Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6 484
Période
  • 2
  • 12
  • 280
  • 2 852
  • 4 272
Nom de l'inventaire
  • 2 943
  • 1 440
  • 990
  • 626
  • 149
Afficher plus
Lieux
  • 6 177
  • 599
  • 145
  • 65
  • 63
Afficher plus
Typologies
  • 2 470
  • 2 093
  • 1 131
  • 230
  • 182
Afficher plus
Sujets
  • 6 484
  • 2 756
  • 1 660
  • 1 464
  • 378
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1

6 484 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°2

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Date

2002

Cote

2030W/728

Résultat n°3

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Date

1989-1997

Cote

2030W/1350

Résultat n°4

n°3496 au n°3535.

Date

2009

Cote

3118W/1174

Résultat n°5

n°7691 au n°7735.

Date

2008

Cote

3118W/903

Résultat n°6

Minutes de jugement de juillet à septembre

Date

1999

Cote

2030W/397

Résultat n°7

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Date

1966

Cote

1187W/6

Résultat n°8

5 au 17 mars.

Date

2009-2009

Cote

2707W/5

Résultat n°9

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2435W/15

Résultat n°10

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Date

2002

Cote

2436W/14

Résultat n°11

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Date

1998-2007

Cote

2435W/308

Résultat n°12

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Date

1952-1965

Cote

1715W/8

Résultat n°13

n°5756 au n°5795.

Date

2009

Cote

3118W/1232

Résultat n°14

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/257

Résultat n°15

n°13486 au n°13525.

Date

2009

Cote

3118W/1426

Résultat n°16

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2435W/41

Résultat n°17

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

Date

1993-1998

Cote

2030W/876

Résultat n°18

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Date

1929

Cote

6U/121

Résultat n°19

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

Date

2003

Cote

2436W/249

Résultat n°20

n°11621 au n°11665.

Date

2006

Cote

3118W/304

Résultat n°21

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.

Date

2002

Cote

2436W/180

Résultat n°22

Janvier - mai.

Date

2012

Cote

3120W/3

Résultat n°23

12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES ORLEANNAISE.

Date

2012

Cote

2901W/39

Résultat n°24

Plumitifs d'audience des vendredis 1982

Date

1982

Cote

2030W/645

Résultat n°25

Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.

Date

1993

Cote

1692W/125

Résultat n°26

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).

Date

1932-1938

Cote

6U/241

Résultat n°27

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.

Date

2002

Cote

2436W/155

Résultat n°28

Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

Date

1979

Cote

2030W/638

Résultat n°29

Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002

Date

2001-2002

Cote

2030W/441

Résultat n°30

n°11288 au n°11348.

Date

2005-2005

Cote

2715W/388

Résultat n°31

Ordonnances de Référés de septembre à octobre

Date

1993

Cote

2030W/567

Résultat n°32

Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985.

Date

1985

Cote

1692W/72

Résultat n°33

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Date

1829-1831

Cote

3U/417

Résultat n°34

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2463 au n°2515.

Date

2002

Cote

2436W/47

Résultat n°35

Affaires commerciales : minutes de jugement (4 - 10 septembre 2007).

Date

2007

Cote

2431W/88

Résultat n°36

Affaires commerciales : minutes de jugement (9 - 24 septembre 2008).

Date

2008

Cote

2431W/106

Résultat n°37

n°2156 au n°2189.

Date

2006

Cote

3118W/59

Résultat n°38

n°13276 au n°13313.

Date

2006

Cote

3118W/347

Résultat n°39

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 14/02/2008 (1998-2008).

Date

1998-2008

Cote

2435W/146

Résultat n°40

n°5551 au n°5590.

Date

2008

Cote

3118W/850