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  1. Résultat n°1

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT75 5Q/17

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEPOT73 5Q/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  3. Résultat n°3

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : admission pour soins à domicile et hospitalisation.

    Date

    1941-1961

    Cote

    EDEPOT26 5Q/2

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, MENNECY, CCAS (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2626W/7

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD)...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT75 5Q/10

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Assistance médicale gratuite. - Réquisitions pour l'admission de malades.

    Date

    1918-1932

    Cote

    HDEPOT3 M/11

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Assistance médicale gratuite. - Réquisitions pour l'admission...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  7. Résultat n°7

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents : liste des habitants soumis aux secours gratuits (1859-1889), correspondance (1884-1903). Accidents de travail : déclaration, correspondance (1900-1906) ; rentes aux victimes d'accidents de travail (1947) (1859-1947).

    Date

    1859-1947

    Cote

    EDEPOT45 5Q/5

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite. - Répertoire d'état annuel des personnes prises en charge.

    Date

    1920-1943

    Cote

    HDEPOT3 M/10

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Assistance médicale gratuite. - Répertoire d'état annuel...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance médicale gratuite.- Etats nominatifs des personnes indigentes admises, en cas de maladie, aux secours médicaux gratuits (1847-1920).

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEPOT58 5Q/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance médicale gratuite.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : carnets de billets de visite et de consultation (1922 - 1932).

    Date

    1922-1932

    Cote

    EDEPOT20 5Q/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1940W/9

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Assistance des militaires tuberculeux.

    Date

    1916

    Cote

    EDEPOT22 2H/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Assistance des...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Livrets individuels du service médical gratuit (1890 - 1896).

    Date

    1890-1896

    Cote

    EDEPOT75 5Q/5

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Livrets individuels...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois notes de la préfecture sur la protection du premier âge (1917, 1935).

    Date

    1917-1935

    Cote

    EDEPOT75 5Q/7

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  19. Résultat n°19

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : soins médicaux aux victimes de la guerre, liste.

    Date

    1922

    Cote

    EDEPOT11 5Q/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : soins...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

    Date

    1887-1976

    Cote

    EDEPOT13 5Q/17

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  21. Résultat n°21

    Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, EVRY, ADEP (fermé) (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2626W/5

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD)...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, contingents des communes pour les enfants assistés (1906 - 1937), notes de la préfecture (1914 - 1925) ; allocation spéciale aux femmes seules chargées d'enfants et aux orphelins de père et mère (1937).

    Date

    1906-1937

    Cote

    EDEPOT75 5Q/15

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  23. Résultat n°23

    Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, ARPAJON, ASDVO, ASAMD (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2626W/1

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD)...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Soins médicaux prodigués aux victimes civiles et militaires de la guerre : listes spéciales des bénéficiaires de la loi du 31 mars 1919, instructions du gouvernement et du préfet, correspondance (1928 - 1934).

