Aide à la recherche

ASSURANCE MALADIE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1634W/1-50

Date

1981-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

50 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 21 : Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 1981-1996. 22 - 50 : Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 1982-1999.

Langue des unités documentaires

Français

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 14/04/1995 - 25/01/1996.

Cote/Cotes extrêmes

1634W/41

Date

1995-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/08/2003

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

assurance maladie, protection sociale, 20e siècle

Mots clés typologiques

PROCES-VERBAL DE REUNION