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EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), secrétariat de la direction générale : correspondance, notes, pièces jointes (janvier-décembre).

1523W/1526

1990

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

correspondance

Analyse des plans financiers des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles de la région Ile-de-France.

1776W/152

1978-1979

EVRY Commune

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, compte rendu

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 7 novembre 1984 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

1523W/263

1984

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

dossier de procédure

Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), réunions du comité du 26 février, 26 mars et 23 avril 1985 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) ; syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 30 janvier 1985 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

1523W/264

1985

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

dossier de procédure

EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 913 : bilans des comptes pour l'aménagement du parc des Coquibus (1ère et 2ème tranches), l'aménagement de la promenade du Grand-Coquibus, la halte garderie, le centre social, le centre de protection infantile, l'école Le-Temps-des-Cerises, l'école la Communale, l'école la Lanterne et le stade omnisport (1ère tranche).

1523W/1570

1978-1983

EVRY Commune

bilan comptable

ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1006. MONSIEUR JOEL MARCEL PATRICK HEMERY : maison individuelle, section AZ 74, lot 62, Le domaine du parc : formulaire de demande, plans, procès verbal de l'Association Syndicale Libre Le Hameau du Parc, courrier (1991-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES - HELVIN France, 20 logements PAP, lot B141 : formulaire de demande, plan de masse, de réseaux, notices, plans d'architectes, catalogue des plans des logements (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, lot QDP 6, Groupe Scolaire du Parc Urbain Lewis Carrol, sections AZ 92p, AX 72p, AX18p : formulaire de demande, rapport de la mission sécurité et incendie, notices, avis, plans de masse et de réseaux, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5047. SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, Rue de l'Orge lot B8 : formulaire de demande, notices, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts, plans VRD (1987).

2200W/13

1987-1994

EVRY Commune

permis de construire, plan d'urbanisme, procès-verbal, correspondance, rapport

Lettres de cadrage. Retrait du Syndicat départemental d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de MELUN-SENART. Création d'un SDAU local.

1673W/5

1990-1998

SEINE-ET-MARNE

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), mission de conseil et d'assistance auprès de la mairie de Courcouronnes : correspondance, contrat 94-0018, avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance informatique : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 94-0016 avec Software Ingénierie (ex Casec Ingénierie), avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance administrative et technique du patrimoine bâti sur l'agglomération : convention de prestation de service 91-0097 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1992) ; exploitation de la vidéo sur l'agglomération nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0011 avec Sextan, (1992-1993) ; participation au programme pluriannuel d'investissement du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0048 avec le SAN, (1992-1993) ; assistance aux missions de communication (expositions, plaquettes, plans de quartiers...) : marché à commande 94-0003 avec Michel Leboff (1994) ; expertise dans le domaine de la communication (relations avec la presse) : correspondance, contrat 94-0015 avec Martine Berni, avenant n° 1, (1994) ; agglomération nouvelle d'EVRY, actualisation de l'étude sur l'équipement commercial : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0066 avec CERGIC, (1993) ; gestion des activités touristiques : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0008 avec l'office du tourisme, (1992-1993) ; assistance à la commercialisation des terrains industriels : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0056 avec le cabinet Bourdais, (1992), contrat 93-0064 avec la société Spacimo (1993) ; étude et information de zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Palais de justice, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0001 avec Maître Chouchana pour assistance juridique, (1992-1993) ; centre commercial régional d'EVRY II, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0019 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) pour l'étude de faisabilité, (1993) ; institut des matériaux de l'université, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0038 avec l'université d'EVRY, lettre de commande à Itaques, (1992-1993) ; quartier d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation des aménagements pour la tenue de l'émission télévisée du Téléthon 93 dans l'espace des arènes de l'Agora : contrat 93-0080 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1993-1994). ESSONNE. - Entreprises implantées au nord/nord-est et centre du département, enquête : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0040 avec la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, (1993). RIS-ORANGIS. - Plateau d'Orangis, mission de réflexion pour le projet d'urbanisation : contrat 93-0058 avec Nicolas Mottez (1993). RIS-ORANGIS, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, COURCOURONNES. - Entrée de ville d'EVRY, assistance au lancement d'une consultation d'équipes pluridisciplinaires pour l'aménagement : correspondance, contrat 93-0081 avec le cabinet Holowko-Thomas, (1993). ETIOLLES. - Base de plein air et de loisirs, participation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1976).

