Résultat n°1
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Cote INQUARTO/948
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Date juillet 1976
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
ouvrage imprimé
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Appave, association parisienne de propriétaires d'appareils...
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Résultat n°2
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Archives de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois-Pinard, Clos-Culbuteau, Gros Bois d'YERRES, siège social 82 rue Paul Doumer à Yerres, crée contre le projet de création d'une bretelle d'autoroute (plan 14) reliant l'autoroute du Sud de Paris à la hauteur de Corbeil et la route nationale n°19 vers Villecresnes : statuts des intérêts communs d'YERRES (1922), registre destiné à recevoir les modifications apportées aux statuts et les changements survenus dans l'administration de l'Association du 26/1/1964 au 2/5/1965, règlement d'urbanisme concernant le plan directeur d'urbanisme intercommunal pour les communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, QUINCY SOUS SENART, VALENTON, VARENNES JARCY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (s.d.), comptes-rendus de réunion (1963-1964), statuts de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois Pinard, Clos-Culbuteau, Gros-Bois d'YERRES ( 12 ex.),(1964), Journal officiel du 27/2/1964 concernant la création de l'Association (2 ex.), courriers au sous-préfet, au maire de la commune d'YERRES, au Directeur départemental du ministère de la construction , à l'inspecteur des finances, lettres de soutien à l'association (1964), déclaration de société à la sous-préfecture 8 février 1964, liste des membres adhérents à l'Association, bulletins d'adhésion à l'association (1964), presse, le Parisien du 5.6.1964.
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Cote 1J/755
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Date 1963-1965
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Lieu
YERRES Commune, BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VAL-DE-MARNE, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE
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Type de document
statut d'association, publication officielle, correspondance, coupure de presse, registre, compte rendu, règlement, plan d'urbanisme, liste nominative, déclaration, publication périodique
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Archives de l'Association des propriétaires aux lieux...
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Résultat n°3
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Cote 7S/112
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Date 1818-1863
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Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, MAISSE
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Type de document
liste nominative
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
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Résultat n°4
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Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).
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Cote 7S/113
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Date 1893-1938
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Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), JUINE (BASSIN DE LA), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
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Type de document
règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
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Résultat n°5
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Cote 7S/114
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Date 1899-1928
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
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Résultat n°6
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Cote 7S/115
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Date 1929-1930
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
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Résultat n°7
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Cote 7S/116
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Date 1931-1932
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
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Résultat n°8
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Cote 7S/117
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Date 1933-1935
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
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Résultat n°9
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Cote 7S/118
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Date 1936-1940
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
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Résultat n°10
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Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses affluents. - Personnel : nomination du garde-piqueur (1835), plainte Merel propriétaire du moulin de Vauroux sur le Juineteau contre le piqueur-garde Privé accusé de soutenir les intérêts du moulin de Coquerive (1829-1830), suspension des fonctions de Privé, démission de celui-ci (1830), réclamation contre l'administration (1831), nomination de Courtois comme piqueur-garde (1830), de Ronsard (1838), de Ronneau (1838), proposition en faveur de Maréchaux comme garde-rivière (1880), de Paneraze (1881), comptes de gestion (1910-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune (1929-1939).
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Cote 7S/119
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Date 1829-1940
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU)
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Type de document
compte de gestion, rôle d'imposition
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses...
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Résultat n°11
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Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement pour la rivière d'Orge et ses affluents (Yvette et Rémarde exeptées) ; enquête des communes de : Arpajon, Athis-Mons, Breuillet, Brétigny-sur-Orge, Breux, Bruyères le Chatel, Corbreuse, Dourdan, Egly, Epinay-sur-Orge, Fleury-Mérogis, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Leuville, Linas, Longpont, Marcoussis, Montlhéry, Morsang-sur-Orge, Nozay, Ollainville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Jean de Beauregard, Sainte- Mesme, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Sulpice de Favières, Saint-Yon, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Souzy-la Briche, Villemoisson-sur-Orge, La Ville du Bois, Villeconin, Villiers- sur-Orge, Viry-Châtillon .
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Cote 7S/125
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Date 1898
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Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBREUSE, DOURDAN Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLECONIN, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
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Résultat n°12
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Cote 7S/130
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Date 1868-1940
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Lieu
YVETTE (COURS D EAU)
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Type de document
budget, compte de gestion
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale pour le curage, l'entretien de...
