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  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4506

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

    Date

    1731-1820

    Cote

    EDEPOT50 GG/6

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 5Q/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    15 juin 1788 - 20 août 1812

    Date

    Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812

    Cote

    EDEPOT85 1D/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 15 juin 1788 - 20 août 1812

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1800-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Allocations aux familles de militaires.

    Date

    1800-1947

    Cote

    EDEPOT17 5Q/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1802-1949

    Cote

    EDEPOT77 5Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

    Date

    1803-1823

    Cote

    EDEPOT17 1H/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9
    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    2 medias

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/202

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence, voyageurs indigents.

    Date

    1804-1940

    Cote

    EDEPOT17 1Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

    Date

    1808-1931

    Cote

    EDEPOT76 1Q/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/1486

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Poursuites contre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    EDEPOT17 2H/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

    Date

    1813-1827

    Cote

    EDEPOT80 1Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/1187

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

    Date

    1816-1853

    Cote

    EDEPOT84 1Q/4

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1816-1947

    Cote

    EDEPOT13 5Q/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  18. Résultat n°18

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes de gestion (1816-1927).

    Date

    1816-1927

    Cote

    EDEPOT50 1Q/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

    Date

    1817-1938

    Cote

    2O/1795

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS : construction, ordonnance du roi, devis, affiche, 1820-1823 [1] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1881-1933 [2] ; démolition de la ferme du PETIT-ATHIS, 1927 [3] ; marché : aménagement, 1923-1933 [4] ; dispensaire municipal : réorganisation, convention, installation radiographique, nomination d'une gérante, 1927-1933 [5] ; hospice : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel, 1906, 1934 [6].

    Date

    1820-1934

    Cote

    2O/51

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926)

    Date

    1824-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  22. Résultat n°22

    FERTE-ALAIS (LA). - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (14 janvier 1827 - 24 décembre 1879).

    Date

    1827-1879

    Cote

    EDEPOT69 1Q/1

    • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FERTE-ALAIS (LA). - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)

  23. Résultat n°23

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : états de dépenses (1911 - 1919), deux avis d'admission (1900), un refus d'admission (1868), correspondance administrative (1828 - 1913). Legs du marquis de Talaru à l'Institut des écoles chrétiennes de PARIS : extrait d'un décret du président de la République (1852). Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : un formulaire de renseignements (sans date). Aide médicale aux malades mentaux : un avis de la commission d'admission (1959). Un billet de sortie au nom de Radlowski Antonia de l'hôpital de CORBEIL-ESSONNES (1960).

    Date

    1828-1960

    Cote

    EDEPOT80 3Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi le 1L2 pour la période 1931 à 1957).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  25. Résultat n°25

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application : instructions, correspondance (1871-1938). Impositions votées. - Irrégularités : correspondance (1858). Révison du revenu imposable foncier. - Nomination des délégués communaux : instruction (1884). Contribution personnelle mobilière. - Dégrèvements : circulaire, correspondance (1902-1903). Propriétés bâties et non-bâties. - Fixation du taux d'imposition : circulaire, tarif des évaluations, délibération (1829-1925). Locations. - circulaire, note (1908-1925). Pensions de l'Etat. - Paiement : circulaire (1921). Contributions directes. - Votes des impositions : délibération (1925). Taxes sur les chevaux. - matrice (1920). Matrice générale. - Correspondance (1933). Révision des matrices. - Etat des renseignements recueillies par le percepteur (1920-1921) (1829-1933).

    Date

    1829-1933

    Cote

    EDEPOT45 1G/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  26. Résultat n°26

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/78

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1832-1930

    Cote

    EDEPOT77 5Q/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  29. Résultat n°29

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale : registres des délibérations, compte-rendus de réunions.

    Date

    1832-1904

    Cote

    EDEPOT64 Q/14

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  30. Résultat n°30

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale.

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEPOT64 Q/13

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Aveugles. Aliénés.

    Date

    1833-1960

    Cote

    EDEPOT17 3Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes administratifs (1835-1936).

    Date

    1835-1936

    Cote

    EDEPOT50 1Q/2

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  33. Résultat n°33

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des parents-nourrices (1877 - 1882), état du mouvement des nourrissons passés dans le service (1920 - 1935), registre des nourrices (1911 - 1931).

    Date

    1835-1935

    Cote

    EDEPOT73 5Q/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  34. Résultat n°34

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents : correspondance de sous-préfet de RAMBOUILLET.

    Date

    1835-1862

    Cote

    EDEPOT18 1Q/9

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Ateliers de charité (1835). Comité de secours du canton d'ARPAJON : compte-rendu des activités (1910). Maison de retraite et caisse de secours des prêtres âgés ou infirmes (1881). Création d'une pharmacie municipale de secours (1891). Oeuvre philanthropique en souvenir du président Carnot (1894). Etablissements d'assistance et de bienfaisance privés, demande d'information du préfet (1913). Une affiche (1895).

    Date

    1835-1913

    Cote

    EDEPOT80 2Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Ateliers...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    EDEPOT73 5Q/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  37. Résultat n°37

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1837 - 1880).

    Date

    1837-1880

    Cote

    EDEPOT80 1Q/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : comptres de gestion (1837 - 1850).

    Date

    1837-1850

    Cote

    EDEPOT18 1Q/4

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Bureau...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

    Date

    1838-1981

    Cote

    EDEPOT64 Q/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

    Date

    1838-1945

    Cote

    EDEPOT13 5F/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)