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362 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

Date

1994

Cote

2111W/33

Résultat n°2

Hewlett Packard France, Les Ulis.

Date

2014

Cote

3329W/10

Résultat n°3

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

Date

1993

Cote

2111W/28

Résultat n°4

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

Date

1996

Cote

2111W/92

Résultat n°5

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

Date

1996

Cote

2111W/80

Résultat n°6

Dossier 5/5.

Date

2015-2016

Cote

3329W/43

Résultat n°7

Dossier 5/7.

Date

2014

Cote

3329W/5

Résultat n°8

Dossier 2/2.

Date

2017

Cote

3329W/71

Résultat n°9

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Date

1999

Cote

2111W/159

Résultat n°10

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

Date

1999

Cote

2111W/164

Résultat n°11

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

Date

1993

Cote

2111W/30

Résultat n°12

Engagement de développement de la formation : transmission avis de la DDTEF sur demande d'aide des entreprises (1994-1995).

Date

1994-1995

Cote

2114W/47

Résultat n°13

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

Date

1999

Cote

2111W/154

Résultat n°14

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

Date

1998

Cote

2111W/125

Résultat n°15

Groupama supports et services, Morangis.

Date

2016

Cote

3329W/36

Résultat n°16

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

Date

1998

Cote

2111W/129

Résultat n°17

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1996).

Date

1995-1996

Cote

2114W/67

Résultat n°18

Dossier 1/3.

Date

2015

Cote

3329W/17

Résultat n°19

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1997).

Date

1997

Cote

2111W/123

Résultat n°20

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1999).

Date

1999

Cote

2111W/172

Résultat n°21

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1998).

Date

1998

Cote

2111W/137

Résultat n°22

Dossier 3/7.

Date

2014

Cote

3329W/3

Résultat n°23

L'Essonne veut relancer l'économie

Date

jeudi 21 mai 2020

Cote

JAL7/517/3923/5

Résultat n°24

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999), accords suite à licenciement économique, avis des inspecteurs du travail (1999).

Date

1999

Cote

2111W/199

Résultat n°25

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1995).

Date

1995

Cote

2114W/64

Résultat n°26

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1992).

Date

1992

Cote

2114W/48

Résultat n°27

LA SOUS-PREFECTURE, UN SERVICE DE PROXIMITE

Date

1995

Cote

1288W/1

Résultat n°28

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1994).

Date

1994

Cote

2111W/42

Résultat n°29

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1997).

Date

1997

Cote

2111W/112

Résultat n°30

Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres Int-Lc (1999).

Date

1999

Cote

2113W/11

Résultat n°31

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1995).

Date

1995

Cote

2111W/56

Résultat n°32

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

Date

1977-1982

Cote

1144W/7

Résultat n°33

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1996).

Date

1996

Cote

2111W/89

Résultat n°34

Engagement de développement de la formation : transmission avis de la DDTEF sur demande d'aide des entreprises (1997).

Date

1997

Cote

2114W/16

Résultat n°35

Exonération embauche deuxième salarié : déclaration (1994-1995).

Date

1994-1995

Cote

2114W/78

Résultat n°36

Adient Seating, Les Ulis.

Date

2016-2017

Cote

3329W/57

Résultat n°37

Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199021, Dezellus Metal Insdustrie à VIRY-CHATILLON, 09199022, société Electransport à SAVIGNY-SUR-ORGE 09199023, Creat Bat à BRETIGNY-SUR-ORGE, 09199024, Mathias Lumidec à MASSY, 09199025, Chiumento et Compagnie à GOMETZ-LA-VILLE, 09199026, entreprise TTF à GOMETZ-LA-VILLE (1999).

Date

1999

Cote

2113W/25

Résultat n°38

Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres A-P (1998).

Date

1998

Cote

2113W/1

Résultat n°39

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail, avenants, formulaires CERFAS, correspondances (1998).

