Soutien régional aux radios et télévisions locales pour l'acquisition de nouveaux équipements dans le cadre du développement de la chaîne TELESSONNE et pour le passage de matériel audiovisuel analogique au matériel audiovisuel numérique.

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FONDS TELESSONNE

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FONDS TELESSONNE

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Outillage et Installations.

Cote/Cotes extrêmes

105J/87-91

Date

1989-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

MASSY Commune

Mots clés matières

équipement matériel

Mots clés typologiques

CORRESPONDANCE

Soutien régional aux radios et télévisions locales pour l'acquisition de nouveaux équipements dans le cadre du développement de la chaîne TELESSONNE et pour le passage de matériel audiovisuel analogique au matériel audiovisuel numérique.

Cote/Cotes extrêmes

105J/91

Date

2008-2013

Présentation du contenu

Correspondance, délibération du soutien régional aux radios et télévisions locales en Ile-de-France, demande de subvention et pièces justificatives, convention, présentation détaillée des équipements, budget final du financement des coûts, notification d'attribution d'une subvention, état récapitulatif détaillé des paiements effectués.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

REGION ILE-DE-FRANCE

Mots clés matières

conseil général, financement, télédiffusion, radiodiffusion, acquisition, action économique, préparation budgétaire, réseau d'information, télécommunications, dépense d'investissement, aide publique aux entreprises

Mots clés typologiques

DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, ANNEXE, DEVIS, FACTURE, CONVENTION, BUDGET, DECISION DE PAIEMENT