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  1. Résultat n°1

    Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3129W/20

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/18

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/16

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy, Vaugrigneuse, Videlles et Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/15

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy, Brouy et Buno-Bonnevaux.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/13

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Blandy et Boigneville.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/12

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    4ème partie.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3129W/11

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    3ème partie.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3129W/10

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    2ème partie.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3129W/9

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1ère partie.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3129W/8

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3129W/7

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  15. Résultat n°15

    4ème partie.

    Date

    2005-2017

    Cote

    3129W/6

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  16. Résultat n°16

    3ème partie.

    Date

    2005-2017

    Cote

    3129W/5

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  17. Résultat n°17

    2ème partie.

    Date

    2005-2017

    Cote

    3129W/4

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1ère partie.

    Date

    2005-2017

    Cote

    3129W/3

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers de subvention transférés à la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3129W/2

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Communauté de communes de l'Etampois Sud Essonne.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3129W/1

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté de communes de l'Etampois Sud Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Projet de territoire, Massy-Plateau de Saclay, plateau de Courtaboeuf, journée d'études du 8 novembre 2003, diagnostic, orientations, plans d'actions.

    Date

    2003

    Cote

    2997W/102

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Analyses économiques et prospectives.
    • Projet de territoire, Massy-Plateau de Saclay, plateau...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  22. Résultat n°22

    Actes des Assises Sud Essonne, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, Dourdan, 2001 (70 pages).

    Date

    2001

    Cote

    2997W/75

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Analyses économiques et prospectives.
    • Réflexions pour l'avenir de l'Essonne, CONSEIL GÉNÉRAL...
    • Actes des Assises Sud Essonne, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    2000-2006 (98 pages).

    Date

    2000

    Cote

    2997W/74

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Analyses économiques et prospectives.
    • Réflexions pour l'avenir de l'Essonne, CONSEIL GÉNÉRAL...
    • Contribution pour la préparation du contrat de plan...
    • 2000-2006 (98 pages).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  24. Résultat n°24

    1999 (97 pages).

    Date

    1999

    Cote

    2997W/73

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Analyses économiques et prospectives.
    • Réflexions pour l'avenir de l'Essonne, CONSEIL GÉNÉRAL...
    • Contribution pour la préparation du contrat de plan...
    • 1999 (97 pages).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    Étude d'aménagement du Sud de l'Essonne, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, DAADD, 2000 (80 pages).

    Date

    2000

    Cote

    2997W/67

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Aménagement du territoire, agriculture.
    • Étude d'aménagement du Sud de l'Essonne, CONSEIL GÉNÉRAL...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contribution du Conseil Général de l'Essonne au débat national pour l'aménagement du territoire, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 1993 [étude interne].

    Date

    1993

    Cote

    2997W/61

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Aménagement du territoire, agriculture.
    • Contribution du Conseil Général de l'Essonne au débat...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  27. Résultat n°27

    Marché n° 13_1299_1_00- Mission de coordination S.P.S relative à la construction d'infrastructures de communications électroniques en Essonne- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/89/6

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1299_1_00- Mission de coordination S.P.S...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet sommaire d'un centre de démonstration sur la gestion et la valorisation innovante des déchets- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/86/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Marché n° 13_1133_1_00- Etude de faisabilité d'un outil d'aide à l'émergence et au développement de l'économie sociale et solidaire- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/83/6

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1133_1_00- Etude de faisabilité d'un outil...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Marché n° 13_1271_1_02- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1271_1_02- Assistance à maîtrise d'ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Marché n° 13_1271_1_01- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 1 - Fond de dossier original notification marché sous traitance n°2

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/71/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1271_1_01- Assistance à maîtrise d'ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Marché n° 13_1223_1_02- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1 sous traitance de 1 à 6

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/68

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1223_1_02- Mise en œuvre et maintenance...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Marché n° 13_1223_1_01- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1.

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/67/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1223_1_01- Mise en œuvre et maintenance...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

    Date

    2012-2013

    Cote

    2776W/38/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

    Date

    2011-2014

    Cote

    2776W/36

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.

    Date

    2011-2016

    Cote

    2776W/35

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux...

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/34

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/31

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Autorisation de réaliser la voie de contournement de Dourdan par le nord/Conseil Général (91-2009-00014).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/20/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de réaliser la voie de contournement de...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Autorisation aménagement ZAC éco quartier du Val de Ris /Agence Foncière et technique de la Région Parienne (AFTRP) (91-2008-00078).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2776W/17/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement ZAC éco quartier du Val de...

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