2114W/1-86
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Dossiers appui conseil a la réduction et a la réorganisation du temps de travail : conventions (1999) ; aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions (1996-1998) ; engagement de développement de la formation, transmission avis (1995-1999) ; aménagement et réduction collective du temps de travail, convention option allègement loi Fillon 2003 (1999) ; aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions (1997-1998) ; aide au conseil : conventions (1994-1996) ; comité régional des aides au conseil (1994-1995) ; exonération d'embauche premier et deuxième salarié (1992-1999) ; exonération d'embauche premier salarié, associations (1994-1999).
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1995
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
16/11/2012
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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