adjudication - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).	Cote 2655W/183	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°2		Subsistances militaires.	Cote 2R/25	Date 1879-1921	Lieu VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, SACLAY, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document pièce comptable
		Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944) Subsistances militaires.
Résultat n°3		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).	Cote 2655W/210	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°4		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).	Cote 2655W/160	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°5		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).	Cote 2655W/156	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°6		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).	Cote 2655W/168	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°7		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).	Cote 2655W/120	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).	Cote 2655W/187	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°9		Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).	Cote 30J/54	Date 1321-1841	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)	Type de document bail, acte authentique, certificat
		Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG). Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Résultat n°10		CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).	Cote 831W/2	Date 1976-1979	Lieu CERNY	Type de document contrat, correspondance
		Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire...
Résultat n°11		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).	Cote 2655W/198	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°12		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).	Cote 2655W/212	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°13		Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.	Cote 68J/27	Date 1884-1947	Lieu FONTAINE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune	Type de document DOSSIER DE CLIENT
		Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS. Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....
Résultat n°14		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).	Cote 2655W/162	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°15		Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].	Cote 4J/2	Date 1705	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document -
		Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge... Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre...
Résultat n°16		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).	Cote 2655W/153	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°17	1 media	MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.	Cote 18FI/1201	Date 1968	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais,...
Résultat n°18		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).	Cote 2655W/79	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°19		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).	Cote 2655W/113	Date 1969	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°20		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).	Cote 2655W/81	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°21		René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de CHAMARANDE entre 1852-1857. - Partage de la terre de CHAMARANDE dépendant de la succession de M. et Mme la marquise de Talaru, passé devant Me Guénin, notaire à Paris (1851), acte de l'adjudication des héritiers Talaru à MM. Robineau du domaine de CHAMARANDE pour 443 000 francs (1852).	Cote 39J/108	Date 1851-1852	Lieu CHAMARANDE	Type de document -
		Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE. René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de...
Résultat n°22		MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].	Cote 2O/963	Date 1843-1938	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges
		Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°23		Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.	Cote 16J/444	Date 1599-1925	Lieu DOURDAN Commune	Type de document bail, minute juridictionnelle, procès-verbal, acte authentique
		Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN... Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
Résultat n°24		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).	Cote 2655W/181	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°25		Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.	Cote 1345W/562	Date 1929-1938	Lieu SEINE-ET-OISE	Type de document cahier des charges
		Contexte : DOMANIALITE. Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...
Résultat n°26		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).	Cote 2655W/174	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°27		Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.	Cote 26J/95	Date 1634-1637	Lieu ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document -
		Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS. Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
Résultat n°28	1 media	EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.	Cote 18FI/1537	Date 1970	Lieu EVRY Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste...
Résultat n°29	1 media	PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.	Cote 18FI/2121	Date 1908	Lieu PUSSAY	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison...
Résultat n°30		Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications à MONTLHERY, SAINT-MICHEL et SAINTE-GENEVIEVE faites à messire François DESCAMIN, Seigneur de LAUNAY et SAINT- MICHEL.	Cote 4J/33	Date 1588-1603	Lieu MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document -
		Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge... Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications...
Résultat n°31		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).	Cote 2655W/130	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°32		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).	Cote 2655W/101	Date 1967	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°33		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).	Cote 2655W/157	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°34		SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure [1657, 1681-1689, procédure concernant le moulin neuf à Souzy (1683-1685), 1690-1699, 1700, 1702 ; procédure concernant monsieur Jean Poisson seigneur de Souzy contre la veuve de Nicolas Rabourdin fermier, au sujet de la succession de son mari (1705) ; adjudication des bois de Souzy (1713) ; procédure concernant Martin Rousseau manouvrier et concierge au château de Souzy et Pierre Leblanc laboureur époux de Catherine Rousseau au sujet de sa succession (1707-1712), 1710-1718, 1720, 1725, 1727, 1729]	Cote B/2792	Date 1657-1729	Lieu SOUZY-LA-BRICHE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile...
Résultat n°35		Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, fait à la requête de Léon-Armand TOURNEVILLE, rentier demeurant à PARIS, rue Caulaincourt et Augustine MAISONS sa femme, Laurent-Auguste NAUDIER, manouvrier demeurant à LA CROIX-EN-BRIE (Seine-et-Marne) et Julie-Joséphine MASSON sa femme, Abel-Albert NAUDIER, géomètre demeurant à GUIGNES-RABUTIN (Seine-et-Marne) et Antoinette-Pauline DUMEST sa femme ; lesdits biens issus de la succession de Louis-Auguste CAMERY et de Denise-Joséphine NAUDIER sa femme.	Cote 2E69/450/24	Date dimanche 20 mars 1898	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document cahier des charges
		Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911) SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,... Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...
Résultat n°36		DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.	Cote 48J/6	Date 1846-1945	Lieu DOURDAN Commune	Type de document titre de propriété, minute notariale
		Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....
Résultat n°37		SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement du receveur de l'enregistrement et des domaines (1842), un placard d'adjudication avec description des terres (1846), 2 affiches.	Cote 79J57/4	Date 1842-1846	Lieu SAINT-PIERRE-DU-PERRAY	Type de document affiche, minute notariale
		Contexte : FONDS DE COURCEL SAINT-PIERRE-DU-PERRAY SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement...
Résultat n°38		Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.	Cote L/153	Date 1796-1800	Lieu DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX	Type de document correspondance, affiche, procès-verbal
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...
Résultat n°39		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).	Cote 2655W/199	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°40		CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le domaine de Chamarande de l'Orangerie, du château par adjudication du 4 juillet 1978.	Cote 1345W/472	Date 1981	Lieu CHAMARANDE	Type de document -
		Contexte : DOMANIALITE. CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le...

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Subsistances militaires.

Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

Contexte : AFFICHES

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Contexte : DOMANIALITE.

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

Contexte : AFFICHES

PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

Contexte : AFFICHES

Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications à MONTLHERY, SAINT-MICHEL et SAINTE-GENEVIEVE faites à messire François DESCAMIN, Seigneur de LAUNAY et SAINT- MICHEL.

Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement du receveur de l'enregistrement et des domaines (1842), un placard d'adjudication avec description des terres (1846), 2 affiches.

Contexte : FONDS DE COURCEL

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le domaine de Chamarande de l'Orangerie, du château par adjudication du 4 juillet 1978.

Contexte : DOMANIALITE.