Résultat n°1
|
|
ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).
|
Cote 986W/82
|
Date 1941-1957
|
Lieu
ITTEVILLE
|
Type de document
procès-verbal, affiche, coupure de presse, plan, budget, contrat, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, tarif, rapport
|
|
-
Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote 986W/73
|
Date 1940-1956
|
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS
|
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif
|
|
-
Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...
|
Résultat n°3
|
10 medias
|
VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation du sieur DESJARDINS, locataire d'un terrain appartenant la commune, 1820 [1] ; demande de la duchesse de RAGUSE d'une petite portion de terrain communal, 1821 [2] ; conduites d'eau, 1828-1829 [3] ; autorisation d'installer des conduites d'eau pour la duchesse de RAGUSE et autres particuliers, 1845-1850 (plan) [4] ; fontaine : réparations, 1859-1880 [5] ; lavoir : travaux, police, 1822-1894 [6] ; droit d'usage, vaine pâture, 1852-1900 [7] ; sépulture de Mme HUE dans le parc de sa propriété derrière l'église, plans (plan et coupe en couleur du village), 1829 [8].
|
Cote 2O/1474
|
Date 1820-1900
|
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation...
|
Résultat n°4
|
|
VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; terrains : acquisitions, échanges, 1860-1869 [2] ; mare et lavoir : construction, 1852-1862 [3] ; puits, lavoir et fontaine : demande de subvention, travaux, 1909, 1933 [4] ; vaine pâture : règlement, 1850, 1879-1881 [5] ; asile de nuit : construction, 1888-1891 [6] ; achat d'une horloge, 1911 [7] ; pompe à incendie, 1850-1854 [8] ; adduction d'eau potable, 1936-1937 [9] ; électricité, 1930-1932 [10] ; téléphone, 1926 [11].
|
Cote 2O/1422
|
Date 1847-1937
|
Lieu
VILLECONIN
|
Type de document
questionnaire d'enquête, règlement
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire...
|
Résultat n°5
|
|
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Acquisitions de terrains, défrichement et plantation, contestation de propriété, 1813-1937 [1] ; aliénations, mitoyennetés, 1851-1932 [2] ; baux, droit de parcours et vaine pâture, 1856, 1939 [3] ; bâtiments communaux : construction d'une salle municipale et de bains-douches, travaux de réfection, 1874, 1938 [4] ; établissement d'un marché d'approvisionnement, 1928 [5].
|
Cote 2O/1414
|
Date 1813-1939
|
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
|
Type de document
bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....
|
Résultat n°6
|
|
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses et secours : célébration des 3 journées de juillet 1830, secours aux indigents atteints par le choléra, dépenses diverses, 1831-1832, 1852-1859, 1927-1938 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [2] ; taxes, emprunt, 1927, 1935 [3] ; arrêtés et règlement de police municipale, 1851-1856, 1902, 1913-1921 [4] ; personnel communal : nominations, créations de postes, cessations d'activité, traitements, réclamation du garde champêtre SPENGLER, 1870-1871, 1922, 1929-1939 [5] ; donation KANDER, 1935 [6] ; affaires diverses : plaintes, vaine pâture, publicité des séances du conseil municipal, pompes funèbres, correspondance, extraits de délibérations, 1876-1939 [7].
|
Cote 2O/1407
|
Date 1830-1939
|
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
|
Type de document
règlement
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses...
|
Résultat n°7
|
|
VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].
|
Cote 2O/1379
|
Date 1803-1938
|
Lieu
VERT-LE-PETIT
|
Type de document
titre de propriété
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
|
Résultat n°8
|
|
VAUGRIGNEUSE. - Biens communaux, équipement. - Travaux communaux, 1879 [1] ; vaine pâture, 1863-1864 [2] ; lavoir, fontaine : acquisition, travaux, 1844-1934 [3] ; acquisition d'un puits au hameau du CHATAÎGNER, canalisations, 1859-1860, 1876, 1909 [4] ; éclairage des rues, électricité, 1901-1932 [5].
