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470 résultats

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Résultat n°1

Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES, ANGERVILLE devenue route royale n°20 de PARIS à TOULOUSE puis route impériale n°20 , puis route nationale n°20 ; requête de voirie de LONGJUMEAU au sujet de mauvais état de la route (1802); état des travaux à faire pour maintenir la route viable durant l'hiver (1802) ; reconstruction d'un arceau du pont sur le bras de décharge de la rivière d'Yvette à LONGJUMEAU (1808) ; restauration et élargissement du pont de LONGJUMEAU (1805) ; arrêté fixant les règles de plantation d'arbres (1812) ; travaux de restauration entre la limite du département de la Seine et l'auberge du Perrou à LONGJUMEAU ; construction d'un pontceau sur le ruisseau des Corps Saints à ETRECHY (1845) ; vente de terrains à l'Etat (1854-1864) ; rectification du chemin rural n°1 conduisant de CHAMARANDE à la route nationale 20 (1854) ; pose de lignes télégraphiques souterraines (1882) ; extension de conduites de gaz (1891) ; modification des alignements dans la traverse d'ARPAJON (1893) ; droits de place et de stationnement dans la traverse d'ETAMPES (1893-1894) ; déviation dans la traverse de LINAS (1939) ; exécution de travaux de topographie à LONGJUMEAU (1939).

Date

1802-1894

Cote

2S/17

Résultat n°2

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

Date

1817-1938

Cote

2O/1795

Résultat n°3

DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Projet d'établissement d'une foire et d'un marché à bestiaux à DOURDAN, 1821-1829 [1] ; idem, 1864-1866 [2] ; marchés : taxes, droits de places, budget, 1838-1927 [3] ; idem : dépenses, stationnement des voitures, 1878-1890 [4].

Date

1821-1927

Cote

2O/437

Résultat n°4

Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions contre M. Olivier à Boissy-la-Rivière pour défaut de curage de la Juine (1827), contre M. Herambourg à Lisses pour le creusement sans autorisation de deux tranchées (1829), contre Mrs Friant et Toudu-Poullain extracteurs de tourbes pour prises d'eau abusives dans l'Essonne au préjudice de la papeterie d'Echarcon (1835-1837) ; déversements d'eaux résiduaires d'usines et de fabriques, délibérations du conseil municipal de Corbeil relatives aux eaux usées de six usines (1913), sucreries de Maisse (1900-1914), de Mennecy (1884-1926), plan de 1877, papeteries Darblay à Essonnes et à Corbeil (1893-1895), à Echarcon (1891-1927), papeterie de Palleau à Ballancourt (1872-1905), laiterie de Maisse (1894), laiterie de Vayres-sur-Essonne (1896-1897), blanchisserie à Corbeil (1935) ; déversement des eaux usées du lotissement de l'Epine (1927), déversement de cabinets d'aisance par des particuliers (1879-1920), demandes de déversement d'eaux usées par les communes de Corbeil (1900), Courdimanche-sur-Essonne (1927) et Mennecy (1908) ; arrêtés municipaux et rapports d'ingénieurs fixant le droit de stationnement des bateaux (1850-1929) ; plaintes relatives à l'exercice du droit de pêche à Gironville et à Mennecy (1938), péage établi sur un bac au lieu-dit La Nacelle à Corbeil par Gagnery (1822), injonction de faire cesser un péage établi sur un pont par Grimier sur les communes de Baulne, Cerny et Itteville (1836).

Date

1827-1938

Cote

7S/14

Résultat n°5

Droits de stationnement. Saint-Pierre-du-Perray : droits de stationnement au port de Montgardé, nouveaux tarifs, droits sur les dépôts de marchandises (1847-1908). Saintry : règlement, enquête, tarif (1886-1889). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : règlement, enquête, tarif (1888-1938). Vigneux : règlement des baignades en rivière, droits de stationnement, de dépôts sur le port, plan, tarif (1889-1907). Viry-Châtillon : droits, enquêtes, droits de dépôt sur le port dit ""Aux meulières"", règlement, révision des tarifs et relèvement des taxes (1887-1949).

Date

1847-1949

Cote

3S/31

Résultat n°6

Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement des bateaux, fixation de la taxe, demandes de dégrèvement, demande de stationnement pour un bateau-magasin destiné à l'entretien et aux réparations des bateaux par Pellé (1884-1941). Corbeil : stationnement sur les ports et sur les dépendances domaine public ; demande d'autorisation de stationnement permanent par la Compagnie de touage de la Seine, plans ; autorisation pour le bateau missionnaire la ""Bonne Nouvelle"" ; recouvrement des frais occasionnés par le gardiennage de la drague ""Espérance"" ; tarif de la baignade municipale (1885-1944). Draveil : droits de stationnement, réclamations Langlois et Ducheron. Essonnes : droits de stationnement, plans (1890-1898). Etiolles : institution d'un droit de stationnement sur les tentes et automobiles séjournant sur le port communal, tarif des droits (1889-1892). Evry-Petit-Bourg : modification du mode de perception des droits du port de la Briqueterie, relèvement des taxes, taxes perçues sur les campeurs (1885-1945). Juvisy : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs, relèvement des taxes d'amarrage (1890-1922). Morsang-sur-Seine : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1884-1889). Ris-Orangis : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1866-1888).

