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Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème à Gometz-le-Châtel (1885), rû du Bief à Morangis : canalisation (1928-1957), déversements d'eaux résiduaires (1929), inondations (1939), ruisseau Blanc à Nozay (1928-1933), ruisseau de Chauffour à Saulx-les-Chartreux (1921), rû de Coq à Palaiseau (1927), rû de Frileuse à Gometz-le-Châtel (1925-1927), ruisseau des Glaises à Palaiseau (1889-1890), ruisseau du Guichet à Orsay : pont (1931), murs (1880-1928), assainissement d'un pré (1860), poses de canalisations (1893 et 1932), autorisation de couvrir le ruisseau (1922-1941), déversements d'eaux résiduaires (1930-1935), inondations (1926-1930) ; ruisseau de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette : moulins : moulin Aubert à Gif-sur-Yvette (1848-1926), moulin de Chamord à Gif-sur-Yvette ( 1843-1903), moulin de Jubéciaux à Gif-sur-Yvette (1815-1854), Villiers-le-Bâcle : moulin Neuf (1844-1899), moulin des Vassaux (1844-1934) ; barrage à Gif (1901), lavoirs (1852-1903), murs (1853-1957), ponts (1841-1947), poses de canalisations (1893), déversement d'eaux résiduaires (1900) ; rû de Mondétour à Orsay : murs (1886-1897), barrages et prises d'eau (1888-1901), déversement d'eaux résiduaires (1931), dérivation du cours d'eau (1901) ; morte-Rivière à Palaiseau et Villebon : dérivation du cours d'eau (1868) et (1909-1917) ; rû de Morangis à Morangis : établissements de buses (1926-1927), déversements d'eaux résiduaires (1926-1931) ; ruisseau de Moullecrote (1924) ; ruisseau des Paradis à Saulx-les-Chartreux et Villebon-sur-Yvette : constructions de ponts (1891-1896) ; ruisseau du Rouillon à Nozay : lavoirs (1878), mur (1893), ponts (1865-1931), pollution (1935), déversements d'eaux résiduaires par des associations syndicales autorisées de lotissements (1932-1934) ; rupture de la digue de l'étang de la Ville-du-Bois appartenant à Delorme propriétaire du domaine du Plessis-Saint-Père à Nozay, entrainant le débordement du Rouillon (1844-1859) ; ruisseau de Saulxier à Saulx-les-Chartreux (1901) ; ruisseau de Vateneul à Villebon-sur-Yvette (1956) ; ruisseau de Vaularon à Bures-sur-Yvette ; barrages (1863-1903), lavoirs (1890 et 1931) , murs (1931-1941), ponts (1925-1943), dérivation du ruisseau (1928-1931), grilles (1926), curage (1947).

7S/161

1815-1957

YVETTE (BASSIN DE L), GOMETZ-LE-CHATEL, MORANGIS, NOZAY, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)

rapport

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Personnel : nominations de piqueurs-gardes chargés de la surveillance des rivières d'Essonne et de Juine ainsi que des établissements de toute nature placés sur leurs cours : lettres de demission, arrêtés de nomination, propositions (1818-1840) ; constitution d'un syndicat pour la section de Corbeil (Essonne) et de la Juine : listes des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection des sections d'Auvers et de Maisse, composition du syndicat (1852) ; réorganistaion du syndicat en 1863 : liste des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection.

7S/112

1818-1863

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, MAISSE

liste nominative

Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses affluents. - Personnel : nomination du garde-piqueur (1835), plainte Merel propriétaire du moulin de Vauroux sur le Juineteau contre le piqueur-garde Privé accusé de soutenir les intérêts du moulin de Coquerive (1829-1830), suspension des fonctions de Privé, démission de celui-ci (1830), réclamation contre l'administration (1831), nomination de Courtois comme piqueur-garde (1830), de Ronsard (1838), de Ronneau (1838), proposition en faveur de Maréchaux comme garde-rivière (1880), de Paneraze (1881), comptes de gestion (1910-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune (1929-1939).

