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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

    Date

    1926

    Cote

    6U/112

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

    Date

    1989-1997

    Cote

    2030W/1350

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    n°3496 au n°3535.

    Date

    2009

    Cote

    3118W/1174

    • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    • 2009.
    • n°3496 au n°3535.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    n°7691 au n°7735.

    Date

    2008

    Cote

    3118W/903

    • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    • 2008.
    • n°7691 au n°7735.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Minutes de jugement de juillet à septembre

    Date

    1999

    Cote

    2030W/397

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juillet à septembre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

    Date

    1966

    Cote

    1187W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    5 au 17 mars.

    Date

    2009-2009

    Cote

    2707W/5

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement
    • 5 au 17 mars.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

    Date

    1997-2008

    Cote

    2435W/15

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

    Date

    2002

    Cote

    2436W/14

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2435W/308

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

    Date

    1952-1965

    Cote

    1715W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    n°5756 au n°5795.

    Date

    2009

    Cote

    3118W/1232

    • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    • 2009.
    • n°5756 au n°5795.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/257

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    n°13486 au n°13525.

    Date

    2009

    Cote

    3118W/1426

    • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    • 2009.
    • n°13486 au n°13525.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2435W/41

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    2030W/876

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

    Date

    1929

    Cote

    6U/121

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

    Date

    2003

    Cote

    2436W/249

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    n°11621 au n°11665.

    Date

    2006

    Cote

    3118W/304

    • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    • 2006.
    • n°11621 au n°11665.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)