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136 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Représentants du peuple (1793 - 1795).
Cote
L/51
 Date
1793-1795
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN Commune, ORNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAUGRIGNEUSE, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple (1793 - 1795).
Résultat n°2

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

Cote
EDEPOT17 1G/4
 Date
1801-1945
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, déclaration, registre

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Vente et achat de bétail, vaches laitières, porcs, aliments pour animaux, recensement des animaux, dressage des chiens (an XIII-1948).

Cote
EDEPOT17 3F/4
 Date
1804-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
inventaire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Vente et achat de bétail, vaches laitières,...
Résultat n°5

ORSAY. - Contributions et administration financière.
Cote
EDEPOT64 2G/10
 Date
1805-1917
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Contributions et administration financière.
Résultat n°6

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assistance et prévoyance : lettre du maire au Conseil d'Etat au sujet d'une femme se disant mordue par un chien enragé pour obtenir le remboursement des frais réglés au chirurgien GOUTER ; réponse indiquant que les frais doivent être payés par le bureau de bienfaisance.

Cote
EDEPOT8 1Q/4
 Date
1806
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assistance et prévoyance : lettre...
Résultat n°7

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

Cote
EDEPOT80 5I/7
 Date
1813-1979
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, brochure, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, documentation, rapport

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

Cote
EDEPOT17 1G/8
 Date
1816-1821
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication...
Résultat n°9

PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

Cote
2O/1080
 Date
1827-1937
 Lieu
PUSSAY, ETAMPES Commune
 Type de document
inventaire, rapport

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police...
Résultat n°10

PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

Cote
2O/1075
 Date
1829-1936
 Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
plan cadastral, pièce comptable, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...
Résultat n°11

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1867-1877 [1] ; budget, 1860-1931 [2] ; legs HENIN, 1884-1921 [3] ; dépenses, 1848-1878 [4] ; emprunt de guerre, 1871-1873 [5] ; taxe sur les chiens, 1900-1901 [6] ; bureau de bienfaisance, 1912-1919 [7] ; pompes funèbres, 1934 [8] ; personnel communal, 1860-1923 [9] ; affaires diverses, 1873-1926 [10].

Cote
2O/256
 Date
1848-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale.- Arrêtés...
Résultat n°12

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : taxe municipale sur les chiens, rôles.

Cote
EDEPOT7 1L/5
 Date
1850-1875
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : taxe municipale...
Résultat n°13

Loi Grammont du 2 juillet 1850 relative aux mauvais traitements exercés à l'encontre des animaux domestiques : une affiche.
Cote
EDEPOT72 3I/1
 Date
1850
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Police administrative et hygiène publique.
  • Loi Grammont du 2 juillet 1850 relative aux mauvais...
Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Administration générale.- Budget, emprunts, dépenses, 1853-1936 [1] ; police municipale, 1853, 1858, 1891 [2] ; service de voiture publique, 1898, 1905 [3] ; taxe sur les chiens, droit de chasse, fête, 1857, 1889, 1892 [4] ; personnel communal, 1886, 1911-1938 [5].

Cote
2O/273
 Date
1853-1938
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPCUEIL. - Administration générale.- Budget, emprunts,...
Résultat n°15

ORVEAU. - Administration générale.- Dépenses, emprunts, 1854-1903 [1] ; correspondance, extraits de délibérations, 1918-1937 [2] ; legs MARTIN, 1893, 1904 [3] ; taxes sur les chiens et les chasses gardées, 1877, 1929 [4] ; arrêtés, 1856-1859, 1901 [5] ; personnel, 1855, 1919, 1938 [6].

Cote
2O/1025
 Date
1854-1938
 Lieu
ORVEAU
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORVEAU. - Administration générale.- Dépenses, emprunts,...
Résultat n°16

BLANDY. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations, (1855-1900) ; rôles de la taxe municipale sur les chiens, (1865-1898).

Cote
EDEPOT49 2L/1
 Date
1855-1900
 Lieu
BLANDY
 Type de document
registre, déclaration, rôle d'imposition

  • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)

  • BLANDY. - Contributions : taxe municipale sur les chiens...
Résultat n°17

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Taxe municipale sur les chiens : rôle.

Cote
EDEPOT15 2L/1
 Date
1855-1917
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Taxe municipale sur les chiens...
Résultat n°18

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Registre des taxes municipales sur les chiens (1855-1901).

Cote
EDEPOT58 2L/3
 Date
1855-1901
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Registre des taxes municipales...
Résultat n°19

SOUZY-LA-BRICHE. - Contributions, administrations financières. - Rôles de la taxe municipale sur les chiens (lacunes).

Cote
EDEPOT25 1G/2
 Date
1856-1918
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Contributions, administrations financières....
Résultat n°20

CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Taxe sur les chiens (1856-1913, 1923-1946) .

Cote
EDEPOT22 2L/4
 Date
1856-1946
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
registre

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Taxe sur les...