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Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

2491W/411

2000

QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), BLANDY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)

dossier de procédure

n° 19-34

PER311/1

1979-1980

FRANCE

publication périodique

Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

1776W/364

1968-1979

EVRY Commune

étude, compte rendu, documentation

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

2737W/170

2008-2016

MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune

contrat

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

2491W/554

2001

ESSONNE

rapport

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

1355W/107

1996-1999

JANVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, ECHARCON, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL

contrat

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

1661W/15

1990-1994

ESSONNE

arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

1355W/68

1995-1998

VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE

contrat

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

2491W/132

2006

SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, CHALO-SAINT-MARS

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

2491W/9

2001

YERRES Commune, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE

convention

Les Cités-Jardins de demain

INSEIZE/1855

1969

ouvrage imprimé

PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

944W/104

1968-1976

PALAISEAU Commune

Avenant initial.

2737W/54

2004

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE

contrat

Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

2012W/8

1991-2001

CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS

marché public, plan

4ème partie.

3129W/11

2011-2017

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EUROP'ESSONNE

contrat

Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).

2491W/158

2006

ARPAJON Commune, COURCOURONNES

convention

Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

2491W/275

2004

EVRY Commune

convention

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

1705W/31

1992

ESSONNE

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

1355W/150

1992-2000

BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, DRAVEIL Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONTGERON Commune, CHALO-SAINT-MARS, RICHARVILLE, JANVRY, FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PECQUEUSE, PUSSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE

contrat

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

2491W/1

2000

VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY

convention

Expansion Essonne 91

GBR/1908

s.d.

ESSONNE

brochure

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

2491W/290

2000

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE

convention

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

2491W/353

2000-2001

VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livres ""Promouvoir le patrimoine français pour l'an 2000"" (1987), ""Les Monuments historiques en France"", par Jean-Pierre Bady (1974), revue ""La documentation Française"" sur la loi et le Service des Monuments Historiques Français (1974), rapport d'enquête sur la sauvegarde du Patrimoine architectural, par Robert Toulemon (janvier 1977), dossier entretiens du patrimoine (janvier 1996), documentation de l'UNESCO ""Le Patrimoine mondial"" (1978), journal ""Le Quotidien de Paris"", spécial patrimoine [vers 1985], documentation de la Direction de l'Administration générale, Département des études et de la prospective ""Mini chiffres clés, statistiques de la Culture"" (1996), revue ""Patrimoine"" du Ministère de la Culture [vers 1984], bulletins du Service des Etudes et de la Prospective (1985, 1987), bulletin de la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites [vers 1985], revue ""L'art"" avec un article sur l'aménagement intérieur des églises et la législation française de Georges Costa (1974), document dactylographié ""Désaffectation et utilisation des églises et chapelles"", par Pierre-Marie Auzas, Inspecteur Général des Monuments Historiques (septembre 1978), document dactylographié ""Patrimoine et évolution culturelle"", par Jacques Rigaud (février 1978), dossier articles de presse, revue ""Photogrammétrie des Monuments et des Sites"" (1972).

124J/70

1970-1994

PARIS Département

brochure, revue de presse, rapport

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

2737W/181

2007-2016

TIGERY, TORFOU, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN

contrat

Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement et de l'Aménagement du territoire

INQUARTO/1002

janvier 1978

PARIS Département

livre foncier

Dossier des communications présentées aux journées aménagement et nature sur les bases écologiques de la planification et de l'aménagement (Royaumont, 13-15 décembre 1973)

INQUARTO/725

1973

FRANCE

acte de congrès

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

2491W/547

1987

ESSONNE

rapport

Mandat , Avenant n°2.

2737W/50

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

contrat

n° 80 à 89 ; Collection fonds Jacquart : n°86

PER18/17

1987-1989

REGION ILE-DE-FRANCE

publication périodique

Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

1355W/45

1992-1998

D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, GUILLERVAL

contrat

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

2491W/324

2001

COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

dossier de procédure

Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).

2491W/235

2000

LISSES

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

2491W/51

2003

GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), GOMETZ-LA-VILLE

convention

n° 2-12

PER592/1

1969-1971

FRANCE

publication périodique

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (mai - septembre 2003).

2491W/571

2003

ESSONNE

rapport

L'avenir se dessine en vert

JAL1/557/23704/1

lundi 16 novembre 2020

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

publication périodique

EVRY VILLE NOUVELLE. - Extension sud LISSES, Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : projet abandonné suite à l'avis défavorable du commissaire-enquêteur (7 novembre 1983 - 25 mai 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

1172W/19

1983-1984

EVRY Commune, LISSES

déclaration d'utilité publique

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VARENNES JARCY (1998-2005).

2491W/476

1998-2005

VARENNES-JARCY

dossier de procédure

Seine-et-Oise, essai de synthèse

INFOLIO/68

1963

SEINE-ET-OISE

brochure

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Villagexpo [1964-1965].

57FI158/40

1964-1965

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

carte postale

La naissance des villes nouvelles. Anatomie d'une décision (1961-1969)

INOCTAVO/3904

2004

EVRY Commune, REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

2491W/448

1998-2005

FONTAINE-LA-RIVIERE

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY (2000).

2491W/4

2000

LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).

2491W/159

2006

BREUILLET, BREUX-JOUY

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

2491W/130

2006

ECHARCON, DOURDAN Commune, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP

convention

Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental, Conseil général décision du 27/02/1992 (20 septembre 1991 - 9 décembre 1993) ; MEROBERT, contrat départemental, Conseil général décision du 21/06/1990 (23 juin 1989 - 31 janvier 1991) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, projet abandonné (20 mars 1996 - 10 juin 1997) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (9 février 1996 - 6 novembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (6 mars 1995 - 13 mars 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, contrat départemental, dossier abandonné (19 février 1996 - 28 novembre 1996);

1355W/53

1989-1997

LONGPONT-SUR-ORGE, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

contrat

Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2) (2000).

