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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Tol-Tur (1983).

Cote
2052W/22
 Date
1979-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°2

Assistance éducative : registre du cabinet C, du n° 153 à 274.

Cote
1395W/23
 Date
1973-1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Assistance éducative : registre du cabinet C, du n°...
Résultat n°3

112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du 8 janvier 1998.

Cote
2052W/432
 Date
1996-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du...
Résultat n°4

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Bourj-Bra (1993).

Cote
2052W/106
 Date
1983-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°5

Assistance éducative : dossier individuel, lettres B et T (2003).

Cote
2453W/20
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°6

113ème chambre : dossier d'infractions, audience du 22 mai 1997.

Cote
2052W/349
 Date
1995-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 113ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°7

VIB - VIL.
Cote
3344W/152
 Date
2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • VIB - VIL.
Résultat n°8

LEMO - LET.
Cote
3344W/248
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • LEMO - LET.
Résultat n°9

BL - BRA.
Cote
3344W/28
 Date
2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • BL - BRA.
Résultat n°10

Cabinet H.
Cote
2750W/27
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet H.
Résultat n°11

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Band-Benz (1987).

Cote
2052W/53
 Date
1987-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°12

116ème chambre : dossier d'infractions, audience du 26 juin 1997 .

Cote
2052W/412
 Date
1995-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 116ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°13

Cabinet G.
Cote
2750W/54
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet G.
Résultat n°14

Cabinet A.
Cote
2750W/34
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet A.
Résultat n°15

116ème chambre : dossier d'infractions, audience du 10 décembre 1996.

Cote
2052W/297
 Date
1992-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 116ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°16

Assistance éducative : dossier individuel, lettres B et T (2004).

Cote
2453W/47
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°17

Assistance éducative classés : dossiers individuels, lettres B et T [classé au nom du mineur ou de la fratrie] (2002).

Cote
2341W/97
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Assistance éducative classés : dossiers individuels,...
Résultat n°18

RAY dossier 1/2.
Cote
3344W/287
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • RAY dossier 1/2.
Résultat n°19

Assistance éducative classés : dossiers individuels, lettres B et T [classé au nom du mineur ou de la fratrie] (2002).

Cote
2341W/102
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Assistance éducative classés : dossiers individuels,...
Résultat n°20

DEB - DEN.
Cote
3344W/197
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • DEB - DEN.
Résultat n°21

GER - GES.
Cote
3344W/220
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • GER - GES.
Résultat n°22

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Ta-Tu (1998).

Cote
2052W/143
 Date
1988-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°23

Assistance éducative, cabinet A : dossiers individuels n° 1488 à 1515.

Cote
1395W/87
 Date
1966
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Assistance éducative, cabinet A : dossiers individuels...
Résultat n°24

MART - MARI.
Cote
3344W/106
 Date
2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • MART - MARI.
Résultat n°25

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Baa-Bela (1988).

Cote
2052W/60
 Date
1985-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°26

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Benl-Bila (1992).

Cote
2052W/98
 Date
1991-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°27

114ème chambre : dossier d'infractions, audience du 23 mars 1995.

Cote
2052W/224
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 114ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°28

111ème chambre : dossier d'infractions, audience du 10 mars 1995.

Cote
2052W/182
 Date
1992-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 111ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°29

Assistance éducative : minutes n° 1 à 620

Cote
1576W/236
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Assistance éducative : minutes n° 1 à 620
Résultat n°30

112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du 26 mars 1998.

Cote
2052W/436
 Date
1997-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du...
Résultat n°31

113ème chambre : dossier d'infractions, audience du 7 novembre 1996.

Cote
2052W/250
 Date
1995-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 113ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°32

115ème chambre : dossier d'infractions, audience du 18 décembre 1996.

Cote
2052W/279
 Date
1994-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 115ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°33

AT - AUC.
Cote
3344W/6
 Date
2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • AT - AUC.
Résultat n°34

114ème chambre : dossiers d'infractions, audience du 11 juin 1998.

Cote
2052W/467
 Date
1996-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 114ème chambre : dossiers d'infractions, audience du...
Résultat n°35

Assistance éducative : dossiers individuels, cabinet C, lettres B et P.

Cote
1576W/231
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Assistance éducative : dossiers individuels, cabinet...
Résultat n°36

Lettres B et T.
Cote
2862W/18
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet D.
  • Lettres B et T.
Résultat n°37

DIA - DOS.
Cote
3344W/56
 Date
2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • DIA - DOS.
Résultat n°38

Assistance éducative classés : dossiers individuels, lettres B et T [classé au nom du mineur ou de la fratrie] (2001).

Cote
2341W/64
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Assistance éducative classés : dossiers individuels,...
Résultat n°39

Assistance éducative : dossier individuel, lettres B et T (2003).

Cote
2453W/22
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°40

Cabinet F.
Cote
2750W/52
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet F.
Résultat n°41

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Bouv-Bre (1980).

Cote
2052W/7
 Date
1979-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°42

113ème chambre : dossier d'infractions, audience du 20 mars 1997.