Date

1998

Cote

2111W/185

Résultat n°40

Akzo Nobel, Dourdan.

Date

2015

Cote

3329W/11

Résultat n°41

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1999).

Date

1999

Cote

2111W/160

Résultat n°42

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1999).

Date

1999

Cote

2114W/76

Résultat n°43

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 2000).

Date

2000

Cote

2111W/176

Résultat n°44

Structures agricoles. - Agriculteurs en difficulté, aides financières : prêts du Crédit Agricole.

Date

1972-1975

Cote

1323W/9

Résultat n°45

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1996).

Date

1996

Cote

2111W/95

Résultat n°46

Dossier 2/2.

Date

2016

Cote

3329W/38

Résultat n°47

Conseil aux entreprises (1994-1995).

Date

1994-1995

Cote

2114W/46

Résultat n°48

SCA Fruits légumes fleurs, Bondoufle.

Date

2015-2016

Cote

3329W/49

Résultat n°49

Engagement de développement de la formation : transmission avis de la DDTEF sur demande d'aide des entreprises (1996).

Date

1996

Cote

2114W/15

Résultat n°50

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1997).

Date

1997

Cote

2111W/102

Résultat n°51

Dossier 6/7.

Date

2014

Cote

3329W/6

Résultat n°52

Clinique Caron, Athis-Mons.

Date

2017

Cote

3329W/59

Résultat n°53

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1997).

Date

1997

Cote

2111W/100

Résultat n°54

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1995).

Date

1995

Cote

2111W/64

Résultat n°55

Radio Frequency Systems France, Nozay.

Date

2017

Cote

3329W/69

Résultat n°56

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail (1999).

Date

1999

Cote

2111W/197

Résultat n°57

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier - décembre 1992) ; Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre - décembre 1992).

Date

1992

Cote

2111W/18

Résultat n°58

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail, avenants, formulaires CERFAS des entreprises SNECMA et Digital Equipement situées à EVRY (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2111W/180

Résultat n°59

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1994).

Date

1994

Cote

2111W/34

Résultat n°60

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Date

1999

Cote

2111W/158

Résultat n°61

Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres F (1999).

Date

1999

Cote

2113W/8

Résultat n°62

Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny, les Ulis, Massy, Palaiseau, demande de subvention, participation au financement par les communes et signature du marché avec la Société CITE COM pour l'étude.

Date

1984-1985

Cote

105J/2

Résultat n°63

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (avril - mai 1993).

Date

1993

Cote

2111W/22

Résultat n°64

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1997).

Date

1997

Cote

2111W/97

Résultat n°65

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (avril 1995).

Date

1995

Cote

2111W/53

Résultat n°66

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1999).

Date

1999

Cote

2111W/151

Résultat n°67

SAM , Morangis.

Date

2015-2016

Cote

3329W/48

Résultat n°68

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1997).

Date

1997

Cote

2111W/109

Résultat n°69

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1998).

Date

1998

Cote

2111W/146

Résultat n°70

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1997).

Date

1997

Cote

2114W/79

Résultat n°71

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet-août 1994).

Date

1994

Cote

2111W/40

Résultat n°72

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1998).

Date

1998

Cote

2111W/140

Résultat n°73

Nokia, Nozay.

Date

2016

Cote

3329W/47

Résultat n°74

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1999).

Date

1999

Cote

2111W/169

Résultat n°75

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1998).

Date

1998

Cote

2111W/142

Résultat n°76

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1993).

Date

1993

Cote

2114W/52

Résultat n°77

NMP France, Courcouronnes.

Date

2017

Cote

3329W/60

Résultat n°78

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (Juillet 1993).

Date

1993

Cote

2111W/26

Résultat n°79

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail, avenants (1999) ; correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999).

Date

1999

Cote

2111W/198

Résultat n°80

Exonération embauche premier salarié : déclaration (1996).

Date

1996

Cote

2114W/70