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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Modification des statuts.

    Date

    1841-1986

    Cote

    3J/2

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Modification des statuts.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  2. Résultat n°2

    Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier comprenant : correspondance, tracts de la CGT, ordre du jour du comité d'entreprise du 8 novembre 1979, procès-verbal de réunion chez Maître Pesson, administrateur judiciaire d'Hélio Corbeil (5 octobre 1979), notes manuscrites, déclaration et propositions de la Fédération française des Travailleurs du Livre concernant la Néogravure (s. d.), propositions faites par l'administrateur judiciaire provisoire concernant la fermeture de l'activité offset, comptes-rendus de réunions, journal de la section du Parti communiste de Corbeil ""l'Essor"" sur la bataille des 39 heures (mars 1982), (1979-1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    70J/258

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Restructuration de...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

    Date

    1796-1943

    Cote

    4N/7

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Greffe, civil. - Successions, dossiers individuels de succession MARCANTETTI Pierre : administration provisoire après décès.

    Date

    1938-1941

    Cote

    3U/1110

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions, dossiers individuels...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Tutelle des mineurs : dossiers de désignations d'administrateurs Ad hoc (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2302W/310

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Tutelle des mineurs : dossiers de désignations d'administrateurs...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    2302W/311

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Tutelle des mineurs : dossiers administration légale...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2302W/312

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Tutelle des mineurs : dossiers administration légale...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2302W/313

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Tutelle des mineurs : dossiers administration légale...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2302W/314

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Tutelle des mineurs : dossiers administration légale...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2302W/315

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Tutelle des mineurs : dossiers administration légale...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2302W/316

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Tutelle des mineurs : dossiers administration légale...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2302W/317

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Tutelle des mineurs : dossiers administration légale...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 30/09/1991 et au 04/10/1993 (1989-2001).

    Date

    1989-2001

    Cote

    2435W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 28/10/1993, au 22/11/1996 et au 24/07/1997 (1986-2011).

    Date

    1986-2011

    Cote

    2435W/2

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 20/12/1997, au 22/12/1997, au 26/03/1998 et au 12/10/1998 (1986-2006).

    Date

    1986-2006

    Cote

    2435W/3

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/04/1998, au 07/05/1998 et au 18/06/1998 (1985-2003).

    Date

    1985-2003

    Cote

    2435W/4

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées 23/06/2000, au 06/01/2001 et au 11/01/2001 (1994-2011).

    Date

    1994-2011

    Cote

    2435W/5

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées 06/04/2001, au 18/10/2001, au 21/11/2002 et au 20/02/2003 (1971-2012).

    Date

    1971-2012

    Cote

    2435W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/06/2003 et au 19/11/2003 (1996-2004).

    Date

    1996-2004

    Cote

    2435W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 13/01/2004 et au 09/06/2004 (1994-2006).

    Date

    1994-2006

    Cote

    2435W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)