|
Cote 2O/1334
|
Date 1844-1934
|
Lieu
VAUGRIGNEUSE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VAUGRIGNEUSE. - Biens communaux, équipement. - Travaux...
|
Résultat n°9
|
|
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement. - Bâtiments communaux : ventes, 1847-1899 [1] ; sablière, 1895-1896 [2] ; puits, 1855 [3] ; pompe à incendie, 1867 [4] ; mare, 1861 [5] ; lavoir et abreuvoir, 1870-1897 [6] ; vaine pâture, 1865 [7] ; eau, 1896-1935 [8] ; électricité, 1926 [9] ; téléphone, 1910 [10]
|
Cote 2O/1323
|
Date 1847-1935
|
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement....
|
Résultat n°10
|
|
SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).
|
Cote 2O/1293
|
Date 1837-1933
|
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, VANNE (COURS D EAU)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
|
Résultat n°11
|
|
SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments et terrains communaux, 1909, 1937-1938 (1] ; affaire JUGE : revendication concernant un terrain attenant à son moulin (plan), 1869 [2] ; lavoir : construction, travaux, 1900-1923 [3] ; mare : aliénation, 1913-1914 [4] ; construction de l'abreuvoir : extrait de délibération, 1906 [5] ; vaine pâture, 1859-1875 [6] ; électricité, 1923 [7].
|
Cote 2O/1219
|
Date 1859-1938
|
Lieu
SAINT-YON
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments...
|
Résultat n°12
|
|
SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, an Xl [1802-1803] -1821 [1] ; immeuble : acquisition, 1862 [2] ; terrains : acquisition, bail, 1908-1930 [3] ; hôpital : travaux, 1919-1933 [4] ; lavoir : construction, travaux 1814, 1889, 1907-1908 [5] ; vaine pâture, 1851-1852 [6] ; vente d'arbres, 1877 [7] ; bureau de poste, télégraphe, téléphone : acquisition, bail, 1882-1886, 1909 [8] ; eau, 1900, 1935 [9] ; électricité, 1897, 1911-1920 [10] ; augmentation du prix de la place de la voiture publique : extrait de délibération, 1919 [11].
|
Cote 2O/1214
|
Date 1802-1935
|
Lieu
SAINT-VRAIN
|
Type de document
bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens...
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote 2O/1204
|
Date 1846-1937
|
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
|
Type de document
plan
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement....
|
Résultat n°14
|
|
|
Cote 2O/1175
|
Date 1815-1935
|
Lieu
SAINT-HILAIRE
|
Type de document
questionnaire d'enquête
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
|
Résultat n°15
|
|
|
Cote 2O/1159
|
Date 1854-1936
|
Lieu
SAINT-ESCOBILLE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-ESCOBILLE - Biens communaux, équipement. - Vente...
|
Résultat n°16
|
|
|
Cote 2O/1149
|
Date 1847-1877
|
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
|
Type de document
questionnaire d'enquête
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Biens communaux, équipement....
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote 2O/1126
|
Date 1848-1936
|
Lieu
SACLAS
|
Type de document
bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SACLAS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
|
Résultat n°18
|
|
PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'immeubles JACQUEMET, 1890, et FANON, 1929 [1] ; mare : acquisition DESMARD et travaux, 1869-1874 [2] ; mare : suppression, 1913-1920 [3] ; mare : acquisition de terrain (affiche), 1930 [4] ; puits : forage, 1860 [5] ; pompe à incendie, 1926-1939 [6] ; extraits de délibérations : vaine pâture, 1856, éclairage, 1860, droits de place, 1935 [7].
|
Cote 2O/1087
|
Date 1856-1939
|
Lieu
PUSSAY
|
Type de document
délibération
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
|
Résultat n°19
|
|
PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1807-1907 [1] ; horloge, 1872 [2] ; lavoir, 1859-1932 [3] ; mare, 1883 [4] ; puits et pompe, 1860-1939 [5] ; vaine pâture, 1860-1863 [6] ; éclairage au pétrole, 1891 [7] ; électricité, 1926 [8] ; eau, 1930-1936 [9].