    Date

    1928-1934

    Cote

    EDEPOT20 5Q/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Soins...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954) ; Animation culturelle et sociale de l'Orme-des-Mazières, n°591 (1968) ; Art et culture, n°3492 (1963) ; Association amicale du personnel des établissements Filotex, n°2992 (1957) ; Association de défense des intérêts des futurs copropriétaires de la cité résidentielle des Plantes, n°2984 (1957) ; Association des habitants de Champrosay, n°2159 (1947-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école Les Bergeries, n°2550 (1951) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2088 (1946) ; Association indépendante de la société d'extraction et de transport de matériaux, n°359 (1913) ; Association Karting-club Filotex, n°3236 (1960) ; Association pour l'amélioration de la plaisance aéronautique de l'Essonne, n°78/29 (1978) ; Association pour la défense des sinistrés, n°2804 (1955) ; Association rurale de Draveil, Mainville et Champrosay, n°1576 (1936-1937) ; Association spirituelle du théatre initiatique, n°59 (1975-1977) ; Association sport et camping, n°1952 (1945-1954) ; Association sportive draveilloise, n°2275 (1948) ; Association syndicale des acquéreurs de terrains du lotissement de Champrosay-Senart, n°981 (1927-1928) ; Boule de Champrosay (la), n°2863 (1955) ; Boxing-club draveillois, n°549 (1921) ; Caisse du sou du soldat, n°1542 (1936) ; Centre hyppique des Bergeries, n°3455 (1963) ; Cercle amical de tennis de JUVISY-SUR-ORGE-DRAVEIL, n°1378 (1934-1935) ; Cercle amical de tennis de Juvisy-sur-Orge-Draveil, n°1535 (1935-1936) ; Chapitre Robert Quillé de l'AMORC (Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis), n°1123 (1972) ; Ciné-club du sanatorium Joffre de Champrosay, n°2724 (1953) ; Cité ciné-club, n°3442 (1962) ; Club bouliste draveillois, n°1635 (1937-1949) ; Club des jeunes, n°3591 (1965) ; Club draveillois de javelot, n°1669 (1937) ; Comité de défense des intérêts de Mainville, n°1323 (1933) ; Comité de défense des intérêts locaux de la ville de Draveil, n°295 (1912) ; Comité de l'alliance républicaine démocratique, n°378 (1914) ; Compagnons de la forêt (les), n°2691 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles de Champrosay, n°2725 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles géminées de Champrosay, n°2705 (1953) ; Draveilloise (la), n°1942 (1945) ; Espérance de Paris-jardins (l'), n°583 (1922) ; Etat libre et dictatorial (l'). Commune libre, n°1043 (1929) ; Foyer laïque de Draveil, n°1489 (1935) ; France-URSS, n°2900 (1956) ; Fraternité catholique des malades et handicapés de l'Essonne, n°907 (1971) ; Groupe artistique des gais lurons, n°2934 (1956) ; Groupe de défense des intérêts de la ville, n°1187 (1931) ; Groupement artistique de la jeunesse, n°2262 (1948-1949) ; Groupement artistique des trois coups, n°2675 (1953-1954) ; Groupement d'action sociale et familiale des habitants du domaine de Villiers, n°3080 (1958).

    Date

    1912-1978

    Cote

    1007W/17

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Service médical gratuit : correspondance.

    Date

    1891-1897

    Cote

    EDEPOT18 5Q/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Service...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Entrées et sorties des malades bénéficiaires ou non de l'assistance médicale gratuite. - Registres.

    Date

    1920-1949

    Cote

    HDEPOT3 Q/2

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Entrées et sorties des malades bénéficiaires ou non...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  29. Résultat n°29

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois carnets de nourrice, sevreuse ou gardeuse (1906 - 1908).

    Date

    1906-1908

    Cote

    EDEPOT75 5Q/14

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  30. Résultat n°30

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation et placement des malades mentaux : dossiers de demande de placement [dossiers nominatifs ; lettres B à F] (1939 - 1971).

    Date

    1939-1971

    Cote

    EDEPOT84 3Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Service médical des indigents : Nomenclature et tarif des médicaments et des manipulations pour les préparations magistrales (brochure imprimée, 1893, 8 p.), correspondance.

    Date

    1877-1900

    Cote

    EDEPOT19 5Q/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Service...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  32. Résultat n°32

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Indigents : état nominatif des personnes indigentes admises en cas de maladie aux secours médicaux gratuits.

    Date

    1861-1920

    Cote

    EDEPOT15 1Q/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Indigents : état nominatif...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES. - Circulaires sur la comptabilité des hôpitaux et des marchés de travaux et des fournitures (1914-1941) ; circulaire sur l'exécution du service de santé militaire dans les hôpitaux du territoire ; convention avec le dispensaire d'hygiène sociale pour la radiographie : création d'un service d'ambulances municipales d'ETAMPES (1938) ; organisation des services hospitaliers, des centres hospitaliers spécialisés anti-cancéreux (1926-1947) ; réglementation des diverses catégories de malades : assistance médicale gratuite ; service des enfants assistés ; circonscription des aliénés de Seine-et-Oise ; soins aux requis civils et engagés volontaires ; malades réfugiés ; ouvriers français d'Allemagne ; assistance sociale allemande ; assistance aux ressortissants italiens : instructions, circulaires, règlement et projet (1887-1941).

    Date

    1887-1947

    Cote

    HDEPOT1 J/8

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Circulaires sur la comptabilité des hôpitaux...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : correspondance relative aux admissions à l'hôpital et à la composition des membres des bureaux d'assistance médicale, carnet des assistés, liste des personnes économiquement faibles (1895 - 1960), état nominatif des postulants à l'aide médicale gratuite à domicile (1949 - 1951).

