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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La ferme de Bel-Air n'a pas pris une ride

    Date

    samedi 28 septembre 2019

    Cote

    JAL1/543/23350/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23327-23351 (septembre 2019)
    • 23350
    • La ferme de Bel-Air n'a pas pris une ride
  2. Résultat n°2

    Le CFA prend bientôt son envol

    Date

    jeudi 13 juin 2019

    Cote

    JAL1/540/23258/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23248-23272 (juin 2019)
    • 23258
    • Le CFA prend bientôt son envol
  3. Résultat n°3

    Fête du centenaire de la création de la Ferme d'apprentissage agricole de Bel-Air

    Date

    février 2019

    Cote

    PER535/4/135/3

    • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS : Bulletin municipal PER535 (1973-...)

    • n° 109-138 (février 2012-...)
    • 135
    • Fête du centenaire de la création de la Ferme d'apprentissage...
  4. Résultat n°4

    Conseil d'administration, Assemblée générale, conseil de perfectionnement : dossiers des réunions.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2895W/130

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Conseil d'administration, Assemblée générale, conseil...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, comptes rendus du conseil de perfectionnement, conventions, Procès-verbaux du Conseil d'administration, rapport.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2895W/129

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Augustine Mesnage-Vieillard

    Date

    2005

    Cote

    17AV/3, 17 - AV - 20 - Copie de sécurité 17AV3 - 2005 - 2005 17AV/20 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Augustine Mesnage-Vieillard...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

    Date

    2005

    Cote

    17AV/10, 17 - AV - 28 - Copie de sécurité 17AV10 - 2005 - 2005 - 17AV/28 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, comptes rendus du conseil de perfectionnement, conventions, procès-verbaux du Conseil d'Administration, rapport, budget, enquêtes futurs apprentis.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2895W/128

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, réunions du bureau, conventions, dossier d'affaire.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2895W/127

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier affaire AGESUP CFA.

    Date

    2000

    Cote

    2895W/126

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Dossier affaire AGESUP CFA.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Assemblée générale constitutive de l'association AGESUP (1995), Assemblée générale extraordinaire (1996), correspondances, comptes rendus de réunions, projet de création d'une équipe de modélisation des systèmes moléculaires complexes, notes, dossier accord UEVE/CEA Commissariat à l'énergie atomique) (1998), procès-verbaux du Conseil d'Administration, réunions du conseil de perfectionnement CFA, conventions, Conseil d'Administration CFA (mars 1998), enquête sur l'insertion professionnelle des apprentis (1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2895W/125

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Assemblée générale constitutive de l'association AGESUP...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fabrication de sceaux lors d'un stage pour enfants (septembre 1997) : photographie Coul., Dim. 10 x 15.

    Date

    1997

    Cote

    9FI/653

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Fabrication de sceaux lors d'un stage pour enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fabrication de sceaux lors d'un stage pour enfants (septembre 1997) : photographie Coul., Dim. 10 x 15.

    Date

    1997

    Cote

    9FI/650

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Fabrication de sceaux lors d'un stage pour enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Apprendre à lire les archives. 100 exercices pratiques (XVIe-XIXe siècles)

    Auteur

    ARUNDEL DE CONDE (D), Gérard

    Date

    1996

    Cote

    INQUARTO/2187

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Apprendre à lire les archives. 100 exercices pratiques...
  17. Résultat n°17

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL GALLEZ SNECMA.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/35, 27 - Num - 40 - Copie de sécurité 1422W35 - 2006 - 2006 - 27Num/40 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL GALLEZ SNECMA.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RAYMOND AUBIGNAC SNECMA ET PIERRE SOUCHET SNECMA.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/34, 27 - Num - 39 - Copie de sécurité 1422W34 - 2006 - 2006 - 27Num/39 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RAYMOND AUBIGNAC SNECMA...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT SERGE MUCCIOLI SNECMA.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/33, 27 - Num - 37 - Copie de sécurité 1422W33 (1ère partie) - 2006 - 2006 - 27 - Num - 38 - Copie de sécurité 1422W33 (2ème partie) - 2006 - 2006 - 27Num/37 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT SERGE MUCCIOLI SNECMA.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    MEMOIRE DE MONSIEUR MARCEL CASSE

    Date

    1995

    Cote

    6AV/39

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • MEMOIRE DE MONSIEUR MARCEL CASSE

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  21. Résultat n°21

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM et la crise de l'informatique, IBM et le contrat d'apprentissage, IBM et les licenciements, les puces électroniques d'IBM, les bénéfices d'IBM, la réorganisation de l'état major européen d'IBM, les entreprises Siemens, Microsoft et Bull, l'électronique, l'informatique, les retraites, Lénine et la Seconde Guerre mondiale (septembre-décembre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    75J/474

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  23. Résultat n°23
    EVRY. - Rencontre étudiants entreprises gagner ensemble, Agora d'Evry, 10 novembre 1989.