1523W/1573

1973-1994

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, ETIOLLES

contrat, correspondance, rapport d'expertise

LISSES. - Zone d'aménagement concerté de l'églantier - remise des emprises foncières au Syndicat d'agglomération de la ville nouvelle : plan parcellaire, avril 1993. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 105 x 212 cm. [1 plan].

781W/350

1993

LISSES

plan

Syndicat d'agglomération nouvelle : dossier de la réunion du 28 février 2000.

2895W/154

2000

EVRY Commune

compte rendu

LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 911 : bilans des comptes pour le plateau double d'éducation physique, le groupe scolaire Lisses-Extension, les classes mobiles préfabriquées du groupe scolaire n° 3, le collège Rosa-Luxembourg et son extension, le gymnase type C, la maternelle industrialisée, l'aménagement du bois de la Place, le classes mobiles Jean-Baptiste-Corot, (1979-1985). EVRY. - Quartier du Long Rayage, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 909 : bilans des comptes pour la crèche, la maison et jeunes et de la culture (MJC), le centre socila, la halte garderie et le centre de protection infantile, (1977-1983) ; quartier du Bras de Fer, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 910 : bilans des comptes pour l'aménagement du bois de la Grange, le groupe scolaire Marco-Polo (1ère et 2ème tranches), la crèche et la halte garderie, (1977-1983).

1523W/1569

1977-1985

EVRY Commune, LISSES

bilan comptable

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), organisation du personnel des services logement - habitation (candidatures, formations, avancements, bilan social, occupation des locaux) : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1989) ; création et modification de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), du syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE), du syndicat communautaire d'aménagement et de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : correspondance, notes, pièces jointes, (1969-1984).

1523W/913

1969-1989

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

correspondance

Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), réunions du comité du 25 novembre 1986 et 7 avril 1987 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) ; syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, Réunions du comité du 12 octobre, 16 novembre et 11 décembre 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

1523W/267

1983-1987

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

dossier de procédure

EVRY, stade Bobin : plans : partenariat SAN EVRY.

1546W/69

1990-1992

BONDOUFLE, EVRY Commune

plan

PARIS. - Exposition sur le schéma des structures de la ville nouvelle organisée au FIAT par l'association Mémoire de la ville nouvelle, septembre 1988 (13 diapositives : 43Fi126/25-36). Exposition organisée au Salon de la gastronomie, porte Champeret, par Martine LOUIS, du Syndicat d'Agglomération Nouvelle [SAN], 24 novembre 1988 (23 diapositives : 43Fi126/1-23). Une boîte de 36 diapositives.

43FI/126

1988

PARIS Département

document photographique

EVRY. - Zone d'aménagement concerté du Champtier du coq - remise des emprises foncières au Syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry : plans parcellaires, 1989-1990. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 59 x 96 cm, 100 x 200 cm. [2 plans].

781W/246

1989-1990

EVRY Commune

plan

Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), réunions du comité du 28 mai, 9 juillet, 24 septembre, 5 novembre et 10 décembre 1985 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

1523W/265

1985

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

dossier de procédure

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY.- Tutelle communale : centre socio-éducatif EVRY I (1975).

1005W/72

1975

EVRY Commune

dossier de procédure

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), engagement des recettes : autorisation d'engagement des recettes (1981-1983) ; syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), délibérations du bureau : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Quartier des Pyramides, construction du gymnase Jean-Louis-Mouilin : dossier de consultation des concepteurs (DCC) (1983).

