/12/1983, 09/03/1984, 05/03/1985, 11/06/1985, 22/10/1985, 20/11/1985, 05/03/1986, 06/05/1986, 27/09/1988, 08/11/1988, 29/11/1988, 19/12/1988, 10/01/1989, 02/06/1989, 14/11/1989, 04/01/1990, 09/03/90, 27/03/1990.

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ASSURANCE MALADIE.

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ASSURANCE MALADIE.

Cote/Cotes extrêmes

1710W/1-41

Date

1982-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux des sessions des différentes commissions de la Caisse primaire d'assurance-maladie de l'Essonne : --) 1à 5 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'organisation, --) 6 à 8 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission de contrôle, --) 9 à 14 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission des marchés, --) 15 à 19 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'action sanitaire et sociale, --) 20 à 41 : procès-verbaux et leurs annexes des sections sociales des commissions paritaires des professions de santé.

Langue des unités documentaires

Français