|
Cote 2O/1060
|
Date 1807-1939
|
Lieu
PECQUEUSE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
|
Résultat n°20
|
|
ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1847-1899, 1920-1925 [1] ; baux, 1876, 1886-1890 [2] ; ventes d'arbres, 1824, 1855-1898 [3] ; vente de boues, 1870-1888 [4] ; vaine pâture : règlement, 1853 [5] ; travaux communaux, 1862 [6] ; lavoir, puits : acquisition, travaux, 1854-1863, 1891-1924 [7] ; pompe à incendie : acquisition, construction d'une remise, 1855, 1896-1899 [8] ; horloge : achat, demande de secours, 1875, 1888 [9] ; électricité, 1931 [10].
|
Cote 2O/1007
|
Date 1824-1931
|
Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
|
Type de document
bail, règlement
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
|
Résultat n°21
|
|
|
Cote 2O/997
|
Date 1825-1932
|
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ONCY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
|
Résultat n°22
|
|
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations, baux, droits de place, droit de vaine pâture, vente d'arbres, 1847-1919 [1] ; terrains de jeux et de sports, stand de tir, foyer rural, habitations à bon marché, 1926-1938 [2] ; construction d'un asile de nuit au hameau de BONVILLIERS, 1887 [3] ; classement du polissoir de la PETITE-GARENNE à VILLEMARTIN parmi les monuments historiques, 1902 [4] ; acquisition d'une pompe à incendie et construction d'une remise, horloge, création d'un réseau téléphonique, 1849-1929 [5].
|
Cote 2O/949
|
Date 1847-1938
|
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
|
Type de document
bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.-...
|
Résultat n°23
|
|
MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : différend avec BOUFILS DE CROSNE, 1828 [1] ; terrains : aliénation, 1859-1878, 1906-1922 [2] ; marché : règlement, baux, travaux, 1892, 1907, 1932 [3] ; marché et terrain de sports : acquisition de terrains, 1939 [4] ; vaine pâture, 1856, 1859 [5] ; location d'une place publique pour y établir un bal, 1853-1856 [6].
|
Cote 2O/916
|
Date 1828-1939
|
Lieu
MONTGERON Commune, CROSNE
|
Type de document
bail, règlement
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
|
Résultat n°24
|
|
MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1793-1794, 1847 [1] ; vaine pâture, 1856 [2] ; cession d'un terrain, 1909 [3] ; bâtiments communaux, 1925, 1937 [4] ; acquisition d'une horloge, 1889-1890 [5] ; abreuvoir, 1866-1892 [6] ; lavoir, 1881-1935 [7] ; mare, puits, 1895-1900 [8] ; pompe à incendie, 1887-1890 [9] ; électricité, 1925-1936 [10].
|
Cote 2O/891
|
Date 1793-1937
|
Lieu
MOLIERES (LES)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens...
|
Résultat n°25
|
|
MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation d'abattage d'arbres, 1811 [1] ; autorisation de planter des peupliers, 1812 [2] ; procédure contre COCHIN pour la restitution de biens communaux, 1827 [3] ; aliénations de terrains, 1810-1887, 1939 [4] ; baux, 1845-1931 [5] ; bois communaux : coupes de bois et location de chasse, 1860-1876 [6] ; ventes d'arbres, 1826-1903 [7] ; vaine pâture, 1848-1852 [8] ; droit d'herbage dans les bois de la famille du LAU d'ALLEMANS : procédure, pourvoi en cassation, acte du 15 mai 1373 d'Isabelle de MEULLENT concédant des droits aux habitants de MILLY et lettres patentes de CHARLES V d'août 1371 (8 pages imprimées), mémoire imprimé contre madame veuve du LAU d'ALLEMANS (40 pages), pièces de procédure, correspondance, 1855-1858 [9] ; procédure contre BAFFROY pour la restitution d'un terrain communal, 1859 [10] ; vente d'un cheval de l'armée, 1871 [11] ; vente de l'ancienne mare, 1873-1874 [12].