7S/119

1829-1940

JUINE (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU)

compte de gestion, rôle d'imposition

ASSAINISSEMENT (1863-1940) .

7S/134

1863-1940

ARPAJON Commune, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, SAINT-VRAIN, CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune, GOMETZ-LA-VILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LA-RIVIERE, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX

budget, compte de gestion, règlement

Association syndicale pour le curage, l'entretien de la rivière d'Yvette et de ses affluents. - budgets (1935-1936), comptes de gestion (1868, 1890, 1909-1940), pièces justificatives des comptes (1913-1916, 1931-1940).

7S/130

1868-1940

YVETTE (COURS D EAU)

budget, compte de gestion

Curage et faucardement ; travaux au moulin de Fourcon ; construction de passerelles. Rivière de l'Yvette, faucardement ; constitution du Syndicat de la Rémarde.

EDEPOT85 1O/18

1890-1945

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

arrêté préfectoral, liste nominative

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

7S/113

1893-1938

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), JUINE (BASSIN DE LA), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

règlement

ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

3X/2

1893-1934

ANGERVILLIERS, ATHIS-MONS Commune

liste nominative, carnet de santé, rapport, coupure de presse, cahier des charges, pièce comptable, plan, statut, compte rendu

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement pour la rivière d'Orge et ses affluents (Yvette et Rémarde exeptées) ; enquête des communes de : Arpajon, Athis-Mons, Breuillet, Brétigny-sur-Orge, Breux, Bruyères le Chatel, Corbreuse, Dourdan, Egly, Epinay-sur-Orge, Fleury-Mérogis, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Leuville, Linas, Longpont, Marcoussis, Montlhéry, Morsang-sur-Orge, Nozay, Ollainville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Jean de Beauregard, Sainte- Mesme, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Sulpice de Favières, Saint-Yon, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Souzy-la Briche, Villemoisson-sur-Orge, La Ville du Bois, Villeconin, Villiers- sur-Orge, Viry-Châtillon .

7S/125

1898

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBREUSE, DOURDAN Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLECONIN, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Brochure intitulée Alimentation d'eau de PARIS, société d'études pour l'adduction des eaux françaises du lac Léman à PARIS et dans la banlieue (1898). Association syndicale autorisée pour l'assainissement du bassin de l'Ecoute-s'il-pleut [vers 1938].

EDEPOT81 3O/2

1898-1938

PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

brochure

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/114

1899-1928

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

SAINTRY-SUR-SEINE : Colonie de Saintry-sur-Seine, n°1556 (1936) ; Comité familial scolaire, n°2061 (1946) ; Eperon de Saintry-sur-Seine (l'), n°96 (1966-1972) ; Foyer municipal laïque de la jeunesse et de la culture, n°121 (1966) ; Groupe de défense des contribuables, n°1412 (1934) ; Société amicale de jeunes filles, n°522 (1921) ; Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers, n°240 (1911) ; Société des propriétaires, n°110 (1906), n°588 (1922-1960) ; Union sportive, n°432 (1919-1942). SAVIGNY-SUR-ORGE : Comité de défense, n°1464 (1936) ; Etoile sportive ouvrière (l'), n°1744 (1945) ; Familiale ouvrière (la), n°2604 (1957) ; Société lyrique La Mésange, n°605 (1923) ; Société mutuelle des établissements Géo-Gignoux, n°2493 (1951-1962) ; SOISY-SUR-ECOLE : Epargne (l'), n°2818 (1955) ; Harmonie de Soisy-sur-Ecole (l'), n°927 (1906) ; Lyre (la), n°2295 (1948-1954) ; Société de chasse, n°882 (1913-1939) ; Union amicale des anciens combattants et victimes de guerre, n°2354 (1949) ; Union des propriétaires, n°1695 (1937) ; SOISY-SUR-SEINE : Amicale bouliste, n°3156 (1960) ; Amicale Clémence-Dufresne de l'école libre, n°1537 (1935-1936) ; Amicale des écoles publiques, n°1525 (1935) ; Amicale des vieux travailleurs, n°1957 (1945-1946) ; Amicale du ping-pong, n°1334 (1933-1934) ; Amicale Soisy-Gerville, n°955 (1971-1973) ; Amis de l'enfance (les), n°931 (1927-1932) ; Amis de la jeunesse (les), n°1778 (1938) ; Association sportive Jean-Mermoz, n°1656 (1937-1945) ; Association Stella Etiolles, n°826 (1970-1977) ; Association syndicale des propriétaires du morcellement Les Sources, n°2909 (1956) ; Cercle artistique, n°3335 (1961-1968) ; Comité d'action républicaine, n°204 (1910-1927) ; Comité des fêtes, n°2741 (1954) ; Comité familial scolaire, n°2055 (1946-1952) ; Comité républicain pour la défense des intérêts généraux de la commune, n°1088 (1929) ; Gai Soisy, n°1230 (1931-1932) ; Oeuvre des colonies scolaires, n°1087 (1929) ; Pot-au-feu-des vieux (le), n°2237 (1948) ; Prévoyance de Soisy (la), n°403 (1917) ; Rideau de Sénart (le), n°2166 (1947) ; Saint-Charles sport et culture, n°153 (1975-1978) ; Société amicale du corps des sapeurs-pompiers, n°2417 (1950) ; Société d'encouragement aux sports d'éducation physique et de préparation militaire, n°648 (1923-1943) ; Société des jardiniers de Saint-Fiacre, n°643 (1923).

