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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Date

1964

Cote

1294W/330

Résultat n°2

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

2615W/275

Résultat n°3

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Date

1942

Cote

1294W/3

Résultat n°4

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (6 janvier - 16 juin 1904).

Date

1904

Cote

3U/595

Résultat n°5

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 12/07/1996.

Date

1996

Cote

1593W/366

Résultat n°6

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1806

Cote

4U/708

Résultat n°7

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Date

1962

Cote

1310W/40

Résultat n°8

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Date

1988

Cote

1744W/461

Résultat n°9

Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

Date

1975

Cote

1991W/48

Résultat n°10

Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

Date

1912

Cote

4U/547

Résultat n°11

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Date

1966

Cote

1294W/295

Résultat n°12

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3

Résultat n°13

Affaires civiles : dossiers individuels instruits par la chambre du conseil, 08/03/1996.

Date

1996

Cote

1593W/632

Résultat n°14

Janvier - juin.

Date

2000

Cote

2633W/5

Résultat n°15

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 25/09/1996.

Date

1996

Cote

1593W/523

Résultat n°16

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (février 1933-mars 1935).

Date

1933-1935

Cote

3U/296

Résultat n°17

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Date

1964

Cote

1294W/331

Résultat n°18

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Date

1793

Cote

L/183

Résultat n°19

Procureur. - Correspondance.

Date

1941

Cote

1210W/31

Résultat n°20

Dossiers civils : janvier - février 1995.

Date

1995

Cote

1744W/342

Résultat n°21

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 02/02/1996.

Date

1996

Cote

1593W/342

Résultat n°22

Minutes civiles : juin 1972.

Date

1972

Cote

1733W/105

Résultat n°23

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Date

1978

Cote

2615W/217

Résultat n°24

Rapports d'expertises civiles (1977).

Date

1977

Cote

1954W/151

Résultat n°25

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

1954W/200

Résultat n°26

27 février - 17 avril 1985.

Date

1985

Cote

3314W/48

Résultat n°27

Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements civils (an XII) [1803-1804].

Date

1803-1804

Cote

4U/797

Résultat n°28

Greffe, rôles des causes.

Date

1939

Cote

3U/214

Résultat n°29

Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1954W/147

Résultat n°30

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 14/05/1996.

Date

1996

Cote

1593W/493

Résultat n°31

Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P, V, X, Y (2002).

Date

2002

Cote

1951W/51

Résultat n°32

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : copies collationnées d'actes notariés, toutes études confondues.

Date

1923

Cote

3U/251

Résultat n°33

Affaires civiles : dossiers individuels n°200 - 244.

Date

1966

Cote

1593W/5

Résultat n°34

Dossiers de procédure civile (1956).

Date

1956

Cote

1032W/44

Résultat n°35

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (2 juillet - 31 décembre 1873).

Date

1873

Cote

3U/534

Résultat n°36

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Date

1984

Cote

2615W/358

Résultat n°37

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 09/01/1976 - 30/01/1976.

Date

1976

Cote

1593W/31

Résultat n°38

Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

Date

1994

Cote

1733W/165

Résultat n°39

Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils et de police (an VI).

Date

1797-1798

Cote

L/800

Résultat n°40

Dossiers de procédure civile (1956).

Date

1956

Cote

1032W/52