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470 résultats

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Résultat n°1

EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

Date

1990-1991

Cote

1523W/1639

Résultat n°2

Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/40

Résultat n°3

PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

Date

1968-1976

Cote

944W/104

Résultat n°4

COURANCES (1966), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1964), CROSNE (1962-1966), DRAVEIL (1960-167). - Assainissement, programmes subventionnés : dossiers de financement. DOURDAN. - Eclairage des grands axes routiers. Parking, programme subventionné : dossier de financement (1966-1967).

Date

1960-1967

Cote

1119W/53

Résultat n°5
LIMOURS.- Place du marché et l'église (16 avril 1986).

1 media

LIMOURS.- Place du marché et l'église (16 avril 1986).

Date

1986

Cote

57FI98/20

Résultat n°6

Affectation du domaine départemental de Chamarande et remise en état du bâtiment : comptes-rendus de réunion de la commission Ad Hoc sur Chamarande, projet d'occupation du domaine, rapports du Préfet, avis de la commission des conflits, état comparatif (1978-1980) ; conditions d'occupation du domaine : projet de convention, contrat, note (1979) ; études d'aménagement PELE, SIMON, ARNAUD (1979) ; garantie d'emprunt demandée par les associations (1979) ; aire de stationnement du Belvédère et accès au château : plan, correspondance (1979) ; ouverture du parc au public : convention, compte-rendu de réunion (1978-1979) ; acquisition de la partie dénommée ""L'Orangerie"" : rapport du Préfet (1978 - 1979) ; devenir de Chamarande et modalités d'occupation : compte-rendu de réunion (1985 - 1986).

Date

1978-1986

Cote

1588W/4

Résultat n°7

EVRY. - Quartier des Passages, travaux dans l'écoles Jacques-Monod, les espaces publics, les parkings, les bureaux et les commerces : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de services, procès-verbaux.

Date

1976

Cote

1523W/1724

Résultat n°8

Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, projet d'exécution.

Date

1967

Cote

1502W/651

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°10

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont G74 et d'une galerie technique cours Blaise-Pascal au niveau de la gare SNCF : marché 74-46 avec les Chantiers modernes ; quartier des Champs Elysées, réalisation de la voirie et du parking du Républicain : marché 74-47 avec Mercier Pincemaille ; réalisation de l'assainissement du Républicain : marché 74-48 avec Mercier Pincemaille.

Date

1974

Cote

1523W/1025

Résultat n°11

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec l'entreprise Guerra-Tarcy pour les parking d'intérêt régional (PIR) et parking silo : correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1974-1987

Cote

1523W/779

Résultat n°12

EVRY. - Quartier des Champs Elysées, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD), parking, ponceau et place rue Alexandre-Soljenistyne; allée Victor-Hugo et place du lycée d'enseignement professionnel (LEP) Baudelaire : marché 72-125 avec Mercier Pincemaille ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation d'une conduite d'eau potable (diamètre 300) dans la rue Prométhée et le boulevard de France : marché 72-121 avec la Société des eaux de l'Essonne (SEE) ; construction d'un parking et d'un chemin piétonnier rue Prométhée et boulevard de France : marché 72-124 avec Parachini.

Date

1972

Cote

1523W/459

Résultat n°13

Expropriations.- GRIGNY, création parking d'intérêt régional.

Date

1971

Cote

951W/30

Résultat n°14

EVRY : Quartier du Bras de Fer, travaux d'éclairage et de signalisation du parking du Bras de Fer : marché 75-128 avec Electro Corbeil.

Date

1975-1977

Cote

1523W/1434

Résultat n°15

Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

Date

1969-1970

Cote

2059W/5

Résultat n°16

EVRY. - Le collège d'Evry : un bâtiment du collège et des voitures stationnées sur le parking extérieur (octobre 1988).

Date

1988

Cote

48FI/1008

Résultat n°17

ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Cimetière communal, agrandissement (6 novembre 1980 - 17 octobre 1984). ARPAJON. - Equipements publics, réalisation après enquête parcellaire complémentaire du 4 novembre 1982 (16 mai 1979 - 28 janvier 1982). Parc de stationnement souterrain, construction (17 mars 1981 - 24 mai 1982). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1979-1984

Cote

1172W/1

Résultat n°18

IGNY. - Espaces verts (22 mai 1979 - 7 janvier 1981). IGNY, BIEVRES. - Bassin de rétention dit Bassin des Damoiseaux, création (13 décembre 1980 - 2 juin 1982). JUVISY-SUR-ORGE. - Parking, création (16 janvier 1980 - 10 mai 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1979-1982

Cote

1172W/23

Résultat n°19

EVRY. - Parc Henri-Fabre, réalisation du parking de la crèche départementale : marché 73-121 avec la société Terrassement, assainissement et viabilité (TASVIA) : quartier des Champs Elysées, réalisation de la place du lycée d'enseignement professionnel (LEP) Baudelaire : marché 73-122 avec Martin Fourquin et Art et Paysage (AREP). LISSES. - Voie S2 (route départementale RD 26), réalisation du pont de l'aqueduc de la Vanne : marché 73-120 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation d'un plateau simple et d'une plateau double d'éducation physique : marché 73-115 avec Viafrance.

Date

1973

Cote

1523W/492

Résultat n°20

BONDOUFLE. - Les bâtiments des sociétés Broli et Offset 3000 et les parkings (octobre 1983).

