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76 résultats

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Résultat n°1

EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements : correspondance avec la communauté économique européenne (CEE), notes, pièces jointes, (1976-1982) ; quartier des Pyramides, construction de logements pour personnes handicapées : correspondance, notes, pièces jointes, convention 81-83 la Société immobilière du district parisien (SIDP), convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec la Société française des habitations économiques (SFHE), convention avec France Habitation, (1979 ; 1981 ; 1982 ; 1985) ; adaptation de logements pour personnes : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec la société d'économie mixte pour la construction de logements économiques (SEMICLE), convention avec l'Office public d'habitation à loyer modéré interdépartemental de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines (OPHLM EVRY), convention avec la société Montjoie Ile-de-France, convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec Mme Boyer, (1978 ; 1979) ; quartier d'EVRY-Centre, construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, convention 80-49 avec la société des habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne, convention avec le Foyer du fonctionnaire et de la famille (FFF), (1980) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la tête de pont d'EVRY III : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec LOGIREP, (1981) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de l'Orme à Martin : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec les habitations à loyer modéré (HLM) Travail et proprieté, (1980).

Date

1976-1985

Cote

1523W/742

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°3

Points d'arrêt bus. - RD31E-bus Arnaud MASSY à BONDOUFLE, réaménagements pour personne à mobilité réduite à CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, GRIGNY et VIRY-CHATILLON.

Date

1998-2001

Cote

1688W/23

Résultat n°4
COURCOURONNES.- En lui laissant sa place vous venez de l'aider. Aux actes citoyens ! Pour plus de solidarité, 2010.

1 media

COURCOURONNES.- En lui laissant sa place vous venez de l'aider. Aux actes citoyens ! Pour plus de solidarité, 2010.

Date

2010

Cote

18FI/4136

Résultat n°5

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : conditions d'admission, admission MICHAU, correspondance, mémoires.

Date

1889-1907

Cote

EDEPOT19 3Q/2

Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

Résultat n°8

Comptes-rendus des réunions de travail sur le thème du développement de la ville nouvelle d'EVRY, synthèse des réflexions et propsitions émises par les habitants (1982 - 1990). - Rapport final sur la promotion de l'emploi jeunes dans l'économie sociale en ville nouvelle d'EVRY dans le cadre d'une convention pour la promotion de l'emploi signée avec le Ministère de l'emploi (1985). - Conventions relatives au remboursement des charges d'exploitation des parkings (1978 - 1981). - Contrats d'honoraires pour l'étude des problèmes sociaux soulevés par le logement des personnes handicapés physiques (1977 - 1982).

Date

1977-1985

Cote

1776W/149

Résultat n°9

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000-2002).

Date

2000-2002

Cote

2683W/5

Résultat n°10

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).

Date

1873-1973

Cote

EDEPOT80 5Q/3

Résultat n°11

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (refus, arrêt) (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2683W/8

Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°13

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

2683W/1

Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

Résultat n°15

Schéma départemental d'équipements pour les adultes handicapés Un effort sans précédent ; opération Sac Ados 91.

Date

2000

Cote

1703W/37

Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

Résultat n°17

Association APAF : vie associative (1989-2001).

Date

1989-2001

Cote

2683W/18

Résultat n°18

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

2683W/9

Résultat n°19

Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/13

Résultat n°20

ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds (opération annulée).

Date

1973-1975

Cote

980W/27

Résultat n°21

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

Résultat n°22

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

Résultat n°23

CORBEIL-ESSONNES.- Gymnase des Hauts Tarterêts : un match de handball avec des jeunes handicapés moteurs, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/644, 58J/644 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1992-1996).

Date

1992-1996

Cote

2683W/10

Résultat n°25

EVRY. - Quartier des Pyramides, adaptabilité des logements aux handicapés physiques prévus par le concours : correspondance, notes, (1973-1977) ; demande de logements pour les handicapés physiques : correspondance, notes, (1978-1980) ; adaptation de logements aux handicapés physiques : rapports d'études de M. Grosbois (1980-1984) ; quartiers des Pyramides, d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre et des Epinettes, adaptabilité des logements aux handicapés physiques : conventions, correspondance, notes, (1978-1984). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : textes officiels, comptes rendus de réunions (1983) ; visite d'experts européens (adaptabilité des logements aux handicapés physiques) : correspondance, notes, (1984).

Date

1973-1986

Cote

1523W/716

Résultat n°26

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables.

Date

1904-1923

Cote

EDEPOT22 5Q/7

Résultat n°27

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : comptes rendus de réunions (1970-1976). EVRY. - Quartier des Pyramides, adaptation des logements aux handicapés physiques : correspondance, notes, plans, (1976-1982) ; adaptabilité des logements aux handicapés physiques : contrats avec la commission des communautés européennes, avenants, correspondance, notes, (1975-1988).