1523W/268

1981-1987

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

marché public, dossier de procédure

EPEVRY, relations avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : comptes rendus de réunions (1989-1991), correspondance reçue et envoyée du service habitat (1987-1990). EVRY, RIS-ORANGIS. - Parc des Coquibus, quartiers des Aunettes, d'EVRY-Centre, parc de Saint-Eutrope, suivi de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY : notes sur des réunions (1988).

1523W/1594

1987-1991

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune

compte rendu, correspondance, note

VILLEBON-SUR-YVETTE, Grand Dôme : approbation de l'APS ; mode dévolution ; convention de maîtrise d'ouvrage SAMBOE. Opération ""Planète sports (1992). Promotion du parachutisme en Essonne (1990). Subvention départementale aux écoles multisports réservés aux jeunes handicapés physiques (1988). EVRY-BONDOUFLE, stade omnisports.Convention entre département et le SAN d'EVRY.

1546W/171

1988-1997

BONDOUFLE, EVRY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

convention

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

2016W/2

1987-1998

ANGERVILLE, CHEVANNES, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, NORVILLE (LA), PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART

convention, délibération

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047 : SCI MAISONS CONTEMPORAINES - CENTRE ARTISANAL DES AUNETTES, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5014. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, Poste EDF : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plan d'implantation, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5032. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, locaux mixtes : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1984) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.85.C.5005. EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.96.C.1022. ALLIANCE DES EGLISES EVANGELIQUES INDEPENDANTES : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, attestation, dossier d'acquisition, plan masse, plans des bâtiments, photographies (1996) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : courriers, avis, formulaire de demande, attestation, notices, plans des bâtiments, photographies Noir et blanc (1998) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : arrêté de permis (1999), courriers, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plans des bâtiments, photographies Noir et Blanc (1998-1999) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.87.C.5029, SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, réalisation du CENTRE TECHNIQUE : certificat (1992), arrêté de permis (document original) (1987), courriers, récépissés, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plan de situation, plan VRD et espaces verts, plans des bâtiments (1987 - 1992).

2200W/3

1984-2001

EVRY Commune

permis de construire, correspondance, plan d'urbanisme, document photographique

EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance (1991) ; quartier des Passages, appel de remboursement des charges relatives au parking auprès du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) et du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, fiches d'engagement de recette, (1979-1988) ; parking de la préfecture, aménagement pour le stationnement du personnel de la cité administrative : convention 84-1150 avec le conseil général, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985) ; quartier du Rouillon, location de 8 places de stationnement dans le parking France-Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Jonqua) : correspondance, notes, pièces jointes, convention 88-1165 avec la société Otic Fischer et Porter, avenant n° 1, fiches d'engagement de recette, (1988-1994) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de 74 places de stationnement dans le parking des Terrasses, pour les besoins de la maison des syndicats et la bourse du travail : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le conseil général, (1988-1994) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et de l'institut universitaire de technologie (IUT) : conventions avec l'université de Paris - Val de Marne, correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins de la chambre des métiers : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1994) ; quartier des Epinettes, local commercial occupé par M. Ben Thaier, place des Fédérés : dossier de contentieux (1988-1993) ; local commercial occupé par Mme Lacault, place des Fédérés : contrat, correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1988-1990) ; location de places de stationnement par le centre de chèques postaux : convention avec les PTT (1978) ; location de places de stationnement par l'hôtel des finances : projet de convention avec le ministère de l'économie et des finances (1978). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location de places de stationnement dans le parking Europe 1 et 2 pour les besoins de la société Solipierre II : dossiers contentieux (1993).

1523W/1511

1978-1994

COURCOURONNES, EVRY Commune

convention, contrat, pièce comptable

BONDOUFLE,Quartier de la Marinière, proposition de réduction de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, schéma directeur : correspondance, notes, pièces jointes, (1988) ; syndicat d'agglomération nouvelle : recueil des textes administratifs (1995). - LISSES. - Plan d'occupation des sols : arrêté du 31 mai 1994.

