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Résultat n°1

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Date

2002

Cote

2030W/728

Résultat n°2

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Date

2005

Cote

2637W/15

Résultat n°3

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2005

Cote

2570W/28

Résultat n°4

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

Date

2007

Cote

2310W/33

Résultat n°5

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Date

2007

Cote

1982W/66

Résultat n°6

Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

Date

2013

Cote

2430W/1

Résultat n°7

Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque

Date

2005

Cote

INSEIZE/1341

Résultat n°8

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

Date

1999-2002

Cote

2005W/77

Résultat n°9

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2499W/11

Résultat n°10

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire : correspondance familiale, professionnelle, invitations, articles de presse, cartes postales, notes manuscrites, photographies, un exemplaire de Paris-Match (1981), un exemplaire de l'Express (octobre 1995), brochure "" Action culturelle du Conseil général du Morbihan"" (1986), (1981-2007).

Date

1981-2007

Cote

124J/162

Résultat n°11

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Date

1987-2001

Cote

2295W/92

Résultat n°12

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2332W/82

Résultat n°13

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.

Date

2005

Cote

2664W/38

Résultat n°14

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Date

2005

Cote

2463W/27

Résultat n°15

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Date

2005

Cote

2036W/117

Résultat n°16

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

Date

1998-2008

Cote

2329W/185

Résultat n°17

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

Date

1999-2003

Cote

2005W/299

Résultat n°18

Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

Date

2001

Cote

2119W/50

Résultat n°19
CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

1 media

CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

Date

2006

Cote

18FI/3901

Résultat n°20

Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

Date

2003

Cote

2458W/169