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  1. Résultat n°1

    Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    2405W/25

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Correctionnel : registre des appels correctionnels (20/11/1979-08/10/1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2405W/23

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre 1957.

    Date

    1950-1957

    Cote

    1310W/165

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  4. Résultat n°4

    8 janvier 1979 - 20 novembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2848W/30

    • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

    • Appel : registres d'audiences (libres et 1 registre...
    • 8 janvier 1979 - 20 novembre 1979.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registre de jugements civils en appel (1973-1976).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1976W/290

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils en appel (1973-1976)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2167W/36

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  7. Résultat n°7

    23 avril 1976 - 11 février 1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    2848W/26

    • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

    • Appel : registres d'audiences (libres et 1 registre...
    • 23 avril 1976 - 11 février 1977.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance (1975) ; appel d'ordonnance (10/03/1950-03/12/1971).

    Date

    1950-1975

    Cote

    2360W/6

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Registres des appels des causes.

    Date

    1948-1960

    Cote

    1210W/135

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Registres des appels des causes.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963 à janvier 1965.

    Date

    1963-1965

    Cote

    1310W/178

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  11. Résultat n°11

    24 janvier 1974 - 27 février 1975.

    Date

    1974-1975

    Cote

    2848W/24

    • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

    • Appel : registres d'audiences (libres et 1 registre...
    • 24 janvier 1974 - 27 février 1975.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Jugements de simple police, (décembre 1940-1953) ; déclarations d'appels : registres, (1946-1951).

    Date

    1940-1953

    Cote

    1221W/43

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Jugements de simple police, (décembre 1940-1953) ;...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contentieux de la sécurité sociale : registre des appels (12 juin 2003 - 22 juillet 2004), registre des appels (14 septembre 2004 - 29 août 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2490W/16

    • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tribunal civil : 1ère et 2ème chambre, 2 registres d'appel des causes (1938-1948).

    Date

    1938-1948

    Cote

    1222W/28

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Tribunal civil : 1ère et 2ème chambre, 2 registres...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier pénal : appel (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1976W/51

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossier pénal : appel (1967).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard, réévalutation d'expropriation : jugement de la cour d'appel de Paris du 24 juin 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1233W/10

    • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

    • CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  17. Résultat n°17

    Jugements civils : registre d'appel de juin 1959 à octobre 1964.

    Date

    1959-1964

    Cote

    1310W/179

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : registre d'appel de juin 1959 à...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  18. Résultat n°18

    9 octobre 1980 - 31 mars 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2848W/31

    • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

    • Appel : registres d'audiences (libres et 1 registre...
    • 9 octobre 1980 - 31 mars 1981.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19
    Emile Adolphe MORCHOISNE

    34 medias

    Emile Adolphe MORCHOISNE

    Date

    Entre janvier 1894 et janvier 1940

    Cote

    32NUM41/1-34

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds MORCHOISNE
    • Emile Adolphe MORCHOISNE

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registres d'appel du Tribunal de Police.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1741W/17

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres d'appel du Tribunal de Police.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)