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Résultat n°13
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Cote 7S/133
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Date 1930-1940
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Lieu
BONDOUFLE, LISSES, VERT-LE-GRAND, PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU)
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Type de document
budget, compte de gestion
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale autorisée pour l'assainissement...
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Résultat n°14
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Cote 7S/134
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Date 1863-1940
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Lieu
ARPAJON Commune, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, SAINT-VRAIN, CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune, GOMETZ-LA-VILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LA-RIVIERE, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX
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Type de document
budget, compte de gestion, règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- ASSAINISSEMENT (1863-1940) .
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Résultat n°15
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ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée de drainage dit : Fresneau et autres, budget de 1936 ; comptes de gestion (1933-1940) association syndicale autorisée de drainage dit : Frileuse à Janvry et Briis sous Forges, budget de 1936 ; comptes de gestion (1936-1939). Limours : association syndicale autorisée de drainage : Les Concessions, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934). Longpont-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage : La Vallée à Longpont et Montlhéry, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : La Chartre de Longpont, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : Les Jardins du Mesnil, budget de 1936, dépenses de 1933, comptes de gestion (1932-1940). Longjumeau : association syndicale autorisée La Vallée de l'Yvette, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) pièces justificatives (1935-1937), règlement d'eau (1935). Marcoussis : association syndicale autorisée de drainage dite de La Plaine de Couard à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934-1937) ; association syndicale autorisée de drainage dite : La Plaine de Beauvert et Le Gue à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937); association syndicale autorisée de drainage dite : La Greffière à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; pièces justificatives de 1937 ; association syndicale autorisée de drainage dite : Le Chêne rond à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1935-1936). Nozay : association syndicale autorisée de drainage : Bel-Ebat, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1936) ; association syndicale autorisée de drainage : Le Bois Clair à Nozay et la Ville du Bois, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1936-1937) ; association syndicale autorisée de drainage La Futaie à Nozay, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932) ; association syndicale autorisée dite de la Poitevine-Villarceaux, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1933) ; association syndicale autorisée dite de Villiers, Lunezy et le Village, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives de 1932 ; association syndicale autorisée dite du Versant du Mort-Rû, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1932-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage le Petit Gobert, comptes de gestion (1933-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage la Plaine de Nozay, comptes de gestion (1913-1940), pièces comptables (1913 - 1916)
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Cote 7S/135
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Date 1913-1940
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Lieu
JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
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Type de document
budget, compte de gestion, règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée...
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Résultat n°16
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ASSAINISSEMENT .- Saint-Chéron : syndicat de drainage de l'Aunay, comptes de gestion (1933-1934) ; syndicat de drainage La Madeleine et autres, comptes de gestion (1932-1940). Saint-Jean de Beauregard : association syndicale autorisée de drainage de La Plaine, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940), pièces justificatives (1932-1937). Saint-Michel-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage de Saint-Michel : Les Mares et Montatons, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage de Saint Michel : Les Terres Riches, comptes de gestion (1932-1940) , pièces justificatives (1937). Saint-Yon : syndicat de Saint-Yon, comptes de gestion (1922-1924); association syndicale autorisée dite : La Madeleine, budget de 1936, pièces justificatives (1933). Savigny-sur-Orge : association syndicale autorisée : Le Plateau de Savigny, pièces justificatives et plans (1928-1934). La Ville du Bois: association syndicale autorisée de drainage de la Ville du Bois, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1931-1936). Villebon: association syndicale autorisée de drainage dite : Des Dréas, budget de 1936, pièces justificatives (1933-1934). Villejust : association syndicale autorisée de drainage : Courtaboeuf les Mares et autres à Villejust, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940), pièces justificatives (1933-1935); association syndicale autorisée de drainage : La Plaine de Fretay à Villejust et Orsay, comptes de gestion (1933-1940), budget de 1936; association syndicale autorisée de drainage dite : Les Versants du Rouillon et de l'Abime, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1933-1936).
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Cote 7S/136
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Date 1922-1940
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Lieu
SAINT-CHERON Canton, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-YON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, ORSAY Commune
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Type de document
compte de gestion, budget
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- ASSAINISSEMENT .- Saint-Chéron : syndicat de drainage...