1523W/1747

1988-1995

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

texte officiel, schéma directeur, plan d'occupation des sols

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, mesures d'expulsion des nomades installés sur le territoire : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, (1989-1996) ; droits de raccordement aux réseaux en eau potable et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1995-1996) ; densification et planification urbaine : étude réalisée par Vincent Fouchier (1994-1995) ; achèvement des zones d'aménagement concerté (ZAC) des Champs Elysées, du Champtier du Coq, de Courcouronnes, du Long Rayage et de Saint-Guénault : dossiers présentés en conseil d'administration du 13 décembre 1991. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis, projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

1523W/1746

1984-1996

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune

convention, étude

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 24 avril, 4 juillet, 21 et 27 novembre 1984 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

1523W/262

1984

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

dossier de procédure

Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, projet face complémentaire 1998 -tranche A/B, décision Assemblée Départementale du 26 novembre 1998 (12 octobre 1998 - 13 janvier 1999) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, programme 1999 -tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Assemblée Départementale du 23 septembre 1999 (11 mai 1999 - 6 janvier 2000) ; Syndicat Agglomération Nouvelle ROUGEAU-SENART, PME, aménagement Chemin de Brie à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997, subvention annulée (2 mai 1991 - 28 octobre 1997) ; SAN d'EVRY, PME, rénovation de la voirie dans la route des Cendrennes au square Rozanoff à BONDOUFLE, Commission Permanente du 18 décembre 1995, annulé (13 mars 1992 - 26 mars 1998) ; COURSON-MONTELOUP, PME, réfection du CV 2, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995, subvention annulée (13 août 1993 - 4 août 1997) ; ETAMPES, PME ( 2000 habitants), renforcement des aménagement de la chaussée et des trottoirs avenue Geoffroy Saint Hilaire, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (6 mai 1995 - 18 juin 1999) ; BALLANCOURT, PME ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (10 novembre 1994 - 5 octobre 1999) ; MEREVILLE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 2 septembre 1996 (1er décembre 1994 - 17 mars 1999) ; CHAMPLAN, PME ( 2000 habitants)1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (21 mars 1995 - 18 novembre 1999) ; BOUVILLE, PME(- 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (30 janvier 1995 - 4 mars 1999) ; LEUDEVILLE, PME ( 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (4 novembre 1994 - 20 mars 2001) ; BRUNOY, PME ( 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (22 septembre 1994 - 14 décembre 1998) ; NOZAY, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (24juillet 1995 - 21 octobre 1999).

1355W/143

1993-2001

FERTE-ALAIS (LA) Commune, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, BONDOUFLE, COURSON-MONTELOUP, ETAMPES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, CHAMPLAN, BOUVILLE, LEUDEVILLE, BRUNOY Commune, NOZAY

contrat

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), implantation de bureaux de vente et de dispositifs de fléchage : protocole d'accord (1986-1988) ; service habitat : correspondance reçue du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) concernant les réunions du PLH habitat dans les quartiers (1986-1989), de la direction départementale de l'équipement (DDE) concernant des réunions (1986-1989), correspondance diverse sur les commerces et bureaux en pied d'immeuble (1987-1989).