|
Cote 2O/876
|
Date 1810-1939
|
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
|
Type de document
dossier de procédure, bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation...
|
Résultat n°26
|
|
|
Cote 2O/850
|
Date 1804-1936
|
Lieu
MEREVILLE Commune
|
Type de document
bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres,...
|
Résultat n°27
|
|
IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].
|
Cote 2O/666
|
Date 1792-1936
|
Lieu
IGNY
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
|
Résultat n°28
|
|
|
Cote 2O/375
|
Date 1851-1939
|
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
|
Type de document
pièce comptable, budget
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.
|
Résultat n°29
|
|
|
Cote 1MI/331
|
Date s.d
|
Lieu
ARPAJON Commune, MEREVILLE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERT-LE-PETIT
|
Type de document
atlas
|
|
-
Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
-
Archives seigneuriales privées et archives privées....
-
Marquisat d'Arpajon et de Méréville
- Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
|
Résultat n°30
|
|
|
Cote 1MI/311/34
|
Date s.d
|
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
-
Archives seigneuriales privées et archives privées....
-
Marquisat d'Arpajon et de Méréville
- Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
|
Résultat n°31
|
|
|
Cote 1Mi/1/1
|
Date 1559-1795
|
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
|
Type de document
bail, déclaration féodale
|
|
-
Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
-
Archives seigneuriales privées et archives privées....
-
Marquisat de CHILLY et LONGJUMEAU.
- CHILLY-MAZARIN : Gestion du domaine seigneurial et...
|
Résultat n°32
|
|
|
Cote 77J/391
|
Date 1576-1671
|
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
|
Type de document
bail, inventaire
|
|
-
Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...
|
Résultat n°33
|
|
|
Cote 77J/390
|
Date 1604-1647
|
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
|
Type de document
correspondance, bail
|
|
-
Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...
|
Résultat n°34
|
|
ECHARCON, seigneurie d'. - Contentieux : sentence en faveur de Jehan Bouguier, seigneur d'ECHARCON, contre Robert Becquet, déclarant que le pressoir seigneurial d'ECHARCON n'est pas un pressoir banal envers Robert Becquet à cause de son fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON ; le dit Becquet est condamné à une amende pou "" mots injurieux contre ledict demandeur [Jehan Bouguier] "" [1 pièce sur parchemin] (1601) ; sentence de l'assemblée d'habitants d'ECHARCON, représentée par 30 personnes, autorisant Jehan Bouguier a reprendre la propriété de la maison du curé [1 pièce papier] (1608) ; sentence condamnant Olivier Bridier, commissaire de l'artillerie de la Marine du Ponant, à payer à Jehan Bouguier, le champart pour 4 arpents de terre aux Minotes de Misery ; Jehan Bouguier avait hérité de la seigneurie de Misery, à VERT-LE-PETIT, de son père Christofle Bouguier qui l'avait acquise du chapitre Saint-Marcel avec les droits de censive, de champart et quart de boisseau [1 cahier papier de 10 f°] (1621) ; Requête de Jehan Bouguier contre Robert Becquet, conseiller du roi en sa cour des Monnaies, concernant des droits seigneuriaux qu'il prétend sur plusieurs maisons et terres d'ECHARCON dans la censive du fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON [1 cahier papier de 10 f°] (1628) ; Sentences accordant à Jehan Bouguier d'entrer en possession de vigne et d'héritage sur la Montagne d'ECHARCON, à ECHARCON, suite à la renonciation de ces biens par Michel Renault et Marc Rossignol [2 pièces sur parchemin] (1635).