1007W/36

1906-1978

SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

dossier de procédure

BRUNOY : Société régionale d'horticulture et des jardins ouvriers et familiaux, n°1941 (1945-1968) ; Syndicat d'initiative, n°3357 (1962) ; Syndicat de défense des intérêts généraux des habitants et propriétaires du Sauvageon, des Mardelles et du Réveillon, n°571 (1922-1938) ; Syndicat de défense des petits acquéreurs de terrain de la commune, n°679 (1924-1926) ; Syndicat des riverains de l'Yerres, n°399 (1917) ; Union de la jeunesse brunoyenne, n°127 (1907-1927) ; Union économique, n°408 (1918) ; Union sportive de Senart, n°1866 (1942) ; Union vélocipédique, n°1557 (1936) ; Vedette (la), n°672 (1924) ; BRUYERES-LE-CHATEL : Secours mutuel La Solidarité, n°78/300, 91/29 (1920-1969) ; BUNO-BONNEVAUX : Association des propriétaires et agriculteurs de la région, n°3564 (1964) ; Foyer rural de l'Essonne, n°2398 (1950) ; Société communale de chasse, n°1806 (1939), n°3412 (1962) ; CHAMPCUEIL : Amicale autonome des malades du Sana de Champcueil Georges-Clémenceau, n°3094 (1959) ; Amicale d'anciens combattants des guerres 1914-1918 et 1939-1945, n°2087 (1946) ; Amicale Georges-Clémenceau, n°1845, n°2000 (1940-1954) ; Amicale laïque des écoles de Champcueil-centre et de Champcueil-Beauvais, n°2593 (1952) ; Club sportif de Chevannes-Champcueil, n°1767 (1938-1949) ; Comité des jeunes et de la culture, n°569 (1968) ; Comité des loisirs Georges-Clémenceau, n°2742 (1954) ; Comité intercommunal des fêtes des communes d'Auvernaux, Champcueil, Chevannes et Nainville-les-Roches, n°2962 (1959-1966) ; Réunion des propriétaires et intéressés de Beauvais-Champcueil, n°1018 (1928-1952) ; Société civile des droits de chasse, n°1513 (1935) ; Société des propriétaires et chasseurs du hameau de Beauvais, n°1137 (1930) ; Union des propriétaires et intéressés de Beauvais, n°304 (1912), n°689 (1924), n°1676 (1937).

1007W/6

1907-1969

BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL

statut d'association, dossier de procédure

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

2119W/45

1907-1998

VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, VILLEJUST, VILLABE, VILLECONIN

déclaration, statut

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

EDEPOT84 1O/1

1911-1959

MENNECY Commune

avis, arrêté du maire, correspondance, plan

ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée de drainage dit : Fresneau et autres, budget de 1936 ; comptes de gestion (1933-1940) association syndicale autorisée de drainage dit : Frileuse à Janvry et Briis sous Forges, budget de 1936 ; comptes de gestion (1936-1939). Limours : association syndicale autorisée de drainage : Les Concessions, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934). Longpont-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage : La Vallée à Longpont et Montlhéry, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : La Chartre de Longpont, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : Les Jardins du Mesnil, budget de 1936, dépenses de 1933, comptes de gestion (1932-1940). Longjumeau : association syndicale autorisée La Vallée de l'Yvette, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) pièces justificatives (1935-1937), règlement d'eau (1935). Marcoussis : association syndicale autorisée de drainage dite de La Plaine de Couard à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934-1937) ; association syndicale autorisée de drainage dite : La Plaine de Beauvert et Le Gue à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937); association syndicale autorisée de drainage dite : La Greffière à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; pièces justificatives de 1937 ; association syndicale autorisée de drainage dite : Le Chêne rond à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1935-1936). Nozay : association syndicale autorisée de drainage : Bel-Ebat, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1936) ; association syndicale autorisée de drainage : Le Bois Clair à Nozay et la Ville du Bois, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1936-1937) ; association syndicale autorisée de drainage La Futaie à Nozay, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932) ; association syndicale autorisée dite de la Poitevine-Villarceaux, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1933) ; association syndicale autorisée dite de Villiers, Lunezy et le Village, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives de 1932 ; association syndicale autorisée dite du Versant du Mort-Rû, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1932-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage le Petit Gobert, comptes de gestion (1933-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage la Plaine de Nozay, comptes de gestion (1913-1940), pièces comptables (1913 - 1916)

7S/135

1913-1940

JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)

budget, compte de gestion, règlement

BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

1007W/4

1913-1974

BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

dossier de procédure

Syndicats hydrauliques. - La Bièvre. - Election des syndics (1926-1945), nominations de gardes-rivière (1929-1943), budgets et rôles des taxes (1925-1939), fixation des dates de curages (1926-1943), arrêtés de curage (1937-1943), travaux de curage (1924-1943), curage d'office du bief du moulin de Bièvres (1925-1939). Rû de l'Ecoute s'il pleut . - constitution d'une association syndicale autorisée pour l'entretien du rû (1913-1955).

7S/178

1913-1955

BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU)

budget

Syndicat de la rivière d'Yerres. - Rû de l'Oly, gestion financière (1917-1935), aménagement du rû d'Oly par l'association syndicale autorisée 'Rose-France' et 'Vigneux Cottage' : 1° tranche : canalisation du rû d'Oly entre le chemin 31 et le chemin des Sables, construction d'un collecteur de dérivation entre le chemin des Sables et le passage du rû d'Oly sous les voies ferrées, construction d'une galerie pour l'écoulement des eaux du rû d'Oly entre les voies ferrées et l'embouchure dans l'Yerres, construction d'un collecteur secondaire sous la route nationale entre l'avenue des Jonquilles et le Rû d'Oly à Vigneux-sur-Seine (1931-1933), 2° tranche : canalisation du rû entre le chemin des Sables et la route nationale, construction d'une galerie de dérivation du rû entre la route nationale et le chemin du bac d'Ablon , aménagement du cours du rû en canal maçonné entre le chemin du bac d'Ablon et la chambre de dessablement existant à l'origine de la galerie de traversée de la route nationale, construction d'une canalisation secondaire entre l'allée des Rossignols et l'allée de Fauvettes (1933-1934).

7S/177

1917-1935

YERRES (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

compte financier

Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre National de règlementation des dommages de guerre. - Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE comprenant la Région Ouest : MANTES, Ouest Val d'ATHIS, ETAMPES - la Région Est : MASSY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour, la Région Sud : ATHIS Prairie : cotisations sociales des agents, accidents du travail, impôt cédulaire (1948-1957).

2056W/15

1922-1957

SEINE-ET-OISE, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VAL-DE-MARNE

correspondance