Filtrer les résultats
Multimédias
  • 108
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 14
  • 48
  • 96
  • 6
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 81
  • 6
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 84
  • 39
  • 16
  • 10
  • 10
Afficher plus
Typologies
  • 41
  • 32
  • 23
  • 13
  • 8
Afficher plus
Sujets
  • 108
  • 94
  • 81
  • 81
  • 43
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

108 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, etc. [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XVII-XXIII, 1.51-54].

Cote
149J/116
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°2

CHEVANNES. - Direction générale des eaux et forêts. - Association syndicale libre de Chevannes, travaux d'assainissement et de drainage : état parcellaire, bulletin d'adhésion, calque, acte d'association l'Abeille (24 juin 1928) ; projet de drainage et d'assainissement des terres arables aux lieux-dits le Girulien, la Prairie, le trou à Martin : mémoire explicatif, profil en long, devis descriptif et estimatif (1929).

Cote
EDEPOT53 3O/1
 Date
1928-1929
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, acte authentique, pièce comptable

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Direction générale des eaux et forêts....
Résultat n°3

SEINE-ET-OISE.
Cote
1J/7
 Date
1795-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE, VILLIERS-SUR-ORGE, PARIS Département
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SEINE-ET-OISE.
Résultat n°4

Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant l'usage des marais d'Itteville, la commune contre les différents propriétaires : - Titres de propriétés indiquant les transmissions successives des terres d'Itteville et de l'Epine depuis le chapitre Notre Dame de Paris jusqu'au chancelier Voysin aïeul de M de Rougé : acte de transaction, avec transcription , entre le chapitre et les habitants d'Itteville par laquelle la dîme est réduite à six gerbes par arpent au lieu de dix (1484) ; vente de Jacques Lecomte et ses héritiers à Pierre de Moucy (1626-1627) ; vente de Simon Philippe Loyseau à Louis Orceau (1708-1711) ; vente par Louis Orceau au chancelier Voysin (1714). Actes de foi et hommage de Jean de Moucy au chapitre Notre Dame (1626, 1670) ; de Claude Lebas de Montargis seigneur du Bouchet, baron de Valgrand et seigneur de l'Epine (1719) ; aveu et dénombrement de la seigneurie d'Itteville et de l'Epine par Simon Loyseau (1685). - Arrêts, jugements et rapports : copies de l'arrêt des Eaux et Forêts qui maintient les représentants du chapitre dans la propriété des marais (1648) ; actes d'échange et copies entre les chevaliers de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commanderie du Saussaye et le seigneur et les habitants d'Itteville (1535-1598) ; partage des marais entre les habitants (1795) ; annulation du partage (1793-1806) ; assignation de la communauté des habitants à la requête du chapitre ; sentence qui maintient le chapitre dans la possession en saisine de tous ses droits ; taxe du rôle des habitants (1702) ; projet d'arrêt (1721) ; sentence qui fait défense aux laboureurs de faire paître leurs troupeaux dans les marais (1755) ; notes de M de Rougé (1806) ; bail à rente par la commune à M Louette (1826) ; jugement du tribunal d'Etampes concernant la propriété du marais (1852) ; arrêts de de Rougé et de Polignac contre la commune (1852) ; rapport imprimé des experts nommés par le tribunal pour procéder au cantonnement des marais, procès Polignac et de Rougé contre la commune (1855) ; plusieurs jugements identiques imprimés (1854). - Procès verbal d'apposition et levée des scellés et d'inventaire des titres et papiers fait à la requête de Jean de Moucy et lui appartenant, se trouvant dans les effets de la succession de Jean Nepveu procureur fiscal après son décès (1671).
Cote
27J/88
 Date
1853-1866
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant...
Résultat n°5

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°6

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote
79J42/4
 Date
1548-1816
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
Résultat n°7

SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre du Général au comte de BLACAS, ministre de la Maison du Roi, relative à un échange de bois en forêt de SENART qui lui fut consenti par la loi du 25 floréal an X [15 mai 1802] et par acte de messidor an X [juin-juillet 1802] et qui a été contesté en 1812 par les Eaux et Forêt et par l'acquéreur de son domaine (17 juillet 1815).