    Date

    1895-1960

    Cote

    EDEPOT73 5Q/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Aide médicale...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  35. Résultat n°35

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : demandes d'admission à l'assistance, dossiers d'admission, listes des personnes admises à bénéficier de l'allocation annuelle accordée aux économiquement faibles, cartes sociales des économiquement faibles (1905 - 1962).

    Date

    1905-1962

    Cote

    EDEPOT75 5Q/6

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Assistance aux...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : états récapitulatifs des admissions d'urgence prononcées par le maire et soumises à la ratification de la commission cantonale, décisions d'aide médicale, états des dépenses, nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance médicale, Règlement du service départemental d'aide médicale à domicile (brochure imprimée, 1957, 10 p.), correspondance, carnet de billets de visite et de consultation au nom d'Inès EMILE.

    Date

    1900-1960

    Cote

    EDEPOT19 5Q/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  37. Résultat n°37

    COURSON-MONTELOUP. - Aide médicale gratuite, demandes d'admission d'urgence pour hospitalisation : états, réquisitions, correspondance avec le préfet (1947-1961).

    Date

    1947-1961

    Cote

    EDEPOT48 5Q/6

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Aide médicale gratuite, demandes...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  38. Résultat n°38

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, assistance aux femmes en couche : demandes d'admission à l'assistance, états nominatifs des postulantes à l'assistance (1938 - 1940), correspondance, délibérations du conseil municipal (1921 - 1925), contingents des communes pour les femmes en couches (1925 - 1934).

    Date

    1921-1940

    Cote

    EDEPOT75 5Q/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES.- Réunion du Comité d'assistance aux malades à l'école d'infirmières : deux intervenantes, [1980], N et B.

    Date

    1980

    Cote

    59FI/496, 58J/496 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Réunion du Comité d'assistance aux...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  40. Résultat n°40

    Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, LONGJUMEAU, AAD (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2626W/6

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD)...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : cartes d'identité d'assurés sociaux [1937-1947] ; carnets de billets de visite et de consultations gratuites [1927-1932].

    Date

    1859-1951

    Cote

    EDEPOT28 5Q/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  42. Résultat n°42

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Soins médicaux aux militaires victimes de la guerre.

    Date

    1868-1926

    Cote

    EDEPOT28 5Q/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  43. Résultat n°43

    COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1914-1918, mutilés de guerre, victimes militaires de guerre et leurs ayant-droits, pensions et allocations, certificat d'admission au nom de Mme Peuvrier née Danjou (1919) ; tarifs préférentiels sur le réseau de chemin de fer au bénéfice des anciens militaires pensionnés de guerre (1921-1923) ; rapports sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre (1920-1921) ; nomenclature des pièces à produire par les héritiers ou ayant-droits d'un titulaire de pension (1922) ; soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques : listes spéciales des bénéficiaires (1923) ; cartes de priorité aux mutilés de guerre (1935-1938) ; délivrance et renouvellement de la carte du combattant, conditions et modalités d'obtention : instructions préfectorales (1935-1939).

    Date

    1919-1939

    Cote

    EDEPOT48 5Q/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1914-1918, mutilés de...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  44. Résultat n°44

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Aliénés, dépenses à la charge de la commune : arrêtés préfectoraux. Frais d'internement et transmission des dossiers des malades : correspondance (1899 - 1930).

    Date

    1899-1930

    Cote

    EDEPOT73 3Q/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Aliénés,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  45. Résultat n°45

    SOUZY-LA-BRICHE. - Assistance et prévoyance. - Soins médicaux aux victimes de guerre : liste des bénéficiaires et lettres d'information.

    Date

    1915-1931

    Cote

    EDEPOT25 5Q/2

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Assistance et prévoyance. - Soins...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  46. Résultat n°46

    VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : dépenses du personnel, assistance médicale, mémoires pour les vaccinations.

    Date

    1956-1974

    Cote

    43J/6

    • Contexte : CENTRE DE SOINS ET C.P.M.I. (Centre de Protection Maternelle...

    • VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de...

    Producteur :

    ABBAYE DE VAUHALLAN (service producteur), ABBAYE DE VAUHALLAN (service versant)

  47. Résultat n°47

    COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du 27 juillet 1917 : petit guide (1919) ; désignation des correspondants cantonaux et communaux, protection morale, assistance médicale, aide matérielle, subventions pour les études et l'apprentissage, pour les départs en colonies de vacances, pour l'habillement, aide aux orphelins de guerre et de déportés, concours et emplois réservés, prêts à taux préférentiels pour les pupilles mariés et pères et mères de famille, aide à l'engagement militaire (1919-1951).