Cote
2052W/346
 Date
1996-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 113ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°43

DIA - DJ.
Cote
3344W/204
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • DIA - DJ.
Résultat n°44

ROM - SAR.
Cote
3344W/289
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • ROM - SAR.
Résultat n°45

117ème chambre : dossiers d'infractions, audience du 18 juin 1998.

Cote
2052W/514
 Date
1996-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 117ème chambre : dossiers d'infractions, audience du...
Résultat n°46

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Bern-Bill (1988).

Cote
2052W/63
 Date
1973-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°47

Assistance éducative : dossier individuel, lettres B et T (2004).

Cote
2453W/51
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°48

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Bah-Bel (1984).

Cote
2052W/24
 Date
1981-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°49

115ème chambre : dossier d'infractions, audiences des 20 et 27 juin 1995.

Cote
2052W/161
 Date
1984-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 115ème chambre : dossier d'infractions, audiences des...
Résultat n°50

111ème chambre : dossiers d'infractions, audience du 11 septembre 1998.

Cote
2052W/426
 Date
1995-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 111ème chambre : dossiers d'infractions, audience du...
Résultat n°51

NK - NS.
Cote
3344W/273
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • NK - NS.
Résultat n°52

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Tij-Tour (1992).

Cote
2052W/102
 Date
1987-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°53

Lettre B.
Cote
3093W/10
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3093W Tribunal pour enfants : dossiers de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet B.
  • Lettre B.
Résultat n°54

Cabinet A.
Cote
2750W/33
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet A.
Résultat n°55

116ème chambre : dossier d'infractions, audience du 21 janvier 1997.

Cote
2052W/400
 Date
1995-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 116ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°56

114ème chambre : dossier d'infractions, audience du 26 septembre 1996.

Cote
2052W/264
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 114ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°57

111ème chambre : dossier d'infractions, audiences des 9 janvier et 6 février 1998.

Cote
2052W/421
 Date
1996-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 111ème chambre : dossier d'infractions, audiences des...
Résultat n°58

NTS.
Cote
3344W/122
 Date
2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • NTS.
Résultat n°59

114ème chambre : dossier d'infractions, audience du 9 mai 1996.

Cote
2052W/259
 Date
1994-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 114ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°60

KOI - KOUM.
Cote
3344W/240
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • KOI - KOUM.
Résultat n°61

115ème chambre : dossier d'infractions, audience du 25 juin 1996.

Cote
2052W/274
 Date
1993-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 115ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°62

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Thi-Toss (1988).

Cote
2052W/68
 Date
1984-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°63

CAZ - CHAR.
Cote
3344W/35
 Date
2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • CAZ - CHAR.
Résultat n°64

Assistance éducative : dossier individuel, lettres B et T (2004).

Cote
2453W/41
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°65

112ème chambre : dossier d'infractions, audience du 10 juin 1997.

Cote
2052W/331
 Date
1995-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 112ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°66

KITE dossier 2/2 - KN.
Cote
3344W/239
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • KITE dossier 2/2 - KN.
Résultat n°67

Cabinet F.
Cote
2750W/19
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet F.
Résultat n°68

Assistance éducative classés : dossiers individuels, lettres B et T [classé au nom du mineur ou de la fratrie] (2002).

Cote
2341W/105
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Assistance éducative classés : dossiers individuels,...
Résultat n°69

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Brio-Bur et Tes-Tur (1981).

Cote
2052W/11
 Date
1965-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°70

Assistance éducative : registre d'audiences, cabinet B (04/07/1977-20/12/1982).

Cote
2425W/8
 Date
1977-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2425W Registres d'audiences pour la protection de l'enfance,...

  • Assistance éducative : registre d'audiences, cabinet...
Résultat n°71

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Bib-Biz (1998).

Cote
2052W/136
 Date
1984-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°72

Assistance éducative classés : dossiers individuels, lettres B et T [classé au nom du mineur ou de la fratrie] (2002).

Cote
2341W/91
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Assistance éducative classés : dossiers individuels,...
Résultat n°73

Lettres B et T.
Cote
2862W/26
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet E.
  • Lettres B et T.
Résultat n°74

112ème chambre : dossier d'infractions, audience du 17 décembre 1996.

Cote
2052W/238
 Date
1995-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 112ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°75

WAG - WON.
Cote
3344W/316
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • WAG - WON.
Résultat n°76

Assistance éducative : registre, du n° 1 à 114.

Cote
1395W/30
 Date
1974-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Assistance éducative : registre, du n° 1 à 114.
Résultat n°77

GOUN - GRE.
Cote
3344W/224
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • GOUN - GRE.
Résultat n°78

116ème chambre : dossier d'infractions, audience du 21 janvier 1997.

Cote
2052W/401
 Date
1995-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 116ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°79

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Bou-Buq (1982).

Cote
2052W/15
 Date
1982-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°80

Lettres B et T.
Cote
2862W/2
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'aide à la gestion du budget familial.
  • Lettres B et T.