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  1. Résultat n°1

    EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements : correspondance avec la communauté économique européenne (CEE), notes, pièces jointes, (1976-1982) ; quartier des Pyramides, construction de logements pour personnes handicapées : correspondance, notes, pièces jointes, convention 81-83 la Société immobilière du district parisien (SIDP), convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec la Société française des habitations économiques (SFHE), convention avec France Habitation, (1979 ; 1981 ; 1982 ; 1985) ; adaptation de logements pour personnes : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec la société d'économie mixte pour la construction de logements économiques (SEMICLE), convention avec l'Office public d'habitation à loyer modéré interdépartemental de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines (OPHLM EVRY), convention avec la société Montjoie Ile-de-France, convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec Mme Boyer, (1978 ; 1979) ; quartier d'EVRY-Centre, construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, convention 80-49 avec la société des habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne, convention avec le Foyer du fonctionnaire et de la famille (FFF), (1980) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la tête de pont d'EVRY III : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec LOGIREP, (1981) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de l'Orme à Martin : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec les habitations à loyer modéré (HLM) Travail et proprieté, (1980).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1523W/742

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Points d'arrêt bus. - RD31E-bus Arnaud MASSY à BONDOUFLE, réaménagements pour personne à mobilité réduite à CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, GRIGNY et VIRY-CHATILLON.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1688W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Points d'arrêt bus. - RD31E-bus Arnaud MASSY à BONDOUFLE,...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4
    COURCOURONNES.- En lui laissant sa place vous venez de l'aider. Aux actes citoyens ! Pour plus de solidarité, 2010.

    1 media

    COURCOURONNES.- En lui laissant sa place vous venez de l'aider. Aux actes citoyens ! Pour plus de solidarité, 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4136

    • Contexte : AFFICHES

    • COURCOURONNES.- En lui laissant sa place vous venez...
  5. Résultat n°5

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : conditions d'admission, admission MICHAU, correspondance, mémoires.

    Date

    1889-1907

    Cote

    EDEPOT19 3Q/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Asile...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2683W/5

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (refus, arrêt) (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2683W/8

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2683W/1

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Schéma départemental d'équipements pour les adultes handicapés Un effort sans précédent ; opération Sac Ados 91.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/37

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Schéma départemental d'équipements pour les adultes...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Association APAF : vie associative (1989-2001).

    Date

    1989-2001

    Cote

    2683W/18

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Association APAF : vie associative (1989-2001).

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2683W/9

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds (opération annulée).

    Date

    1973-1975

    Cote

    980W/27

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)