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEPOT48 1R/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  48. Résultat n°48

    1940-1957.

    Date

    1940-1957

    Cote

    787W/2

    • Contexte : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET...

    • 1940-1957.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  49. Résultat n°49

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Service médical des pauvres : états nominatifs des indigents admis aux secours gratuits, listes des habitants du FOUR-BLANC, de LA FOSSE à BOINVILLE et de SAINT-HILAIRE ayant souscrit pour le médecin de CHALO.

    Date

    1855-1920

    Cote

    EDEPOT19 5Q/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Service...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  50. Résultat n°50

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Assistance médicale gratuite : état des admissions d'urgence prononcées par le maire et soumises à la ratification de la commission cantonale.

    Date

    1938-1952

    Cote

    EDEPOT15 5Q/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Assistance médicale gratuite...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  51. Résultat n°51

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Assistance médicale aux vieillards, infirmes et aux incurables : circulaires, instructions, demandes de secours, états nominatifs, extraits de dépense, bons, correspondance (1903-1948) ; admission dans les hôpitaux, modalités : instruction préfectorales (1929) (1903-1948).

    Date

    1903-1948

    Cote

    EDEPOT45 5Q/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Assistance médicale aux vieillards,...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  52. Résultat n°52

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Avis de décès, hospitalisation.

    Date

    1874

    Cote

    EDEPOT32 1H/7

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Avis...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  53. Résultat n°53

    CHEVANNES. - Avis de décès des réservistes (1932-1938) ; société de secours mutuels des vétérans des armées de terre et de mer de 1870-1871: pensions viagères accordées aux anciens combattants (1908-1909) ; soins gratuits aux victimes militaires : 3 carnets de soins médicaux et pharmaceutiques (1925).

    Date

    1908-1938

    Cote

    EDEPOT53 5Q/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Avis de décès des réservistes (1932-1938)...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  54. Résultat n°54

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Assistance médicale gratuite : livrets de famille, carnets de billets de visite et de consultation, instruction, délibération, extraits de dépenses, correspondance (1912-1942).

    Date

    1912-1942

    Cote

    EDEPOT45 5Q/6

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Assistance médicale gratuite...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole, réquisitions françaises militaires : tableaux de ravitaillement, ordres de réquisition, bulletins de chargement, états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement de prestations, télégrammes, réclamations affaire DUVAL.

    Date

    1915-1917

    Cote

    EDEPOT22 4H/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  56. Résultat n°56

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    GUIBEVILLE. - Assistance et prévoyance. - Soins médicaux aux victimes de guerre : état indicatif (1925). - CONSTATE MANQUANT LE 19/09/2013.

    Date

    1925

    Cote

    EDEPOT71 5Q/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Assistance et prévoyance. - Soins médicaux...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des parents-nourrices (1877 - 1882), état du mouvement des nourrissons passés dans le service (1920 - 1935), registre des nourrices (1911 - 1931).

    Date

    1835-1935

    Cote

    EDEPOT73 5Q/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  59. Résultat n°59

    ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

    Date

    1892-1922

    Cote

    3X/8

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : correspondance du préfet, états indicatifs, cartes d'identité, dossiers d'aide sociale et d'obligation alimentaire (1911 - 1963).

    Date

    1911-1963

    Cote

    EDEPOT76 5Q/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches, modalités concernant l'hospitalisation, l'aide matérielle et médicale : instructions de l'Assistance publique, états de dépenses, contingents de la commune, trousseaux de maternité (1903 - 1930).

    Date

    1903-1930

    Cote

    EDEPOT76 5Q/18

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Soins médicaux aux mutilés de guerre.

    Date

    1915-1947

    Cote

    EDEPOT17 5Q/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, conditions et modalités d'admission : demandes d'admission, questionnaires, correspondance (1921- 1922). Protection maternelle et infantile : contingents des communes pour prime d'allaitement maternel et pour les enfants assistés (1933 - 1936). Service départemental de maternité : trousseaux de maternité (1933 - 1940). Assistance obligatoire aux femmes en couche : contingents des communes, notes (1933 - 1936), aux femmes en couches privées de ressources suffisantes : avis de réunion de la commission cantonale, décisions (1935-1940, 1969). Deux carnets de nourrice (1931, 1933).