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Résultat n°17
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Cote 7S/137
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Date 1931-1940
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Lieu
ARPAJON Commune, BREUILLET, CONGERVILLE-THIONVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY
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Type de document
compte de gestion, budget
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- ALIMENTATION EN EAU POTABLE. - Arpajon : association...
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Résultat n°18
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ALIMENTATION EN EAU POTABLE. - Lardy : syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lardy, Auvers-Saint-Georges, Bouray-sur-Juine, Chamarande et Janville-sur-Juine, pièces justificatives (1938-1940). Montlhéry : syndicat intercommunal des eaux des environs de Montlhéry, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937-1939); association syndicale autorisée intercommunale des eaux de Montlhéry-Linas, comptes de gestion (1937-1940), pièces justificatives (1937-1940). Saclay : syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay, projet de captage (1938), comptes de gestion (1937-1940), pièces justificatives (1936-1940).
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Cote 7S/138
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Date 1936-1940
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Lieu
LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, MONTLHERY Commune, LINAS, SACLAY
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Type de document
compte de gestion
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- ALIMENTATION EN EAU POTABLE. - Lardy : syndicat intercommunal...
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Résultat n°19
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Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème à Gometz-le-Châtel (1885), rû du Bief à Morangis : canalisation (1928-1957), déversements d'eaux résiduaires (1929), inondations (1939), ruisseau Blanc à Nozay (1928-1933), ruisseau de Chauffour à Saulx-les-Chartreux (1921), rû de Coq à Palaiseau (1927), rû de Frileuse à Gometz-le-Châtel (1925-1927), ruisseau des Glaises à Palaiseau (1889-1890), ruisseau du Guichet à Orsay : pont (1931), murs (1880-1928), assainissement d'un pré (1860), poses de canalisations (1893 et 1932), autorisation de couvrir le ruisseau (1922-1941), déversements d'eaux résiduaires (1930-1935), inondations (1926-1930) ; ruisseau de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette : moulins : moulin Aubert à Gif-sur-Yvette (1848-1926), moulin de Chamord à Gif-sur-Yvette ( 1843-1903), moulin de Jubéciaux à Gif-sur-Yvette (1815-1854), Villiers-le-Bâcle : moulin Neuf (1844-1899), moulin des Vassaux (1844-1934) ; barrage à Gif (1901), lavoirs (1852-1903), murs (1853-1957), ponts (1841-1947), poses de canalisations (1893), déversement d'eaux résiduaires (1900) ; rû de Mondétour à Orsay : murs (1886-1897), barrages et prises d'eau (1888-1901), déversement d'eaux résiduaires (1931), dérivation du cours d'eau (1901) ; morte-Rivière à Palaiseau et Villebon : dérivation du cours d'eau (1868) et (1909-1917) ; rû de Morangis à Morangis : établissements de buses (1926-1927), déversements d'eaux résiduaires (1926-1931) ; ruisseau de Moullecrote (1924) ; ruisseau des Paradis à Saulx-les-Chartreux et Villebon-sur-Yvette : constructions de ponts (1891-1896) ; ruisseau du Rouillon à Nozay : lavoirs (1878), mur (1893), ponts (1865-1931), pollution (1935), déversements d'eaux résiduaires par des associations syndicales autorisées de lotissements (1932-1934) ; rupture de la digue de l'étang de la Ville-du-Bois appartenant à Delorme propriétaire du domaine du Plessis-Saint-Père à Nozay, entrainant le débordement du Rouillon (1844-1859) ; ruisseau de Saulxier à Saulx-les-Chartreux (1901) ; ruisseau de Vateneul à Villebon-sur-Yvette (1956) ; ruisseau de Vaularon à Bures-sur-Yvette ; barrages (1863-1903), lavoirs (1890 et 1931) , murs (1931-1941), ponts (1925-1943), dérivation du ruisseau (1928-1931), grilles (1926), curage (1947).
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Cote 7S/161
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Date 1815-1957
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Lieu
YVETTE (BASSIN DE L), GOMETZ-LE-CHATEL, MORANGIS, NOZAY, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
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Type de document
rapport
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème...
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Résultat n°20
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Cote 7S/175
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Date 1931-1938
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Lieu
ARPAJON Commune, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Association syndicale autorisée pour l'entretien et...
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