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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2405W/25
Date
1978-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
2
Cote
2405W/23
Date
1979-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
3
Cote
1310W/165
Date
1950-1957
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
registre d'appel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre...
4
Cote
2848W/30
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

  • Appel : registres d'audiences (libres et 1 registre...
  • 8 janvier 1979 - 20 novembre 1979.
5
Cote
1976W/290
Date
1973-1978
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils en appel (1973-1976)....
6
Cote
2167W/36
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, communiqué de presse, note, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, brochure
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
7
Cote
2848W/26
Date
1976-1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

  • Appel : registres d'audiences (libres et 1 registre...
  • 23 avril 1976 - 11 février 1977.
8
Cote
2360W/6
Date
1950-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

  • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...
9
Cote
1210W/135
Date
1948-1960
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Registres des appels des causes.
10
Cote
1310W/178
Date
1963-1965
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre d'appel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963...
11
Cote
2848W/24
Date
1974-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

  • Appel : registres d'audiences (libres et 1 registre...
  • 24 janvier 1974 - 27 février 1975.
12
Cote
1221W/43
Date
1940-1953
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
minute juridictionnelle, registre
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Jugements de simple police, (décembre 1940-1953) ;...
13
Cote
2490W/16
Date
2003-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'appel
  • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : registre des appels...
14
Cote
1222W/28
Date
1938-1948
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, registre
  • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

  • Tribunal civil : 1ère et 2ème chambre, 2 registres...
15
Cote
1976W/51
Date
1967
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossier pénal : appel (1967).
16
Cote
1233W/10
Date
1970
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

  • CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard,...
17
Cote
1310W/179
Date
1959-1964
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
registre d'appel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : registre d'appel de juin 1959 à...
18
Cote
2848W/31
Date
1980-1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

  • Appel : registres d'audiences (libres et 1 registre...
  • 9 octobre 1980 - 31 mars 1981.
19
Emile Adolphe MORCHOISNE

34 medias

Cote
32NUM41/1-34
Date
Entre janvier 1894 et janvier 1940
Lieu
MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, MEUSE
Type de document
document photographique, affiche, livret militaire, médaille
  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds MORCHOISNE
  • Emile Adolphe MORCHOISNE
20
Cote
1741W/17
Date
1965-1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre d'appel
  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres d'appel du Tribunal de Police.