    Date

    1921-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Courrier du maire de CORBEIL au maire de MENNECY relatif à un projet de nouvel établissement pour l'accueil d'aliénés et de personnes âgées en remplacement du bâtiment dénommé Le Chalet, situé sur la commune de CORBEIL (1927). Projet d'ouverture de douze nouveaux hôpitaux en Seine-et-Oise : courrier du préfet, carte des circonscriptions hospitalières en Seine-et-Oise (1929). Pétition lancée par le conseil d'administration et la commission médicale consultative du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES pour la construction du nouvel hôpital [v. 1975].

    Date

    1927-1975

    Cote

    EDEPOT84 3Q/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Courrier du maire...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  65. Résultat n°65

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    COURSON-MONTELOUP. - Hospitalisation.

    Date

    1956-1959

    Cote

    EDEPOT48 3Q/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Hospitalisation.

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  67. Résultat n°67

    Répertoire numérique de la série X : Etablissements de bienfaisance

    Auteur

    THEVENIN, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/580

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Etablissements...
  68. Résultat n°68

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes (1934 - 1940). Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance à la famille, contingents des communes, bulletins de naissance, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : avis favorables et de rejet (1933 - 1940), Avantages réservés aux familles nombreuses [brochure éditée par le département de Seine-et-Oise, v. 1936]. Allocations familiales dans l'agriculture (1939 - 1940).

    Date

    1933-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Service médical gratuit : livret de la famille HIPPOLYTE.

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT15 5Q/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Service médical gratuit :...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  70. Résultat n°70

    Face à la pénurie de matériel, la Protection civile tire le signal d'alarme

    Date

    vendredi 27 mars 2020

    Cote

    JAL1/549/23505/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23483-23508 (mars 2020)
    • 23505
    • Face à la pénurie de matériel, la Protection civile...
  71. Résultat n°71

    Justice de paix d'Arpajon. - Registre de garde des personnes hospitalisées (1906 - 1911). Registre des délibérations de la commission cantonale chargée de l'aide sociale et médicale (1934 - 1947).

    Date

    1906-1947

    Cote

    4U/1363

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Registre de garde des...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, DRAVEIL, ASAP ; ETAMPES, Famil'Emploi (refus) ; ETRECHY, AAPES (fermé).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2626W/3

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD)...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dons et legs : Igny à Juvisy-sur-Orge.

    Date

    1826-1936

    Cote

    4O/22

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Igny à Juvisy-sur-Orge.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, nourrissons élevés moyennant salaire, en nourrice, en sevrage ou en garde : états de mouvement communaux (1903 - 1939).

    Date

    1903-1939

    Cote

    EDEPOT75 5Q/11

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  75. Résultat n°75

    Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

    Auteur

    GAUDOIS, Danièle

    Date

    1974

    Cote

    INV/1199

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
  76. Résultat n°76
    Documents. - Livret de la Croix-Rouge, affectations et états de services, attestations et certificats de travail, convocations, citation à l'ordre du service de santé, laissez-passer, invitation, programme de spectacle.

    46 medias

    Documents. - Livret de la Croix-Rouge, affectations et états de services, attestations et certificats de travail, convocations, citation à l'ordre du service de santé, laissez-passer, invitation, programme de spectacle.

    Date

    1914-1920

    Cote

    32NUM48/65-110

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds MARCON
    • Clémence GIRAUX
    • Documents. - Livret de la Croix-Rouge, affectations...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, contingents des communes : arrêtés préfectoraux concernant les dépenses à verser au service des enfants assistés (1927 - 1932) ; service des enfants assistés : notes administratives ; prise en charge : correspondance (1898 - 1932).

    Date

    1898-1935

    Cote

    EDEPOT73 5Q/10

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Enfants...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  78. Résultat n°78

    ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : assistance médicale gratuite, état nominatif, enquêtes, notes, carnet, grande affiche sur la consultation des nourrissons (1931-1954).

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEPOT10 5Q/2

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : assistance...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  79. Résultat n°79

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, maternités, contingents de la commune pour la fourniture de trousseaux de maternité aux femmes nécessiteuses, en couches, non salariées (1903 - 1934).

    Date

    1903-1934

    Cote

    EDEPOT75 5Q/9

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  80. Résultat n°80

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)