Date

1970-1988

Cote

1523W/717

Résultat n°28

BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), conception et suivi de campagnes de publicité : contrat 74-39 avec CERCA Communication Promotion ; achat d'espaces publicitaires dans la presse : contrat 74-79 avec CERCA et Ted Bates ; réalisation d'une brochure de 24 pages sur Evry ville nouvelle : contrat 74-92 avec l'OFERSOP ; agglomération nouvelle d'Evry, réalisation du livre blanc sur l'action de pré-animation : contrat 74-45 avec Evry-Animation ; étude de signalisation pour transport urbain en site propre : contrat 74-72 avec l'Aéroport de Paris ; assistance technique pour l'éclairage technique : contrat 74-88 avec M. Gaymard ; étude sur l'accessibilité aux handicapés physiques : contrat 74-105 avec M. Grosbois. EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, étude de cohérence d'ambiance du centre commercial régional (CCR) d'Evry 2 : contrat 74-40 avec l'agence Alain Richard ; pilotage des travaux de la gare d'Evry-Courcouronnes : contrat 74-42 avec Planitec ; mission de conseil pour la création d'une centrale informatique à Evry : contrat 74-51 avec le CETE, contrat 74-52 avec la STERIA ; assistance juridique pour l'Agora : contrat 74-55 avec la Société juridique et fiscale de France ; étude et conception du secteur ouest : contrat 74-99 avec M. de Champris ; étude sur le FIAP à Evry : contrat 74-100 avec le bureau d'études culturelles ; gestion de la mission d'éducation permanente (MEP) de l'agglomération nouvelle d'Evry : contrat 74-104 avec Evry-Animation ; quartier des Champs Elysées, étude et contrôle des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux : contrat 74-91 avec M. Chambion. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Voie ferrée, étude et contrôle des travaux de passerelles : contrat 74-54 avec SEGECOT-STRIM. BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Autoroute A6, mise au point du schéma général à l'ouest : contrat 74-60 avec OTH. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, élaboration du plan d'aménagement : contrat 74-89 avec M. Pujol.

Date

1974

Cote

1523W/671

Résultat n°29

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

Résultat n°30

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation des gradins du stade : contrat 82-178 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) ; construction d'un complexe omnisport à office multiple : contrat 82-113 avec Arrow, Orbi, Lesne et Bernadac ; réalisation de l'école Paul-Gauguin : contrat 82-112 avec Forte, Damery, Vetter et Weil ; étude acoustique pour l'aménagement d'un logement permettant le travail d'un musicien professionnel dans un immeuble d'habitations à loyer modéré (HLM) : contrat 82-06 avec le laboratoire national d'essai. EVRY. - Quartier du Long Rayage, étude et réalisation des infrastructures tertiaires : contrat 82-177 avec Merlin ; quartiers des Epinettes et du Bras de Fer, réalisation de la liaison du transport urbain : contrat 82-111 avec SCA ; quartier des Epinettes, réalisation d'oeuvre d'art pour l'école communale : contrat 82-62 avec Charles Le Bars ; réalisation d'oeuvre d'art pour l'école la Lanterne : contrat 82-61 avec Tetsuo Harrada ; construction de l'école Malézieux : contrat 82-36 avec André Gossin ; quartier des Champs Elysées, étude et réalisation de la signalisation du parking du centre commercial régional (CCR) : contrat 82-57 ; quartier du Parc des Loges, réalisation d'oeuvre d'art (le rhinocéros) : contrat 82-89 avec Charles Matton ; quartier des Pyramides, étude pour la construction du quartier : contrat 82-59 avec Michel Macary, plans. EVRY, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude d'aménagement des sports et loisirs dans le secteur sud-ouest : contrat 82-167 avec International Sport Conset ; mission d'assistance technique pour l'aménagement de la partie sud-ouest : contrat 82-103 avec Codra ; rédaction d'un rapport sur le problème des handicapés dans les logements sociaux : contrat 82-48 avec Grosbois ; analyse des fiches de logement : contrat 82-33 avec Evry-Accueille ; assainissement primaire, étude du réseau et recherche des eaux parasites : contrat 82-09 avec le laboratoire régional de l'ouest parisien ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), film de diffusion générale d'une ville nouvelle ; réalisation de dessins en perspective : contrat 82-30 avec Elisabeth Grunberg ; réalisation de maquettes : contrat 82-12 avec Michel Leboff. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, réalisation de voirie et réseaux divers : contrat 82-120 avec BERIM.

Date

1982

Cote

1523W/655

Résultat n°31

Associations enregistrées en dehors du département. - Association Olga Spitzer (1928-1975) ; Association des français libres, section de l'Essonne (1969) ; Association régionale de tourisme de l'Ile-de-France (1968-1972) ; Fédération interdépartementale du bâtiment et des travaux publics de l'Ile-de-France (1968) ; Union générale des aveugles et grands infirmes (1971) ; Association pour le développement des foyers du bâtiment et des métaux (1971). Associations non-déclarées pour cause de dossiers incomplets : statuts, correspondance (1964-1976). Projet de création d'une association du personnel de la DDE (1971). Demandes de subventions départementales de fonctionnement émises par les maires de plusieurs communes du département et des représentants associatifs : correspondance (1966-1976).

Date

1928-1976

Cote

1007W/46

Résultat n°32

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000).

Date

2000

Cote

2683W/15

Résultat n°33

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, conditions et modalités d'admission : demandes d'admission, questionnaires, correspondance (1921- 1922). Protection maternelle et infantile : contingents des communes pour prime d'allaitement maternel et pour les enfants assistés (1933 - 1936). Service départemental de maternité : trousseaux de maternité (1933 - 1940). Assistance obligatoire aux femmes en couche : contingents des communes, notes (1933 - 1936), aux femmes en couches privées de ressources suffisantes : avis de réunion de la commission cantonale, décisions (1935-1940, 1969). Deux carnets de nourrice (1931, 1933).

Date

1921-1940

Cote

EDEPOT20 5Q/7

Résultat n°34

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes (1934 - 1940). Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance à la famille, contingents des communes, bulletins de naissance, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : avis favorables et de rejet (1933 - 1940), Avantages réservés aux familles nombreuses [brochure éditée par le département de Seine-et-Oise, v. 1936]. Allocations familiales dans l'agriculture (1939 - 1940).

Date

1933-1940

Cote

EDEPOT20 5Q/8

Résultat n°35

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2683W/11

Résultat n°36

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

2683W/7

Résultat n°37

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

Résultat n°38

Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

Date

1806-1926

Cote

1X/17

Résultat n°39

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

Date

1800-1950

Cote

EDEPOT17 5Q/7

Résultat n°40

Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2683W/14