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390 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

Cote
4N/7
 Date
1796-1943
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, inventaire, plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...
Résultat n°2

Modification des statuts.
Cote
3J/2
 Date
1841-1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, délibération, publication périodique, correspondance, note, acte authentique, convention, déclaration, publication officielle, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Modification des statuts.
Résultat n°3

Greffe, civil. - Successions, dossiers individuels de succession MARCANTETTI Pierre : administration provisoire après décès.

Cote
3U/1110
 Date
1938-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions, dossiers individuels...
Résultat n°4

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées 06/04/2001, au 18/10/2001, au 21/11/2002 et au 20/02/2003 (1971-2012).

Cote
2435W/6
 Date
1971-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°5

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier comprenant : correspondance, tracts de la CGT, ordre du jour du comité d'entreprise du 8 novembre 1979, procès-verbal de réunion chez Maître Pesson, administrateur judiciaire d'Hélio Corbeil (5 octobre 1979), notes manuscrites, déclaration et propositions de la Fédération française des Travailleurs du Livre concernant la Néogravure (s. d.), propositions faites par l'administrateur judiciaire provisoire concernant la fermeture de l'activité offset, comptes-rendus de réunions, journal de la section du Parti communiste de Corbeil ""l'Essor"" sur la bataille des 39 heures (mars 1982), (1979-1982).

Cote
70J/258
 Date
1979-1982
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, tract, procès-verbal de réunion, publication périodique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Restructuration de...
Résultat n°6

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 22/05/2008 (1979-2008).

Cote
2435W/347
 Date
1979-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°7

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 14/02/2008 (1982-2008).

Cote
2435W/144
 Date
1982-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°8

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/04/1998, au 07/05/1998 et au 18/06/1998 (1985-2003).

Cote
2435W/4
 Date
1985-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°9

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 20/12/1997, au 22/12/1997, au 26/03/1998 et au 12/10/1998 (1986-2006).

Cote
2435W/3
 Date
1986-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°10

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 28/10/1993, au 22/11/1996 et au 24/07/1997 (1986-2011).

Cote
2435W/2
 Date
1986-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°11

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 10/05/2007 (1986-2007).

Cote
2435W/53
 Date
1986-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°12

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 27/09/2007 (1986-2007).

Cote
2435W/85
 Date
1986-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°13

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 03/04/2008 (1987-2008).

Cote
2435W/157
 Date
1987-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°14

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 17/01/2008 (1987-2008).

Cote
2435W/133
 Date
1987-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°15

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 06/12/2007 (1988-2007).

Cote
2435W/115
 Date
1988-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°16

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 22/11/2007 (1988-2007).

Cote
2435W/107
 Date
1988-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°17

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 27/09/2007 (1988-2007).

Cote
2435W/86
 Date
1988-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°18

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 13/09/2007 (1988-2007).

Cote
2435W/81
 Date
1988-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°19

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 13/12/2007 (1988-2007).

Cote
2435W/121
 Date
1988-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°20

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 11/10/2007 (1989-2007).

Cote
2435W/87
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...