Cote
1J/101
 Date
1802-1815
 Lieu
SENART (FORET DE), SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre...
Résultat n°8

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Titres de propriétés : Contrat d'acquisition de deux maisons sises à Lardy par Simon Carqueville (1763) ; ensaisinements de contrats d'acquisitions (1725-1728). Copies d'actes incomplets : partage Chaltas-Desplans (1747), extraits de la vente Chaltas et Boulanger (1748), partage Jean et Denis Richer et autres (1750). Vente d'une maison au Marquis de Broglie par le comte de Lesseville, parchemin (1777), vente de la seigneurie d'Itteville par M de Broglie à Pierre Hugues de Montaran (1766). Echanges avec Pierre Vénard, Jean Noury, Jean Vincent (1723-1727) ; avec Claude Carqueville (1732, 1782) ; avec Claude Guilleminot (1721) ; avec Jacques Grenier (1766) ; entre Jeanne Dubocq et Pierre de Feninville (1778) ; échange de terres du Petit Mesnil entre le marquis de Broglie et Louis Lesage, sentence (1705-1729). Inventaire à la requête de Jean Bergerotte tuteur des enfants mineurs de sa défunte épouse (1725), inventaire pour la veuve Auclerc (1725). Estimation et preuves de droits : Procès verbal de visite, extrait des minutes du greffe de la Maîtrise des Eaux et Forêts, prisée et estimation d'une partie du petit parc (1735-1736). Arpentages des bois de la seigneurie du Mesnil Voisin par Crespin arpenteur royal à Chamarande (1769-1771) ; procès- verbal d'arpentage de la commune (1786), procès verbal pour François Jacquiau (1793). Extrait des titres du marquis de Broglie servant à établir ce qu'il possède dans la mouvance du roi à cause de sa terre de Montlhéry [s.d.]
Cote
27J/33
 Date
1705-1793
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, ITTEVILLE, MONTLHERY Commune, LARDY
 Type de document
inventaire, titre de propriété, minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
Résultat n°9

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

Cote
B/1029
 Date
1781-1791
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°10

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Cote
B/313
 Date
1778-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...
Résultat n°11

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

Cote
B/1670
 Date
1665-1790
 Lieu
ETAMPES Commune, IGNY, PARIS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SEINE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), VILLABE, LARDY, ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...
Résultat n°12

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Cote
B/2592
 Date
1769-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
mercuriale, rapport, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°13

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : un répertoire des minutes du greffe (7 janvier 1752-18 novembre 1790) ; deux registres d'écrous (28 mars 1773-31 octobre 1774), (25 août 1781-31 mars 1790) ; Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes adjugées par sentences (novembre 1774-mai 1783) ; Maîtrise des eaux et forêts : un registre des rapports de gardes bois et chasse ( avril et septembre 1747)

Cote
B/2112
 Date
1747-1790
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
registre d'écrou, rapport, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...
Résultat n°14

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Cote
B/2032
 Date
1602-1790
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre, mercuriale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°15

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1782-1790).

Cote
B/1038
 Date
1782-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°16

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux et forêts : (seize dossiers détaillés par année de 1775-1790) cinquante huit plans de l'assiette des ventes des bois de la Forêt de Sénart et du parc de Gros Bois : procès verbaux d'adjudication et de vente des bois du Duché de Brunoy, procès verbaux de martelage, de récolement, de ré arpentage, projets et cahiers des charges de l'adjudication des ventes des bois, taillis, et futaies et extraits des registres du conseil des finances de Monsieur frère du roi, le comte d'Artois

Cote
B/312
 Date
1775-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux...
Résultat n°17

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1770, 1772, 1773, 1774, 1775, 1776, 1777, 1778, 1779, 1781, 1782, 1783, 1784, 1787, 1790) ; pièces de procédures extraordinaires (4 mai 1720-24 juillet 1724) ; un registre de sentences (1730-1732) ; un registre de sentences ordinaires et extraordinaires (9 juillet 1788-26 octobre 1790) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1742-1748)

Cote
B/390
 Date
1720-1790
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Résultat n°18

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : registre d'audiences ordinaires de police (18 avril 1782-9 décembre 1790) ; comptes-rendus faits par le contrôleur de la gruerie de Limours, devant les officiers de la maîtrise des eaux et forêts, tant de la recette que de la dépense du rôle des amendes (1745-1747, 1751, 1755-1756, 1759-1761, 1763, 1765, 1768).

Cote
B/1052
 Date
1745-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°19

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Qualités de sentences (1784-1790) ; un registre d'écrous (27 février 1783-30 mai 1787). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1784-1790).

Cote
B/2682
 Date
1783-1790
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies...
Résultat n°20

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre de la chambre de police (janvier 1610-septembre 1614) ; cinq registres de police (1610-1617), (1703-1720), (1723-1728), (1728-1729), (1730-1731) ; ordonnances de police (1620-1770) ;significations, réquisitions, procès verbaux, assignations (1778-1790) ; procès verbaux de maréchaussée (1788-1790)

Cote
B/753
 Date
1610-1790
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...