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Appave, association parisienne de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques 1875-1975

INQUARTO/948

juillet 1976

PARIS Département

ouvrage imprimé

Archives de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois-Pinard, Clos-Culbuteau, Gros Bois d'YERRES, siège social 82 rue Paul Doumer à Yerres, crée contre le projet de création d'une bretelle d'autoroute (plan 14) reliant l'autoroute du Sud de Paris à la hauteur de Corbeil et la route nationale n°19 vers Villecresnes : statuts des intérêts communs d'YERRES (1922), registre destiné à recevoir les modifications apportées aux statuts et les changements survenus dans l'administration de l'Association du 26/1/1964 au 2/5/1965, règlement d'urbanisme concernant le plan directeur d'urbanisme intercommunal pour les communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, QUINCY SOUS SENART, VALENTON, VARENNES JARCY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (s.d.), comptes-rendus de réunion (1963-1964), statuts de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois Pinard, Clos-Culbuteau, Gros-Bois d'YERRES ( 12 ex.),(1964), Journal officiel du 27/2/1964 concernant la création de l'Association (2 ex.), courriers au sous-préfet, au maire de la commune d'YERRES, au Directeur départemental du ministère de la construction , à l'inspecteur des finances, lettres de soutien à l'association (1964), déclaration de société à la sous-préfecture 8 février 1964, liste des membres adhérents à l'Association, bulletins d'adhésion à l'association (1964), presse, le Parisien du 5.6.1964.

1J/755

1963-1965

YERRES Commune, BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VAL-DE-MARNE, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE

statut d'association, publication officielle, correspondance, coupure de presse, registre, compte rendu, règlement, plan d'urbanisme, liste nominative, déclaration, publication périodique

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Personnel : nominations de piqueurs-gardes chargés de la surveillance des rivières d'Essonne et de Juine ainsi que des établissements de toute nature placés sur leurs cours : lettres de demission, arrêtés de nomination, propositions (1818-1840) ; constitution d'un syndicat pour la section de Corbeil (Essonne) et de la Juine : listes des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection des sections d'Auvers et de Maisse, composition du syndicat (1852) ; réorganistaion du syndicat en 1863 : liste des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection.

7S/112

1818-1863

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, MAISSE

liste nominative

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

7S/113

1893-1938

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), JUINE (BASSIN DE LA), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

règlement

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/114

1899-1928

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/115

1929-1930

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles des taxes se rapportant au traitement de gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/116

1931-1932

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartion des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/117

1933-1935

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivères et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/118

1936-1940

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses affluents. - Personnel : nomination du garde-piqueur (1835), plainte Merel propriétaire du moulin de Vauroux sur le Juineteau contre le piqueur-garde Privé accusé de soutenir les intérêts du moulin de Coquerive (1829-1830), suspension des fonctions de Privé, démission de celui-ci (1830), réclamation contre l'administration (1831), nomination de Courtois comme piqueur-garde (1830), de Ronsard (1838), de Ronneau (1838), proposition en faveur de Maréchaux comme garde-rivière (1880), de Paneraze (1881), comptes de gestion (1910-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune (1929-1939).

7S/119

1829-1940

JUINE (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU)

compte de gestion, rôle d'imposition

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement pour la rivière d'Orge et ses affluents (Yvette et Rémarde exeptées) ; enquête des communes de : Arpajon, Athis-Mons, Breuillet, Brétigny-sur-Orge, Breux, Bruyères le Chatel, Corbreuse, Dourdan, Egly, Epinay-sur-Orge, Fleury-Mérogis, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Leuville, Linas, Longpont, Marcoussis, Montlhéry, Morsang-sur-Orge, Nozay, Ollainville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Jean de Beauregard, Sainte- Mesme, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Sulpice de Favières, Saint-Yon, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Souzy-la Briche, Villemoisson-sur-Orge, La Ville du Bois, Villeconin, Villiers- sur-Orge, Viry-Châtillon .

7S/125

1898

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBREUSE, DOURDAN Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLECONIN, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

Association syndicale pour le curage, l'entretien de la rivière d'Yvette et de ses affluents. - budgets (1935-1936), comptes de gestion (1868, 1890, 1909-1940), pièces justificatives des comptes (1913-1916, 1931-1940).

