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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité pour le développement économique de l'Essonne (CDEE). Guide 1991-1992 des aides aux entreprises

    Auteur

    COMITE POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE L ESSONNE

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2698

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Comité pour le développement économique de l'Essonne...
  2. Résultat n°2

    Guide des aides aux entreprises 1994

    Auteur

    AGENCE POUR L ECONOMIE EN ESSONNE

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2933

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Guide des aides aux entreprises 1994
  3. Résultat n°3

    ESSONNES. Domaine. - Reconstruction due aux dommages de guerre : plan, factures, devis, état des travaux de déblaiement après les bombardements de 1944-1945, lois et textes d'application sur les dommages de guerre, demande de participation financière de l'Etat, rapport d'expertise, [1919, 1941-1949].

    Date

    1919-1949

    Cote

    24J/38

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Reconstruction due aux dommages...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Demandes de participation financière de l'Etat.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/1171

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Demandes...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  5. Résultat n°5

    Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny, les Ulis, Massy, Palaiseau, demande de subvention, participation au financement par les communes et signature du marché avec la Société CITE COM pour l'étude.

    Date

    1984-1985

    Cote

    105J/2

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny,...
  6. Résultat n°6

    Soutien régional aux radios et télévisions locales pour l'acquisition de nouveaux équipements dans le cadre du développement de la chaîne TELESSONNE et pour le passage de matériel audiovisuel analogique au matériel audiovisuel numérique.

    Date

    2008-2013

    Cote

    105J/91

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Outillage et Installations.
    • Soutien régional aux radios et télévisions locales...
  7. Résultat n°7

    « Les banques ne jouent pas le jeu »

    Date

    vendredi 08 mai 2020

    Cote

    JAL1/551/23540/4

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23535-23559 (mai 2020)
    • 23540
    • « Les banques ne jouent pas le jeu »
  8. Résultat n°8

    Le Département annonce des mesures de soutien économique

    Date

    jeudi 02 avril 2020

    Cote

    JAL7/517/3916/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3916
    • Le Département annonce des mesures de soutien économique
  9. Résultat n°9

    Travailler ensemble, unir les forces, pour venir en aide aux Essonniens

    Date

    jeudi 30 avril 2020

    Cote

    JAL7/517/3920/10

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3920
    • Travailler ensemble, unir les forces, pour venir en...
  10. Résultat n°10

    Plusieurs aides pour les commerçants en difficulté

    Date

    jeudi 30 avril 2020

    Cote

    JAL7/517/3920/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3920
    • Plusieurs aides pour les commerçants en difficulté
  11. Résultat n°11

    Un plan de relance de 2 millions pour l'Etampois Sud-Essonne

    Date

    jeudi 14 mai 2020

    Cote

    JAL7/517/3922/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3922
    • Un plan de relance de 2 millions pour l'Etampois Sud-Essonne
  12. Résultat n°12

    L'Essonne veut relancer l'économie

    Date

    jeudi 21 mai 2020

    Cote

    JAL7/517/3923/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3923
    • L'Essonne veut relancer l'économie
  13. Résultat n°13

    Plan de relance

    Date

    jeudi 18 février 2021

    Cote

    JAL7/519/3962/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3962
    • Plan de relance
  14. Résultat n°14

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par A et B : dossiers des société ERCHIM, DP-Intermelec, Roux, Ateliers de Ballancourt, Cintamour, Micro, Trans, Lippmann, SAOF, GTBI, Méca-précis, Magnus, cuisinier, Trisoll, IJN, Sept Imprim, SEREM, SOCODINA.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/1

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  15. Résultat n°15

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par C : dossiers des sociétés Roccia, Essonne Outillage, Socratech, Gestheler, PHC, Public Repro Montage, SAFA, Menuiserie nouvelle d'Ile-de-France, COMEC, SEPH, Créa Graphic, ERRPI, J2P, Cates, ESIM.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/2