1523W/1598

1986-1989

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

correspondance, décision

LISSES : Quartier des Malines, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 929 : bilan du compte pour l'extension du parc des sports (1982). EVRY. - Quartier des Aunettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 933 : bilans des comptes pour l'école Georges-Lapierre et l'école Condorcet, (1982-1988) ; quartier d'Evry-Centre, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 921 : bilans des comptes pour le terrain de sports, la salle polyvalente des Galants-Courts, l'école maternelle Jacques-Monod,le marché centrale de la Butte-Creuse, le bureau du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), la liaison Coquibus - centre-cille, l'école de musique, le gymnase Jean-Louis-Moulin, l'extension de la bibliothèque de l'Agora et le stade Jean-Louis-Moulin, (1975-1987). BONDOUFLE. - Quartier de la Plaine de la Garenne, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 942 : bilan du compte pour l'environnement de la plaine de jeux (1976-1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le square, les abords de la plaine de jeux, la crèche familiale, la crèche collective, la halte garderie de 40 places, le groupe scolaire de la mare Saint-Guénault, l'école Paul-Gauguin, l'école Jacques-Brel, le complexe omnisport à office multiple (COSOM) et l'école Jacques-Tati, (1980-1987).

1523W/1539

1975-1988

EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE

budget, bilan comptable

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives à la location d'une Renault R 21 et d'une Citroën BX 16 par Sofincar : correspondance, conventions, factures, pièces comptables, (1987-1990) ; le règlement des dépenses relatives à la réalisation d'une brochure destinée à la présentation générale de la ville nouvelle par Quadrillage : correspondance, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles technique de différents équipement situés sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le bureau Socotec : conventions, factures, pièces comptables, (1976-1989) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, programme local de l'habitat : plan - diagnostic du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, extension du centre commercial régional et des cinémas : compromis de vente, transaction, lettre de réservation, promesse de vente, protocole d'accord avec la société des centres commerciaux (SCC) et le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1999) ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et maçonnerie pour le doublement de la station Agora du site propre du transport en commun : dossier de récolement envoyé par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1998).

1523W/2148

1976-1999

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

brochure, pièce comptable, convention

EVRY. - Zone d'aménagement concerté des Champs-Elysées - remise des emprises foncières au Syndicat d'agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plans parcellaires, décembre 1985. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 40 x 100 cm, 60 x 130 cm, 80 x 160 cm. [3 plans].

781W/230

1985

EVRY Commune

plan

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), secrétariat de la direction générale : correspondance, notes, pièces jointes.

1523W/1527

1991-1992

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

correspondance

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : correspondance avec les PTT, le groupement d'intérêt économique (GIE) Motenay-Soccramm, la Société des eaux de l'Essonne, la direction départementale de l'équipement (DDE), la préfecture, le syndicat communautaire d'agglomération (SCA), la mairie d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, la direction de l'Agora, notes, pièces jointes ; remise des équipements de l'Agora à la collectivité : observation de M. Bastid, réponses de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY).

1523W/1673

1974-1976

EVRY Commune

correspondance, note, décision

EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan du périmètre du Syndicat communautaire d'aménagement, du périmètre de l'établissement public d'Evry, du ZAN, du schéma directeur, octobre 1978. Ech. 1/20 000. 1/25 000. 1/50 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 49 x 60 cm, 30 x 42 cm. [5 plans].

782W/144

1978

EVRY Commune

plan

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY.- Tutelle communale : marchés publics ; complexe sportif d'EVRY I (1ère tranche) ; sculpture d'escalade de COURCOURONNES, vestiaires-douches et terrain de sport de COURCOURONNES (1975).

1005W/76

1975

EVRY Commune, COURCOURONNES

marché public, dossier de procédure

EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux, location ou vente de locaux commerciaux sur la place des Fédérés (PTT, le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), Lacault, Benthaier, Trichet) : dossiers commerciaux (1988-1993) ; rachat de locaux commerciaux sur la place de la Commune (Participation Foncière) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988).

1523W/1615

1986-1993

EVRY Commune

correspondance, rapport

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) (1982-1984), syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1985-1986), relations : correspondance, notes, pièces jointes.

1523W/79

1982-1986

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

correspondance

Ville nouvelle d'EVRY, création du syndicat d'agglomération nouvelle.

1801W/17

1984

COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES

dossier de procédure

Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).