Date

1983

Cote

48FI/275

Résultat n°21

EVRY : Quartiers d'Aguado, du Champtier du Coq, du Parc Henri-Fabre et du Parc aux Lièvres, réalisation des chemins piétonniers : marché 73-132 passé avec Parachini ; quartier des Champs Elysées, réalisation de l'éclairage public : marché 73-133 passé avec Saunier Duval ; quartier des Pyramides, réalisation du terrain de football au stade Jean-Louis-Moulin : marché 73-130 passé avec Sols sportifs Caron ; quartier du Champtier du Coq, aménagement des abords dans les rues Voltaire et Benjamin Constant : marché 73-131 passé avec Parachini ; quartier d'EVRY-Centre, reconnaissance des sols de la garde SNCF EVRY-Courcouronnes et du parking d'intérêt régional (PIR) : marché 73-127 passé avec Bachy ; Parc Henri-Fabre, réalisation de la voie d'accès au cimetière depuis l'avenue de la Préfecture : marché 73-129 passé avec Parachini.

Date

1973

Cote

1523W/411

Résultat n°22

BRETIGNY-SUR-ORGE.- Protection contre l'incendie (1970), parking 1969 (1970-1973), programme départemental d'alimentation en eau potable (1971-1973) ; BREUILLET : assainissement urbain (1974-1976), assainissement sommaire 1969 (1970-1973), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1974), parking (1969-1971), parking (1974-1976), centre socio-culturel (1970-1974), mairie non programmé (1971).

Date

1969-1976

Cote

944W/43

Résultat n°23

MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948 rue du Faubourg-de-Melun (1980-1981) ; aménagement du château d'eau place Galliéni (1980-1981) ; création d'un parking boulevard du Maréchal-Joffre (1976) ; pose de bordures et construction de chaussée rues des Petites-Fontaines et Paillard (1979-1980) ; construction de chaussée impasse du Colombier (1975-177) ; aménagement de la place Galliéni (1977-1979) ; construction de chaussée rue Pasteur (1979) ; aménagement de la rue Pachau et du chemin de Paray (1982) ; assainissement de la rue de la Chapelle-Saint-Jacques : photographies (1981) ; réfection de l'éclairage de la voie du lotissement ""les Hauts de la Guichère"" (1981-1982).

Date

1975-1982

Cote

1781W/17

Résultat n°24

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Date

1894-1935

Cote

2O/1856

Résultat n°25

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).

Date

1990-1993

Cote

1523W/1216

Résultat n°26

Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/90

Résultat n°27

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Résultat n°28

EPINAY-SUR-ORGE. - Un parking près d'une route (s. l. n. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/668

Résultat n°29

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction d'un parking de 120 places dans le secteur R, rue du Marquis de Raies : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 86-019 avec Parachini, (1986). LISSES. - CR n° 3 et voie S15, travaux d'assainissement au niveau des collecteurs des eaux usées et des eaux pluviales : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 78-63 avec Parachini, (1978-1981).

Date

1978-1986

Cote

1523W/1288

Résultat n°30

EVRY. - Zone d'aménagement concerté des Champs-Elysées - dossier de réalisation - règlement d'aménagement : plans de situation, de l'état actuel, d'affectation des sols, de desserte et stationnement, de constructibilité et servitudes, des réseaux divers, 1973-1980. Ech. 1/1 000. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 39 x 73 cm, 62 x 110 cm, 60 x 109 cm, 75 x 123 cm. [13 plans].

Date

1973-1980

Cote

781W/162

Résultat n°31

Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement avec le CD29, (1966) ; aire de service de VILLABE, (1963-1967).

Date

1960-1967

Cote

1502W/661

Résultat n°32

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec l'entreprise Guerra-Tarcy pour le parking silo du centre commercial régional : correspondance, notes, pièces jointes, rapport d'expertise, jugement du tribunal.

Date

1984-1987

Cote

1523W/1691

Résultat n°33
Montlhéry.- Place du Marché [2002-2009].

1 media

Montlhéry.- Place du Marché [2002-2009].

Date

2002-2009

Cote

57FI119/202

Résultat n°34

Projets communaux.- EVRY, voie d'accès à la gare et parking (1971).

Date

1971

Cote

963W/25

Résultat n°35

EVRY. - Quartier des Epinettes, construction de l'école la Communale : correspondance, notes, pièces jointes, plans, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP), devis, (1981) ; parking d'intérêt régional (PIR) : requêtes n° 2763 et 5285 de l'entreprise Guerra-Tarcy auprès du tribunal administratif de Versailles (1979).

Date

1979-1981

Cote

1523W/2124

Résultat n°36

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, réalisation du parc des Galants Courts : correspondance, notes, pièces jointes, devis, plans, (1981-1984) ; réparation des désordres causés par des infiltrations d'eau dans les locaux du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans l'îlot des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986) ; étude et mise en place des réseaux divers des Galants Courts: correspondance, notes, pièces jointes, avant-projet sommaire, plans, comptes rendus de réunions, devis, (1973-1976) ; construction du parking silo du Rouillon : correspondance, notes, pièces jointes, plans, devis, conventions de stationnement, (1977-1983). LISSES. - Quartier du Long Rayage, construction de l'école Joaquim-du-Bellay : correspondance avec le centre d'étude et de prévention (CEP), notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de chantier, dossiers concours, (1983-1986).

Date

1972-1986

Cote

1523W/800

Résultat n°37

EVRY. - La Butte creuse - centre urbain - place du marché - avant-projet sommaire : plans de masse et de situation, de toiture, de niveaux, des parkings, des surfaces fonctionnelles des bureaux, d'élévation, de façades, de coupes, 1979-1980. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 79 x 110 cm, 60 x 95 cm, 49 x 92 cm, 51 x 93 cm, 39 x 91 cm, 41 x 110 cm, 46 x 54 cm. [22 plans].

Date

1979-1980

Cote

781W/192

Résultat n°38

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Date

1905-1914

Cote

5S/130

Résultat n°39

EPINAY-SUR-ORGE. - Un parking en construction (s. l. n. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/670

Résultat n°40

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668