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88 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : rivière d'Orge, baux, pressoirs, chasse, relation avec les curés [liasse 8], baux, comptes et bois [XVIIIe siècle, liasse 9], vente du domaine [an X (1801-1802), liasse 11] : 600 vues.

Cote
1MI/311/34
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°2

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : état des fermes, prés, terres, moulins, pressoirs et maisons dépendant du marquisat de Leuville [1751, portefeuille A 27], atlas du Bouchet [XVIIIe siècle], livre de rentes de Vert-le-Petit [1755] : 500 vues.

Cote
1MI/331
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune, MEREVILLE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERT-LE-PETIT
 Type de document
atlas

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°3

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°4

François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille.
Cote
13J/81
 Date
1253-1656
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale, CENSIER, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). -...
Résultat n°5

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Cote
G/283
 Date
1285-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
Résultat n°6

Autres titres

Cote
G/240
 Date
1305-1648
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avis, convention, acte authentique, charte

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Autres titres
Résultat n°7

Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.
Cote
13J/133
 Date
1320-1650
 Lieu
ISERE
 Type de document
TERRIER, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.
Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.
Cote
A/1239
 Date
1334-1626
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.

Cote
A/1120
 Date
1343-1770
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...
Résultat n°10

Seigneurie de LAUNAY. - Titres relatifs à la banalité du pressoir de LAUNAY.

Cote
4J/23
 Date
1390-1683
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Titres relatifs à la banalité...
Résultat n°11

Famille LAPITE, 1459-1545.

Cote
12J/5
 Date
1390-1486
 Lieu
COURANCES
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545.
Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/889
 Date
1471-1763
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°13

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais) : officiers de justice et banalités.
Cote
B/1855
 Date
1481-1760
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)...
Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°15

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.
Cote
27J/93
 Date
1496-1706
 Lieu
LARDY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de PARIS, consent en faveur de Pierre HARDY, huissier aux Requêtes de l'Hôtel, à réduire à dix livres la rente de quinze livres qui est assise sur une maison, située à GROSBOIS ; bail à cens de dix-huit arpents de prés, situés à GROSBOIS, consenti par le grand-prieur, seigneur de SENTENY, en faveur de Raoul MOREAU, moyennant deux sols six deniers de cens ; bail à rente d'une mâsure, sise à BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, à Claude LANGLOIS, hôtelier ; bail à cens des anciens pressoirs bannaux de GROSBOIS, consenti par monsieur, frère du Roi, à M. de SEIGNEROLLES ; bail à ferme des pressoirs de BOISSY-SAINT-LEGER, au sieur CHALANCE.

Cote
A/981
 Date
1506-1788
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de...
Résultat n°17

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.
Cote
26J/21
 Date
1508-1621
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/802
 Date
1513-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°19

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les gens d'église.
Cote
26J/24
 Date
1518-1618
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, et à sa veuve, demoiselle Jacqueline de BAILLY, par : Jean des HALLEAUX, ROBERT VAL, Jacques DUCOIN, Léon BRUYANT, et autres ; donation d'un terceau de pré, faite par Guillemette LAMY, femme de Nicolas d'OUTREVILLE, à la fabrique de Saint-Honest d'YERRES ; transaction entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES, Pierre PETIT, relativement à l'exemption du droit de pressoir bannal, à la charge de payer par an six sols parisis pour droit d'épreinte ; déclaration passée au profit de messire Nicole BUDE, seigneur de VILLIERS et d'YERRES en partie, par Claude HEUDE ; au profit de messire Eustache BUDE, seigneur d'YERRES, par Nicolas BENARD.

Cote
A/1020
 Date
1531-1628
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration féodale, contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...