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  16. Résultat n°16

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par D à Ev : dossiers des sociétés Rayon, Stéphane, Auxiliaire de façonnage, ISIE, Merel, SECMJ, CERET, Starts, Sports, Essonne Hydraulique, JI décorations, AMAFA, Art Métal, ACAMS, Jedematic.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/3

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Ev à J : dossiers des sociétés FPDA, SFEMOP, Stévenin, SNCE, AB Sérigraphie, Ateliers Les Clavecins, PAM, COBAT, Essonne Services, ISOTEC, Persici, Européenne de clôtures, CEDELECT, SEYRAP, Color-Eco, Confort, Demeures traditionnlles, JC Mesnil.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/4

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par L à Me : dossiers des sociétés Maupied, Hardellet, Calliope, Bessières, Aster, Presses Hulot, Médical Recherche, Baladjal, Chancerel, Levasseur, Soccam, Moulages plastques, Perigaud, SCET, SOMODEM.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/5

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Mo : dossiers des sociétés Score, Lirel, Madet Continform, Duverne Equipement, Plastocéan, Milani, MECA, Icare, NOREM, Plastiform, BAM, Mamet TP, Saprochim, Batim, Aster.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/6

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  20. Résultat n°20

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/7

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  21. Résultat n°21

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par R à Saint-C : dossiers des sociétés Valris Scop, EGE, Imprimerie d'Orangis, Paysages et Loisirs, Imprimerie de l'Essonne, Constructions Rénovations, Moreira, Polyfacette, France Roue Véhicules, Climel.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/8

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  22. Résultat n°22

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Sainte-G à U : dossiers des sociétés Dispag, Repro Dessin, SOTEM, Atelier Labesse Giraudon, Dynamic Promotion, Idéal Construction, Roger's Confection, EGB, Sarl Ermes, ELOPT, ASIB, Instrumat, Soudure et Services, Digital, Désign, TOHP.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/9

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  23. Résultat n°23

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Va à Ville : dossiers des sociétés Ludivert, GEITEV, Manelec, Sotrabat, Westsaund, Soba Décor, Chirurgie France, SEED, Parisienne de bobinage industriel, Electro accoustique appliquée, Atelier de chaudronnerie de l'Essonne, Développement de matériel logiciel, Verrerie scientifique et industrielle, Sarl CICT.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/10

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  24. Résultat n°24

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Villi à Y : dossiers des sociétés Gravure mécanique, Levrault, CDSB, Essonne Verre, ACSUV, Thermeco, Universel Kit, Axhydro, Séthym, Germinal Graffiti.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/11

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  25. Résultat n°25

    LA SOUS-PREFECTURE, UN SERVICE DE PROXIMITE

    Date

    1995

    Cote

    1288W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES

    • LA SOUS-PREFECTURE, UN SERVICE DE PROXIMITE

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Structures agricoles. - Agriculteurs en difficulté, aides financières : prêts du Crédit Agricole.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1323W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Structures agricoles. - Agriculteurs en difficulté,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  27. Résultat n°27

    Structures agricoles. - Agriculteurs en difficulté, aides financières : prêts du Crédit Agricole.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1323W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

    • Structures agricoles. - Agriculteurs en difficulté,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/15

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    LE JOURNAL EN IMAGES PILOTE MAGAZINE N°2

    Date

    1997

    Cote

    1456W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA VILLE DE VIRY-CHATILLON

    • LE JOURNAL EN IMAGES PILOTE MAGAZINE N°2

    Producteur :

    VIRY-CHATILLON (service producteur), VIRY-CHATILLON (service versant)

  30. Résultat n°30

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier - décembre 1992) ; Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre - décembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2111W/18

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/19

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/20

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/21

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (avril - mai 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/22

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin - décembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/23

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février - mai 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/24

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (Juin 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/25

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (Juillet 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/26

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/27

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)