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108 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, etc. [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XVII-XXIII, 1.51-54].

Date

s.d

Cote

149J/116

Résultat n°2

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

Date

1410-1865

Cote

13J/41

Résultat n°3

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

Date

1488-1743

Cote

149J/132

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

Date

1504-1597

Cote

A/1129

Résultat n°5

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les gens d'église.

Date

1518-1618

Cote

26J/24

Résultat n°6

Famille de BRETIGNIERES. - Gruerie et capitainerie de CORBEIL. - Déclaration de François Ier qui augmente l'étendue de la gruerie de CORBEIL et la borne depuis MELUN jusqu'à CHARENTON en 1538, déclaration de Henri II qui marque les limites et établit les bornes de la capitainerie de CORBEIL en 1549, déclaration de Henri III qui confirme les incorporations et les bornes données à la gruerie par François Ier en 1580, déclaration de Louis XIV en 1654 qui confirme les limites données à la capitainerie et permet aux seigneurs hauts justiciers de chasser dans leurs terres,imprimé (1655) ; une nouvelle déclaration royale fixant l'étendue de la gruerie sur papier (1694) ; extrait d'un livre intitulé ""Traité de la fondation des églises et chapelles de la Cité, université, ville et diocèse de PARIS "" (1626) ; arrêt du conseil privé du roi entre M de BERLISE seigneur de CHAMPS et M REGNAULT procureur du roi en la gruerie et capitainerie de CORBEIL, à propos d'une fausse copie de la déclaration de François Ier (1687) ; supplique de Pierre Jacques de BRETIGNIERES au maître des Eaux et Forêts pour faire récupérer le bois du PUY DU ROZIER par ceux qui ont été victimes d'un incendie (1727) ; procès verbaux par les officiers et les juges de la gruerie de CORBEIL suite à l'incendie survenu dans la forêt de SENART (1740-1742) ; procès verbal de saisie de deux pièces de bois à la requête du procureur du roi, original et copie (1586). Forêt de SENART. - Actes concernant les bois dans la forêt de SENART, originaux et transcriptions : arpentage et mesurage des bois du ROZIER et des ASNES par Robert MORIN et Jehan HUTIN mesureurs et arpenteurs royaux (1556) ; contrat de vente d'une coupe des bois du ROZIER et de COMBEAUX par Etienne de FLEURY (1563) ; rapport d'arpentage du bois du ROZIER par Jehan HUTIN (1564) ; vente de coupe de bois près COMBEAUX par Etienne de FLEURY à M DOUBLET (1572) ; affiches pour la vente de bois taillis dans la forêt de SENART (1582) ; contrat par lequel Pierre RICHER délaisse à Nicolas REGNAULT marchand, trois pièces de bois lui appartenant à cause d'un échange avec Catherine du TILLET (1586) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à la veuve LEMAIRE (1592) ; quittance par Madeleine de LIERRES à Robert de LAUNAY (1593) ; mesurage des bois appartenant à Etienne de FLEURY (1595) ; vente de la coupe de bois du VAL par Nicolas THIBEUF à Jacques BARRE et Jehan REGNAULT (1606) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à Pierre MATHIS (1607) ; saisie faite sur Jacques BARRE et Jehan REGNAULT pour le paiement de coupes de bois (1608) ; rapport de mesurage (1608) ; vente de coupe de bois par Jean de REGIS à Robert LAUNAY (1614) ; vente des coupes de bois du ROZIER et des ASNES (1616) ; mesurage des bois taillis du ROZIER et des ASNES appartenant à Nicolas THIBEUF (1617) ; exploit fait à différents particuliers à la requête de Robert LAUNAY au sujet de coupes de bois faites par eux sans son accord (1619) ; arpentage par BOURDON (1619) ; arpentage du pré de la MOTHE et du pré HERSAN (1619) ; marché de la coupe des bois du ROZIER et des ASNES par Nicolas THIBEUF au profit de Nicolas COTTON (1626) ; procès verbal d'arpentage d'une pièce de bois du chantier du grand ROZIER appartenant à Nicolas THIBEUF (1634) ; arpentage de plusieurs pièces de bois à la requête de M de La MORINIERE contre Hubert SENECHAL (1636) ; mesurage de bois taillis sis à COMBEAUX coupés par Jean LAMOUR marchand à TIGERY (1655) ; mesurage du pré HERSAN (1655) ; mesurage du bois de la MOTHE du Parc et du pré HERSAN (1657) ; mesurage du bois du ROZIER (1659) ; vente de la coupe du bois du ROZIER à Jean LAMOUR par Nicolas THIBEUF (1659) ; marché entre FONTAINE agent de Nicolas THIBEUF et DELAMARRE concernant les bois Brûlés (1666) ; mesurage du bois de la MOISSONNERIE (1668) ; information à la requête de Nicolas THIBEUF, commission pour Nicolas THIBEUF et exploit d'ajournement à différents particuliers en réponse (1668) ; mesurage des bois Brûlés appelés bois du ROZIER et des ASNES (1668) ; vente d'une coupe de bois par Eustache Thibeuf à Pierre DARBONNE (1670) ; commission des juges du siège de la table de marbre à PARIS donnée à Eustache THIBEUF pour faire informer des délits commis dans ses bois (1672) ; sentence du gruyer de CORBEIL contre AUBOIN marchand, procès verbal d'estimation du délit, sentence et réception de serment en faveur d'Eustache THIBEUF, exploit de signification de la sentence, requêtes (1673-1679) ; mesurage du pré HERSAN (1703) ; mesurage du pré HERSAN et du bois de la MOTHE (1715) ; rapport d'arpentage d'une pièce de bois à la requête d'Eustache THIBEUF (1717) ; vente par POPELIN receveur de SAINT JEAN EN L'ISLE à Robert PIA (1651) ; procès verbal d'arpentage de plusieurs pièces de vignes et du bois des ASNES, acte entre Pierre Jacques de BRETIGNERES et Noël AGNAN, une lettre de THOMAS (1754) ; liasse contenant l'état et dépouillement des procès verbaux d'arpentage des routes ouvertes dans la forêt de SENART pour ce qui passe dans les bois de Monsieur l'abbé de BRETIGNIERES, l'état des bois situés dans la forêt de SENART appartenant à Monsieur de BRETIGNIERES et une remarque sur les plans du bois par BLONDEL arpenteur royal à MELUN, mémoire des bois dépendants de la terre du VAL et de SAINT GERMAIN, déclaration des bois de SAINT SPIRE dans la forêt de SENART [s.d.]. Plans des bois appartenant à Pierre Jacques de BRETIGNIERES dans la forêt de SENART : un plan aquarellé des bois et friches des COMBEAUX, deux plans des bois du PUY DU ROZIER, deux plans des bois du PRE HERSANT et de la MOTTE, deux plans des bois des ANES ; copies desdits plans, nombreux plans parcellaires avec noms des propriétaires ; un rapport d'arpentage des COMBEAUX par Pierre Antoine RIVIERE, un autre de SESQUINEMARE (1719) ; un acte de vente d'une pièce de bois par Anne Charles René de BRETIGNIERES à Pierre PONCET (1743)