Nota : Boite constatée disparue en 2008.
|
Cote 77J/198
|
Date 1601-1635
|
Lieu
ECHARCON, VERT-LE-PETIT
|
Type de document
minute juridictionnelle
|
|
-
Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- ECHARCON, seigneurie d'. - Contentieux : sentence en...
|
Résultat n°35
|
|
ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : procès de Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, contre Robert Becquet, conseiller du roi, général en la cour des Monnaie, seigneur du fief de l'Hôtel-Dieu et de Montréal à ECHARCON, puis Valentine de Malleville sa veuve, leur fils Alexandre Becquet, avocat au Parlement, et les habitants d'ECHARCON, concernant le droit et l'utilisation du pressoir banal de la seigneurie d'ECHARCON depuis son acquisition par Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, Jehanne et Catherine de Carnazet, filles et héritières d'Anthoine de Carnazet, seigneur d'ECHARCON, de Mezallan, Villiers, Gravelle et de Bataille, à ECHARCON. Pièces justificatives et preuves de baux de vignes, de droits de pressurage et de l'existence de ce pressoir banal depuis 1392, faits par Anthoine de Carnazet, Guillaume de Carnazet, Claude Fraguier, Christofle Bouguier, Jehan Bouguier, etc. jusqu'en 1636 [29 pièces sur papier et parchemin] (1601-1636).
|
Cote 77J/196
|
Date 1601-1636
|
Lieu
ECHARCON
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : procès...
|
Résultat n°36
|
|
ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt du Palais à PARIS, contre l'Hôtel-Dieu de PARIS, autorisant Claude Fraguier, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, d'avoir un pressoir banal à ECHARCON et de contraindre les habitants d'ECHARCON d'y pressurer leur vin ; terrier de la seigneurie d'ECHARCON établi à la demande de Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier [1 registre de 8 f° sur parchemin avec enluminure en couleur sur la première page représentant des mûriers et des fraisiers] (1564) ; "" Mémoire de ceulx qui ont recongnu debvoir des petits boucaux de grain au papier terrier de desfuncte damoiselle Claude Fragier, ayeule de monsieur Bouguier, conseiller en la cour, extraits sur ledit papier terrier de lan 1564, 1565 et 1567 "" à ECHARCON et "" en 1576 pour le fief de Villiers "" à ECHARCON [1 pièce de 3 f° sur papier] (1564-1576). Comptabilité, recettes : baux à rente et à cens, ventes, titres nouvels, partages, échanges, constitutions de rentes, déclarations de cens, sur des terres, sur le presbytère et des maisons à ECHARCON, à LA NORVILLE, SACLAS, VERT-LE-GRAND et BONDOUFLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON, de VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LA NORVILLE et SACLAS, et, fait entre divers habitants d'ECHARCON pour des biens en censive de Claude Fraguier [67 pièces sur papier et parchemin] (1548-1574). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, jardins et de rentes sur des maisons et des terres à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT et LA NORVILLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, à, des habitants d'ECHARCON, [25 pièces sur parchemin] (1547-1571).
|
Cote 77J/191
|
Date 1548-1576
|
Lieu
ECHARCON, PARIS Commune, NORVILLE (LA), SACLAS, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
|
Type de document
TERRIER, déclaration féodale
|
|
-
Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt...
|
Résultat n°37
|
|
TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.
|
Cote 48J/236
|
Date 1836-1921
|
Lieu
DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
|
Type de document
acte authentique, cahier des charges, pièce comptable, compte financier
|
|
-
Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...