1776W/209

1972-1976

EVRY Commune

discours, documentation, bilan comptable, convention, compte rendu, budget, coupure de presse

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, aménagement et gestion du transport urbain : correspondance avec le syndicat communautaire d'aménagement (SCA), le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), notes, pièces jointes, convention, compte-rendu de réunion, (1983-1987) ; retrait du syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, (1985).

1523W/841

1983-1987

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

convention, compte rendu, correspondance

LISSES, COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Long Rayage - remise des emprises foncières au Syndicat d'agglomération de la ville nouvelle : plans parcellaires, 1988-1990. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 53 x 73 cm, 71 x 130 cm, 103 x 143 cm. [4 plans].

781W/348

1988-1990

LISSES, COURCOURONNES

plan

COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté - remise des emprises foncières publiques au Syndicat d'agglomération de la ville nouvelle : plans d'ensemble, du cimetière, parcellaire, 1993-1994. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 52 x 92 cm, 68 x 44 cm, 97 x 113 cm, 74 x 175 cm, 69 x 120 cm, 75 x 134 cm, 71 x 124 cm, 77 x 138 cm, 100 x 114 cm, 95 x 174 cm, 104 x 126 cm, 137 x 109 cm, 116 x 107 cm. [14 plans].

781W/328

1993-1994

COURCOURONNES

plan

Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), réunions du comité du 28 janvier, 25 mars, 25 mai et 30 septembre 1986 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

1523W/266

1986

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

dossier de procédure

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), engagement des recettes : autorisations d'engagements de recettes, codes 929 à 932, comptes 45-01, 45-02 et 45-05, (1975-1984) ; création du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1972).

1523W/243

1970-1984

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

correspondance

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY.-tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1975).

1005W/57

1975

EVRY Commune

dossier de procédure

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY.- tutelle communale ; sous-prefécture de PALAISEAU : correspondance (1975).

1005W/58

1975

EVRY Commune, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY.- Tutelle communale : centre socio-éducatif EVRY I (1975).

1005W/73

1975

EVRY Commune

dossier de procédure

BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté de la Marinière - remise des emprises foncières au Syndicat d'agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plans parcellaires, 1987, 1990. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 60 x 297 cm, 72 x 300 cm, 70 x 306 cm. [4 plans].

781W/303

1987-1990

BONDOUFLE

plan

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY.- Tutelle communale : groupe scolaire des Champs-Elysées : marché public (1975).

1005W/75

1975

EVRY Commune

marché public, dossier de procédure

Syndicat d'Agglomération Nouvelle [SAN], EVRY, COURCOURONNES, Lac en fête. - Drapeaux : une boîte de diapositives.

43FI/130

s.d

EVRY Commune, COURCOURONNES

document photographique

Recours du Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) d'EVRY au sujet des participations aux équipements publics.

1673W/7

1986-1997

EVRY Commune

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance envoyée et reçue.

1523W/1593

1990

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

correspondance

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY.- Tutelle communale : centre de loisirs d'EVRY I, 1ère tranche (1975).

1005W/74

1975

EVRY Commune

dossier de procédure

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de DANNEMOIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 12 février 1992 (CG) (26 décembre 1991 - 15 octobre 1992) ; SAN ROUGEAU SENART, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 26 juin 1991 (22 janvier 1991 - 2 novembre 1995) ; BOUVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME, décision du 18 avril 1988 (CG) (1er février 1996 - Abandon 3 juillet 1997) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 95, décision du 5 juillet 1995 (19 décembre 1994 - Abandon 15 novembre 1996) ; BOULAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 16 décembre 1991 (CG) (28 juin 1991 - 13 juillet 1993) ; LEUDEVILLE, Contrat rural décision du 12 octobre 1990 (CG) (10 septembre 1990 - 24 octobre 1995) ; LIMOURS, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 26 juin 1991 (5 novembre 1990 - 11 juillet 1996).

1355W/8

1991-1997

DANNEMOIS, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, BOUVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, BOULLAY-LES-TROUX, LEUDEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

contrat