    1 media

    EVRY. - Rencontre étudiants entreprises gagner ensemble, Agora d'Evry, 10 novembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    18FI/2914

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Rencontre étudiants entreprises gagner ensemble,...
  24. Résultat n°24

    Apprendre à débiter les lames : un cas archéologique d'éducation technique dans l'habitation U5 d'Etiolles

    Auteur

    PRETER, Jean-Luc

    Date

    1987

    Cote

    PER216/15/3/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE PREHISTORIQUE FRANCAISE : périodique.

    • tomes 82 et 83
    • 3
    • Apprendre à débiter les lames : un cas archéologique...
  25. Résultat n°25

    Archives départementales : état des fonds non déposés aux archives départementales

    Auteur

    LEREBOUR, Alain

    Date

    1985

    Cote

    PER589/1/26/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n° 1-40
    • 26
    • Archives départementales : état des fonds non déposés...
  26. Résultat n°26

    Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1776W/209

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Apprentissage. - Contrats.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1224W/221

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Apprentissage. - Contrats.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  28. Résultat n°28
    CORBEIL-ESSONNES. - Cours professionnels municipaux pour les jeunes apprentis de 14 à 18 ans désireux d'apprendre un métier de l'industrie, année scolaire 1968-1969, Lycée d'Etat, 1968-1969.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Cours professionnels municipaux pour les jeunes apprentis de 14 à 18 ans désireux d'apprendre un métier de l'industrie, année scolaire 1968-1969, Lycée d'Etat, 1968-1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    18FI/1186

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cours professionnels municipaux...
  29. Résultat n°29

    Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1636W/26

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat des transports parisiens, D.D.A.S.S., étrangers, apprentissage, établissements privés, secours-incendie ; grèves : amélioration des transports demandée par le personnel de la préfecture.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Centre d'apprentissage à MASSY. - Construction : marché public, correspondance.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1502W/640

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Centre d'apprentissage à MASSY. - Construction : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    ETIOLLES. - Route nationale 448, les Coudraies, projet de construction d'un centre d'apprentissage féminin : plan du centre d'apprentissage, octobre 1962, Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 1,10 x 1,38 m, 1,10 x 1,49 m, 1,09 x 1,415 m. [3 plans].

    Date

    1962

    Cote

    784W/275

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETIOLLES. - Route nationale 448, les Coudraies, projet...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    CORBEIL. - Imprimerie CRETE : cahier de cours manuscrit et illustré sur la typographie donné aux apprentis typographes par Monsieur Robert LEFRANC [employé à l'imprimerie dans les années 1960], et, LECERF, Pierre. - CAP de l'imprimeur typographe. - Paris : INIAG, 1962. - 257 p. - 16 cm.

    Date

    1962

    Cote

    1J/347

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL. - Imprimerie CRETE : cahier de cours manuscrit...
  34. Résultat n°34

    Contrats d'apprentissage : répertoire de novembre 1956 à septembre 1961.

    Date

    1956-1961

    Cote

    1310W/215

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Contrats d'apprentissage : répertoire de novembre 1956...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  35. Résultat n°35

    Formation professionnelle agricole des mineurs.

    Date

    1940-1960

    Cote

    1459W/1178

    • Contexte : 1459W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres d'observation de CHARENTON, DE VILLEJUIF et...
    • Centre d'accueil de PARIS, 5 rue de Madrid.
    • Formation professionnelle agricole des mineurs.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950 à février 1959.

    Date

    1950-1959

    Cote

    1310W/214

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL. - Travail des ouvriers français en Allemagne, travail des femmes et des enfants, apprentissage (an X-1941).

    Date

    1801-1958

    Cote

    EDEPOT17 7F/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travail des ouvriers français en Allemagne,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Apprentissage : contrats.

    Date

    1940-1957

    Cote

    1221W/18

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Apprentissage : contrats.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  39. Résultat n°39

    Notice d'apprentissage : édition 1955.

    Date

    1955

    Cote

    PBR/360

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Notice d'apprentissage : édition 1955.
  40. Résultat n°40

    Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

    Date

    1945-1954

    Cote

    1167W/68

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)