ANIMAL DOMESTIQUE - Recherche

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1

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : certificats provisoires d'identification des animaux cédés (2006-2013).

Date

2006-2013

Cote

2485W/18

2

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2002-2013).

Date

2002-2013

Cote

2485W/6

3

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2485W/17

4

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

Date

2012

Cote

2485W/11

5

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

Date

1998-2012

Cote

2485W/5

6

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24600 à 24655 (7 décembre 2011 - 19 mars 2012).

Date

2011-2012

Cote

2485W/10

7

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°8259 à 8342 (30 mai 2011 - 20 novembre 2012) et relevé de compte CDAA (mai-juin 2012).

Date

2011-2012

Cote

2485W/14

8

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : réquisitions judiciaires et remboursement par le Tribunal de Grande Instance, dossier de recouvrement (2011-2012).

Date

2011-2012

Cote

2485W/7

9

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24710 à 24759 (20 juin- 14 septembre 2012).

Date

2012

Cote

2485W/12

10

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24760 à 24815 (17 septembre- 28 décembre 2012) et n°24309 (20 août 2010).

Date

2010-2012

Cote

2485W/13

11

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

Date

2011

Cote

2485W/8

12

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24546 à 24599 (25 août- 6 décembre 2011).

Date

2011

Cote

2485W/9

13

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion de la grippe aviaire : plan national de prévention et de lutte pandémie grippale, relevé de décision, notes, plan d'urgence départemental contre les épizooties majeures, correspondance, revue de presse, fiches mémo et kit grippe aviaire avec masques de protection et CD, documentation (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2485W/19

14

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2002-2007).

Date

2002-2007

Cote

2485W/4

15

Activités liées au cheval

Date

1908-2000

Cote

98J/106

16

ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure dans le parc du château d'Avaucourt, S. et O. artistique.

1 media

ATHIS-MONS. - Tombeau de la chienne du duc de Roquelaure dans le parc du château d'Avaucourt, S. et O. artistique.

Date

s.d

Cote

2FI6/71

17

Le chien

Date

1993-2000

Cote

98J/104

18

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

1 media

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

Date

s.d

Cote

2FI7/5

19

EVRY. - Un chat dans un jardin privatif (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1129

20

Présentation et valorisation

Date

1905-1997

Cote

98J/105

21

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de permission de voirie, étude de sol, permis de construire, réunion préparatoire, architecte Stella, notes, correspondances, installations classées.

Date

1991-1995

Cote

1649W/35

22

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse. N. et B.

Date

1994

Cote

6FI/423

23

EVRY. - Téléthon et félithon : grande exposition de 600 chats et chatons, Hippodrome d'Evry, 3 décembre-4 décembre 1994.

1 media

EVRY. - Téléthon et félithon : grande exposition de 600 chats et chatons, Hippodrome d'Evry, 3 décembre-4 décembre 1994.

Date

1994

Cote

18FI/2850

24

3AV/13

Date

1994

Cote

3AV/13

25

ESSONNE TERRE D'AVENTURE

Date

1993

Cote

1464W/1

26

Les animaux du monde

Date

1991-1993

Cote

98J/103

27

Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU, Etablissements CALMELS puis Société GMS, Groupement rhodanien de construction, Etablissements GUIZOL LAUZANNE, Etables HUBERSON, Elevage de chiens JAMAS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Date

1966-1989

Cote

2017W/29

28

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Animaux errants, surveillance : ordres de mise en fourrière d'animaux errants, arrêté départemental fixant les montants des redevances pour les services rendus par la fourrière départementale, règlement intérieur de la fourrière départementale, note et correspondance sur l'ouverture de la fourrière départementale (1984-1988). Société Protectrice des animaux, création d'un refuge SPA : correspondance (1972).

Date

1972-1988

Cote

EDEPOT50 1I/3

29

ATHIS-MONS. - Une personne se promène avec son chien sur le trottoir (mai 1987).

Date

1987

Cote

48FI/111

30

PALAISEAU. - Les ânes de l'INRA [Institut national de recherche agronomique] à proximité du Parc d'Ardenay ; couleur ; 14 cm x 9, 5 cm (1984).

Date

1984

Cote

63FI/16

31

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

Date

1967-1981

Cote

EDEPOT18 1G/24

32

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par l'Etat de la caserne (1946). Construction d'un garage et installation d'une citerne à essence (1967). Conditions de cession de l'immeuble de la mairie au département (1926). Plans. Caserne de gendarmerie d'ANGERVILLE. - Entretien de la caserne appartenant au département (1919). Acquisition par le département (1918). Aménagement des locaux (1971-1973) : procès-verbal de réception définitive (1971), plans. Création d'un chenil dans la caserne (1974). Cession à la commune du jardin de l'actuelle gendarmerie (1981) : acte de cesion amiable. Aliénation à la commune d'une parcelle de terrain au lieudit Le Village (1981).

Date

1918-1981

Cote

1345W/735

33

SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

1 media

SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

Date

1980

Cote

18FI/3707

34

SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

1 media

SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

Date

1980

Cote

44FI/1291

35

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

Date

1813-1979

Cote

EDEPOT80 5I/7

36

AVRAINVILLE - Contributions. - Evaluation des propriétés bâties et non bâties, révisions décennales et quinquennales des revenus nets : correspondance du directeur des contributions directes, 4 procès-verbaux de révision, correspondance avec le géomètre (1888 - 1974) ; constitutions et convocations de la commission communale des impôts directs : correspondance du directeur des services fiscaux (1971 - 1977) ; détermination de l'assiette des différents impôts locaux : correspondance du directeur des services fiscaux, tableaux comparatifs, barêmes (1969 - 1977) ; fixation des centimes additionnels : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1902) ; répartement des contingents communaux : correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1914 - 1922) ; mesures de dégrèvement (1898 - 1902) ; mesures d'abattement (1977 - 1978) ; impôts sur le chiffre d'affaires, les vélocipèdes et les chiens : correspondance (1897 - 1931) ; correspondance diverse (1951 - 1977).

Date

1888-1978

Cote

EDEPOT80 1G/5

37

SAINT-VRAIN. - Le parc zoologique : le plan d'eau (juin 1976).

Date

1976

Cote

44FI/997

38

SAINT-VRAIN. - Le plan d'eau et les animaux du parc zoologique (juin 1976).

Date

1976

Cote

44FI/998

39

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1972 - 1976).

Date

1972-1976

Cote

EDEPOT17 1G/45

40

ETAMPES.- Fête des animaux. Exposition publique : exposés suivis d'un débat sur la protection animale, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

1 media

ETAMPES.- Fête des animaux. Exposition publique : exposés suivis d'un débat sur la protection animale, Salle Saint-Antoine, 5 octobre 1975.

Date

1975

Cote

18FI/592

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