2491W/234

2000

PALAISEAU Commune

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).

2491W/123

2005

GRANGES-LE-ROI (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

convention

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (novembre 2003).

2491W/572

2003

ESSONNE

rapport

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

2491W/395

2006

MOIGNY-SUR-ECOLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-ESCOBILLE, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L ARPAJONNAIS, CHAMARANDE

rapport

Autoroute A6. - Aménagement des talus, accotements, terres pleins, assainissement réalisés par les entreprises Leclercq, Glories, Legros, Mercier, Poncemaille : marché public, correspondance.

1502W/95

1958-1962

ESSONNE

marché public, correspondance

ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement du carrefour de la route nationale 20 et de la route vers Limours : vue générale (octobre 1994).

48FI/44

1994

ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

document photographique

Journée d'étude sur l'implication des acteurs locaux Le développement économique au coeur de la politique locale

GBR/2752

1999

EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE

brochure

Contrats départementaux : à la Commission Permanente (1999-2001).

2491W/553

1999-2001

ESSONNE

rapport

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).

2491W/84

2004

OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE

convention

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

3129W/17

2007-2016

FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS

contrat

Menacée de démantèlement, la ZAD intensifie la lutte

JAL1/587/24481/1

samedi 13 mai 2023

VILLIERS-LE-BACLE

publication périodique

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente (septembre 1996 - juin 1997).

2491W/580

1996-1997

ESSONNE

rapport

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

2491W/354

2003

MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT-HILAIRE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune

rapport

n° 2 (décembre 2000)

PER701/1/2

décembre 2000

EVRY Commune

publication périodique

Du jardin Renaissance au jardin d'agrément. Histoire du parc disparu de Limours

PER918/1/13/3

2007

LIMOURS-EN-HUREPOIX

publication périodique

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

1355W/94

1992-1995

BOULLAY-LES-TROUX, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, JANVRY, LARDY, SAINT-AUBIN, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-CHERON Commune, MARCOUSSIS, SACLAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLIERS-LE-BACLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ETIOLLES, BRIERES-LES-SCELLES

contrat

Avec le centre commercial du futur, Athis-Mons monte en gamme

JAL1/546/23420/1

jeudi 19 décembre 2019

ATHIS-MONS Commune

publication périodique

Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).

2491W/143

2006

MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORET Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE

convention

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

INOCTAVO/3400

1987

VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, ESSONNE, GATINAIS (LE), BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, BOISSY-LA-RIVIERE, ORVEAU, D HUISON-LONGUEVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, VALPUISEAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MESPUITS, CHAMPMOTTEUX, BROUY, BOIGNEVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, BUNO-BONNEVAUX, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune

étude

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MAUCHAMPS (1998-2005).

2491W/456

1998-2005

MAUCHAMPS

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2006).

2491W/144

2006

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

convention

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

2491W/383

2005

ESTOUCHES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, NAINVILLE-LES-ROCHES, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ETIOLLES

rapport

Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).

2737W/190

2010

FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES

contrat

GENESE D'UNE VILLE NOUVELLE N° II.

1497W/121

1984

EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES

document audiovisuel

Bulletin de l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne : Rapport sur les résultats de l'exercice 1964-1965

GBR/1649

1966

REGION ILE-DE-FRANCE

rapport

Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE, rejet (3 juillet 1998 - 19 mai 2000 - courrier) ; BOIS-HERPIN, rejet (15 janvier 1998 - 19 février 1998 - courrier) ; ORSAY, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (10 avril 1998 - 28 juillet 1999) ; ETIOLLES, rejet (24 mars - 29 juin 1998 - courrier) ; VERRIERES-LE-BUISSON, rejet (27 avril - 22 septembre 1999 - courrier) ; MONTGERON, dossier technique (20 février 1998).

1355W/132

1998-2000

PLESSIS-PATE (LE), BOIS-HERPIN, ORSAY Commune, ETIOLLES, VERRIERES-LE-BUISSON, MONTGERON Commune

contrat

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BREUX JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX LES CHARTREUX, CORBEIL (2006).

2491W/386

2006

BREUX-JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX-LES-CHARTREUX, CORBEIL-ESSONNES Commune

rapport

LES ULIS, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 et 29 juin 1998, transfert (20 décembre 1995 - 14 décembre 1998) ; VERRIERES-LE-BUISSON, PME 94, décision Conseil Général du 27 octobre 1994, rejet (18 mai 1993 - 25 septembre 1996) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME 98, Commission Permanente du 15 juin 1998 (10 février 1998 - 14 décembre 1998) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, PME 97 , rejet, travaux entretien (15 septembre - 9 décembre 1997).

1355W/70

1993-1998

ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

contrat

L'occupation du sol entre l'Orge et l'Essonne

INQUARTO/2166

1987-1988

AVRAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LARDY, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), HUREPOIX (LE)

ouvrage imprimé

Archives 02. La rénovation urbaine en Ile-de-France : 91, 92, 94, 95, 77, 78 : 2010-2014

INSEIZE/1861

2014

REGION ILE-DE-FRANCE, RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COURCOURONNES, VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune, MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ULIS (LES) Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune

document photographique

ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement du carrefour de la route nationale 20 et la route vers Limours : vue générale (octobre 1994).

48FI/41

1994

ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

document photographique

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL (2003).

2491W/41

2003

CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL

convention

Juillet à Novembre 2011.

2737W/108

2011

ESSONNE

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL