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88 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : rivière d'Orge, baux, pressoirs, chasse, relation avec les curés [liasse 8], baux, comptes et bois [XVIIIe siècle, liasse 9], vente du domaine [an X (1801-1802), liasse 11] : 600 vues.

Cote
1MI/311/34
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°2

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : état des fermes, prés, terres, moulins, pressoirs et maisons dépendant du marquisat de Leuville [1751, portefeuille A 27], atlas du Bouchet [XVIIIe siècle], livre de rentes de Vert-le-Petit [1755] : 500 vues.

Cote
1MI/331
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune, MEREVILLE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERT-LE-PETIT
 Type de document
atlas

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°3

CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x 18, N. et B.

Cote
6FI/62
 Date
1991
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x...
Résultat n°4

CORBEIL. - Pressoir Promt. La station du tramway de MILLY. Carte postale. Dim. 13 x 18, N. et B.

Cote
6FI/61
 Date
1991
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • CORBEIL. - Pressoir Promt. La station du tramway de...
Résultat n°5

VILLECONIN. - Les domaines de la Seigneurie de VILLECONIN : extrait page 455 du Terrier : mentionnant le château de Villeconin et le pressoir banal. Photographie, N. et B. [texte du XVIIIe siècle].

Cote
9FI/179
 Date
1991
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • VILLECONIN. - Les domaines de la Seigneurie de VILLECONIN...
Résultat n°6

MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

Cote
1J/767
 Date
1749-1978
 Lieu
MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN
 Type de document
étude, cahier de doléances, tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
Résultat n°7

ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

Cote
986W/82
 Date
1941-1957
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
procès-verbal, affiche, coupure de presse, plan, budget, contrat, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, tarif, rapport

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...
Résultat n°8

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

Cote
986W/73
 Date
1940-1956
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...
Résultat n°9

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.
Cote
2O/375
 Date
1851-1939
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.
Résultat n°10

PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'immeubles JACQUEMET, 1890, et FANON, 1929 [1] ; mare : acquisition DESMARD et travaux, 1869-1874 [2] ; mare : suppression, 1913-1920 [3] ; mare : acquisition de terrain (affiche), 1930 [4] ; puits : forage, 1860 [5] ; pompe à incendie, 1926-1939 [6] ; extraits de délibérations : vaine pâture, 1856, éclairage, 1860, droits de place, 1935 [7].

Cote
2O/1087
 Date
1856-1939
 Lieu
PUSSAY
 Type de document
délibération

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°11

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Acquisitions de terrains, défrichement et plantation, contestation de propriété, 1813-1937 [1] ; aliénations, mitoyennetés, 1851-1932 [2] ; baux, droit de parcours et vaine pâture, 1856, 1939 [3] ; bâtiments communaux : construction d'une salle municipale et de bains-douches, travaux de réfection, 1874, 1938 [4] ; établissement d'un marché d'approvisionnement, 1928 [5].

Cote
2O/1414
 Date
1813-1939
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°12

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation d'abattage d'arbres, 1811 [1] ; autorisation de planter des peupliers, 1812 [2] ; procédure contre COCHIN pour la restitution de biens communaux, 1827 [3] ; aliénations de terrains, 1810-1887, 1939 [4] ; baux, 1845-1931 [5] ; bois communaux : coupes de bois et location de chasse, 1860-1876 [6] ; ventes d'arbres, 1826-1903 [7] ; vaine pâture, 1848-1852 [8] ; droit d'herbage dans les bois de la famille du LAU d'ALLEMANS : procédure, pourvoi en cassation, acte du 15 mai 1373 d'Isabelle de MEULLENT concédant des droits aux habitants de MILLY et lettres patentes de CHARLES V d'août 1371 (8 pages imprimées), mémoire imprimé contre madame veuve du LAU d'ALLEMANS (40 pages), pièces de procédure, correspondance, 1855-1858 [9] ; procédure contre BAFFROY pour la restitution d'un terrain communal, 1859 [10] ; vente d'un cheval de l'armée, 1871 [11] ; vente de l'ancienne mare, 1873-1874 [12].

