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  1. Résultat n°1

    Conseil d'administration, Assemblée générale, conseil de perfectionnement : dossiers des réunions.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2895W/130

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Conseil d'administration, Assemblée générale, conseil...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, comptes rendus du conseil de perfectionnement, conventions, Procès-verbaux du Conseil d'administration, rapport.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2895W/129

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, comptes rendus du conseil de perfectionnement, conventions, procès-verbaux du Conseil d'Administration, rapport, budget, enquêtes futurs apprentis.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2895W/128

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, réunions du bureau, conventions, dossier d'affaire.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2895W/127

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier affaire AGESUP CFA.

    Date

    2000

    Cote

    2895W/126

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Dossier affaire AGESUP CFA.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Assemblée générale constitutive de l'association AGESUP (1995), Assemblée générale extraordinaire (1996), correspondances, comptes rendus de réunions, projet de création d'une équipe de modélisation des systèmes moléculaires complexes, notes, dossier accord UEVE/CEA Commissariat à l'énergie atomique) (1998), procès-verbaux du Conseil d'Administration, réunions du conseil de perfectionnement CFA, conventions, Conseil d'Administration CFA (mars 1998), enquête sur l'insertion professionnelle des apprentis (1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2895W/125

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Assemblée générale constitutive de l'association AGESUP...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1636W/26

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Centre d'apprentissage à MASSY. - Construction : marché public, correspondance.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1502W/640

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Centre d'apprentissage à MASSY. - Construction : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Formation professionnelle agricole des mineurs.

    Date

    1940-1960

    Cote

    1459W/1178

    • Contexte : 1459W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres d'observation de CHARENTON, DE VILLEJUIF et...
    • Centre d'accueil de PARIS, 5 rue de Madrid.
    • Formation professionnelle agricole des mineurs.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL GALLEZ SNECMA.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/35, 27 - Num - 40 - Copie de sécurité 1422W35 - 2006 - 2006 - 27Num/40 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL GALLEZ SNECMA.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RAYMOND AUBIGNAC SNECMA ET PIERRE SOUCHET SNECMA.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/34, 27 - Num - 39 - Copie de sécurité 1422W34 - 2006 - 2006 - 27Num/39 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RAYMOND AUBIGNAC SNECMA...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT SERGE MUCCIOLI SNECMA.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/33, 27 - Num - 37 - Copie de sécurité 1422W33 (1ère partie) - 2006 - 2006 - 27 - Num - 38 - Copie de sécurité 1422W33 (2ème partie) - 2006 - 2006 - 27Num/37 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT SERGE MUCCIOLI SNECMA.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats d'apprentissage : répertoire de novembre 1956 à septembre 1961.

    Date

    1956-1961

    Cote

    1310W/215

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Contrats d'apprentissage : répertoire de novembre 1956...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950 à février 1959.

    Date

    1950-1959

    Cote

    1310W/214

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Apprentissage. - Contrats.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1224W/221

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Apprentissage. - Contrats.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat des transports parisiens, D.D.A.S.S., étrangers, apprentissage, établissements privés, secours-incendie ; grèves : amélioration des transports demandée par le personnel de la préfecture.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)