ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047 : SCI MAISONS CONTEMPORAINES - CENTRE ARTISANAL DES AUNETTES, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5014. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, Poste EDF : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plan d'implantation, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5032. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, locaux mixtes : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1984) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.85.C.5005. EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.96.C.1022. ALLIANCE DES EGLISES EVANGELIQUES INDEPENDANTES : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, attestation, dossier d'acquisition, plan masse, plans des bâtiments, photographies (1996) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : courriers, avis, formulaire de demande, attestation, notices, plans des bâtiments, photographies Noir et blanc (1998) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : arrêté de permis (1999), courriers, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plans des bâtiments, photographies Noir et Blanc (1998-1999) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.87.C.5029, SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, réalisation du CENTRE TECHNIQUE : certificat (1992), arrêté de permis (document original) (1987), courriers, récépissés, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plan de situation, plan VRD et espaces verts, plans des bâtiments (1987 - 1992).
Date
1984-2001
Cote
2200W/3
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)