|
Résultat n°38
|
|
Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38 pièces, dont 14 liées]. - Comptabilité générale : bail de Gabrielle d'ALLONVILLE, veuve de Guy de ROCHECHOUARD, à Léonard HOUDON, vigneron, moyennent huit minots de blé inclus et six chapons (1621) ; bail de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et de La FOLLEVILLE, à Cosme BALLET, meunier, moyennent dix minots de blé méteil et six chapons (1632) ; bail de la veuve de ROCHECHOUARD à Richard HOUDON, meunier, moyennant dix minots de blé méteil et six chapons (1627) ; prisée (1632) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Léonard HOUDON, meunier, moyennant quatre minots de blé méteil et trente cinq livres en argent et six chapons [s. d.], prisée (1638), ratification de bail de Gabrielle d'ALLONVILLE à Léonard HOUDON, meunier (1632), prisée (1644), bail de Guy de SENE, seigneur de SAINT-CYR, à Antoine TEVET, meunier (1653), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, abbé, à Jeanne BORDIER, la veuve de Pierre BOUTHEVILLAIN, meunière, moyennant trois cent quatre vingt livres deux cent bottes de foin et six chapons (1665), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, à Joachim MARCHAND, meunier, moyennant quatre cent cinquante livres six chapons et six canards (1670) ; prisées (1621, 1647), procès-verbal de prisée (1761), bail de Simon Claude GRASSIN, seigneur de MAISONCELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE, ARRANCOURT, à Louis et Henry CHATELLAIN, fermiers (1770), mémoire du maréchal de BALINCOURT, sur le curage et nettoyage des rivières d'Esclimont et de la Juine [s. d.] ; correspondance (1827) ; plan aquarellé du moulin de SAINT-CYR, coul., dim. 51 cm x 34 cm (an VII) [1798/1799] ; comptabilité générale : bail d'Etienne PENOT, receveur de la terre, à Louis Henry CHATELLAIN, meunier du moulin à eau de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1759) ; baux de la veuve de Simon Claude GRASSIN à Michel CHARPENTIER, meunier (1773, 1786, 1796) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Geneviève ALLOIS, veuve de Michel CHARPENTIER (1808) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL, préfet du département du Loiret, à Pierre CHARPENTIER, meunier (1817) ; réduction de bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à la veuve de Michel CHARPENTIER (an X) [1801/1802] ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL à Jean-Pierre CHARPENTIER, meunier (1824, 1834) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Jean-Pierre CHARPENTIER (1844) ; extrait de procès-verbal de visite (an X) [1801/1802], procès-verbal de réception (an X) [1801/1802] ; décompte du moulin (1778-an VI) [1778-1797/1798] ; attestation de Michel CHARPENTIER (1786) ; arrêtés des comptes de loyers du moulin (an VI) [1797/1798].
|
Cote 30J/83
|
Date 1621-1844
|
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), ECLIMONT (COURS D EAU)
|
Type de document
bail, plan, procès-verbal, correspondance
|
|
-
Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38...
|
Résultat n°39
|
1 media
|
|
Cote 27J/115
|
Date 1653-1878
|
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
|
Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure
|
|
-
Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...
|
Résultat n°40
|
|
Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier d'Antoine Dallonville et Magdelaine Mesme sa femme, seigneurs de Lardy [en fait compilation d'actes notariés de 1572, copies du 17e siècle] très abîmé. Registre censier du village du Cochet appartenant aux Célestins de Paris (1526). Extrait du papier terrier de Lardy de 1579, copie incomplète de 1637 [rédigée pour prouver que les vignes sont sujettes au pressoir banal de Lardy]. Déclaration des biens des propriétaires de Lardy à inscrire au terrier (1580) ; copie d'extraits du terrier de Lardy passé en 1580. Inventaire abrégé des titres, papiers et enseignement de la terre et seigneurie de Lardy [copie] (1714). Donation de tous les profits de fief, droits, lods et ventes, saisines et amendes, arrérages du cens, rentes et autres sur la terre de Lardy, par Jean de Bombel à Antoine de Campremy, à cause de Jeanne d'Allonville épouse de de Bombel et mère d'Antoine de Campremy (1636) ; opposition au sujet des droits acquis par la donation entre Antoine de Campremy et Claude de Ragois qui agit pour Claude Cornuel (1637). Mémoire relatif à la déclaration des héritages tenus en censive de Lardy, états des terres, déclarations d'héritages.
|
Cote 27J/94
|
Date 1572-1714
|
Lieu
LARDY
|
Type de document
TERRIER, inventaire, CENSIER, déclaration
|
|
-
Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier...
|