7S/130

1868-1940

YVETTE (COURS D EAU)

budget, compte de gestion

Association syndicale autorisée pour l'assainissement du bassin de l'Ecoute s'il pleut dans les communes de Bondoufle, Lisses, Vert-le-Grand, Plessis Pâté, Fleury-Mérogis, Courcouronnes et Ris-Orangis ; budget de 1936 ; comptes de gestion (1930-1940) ; pièces justificatives (1933-1937).

7S/133

1930-1940

BONDOUFLE, LISSES, VERT-LE-GRAND, PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU)

budget, compte de gestion

ASSAINISSEMENT (1863-1940) .

7S/134

1863-1940

ARPAJON Commune, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, SAINT-VRAIN, CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune, GOMETZ-LA-VILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LA-RIVIERE, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX

budget, compte de gestion, règlement

ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée de drainage dit : Fresneau et autres, budget de 1936 ; comptes de gestion (1933-1940) association syndicale autorisée de drainage dit : Frileuse à Janvry et Briis sous Forges, budget de 1936 ; comptes de gestion (1936-1939). Limours : association syndicale autorisée de drainage : Les Concessions, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934). Longpont-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage : La Vallée à Longpont et Montlhéry, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : La Chartre de Longpont, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : Les Jardins du Mesnil, budget de 1936, dépenses de 1933, comptes de gestion (1932-1940). Longjumeau : association syndicale autorisée La Vallée de l'Yvette, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) pièces justificatives (1935-1937), règlement d'eau (1935). Marcoussis : association syndicale autorisée de drainage dite de La Plaine de Couard à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934-1937) ; association syndicale autorisée de drainage dite : La Plaine de Beauvert et Le Gue à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937); association syndicale autorisée de drainage dite : La Greffière à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; pièces justificatives de 1937 ; association syndicale autorisée de drainage dite : Le Chêne rond à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1935-1936). Nozay : association syndicale autorisée de drainage : Bel-Ebat, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1936) ; association syndicale autorisée de drainage : Le Bois Clair à Nozay et la Ville du Bois, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1936-1937) ; association syndicale autorisée de drainage La Futaie à Nozay, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932) ; association syndicale autorisée dite de la Poitevine-Villarceaux, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1933) ; association syndicale autorisée dite de Villiers, Lunezy et le Village, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives de 1932 ; association syndicale autorisée dite du Versant du Mort-Rû, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1932-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage le Petit Gobert, comptes de gestion (1933-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage la Plaine de Nozay, comptes de gestion (1913-1940), pièces comptables (1913 - 1916)

7S/135

1913-1940

JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)

budget, compte de gestion, règlement

ASSAINISSEMENT .- Saint-Chéron : syndicat de drainage de l'Aunay, comptes de gestion (1933-1934) ; syndicat de drainage La Madeleine et autres, comptes de gestion (1932-1940). Saint-Jean de Beauregard : association syndicale autorisée de drainage de La Plaine, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940), pièces justificatives (1932-1937). Saint-Michel-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage de Saint-Michel : Les Mares et Montatons, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage de Saint Michel : Les Terres Riches, comptes de gestion (1932-1940) , pièces justificatives (1937). Saint-Yon : syndicat de Saint-Yon, comptes de gestion (1922-1924); association syndicale autorisée dite : La Madeleine, budget de 1936, pièces justificatives (1933). Savigny-sur-Orge : association syndicale autorisée : Le Plateau de Savigny, pièces justificatives et plans (1928-1934). La Ville du Bois: association syndicale autorisée de drainage de la Ville du Bois, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1931-1936). Villebon: association syndicale autorisée de drainage dite : Des Dréas, budget de 1936, pièces justificatives (1933-1934). Villejust : association syndicale autorisée de drainage : Courtaboeuf les Mares et autres à Villejust, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940), pièces justificatives (1933-1935); association syndicale autorisée de drainage : La Plaine de Fretay à Villejust et Orsay, comptes de gestion (1933-1940), budget de 1936; association syndicale autorisée de drainage dite : Les Versants du Rouillon et de l'Abime, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1933-1936).

7S/136

1922-1940

SAINT-CHERON Canton, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-YON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, ORSAY Commune

compte de gestion, budget

ALIMENTATION EN EAU POTABLE. - Arpajon : association syndicale autorisée : régie des eaux, comptes de gestion (1938-1940). Breuillet : syndicat intercommunal pour l'alimentation en eau potable de la région de Breuillet, budget de 1936, comptes de gestion (1936-1940), pièces justificatives (1936-1941). Congerville : syndicat intercommunal des eaux de Thionville-Congerville, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1937). Gometz-la-Ville et Janvry : syndicat intercommunal des eaux de Gometz la Ville et Janvry, budget de 1936, comptes de gestion (1936-1940), pièces justificatives (1935-1940).