Date

1884-1945

Cote

3S/30

Résultat n°7

WISSOUS - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1931 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; tarifs du fossoyeur, 1923 [3] ; droit de stationnement, 1930-1931 [4].

Date

1885-1931

Cote

2O/1853

Résultat n°8

MONTLHERY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1927 [2] ; taxes de stationnement, 1925-1926 [3] ; droit de places sur les marchés, 1932 [4].

Date

1892-1932

Cote

2O/1705

Résultat n°9

MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1935 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1928 [2] ; droit de places et marché, 1930 [3] ; stationnement de voitures, 1933 [4] ; taxes sur les chevaux, mules et voitures, 1934 [5].

Date

1892-1935

Cote

2O/1708

Résultat n°10

ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [2] ; agréments pour l'obtention de successeurs, 1927-1934 [3] ; règlement du bureau de bienfaisance, 1913 [4] ; droit de places sur les marchés, 1925 [6] ; droit de stationnement sur la voie publique, 1925-1926 [7] ; droit des pauvres, 1931 [8] ; piscine et bains douches, 1934 [9] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1935-1936 [10].

Date

1893-1939

Cote

2O/1627

Résultat n°11

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Date

1894-1935

Cote

2O/1856

Résultat n°12

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale. - Tarifs des services religieux, 1894-1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1926 [2] ; droit de stationnement, 1926-1930 [3] ; droit des pauvres : taxes sur l'autodrome de LINAS-MONTLHERY, 1927-1928 [4].

Date

1894-1930

Cote

2O/1558

Résultat n°13

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668

Résultat n°14

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Autorisations préfectorales et municipales : stationnement de nomades, vente d'eaux minérales françaises et étrangères, circulation du 'Modern Cirque de Paris' en Seine-et-Oise, évolution d'aéroplanes, courses cyclistes, 'Courses de taureaux' (affiche 1899, 28 x 38 cm), souscriptions sur la voie publique, correspondance.

Date

1899-1951

Cote

EDEPOT19 1I/3

Résultat n°15

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Date

1905-1914

Cote

5S/130

Résultat n°16

MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1911, 1937 [1] ; arrêtés de police municipale, 1927 [2] ; droits de stationnement des forains, 1927-1928 [3] ; taxe d'habitation, 1927-1939 [4] ; taxe sur les automobiles, 1930 [5] ; droit de places sur les marchés, 1931 [6].

Date

1905-1939

Cote

2O/1680

Résultat n°17

JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [1] ; arrêtés de police municipale, 1908-1925 [2] ; taxe pour le branchement des immeubles sur les égouts communaux, 1919 [3] ; droit des pauvres, 1922-1928 [4] ; droit de stationnement, 1926 [5] ; création de ressources nouvelles, 1926-1927 [6] ; vacation de services funèbres, 1926-1931 [7] ; réglementation des voitures de place ou de stationnement, 1934-1935 [8] ; taxe d'habitation et professionnelle, sur les propriétés bâties, sur les chiens, 1935 [9].

Date

1906-1935

Cote

2O/1652

Résultat n°18

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale. - Taxes sur les propriétés bâties et non bâties, sur les locaux loués en garnis, 1924-1935 [1] ; arrêtés de police municipale, 1926-1933 [2] ; taxe de stationnement des véhicules, 1933-1935 [3] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1939 [4].

Date

1924-1939

Cote

2O/1740

Résultat n°19

ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes, projet d'exécution : plan du parking de la place du Port, profils en long, en travers et en travers-type, s. d. Ech. 1/10. 1/50. 1/100. 1/200. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,295 x 1,81 m, 0,295 x 1,56 m, 0,295 x 2,02 m, 0,30 x 0,93 m, 0,295 x 0,69 m. [9 plans].

Date

s.d

Cote

784W/231

Résultat n°20

Installations classées : ARPAJON : Etablissement FRAGNE, Société Galaxie automobiles, Société garage de la Croix Rouge, Société garage EMLYNE cars, Entreprise GUERRHIT, Société HYDROMAT, Société garage de la Montagne, Société Loxam, Entreprise MALISSET, Café Le Mazagran, Entreprise Motos cycles équipement 2000 (M.C.E.2000), Entreprise MONGIN et fils, Société nord France, Entreprise Guy OMASSON décorateur, Garage automobile PERIARD, Parc de stationnement couvert PESTEL . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Date

1939-1999

Cote

2017W/6