Cote
2O/876
 Date
1810-1939
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation...
Résultat n°13

PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1807-1907 [1] ; horloge, 1872 [2] ; lavoir, 1859-1932 [3] ; mare, 1883 [4] ; puits et pompe, 1860-1939 [5] ; vaine pâture, 1860-1863 [6] ; éclairage au pétrole, 1891 [7] ; électricité, 1926 [8] ; eau, 1930-1936 [9].

Cote
2O/1060
 Date
1807-1939
 Lieu
PECQUEUSE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
Résultat n°14

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses et secours : célébration des 3 journées de juillet 1830, secours aux indigents atteints par le choléra, dépenses diverses, 1831-1832, 1852-1859, 1927-1938 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [2] ; taxes, emprunt, 1927, 1935 [3] ; arrêtés et règlement de police municipale, 1851-1856, 1902, 1913-1921 [4] ; personnel communal : nominations, créations de postes, cessations d'activité, traitements, réclamation du garde champêtre SPENGLER, 1870-1871, 1922, 1929-1939 [5] ; donation KANDER, 1935 [6] ; affaires diverses : plaintes, vaine pâture, publicité des séances du conseil municipal, pompes funèbres, correspondance, extraits de délibérations, 1876-1939 [7].

Cote
2O/1407
 Date
1830-1939
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses...
Résultat n°15

MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : différend avec BOUFILS DE CROSNE, 1828 [1] ; terrains : aliénation, 1859-1878, 1906-1922 [2] ; marché : règlement, baux, travaux, 1892, 1907, 1932 [3] ; marché et terrain de sports : acquisition de terrains, 1939 [4] ; vaine pâture, 1856, 1859 [5] ; location d'une place publique pour y établir un bal, 1853-1856 [6].

Cote
2O/916
 Date
1828-1939
 Lieu
MONTGERON Commune, CROSNE
 Type de document
bail, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°16

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Cote
2O/1379
 Date
1803-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°17

SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments et terrains communaux, 1909, 1937-1938 (1] ; affaire JUGE : revendication concernant un terrain attenant à son moulin (plan), 1869 [2] ; lavoir : construction, travaux, 1900-1923 [3] ; mare : aliénation, 1913-1914 [4] ; construction de l'abreuvoir : extrait de délibération, 1906 [5] ; vaine pâture, 1859-1875 [6] ; électricité, 1923 [7].

Cote
2O/1219
 Date
1859-1938
 Lieu
SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments...
Résultat n°18

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations, baux, droits de place, droit de vaine pâture, vente d'arbres, 1847-1919 [1] ; terrains de jeux et de sports, stand de tir, foyer rural, habitations à bon marché, 1926-1938 [2] ; construction d'un asile de nuit au hameau de BONVILLIERS, 1887 [3] ; classement du polissoir de la PETITE-GARENNE à VILLEMARTIN parmi les monuments historiques, 1902 [4] ; acquisition d'une pompe à incendie et construction d'une remise, horloge, création d'un réseau téléphonique, 1849-1929 [5].

Cote
2O/949
 Date
1847-1938
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°19

VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; terrains : acquisitions, échanges, 1860-1869 [2] ; mare et lavoir : construction, 1852-1862 [3] ; puits, lavoir et fontaine : demande de subvention, travaux, 1909, 1933 [4] ; vaine pâture : règlement, 1850, 1879-1881 [5] ; asile de nuit : construction, 1888-1891 [6] ; achat d'une horloge, 1911 [7] ; pompe à incendie, 1850-1854 [8] ; adduction d'eau potable, 1936-1937 [9] ; électricité, 1930-1932 [10] ; téléphone, 1926 [11].

Cote
2O/1422
 Date
1847-1937
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
questionnaire d'enquête, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire...
Résultat n°20

MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1793-1794, 1847 [1] ; vaine pâture, 1856 [2] ; cession d'un terrain, 1909 [3] ; bâtiments communaux, 1925, 1937 [4] ; acquisition d'une horloge, 1889-1890 [5] ; abreuvoir, 1866-1892 [6] ; lavoir, 1881-1935 [7] ; mare, puits, 1895-1900 [8] ; pompe à incendie, 1887-1890 [9] ; électricité, 1925-1936 [10].

Cote
2O/891
 Date
1793-1937
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°21

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement. - Loyers, 1934 [1] ; droits de place sur le port, 1847-1907 (plan du port de MONTGARDE de 1848) [2] ; vaine patûre, 1846-1872 [3] ; eau, 1926-1935 [4] ; électricité, 1932-1935 [5] ; gaz, 1937 [6].

Cote
2O/1204
 Date
1846-1937
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°22

IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

Cote
2O/666
 Date
1792-1936
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°23

MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres, 1804-1820 [1] ; terrains communaux, 1810-1934 [2] ; biens communaux, 1829-1909 [3] ; vaine pâture, 1860-1861, 1898 [4] ; baux, 1862-1936 [5].

Cote
2O/850
 Date
1804-1936
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres,...
Résultat n°24

SACLAS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : travaux, 1867-1934 [1] ; construction d'un bureau de poste et aliénation d'une place communale (plans sur calque), 1903-1930 [2] ; pompe à incendie, 1848-1855 [3] ; vaine pâture, 1853-1863 [4] ; bail, 1919 [5] ; demande de classement parmi les monuments historiques d'une borne seigneuriale, 1920 [6] ; électricité, 1897 [7] ; eau, 1904-1936 [8].

Cote
2O/1126
 Date
1848-1936
 Lieu
SACLAS
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SACLAS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°25

SAINT-ESCOBILLE - Biens communaux, équipement. - Vente d'immeubles, 1862 [1] ; terrain communal : aliénation, 1854-1860 [2] ; vaine pâture, 1857-1859 [3] ; asile de nuit, 1892 [4] ; puits et mare, 1854-1888 [5] ; puits et pompe, 1875-1912 [6] ; électricité, 1926-1927 [7] ; eau, 1929-1936 [8].

Cote
2O/1159
 Date
1854-1936
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-ESCOBILLE - Biens communaux, équipement. - Vente...
Résultat n°26

VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement. - Bâtiments communaux : ventes, 1847-1899 [1] ; sablière, 1895-1896 [2] ; puits, 1855 [3] ; pompe à incendie, 1867 [4] ; mare, 1861 [5] ; lavoir et abreuvoir, 1870-1897 [6] ; vaine pâture, 1865 [7] ; eau, 1896-1935 [8] ; électricité, 1926 [9] ; téléphone, 1910 [10]

Cote
2O/1323
 Date
1847-1935
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement....
Résultat n°27

SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisition de terrain DEBRAU, 1815 [1] ; questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [2] ; aliénation de terrains, 1893 [3] ; suppression du droit de vaine pâture, 1899-1900 [4] ; lavoir : acquisition d'un terrain, construction, 1900-1901 [5] ; réparation de la pompe de l'école, 1935 [6] ; électricité, 1930-1931 [7].

Cote
2O/1175
 Date
1815-1935
 Lieu
SAINT-HILAIRE
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°28

SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, an Xl [1802-1803] -1821 [1] ; immeuble : acquisition, 1862 [2] ; terrains : acquisition, bail, 1908-1930 [3] ; hôpital : travaux, 1919-1933 [4] ; lavoir : construction, travaux 1814, 1889, 1907-1908 [5] ; vaine pâture, 1851-1852 [6] ; vente d'arbres, 1877 [7] ; bureau de poste, télégraphe, téléphone : acquisition, bail, 1882-1886, 1909 [8] ; eau, 1900, 1935 [9] ; électricité, 1897, 1911-1920 [10] ; augmentation du prix de la place de la voiture publique : extrait de délibération, 1919 [11].

Cote
2O/1214
 Date
1802-1935
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°29

VAUGRIGNEUSE. - Biens communaux, équipement. - Travaux communaux, 1879 [1] ; vaine pâture, 1863-1864 [2] ; lavoir, fontaine : acquisition, travaux, 1844-1934 [3] ; acquisition d'un puits au hameau du CHATAÎGNER, canalisations, 1859-1860, 1876, 1909 [4] ; éclairage des rues, électricité, 1901-1932 [5].

Cote
2O/1334
 Date
1844-1934
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAUGRIGNEUSE. - Biens communaux, équipement. - Travaux...
Résultat n°30

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Cote
2O/1293
 Date
1837-1933
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, VANNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°31

ONCY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1898 [1] ; lavoir, 1876-1932 [2] ; marais, 1863-1896 (plans de 1862) [3] ; vente d'arbres, 1825-1867 [4] ; vaine pâture, 1864-1884 [5] ; eau, 1863 [6] ; électricité,1926 [7].

Cote
2O/997
 Date
1825-1932
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°32

ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1847-1899, 1920-1925 [1] ; baux, 1876, 1886-1890 [2] ; ventes d'arbres, 1824, 1855-1898 [3] ; vente de boues, 1870-1888 [4] ; vaine pâture : règlement, 1853 [5] ; travaux communaux, 1862 [6] ; lavoir, puits : acquisition, travaux, 1854-1863, 1891-1924 [7] ; pompe à incendie : acquisition, construction d'une remise, 1855, 1896-1899 [8] ; horloge : achat, demande de secours, 1875, 1888 [9] ; électricité, 1931 [10].

Cote
2O/1007
 Date
1824-1931
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
bail, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°33

TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Cote
48J/236
 Date
1836-1921
 Lieu
DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
acte authentique, cahier des charges, pièce comptable, compte financier

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...
Résultat n°34

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Cote
EDEPOT17 1N/1
 Date
1804-1918
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°35

ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre, arrêtés, extrait de délibérations, procès-verbal d'adjudication (1846-1915).

Cote
EDEPOT10 1N/2
 Date
1846-1915
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
délibération, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre,...
Résultat n°36
VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation du sieur DESJARDINS, locataire d'un terrain appartenant la commune, 1820 [1] ; demande de la duchesse de RAGUSE d'une petite portion de terrain communal, 1821 [2] ; conduites d'eau, 1828-1829 [3] ; autorisation d'installer des conduites d'eau pour la duchesse de RAGUSE et autres particuliers, 1845-1850 (plan) [4] ; fontaine : réparations, 1859-1880 [5] ; lavoir : travaux, police, 1822-1894 [6] ; droit d'usage, vaine pâture, 1852-1900 [7] ; sépulture de Mme HUE dans le parc de sa propriété derrière l'église, plans (plan et coupe en couleur du village), 1829 [8].

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VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation du sieur DESJARDINS, locataire d'un terrain appartenant la commune, 1820 [1] ; demande de la duchesse de RAGUSE d'une petite portion de terrain communal, 1821 [2] ; conduites d'eau, 1828-1829 [3] ; autorisation d'installer des conduites d'eau pour la duchesse de RAGUSE et autres particuliers, 1845-1850 (plan) [4] ; fontaine : réparations, 1859-1880 [5] ; lavoir : travaux, police, 1822-1894 [6] ; droit d'usage, vaine pâture, 1852-1900 [7] ; sépulture de Mme HUE dans le parc de sa propriété derrière l'église, plans (plan et coupe en couleur du village), 1829 [8].

Cote
2O/1474
 Date
1820-1900
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation...
Résultat n°37

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Vaine pâture : procès-verbaux de contravention.

Cote
EDEPOT18 1N/3
 Date
1893
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°38

VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux : vaine pâture, droit de passage, plaintes, maladies.

Cote
EDEPOT13 1N/1
 Date
1807-1883
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux :...
Résultat n°39

VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux : vaine pâture, correspondance.

Cote
EDEPOT13 1N/2
 Date
1816-1881
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux :...
Résultat n°40
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

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Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)
Cote
27J/115
 Date
1653-1878
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...