7S/137

1931-1940

ARPAJON Commune, BREUILLET, CONGERVILLE-THIONVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY

compte de gestion, budget

ALIMENTATION EN EAU POTABLE. - Lardy : syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lardy, Auvers-Saint-Georges, Bouray-sur-Juine, Chamarande et Janville-sur-Juine, pièces justificatives (1938-1940). Montlhéry : syndicat intercommunal des eaux des environs de Montlhéry, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937-1939); association syndicale autorisée intercommunale des eaux de Montlhéry-Linas, comptes de gestion (1937-1940), pièces justificatives (1937-1940). Saclay : syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay, projet de captage (1938), comptes de gestion (1937-1940), pièces justificatives (1936-1940).

7S/138

1936-1940

LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, MONTLHERY Commune, LINAS, SACLAY

compte de gestion

Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème à Gometz-le-Châtel (1885), rû du Bief à Morangis : canalisation (1928-1957), déversements d'eaux résiduaires (1929), inondations (1939), ruisseau Blanc à Nozay (1928-1933), ruisseau de Chauffour à Saulx-les-Chartreux (1921), rû de Coq à Palaiseau (1927), rû de Frileuse à Gometz-le-Châtel (1925-1927), ruisseau des Glaises à Palaiseau (1889-1890), ruisseau du Guichet à Orsay : pont (1931), murs (1880-1928), assainissement d'un pré (1860), poses de canalisations (1893 et 1932), autorisation de couvrir le ruisseau (1922-1941), déversements d'eaux résiduaires (1930-1935), inondations (1926-1930) ; ruisseau de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette : moulins : moulin Aubert à Gif-sur-Yvette (1848-1926), moulin de Chamord à Gif-sur-Yvette ( 1843-1903), moulin de Jubéciaux à Gif-sur-Yvette (1815-1854), Villiers-le-Bâcle : moulin Neuf (1844-1899), moulin des Vassaux (1844-1934) ; barrage à Gif (1901), lavoirs (1852-1903), murs (1853-1957), ponts (1841-1947), poses de canalisations (1893), déversement d'eaux résiduaires (1900) ; rû de Mondétour à Orsay : murs (1886-1897), barrages et prises d'eau (1888-1901), déversement d'eaux résiduaires (1931), dérivation du cours d'eau (1901) ; morte-Rivière à Palaiseau et Villebon : dérivation du cours d'eau (1868) et (1909-1917) ; rû de Morangis à Morangis : établissements de buses (1926-1927), déversements d'eaux résiduaires (1926-1931) ; ruisseau de Moullecrote (1924) ; ruisseau des Paradis à Saulx-les-Chartreux et Villebon-sur-Yvette : constructions de ponts (1891-1896) ; ruisseau du Rouillon à Nozay : lavoirs (1878), mur (1893), ponts (1865-1931), pollution (1935), déversements d'eaux résiduaires par des associations syndicales autorisées de lotissements (1932-1934) ; rupture de la digue de l'étang de la Ville-du-Bois appartenant à Delorme propriétaire du domaine du Plessis-Saint-Père à Nozay, entrainant le débordement du Rouillon (1844-1859) ; ruisseau de Saulxier à Saulx-les-Chartreux (1901) ; ruisseau de Vateneul à Villebon-sur-Yvette (1956) ; ruisseau de Vaularon à Bures-sur-Yvette ; barrages (1863-1903), lavoirs (1890 et 1931) , murs (1931-1941), ponts (1925-1943), dérivation du ruisseau (1928-1931), grilles (1926), curage (1947).

7S/161

1815-1957

YVETTE (BASSIN DE L), GOMETZ-LE-CHATEL, MORANGIS, NOZAY, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)

rapport

Association syndicale autorisée pour l'entretien et le curage de la Boële Morand à Arpajon, affluent de la Rémarde (1936-1938), syndicat intercommunal pour l'aménagement partiel de la rivière de la Sallemouille (1931-1934).-

7S/175

1931-1938

ARPAJON Commune, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU)