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239 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ILE-DE-FRANCE. - PARIS : FNAH, 111-113 avenue d'IVRY, 13e arrondissement.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/11

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • ILE-DE-FRANCE. - PARIS : FNAH, 111-113 avenue d'IVRY,...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  2. Résultat n°2

    DGS, janvier à juin.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/10

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif Accès au Logement.
    • DGS, janvier à juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lettres A.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/16

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Prêts soldés : dossiers individuels.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres A.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lettre M-Mi.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/23

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Prêts soldés : dossiers individuels.
    • Dispositif maintien.
    • Lettre M-Mi.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Fournisseurs MARKPAGE.

    Date

    2000-2016

    Cote

    3068W/15

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fournisseurs MARKPAGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Lettres A-B.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/33

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de non valeurs, soldés au 31 décembre.
    • Lettres A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fournisseurs RICOH.

    Date

    2002-2014

    Cote

    3066W/6

    • Contexte : 3066W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fournisseurs RICOH.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    2010/2010/2012 DETLOS / DETLOP / 1LOYS.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2956W/11

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif Accès au Logement.
    • 2010/2010/2012 DETLOS / DETLOP / 1LOYS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    RN5, déviation de MONTGERON. - Acquisition de terrains ; avis des domaines ; relogement des expropriés.

    Date

    1960-1965

    Cote

    1502W/797

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN5, déviation de MONTGERON. - Acquisition de terrains...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12
    Guide adultes pour l'insertion

    1 media

    Guide adultes pour l'insertion

    Date de publication

    2018

    Auteur

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE

    Date

    2018

    Cote

    PBR/2632

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide adultes pour l'insertion
  13. Résultat n°13

    Lettres Lo-Ma.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/24

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Prêts soldés : dossiers individuels.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Lo-Ma.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Janvier - juin.

    Date

    2013

    Cote

    3065W/1

    • Contexte : 3065W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Relevés bancaires Trésor Public.
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    18 mars - 20 mai.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/5

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 18 mars - 20 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres Sar-Z.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/23

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Sar-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Juillet à décembre.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/2

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ).
    • Juillet à décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    DGS et 1LOYS.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/9

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif Accès au Logement.
    • DGS et 1LOYS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres Dj-E.

    Date

    2013

    Cote

    2957W/20

    • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Prêts soldés : dossiers individuels.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Dj-E.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres Mo-T.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/27

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif accès.
    • Lettres Mo-T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Subventions, janvier - décembre.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/11

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Subventions, janvier - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lettres A-Bea.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/16

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres A-Bea.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Lettres Da-De.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/16

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de prêts soldés.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres Da-De.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    26 janvier - 6 juin.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/4

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 26 janvier - 6 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  26. Résultat n°26

    EQUIPS et FAGENS et FDEMS.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/10

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dispositif Accès au Logement.
    • EQUIPS et FAGENS et FDEMS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Lettres Ky-Pe.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/33

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Prêts soldés : dossiers individuels.
    • Dispositif accès.
    • Lettres Ky-Pe.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dépôt de Garantie Subvention (DGS), juillet-décembre.

    Date

    2012

    Cote

    3064W/1

    • Contexte : 3064W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de Garantie Subvention (DGS), juillet-décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    6 janvier - 27 mars.

    Date

    2012

    Cote

    2956W/4

    • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 6 janvier - 27 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    30 juillet - 26 août.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/7

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 30 juillet - 26 août.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    21 avril - 25 juin.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/5

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Virements.
    • 21 avril - 25 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Règlements lettre chèque.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/3

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarité européen (FSE).
    • Règlements lettre chèque.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lettres R-V.

    Date

    2016

    Cote

    3068W/34

    • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels prêts soldés.
    • Dossiers non-valeur.
    • Lettres R-V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Dépôt de Garantie Subvention (DGS), janvier - décembre.

    Date

    2011

    Cote

    3063W/1

    • Contexte : 3063W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de Garantie Subvention (DGS), janvier - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

  36. Résultat n°36

    6 janvier - 11 mars.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/4

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Fonds de solidarités Européen (FSE).
    • Virements.
    • 6 janvier - 11 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres Mo-N.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/41

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dossiers individuels de non valeurs, soldés au 31 décembre.
    • Lettres Mo-N.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager ; FAGENS : pièces comptables subvention frais d'agence ; FDEMS : pièces comptables subvention déménagement ; CHCOPS : pièces comptables subvention charges de co-copropriété ; DETLOS : pièces comptables subvention apurement de la dette locative.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/10

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Janvier - juin.

    Date

    2015

    Cote

    3067W/8

    • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

    • Dépôt de garantie subvention (DGS).
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)