Date

1538-1754

Cote

77J/103

Résultat n°7

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Date

1548-1816

Cote

79J42/4

Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246

Résultat n°9

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

Date

1558-1761

Cote

B/1863

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Date

1580-1747

Cote

A/877

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes, arrêts, sentences, notes et extraits, concernant le droit de gruerie qui appartient à la seigneurie de BRUNOY.

Date

1580-1733

Cote

A/796

Résultat n°12

Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET (à LONGPONT).

Date

1584-1769

Cote

4J/50

Résultat n°13

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : quatre registres d'expéditions du greffe (6 novembre 1595-19 mars 1599), (13 décembre 1601-3 mars 1606), (7 mars 1606-19 juin 1612), (15 mai 1618-7 mars 1633) ; un registre d'écrous (octobre 1676-juillet 1678) ; (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure criminelle : un registre des produits du Bailliage (1741) ; un répertoire des minutes du greffe (1760-1775) ; Eaux et forêts :un registre des rapports de gardes chasse et messiers (25 novembre 1779-6 juillet 1789) ; (assises du Bailliage) : liste des habitants ayant reconnu pour seigneur le marquis d'Athis (1727, 1729, 1730)

Date

1595-1789

Cote

B/97

Résultat n°14

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : généralités.

Date

1596-1684

Cote

26J/71

Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1601).

Date

1601

Cote

E/4471

Résultat n°16

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : plaintes contre des pêcheurs à la ligne, procès-verbaux de visites de rivières, fauchage, entretien de portereaux (1608, 1611-1612, 1619, 1621-1622, 1630-1632, 1637, 1650-1651, 1658, 1660, 1663, 1680, 1697, 1745, 1762) ; projet, mémoires, visites de moulins pour servir à rendre la rivière d'Essonne navigable depuis Malesherbes jusqu'à Corbeil (1750) ; procès-verbaux de prisée de moulins du Bailliage (1601, 1604, 1606-1607, 1610, 1630, 1636, 1648, 1653-1654, 1658, 1661, 1667, 1671, 1676, 1678, 1685, 1709, 1715-1716, 1762)

Date

1601-1762

Cote

B/1866

Résultat n°17

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Date

1602-1790

Cote

B/2032

Résultat n°18

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : bornages des bois et forêts, procès-verbaux de recollements, de délivrances (1607, 1609, 1610, 1613, 1614, 1623, 1634-1637, 1639, 1644, 1649, 1653, 1655, 1657, 1659-1660, 1665, 1667-1668, 1670-1672, 1674-1676, 1678-1683, 1685-1686, 1688, 1690, 1692, 1696, 1698-1701, 1703-1714, 1716-1733, 1735-1737, 1739-1741, 1744-1756, 1758-1769)

Date

1607-1769

Cote

B/1864

Résultat n°19

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre de la chambre de police (janvier 1610-septembre 1614) ; cinq registres de police (1610-1617), (1703-1720), (1723-1728), (1728-1729), (1730-1731) ; ordonnances de police (1620-1770) ;significations, réquisitions, procès verbaux, assignations (1778-1790) ; procès verbaux de maréchaussée (1788-1790)

Date

1610-1790

Cote

B/753

Résultat n°20

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : procédures pour délits de chasse (1613, 1623, 1628-1629, 1631-1632, 1634, 1637, 1640-1644, 1655, 1658-1660, 1663, 1667-1669, 1673-1675, 1682-1683, 1687, 1689, 1703, 1706, 1723-1724, 1733-1734)

Date

1613-1734

Cote

B/1865