Filtrer les résultats
Multimédias
  • 153
  • 4
Période
  • 1
  • 5
  • 13
  • 20
  • 41
  • 60
  • 95
  • 61
  • 48
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 31
  • 17
  • 13
  • 13
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 34
  • 28
  • 24
  • 20
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 157
  • 74
  • 61
  • 51
  • 44
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/99

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

    Date

    1905-1940

    Cote

    5S/116

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Enquêtes parcellaires, arrêtés, rapports d'ingénieurs, plans ; expropriations, arrêtés ; arrêtés de cessibilité (Saint-Yon, Egly, Saint-Sulpice-de-Favières, Arpajon, Boissy-sous-Saint-Yon) (1908) ; arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés : Arpajon, Egly, Boissy-sous-Saint-Yon, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Souzy-La-Briche, Villeconin, Boissy-le-sec, Brières-les-Scellés, Morigny-Champigny, Etampes ; coupures de presse, rapports d'ingénieurs (1908) ; modification du tracé et approbation, raccordement gare de marchandises, enquête des stations (1907-1909) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir (1909) ; projet d'exécution des travaux (1909-1912)

    Date

    1907-1912

    Cote

    5S/113

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Création de la ligne, avant-projet présenté par Félix Tourneux : mémoire à l'appui de la demande en concession (1845) ; chemin de fer de Paris à Orsay, embranchement sur la ligne de Paris à Sceaux : plan en couleur au 1/10 000ème (1845) ; profil en long, profil en long de la variante, profil en travers de la ligne principale (en couleur), profil en travers de la variante (en couleur), enquête d'utilité publique : procès-verbaux (1845) ; avant-projet du tracé par Châtenay, Antony, Verrières, Massy et Palaiseau avec embranchement sur Longjumeau : plan général en couleur et entoilé au 1/10000ème, estimation des dépenses et produits, profil en long de l'embranchement sur Longjumeau (en couleur et entoilé), définition raisonnée du profil en long, définition raisonnée du plan, mémoire à l'appui ; études, tracés et nivellement en vue du prolongement de la ligne vers Palaiseau et Orsay (1845 - 1855) ; Massy : jugement d'expropriation, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et fermiers, plan parcellaire des terrains à acquérir (d'après un calque), tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuille n°1,2,3 et 4) d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et aux fermiers, tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuilles 1 et 2) des terrains à acquérir d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; secours attribués à des ouvriers blessés lors de la construction de la ligne (1851).

    Date

    1845-1855

    Cote

    5S/49

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Brétigny et Etampes : enquête d'utilité publique (1908-1909) ; enquête parcellaire (1910) ; actes de règlement d'indemnité de terrains (1909-1912) ; actes de vente et quittances d'indemnité de terrains (1912-1913). Sextuplement des voies principales entre Paris et Juvisy et création de voies dites 'd'évite de Villeneuve' entre Villeneuve-le-Roi et Juvisy : état indicatif des immeubles à acquérir, extrait du plan parcellaire d'Ablon et d'Athis-Mons pour les acquisitions de terrains (1928).

    Date

    1908-1928

    Cote

    5S/37

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    LA VILLE-DU-BOIS : procès-verbal du tracé, état des propriétés, plan d'ensemble, 4 plans. .

    Date

    1869

    Cote

    2S/25

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • LA VILLE-DU-BOIS : procès-verbal du tracé, état des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1Q/86

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de toute origine.

    Date

    1791-1800

    Cote

    1Q/77

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de CORBEIL, tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans les communes dépendant du canton de CORBEIL où les maisons n'ont pas été divisées en classes : CORBEIL, ESSONNES, MENNECY, RIS, et ORANGIS.

    Date

    1835

    Cote

    2P/121

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties. - Etat des observations présentées à la suite de la communication aux intéressés des résultats de la révision : communes de PECQUEUSE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1925).

    Date

    1925

    Cote

    2P/87

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Révision exceptionnelle des évaluations foncières des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties. - Etat des observations présentées à la suite de la communication aux intéressés des résultats de la révision : communes de LES GRANGES-LE-ROI à PALAISEAU (1925).

    Date

    1925

    Cote

    2P/86

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Révision exceptionnelle des évaluations foncières des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties. - Etat des observations présentées à la suite de la communication aux intéressés des résultats de la révision : communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à GOMETZ-LA-VILLE (1925).

    Date

    1925

    Cote

    2P/85

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Révision exceptionnelle des évaluations foncières des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin d'évaluation (modèle A) (loi du 8 Août 1885) : communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX, DOURDAN, LA FORET-LE-ROI, LES GRANGES-LE-ROI, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (1901-1903).

    Date

    1901-1903

    Cote

    2P/68

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    VIDELLES. - Administration générale. - Arrêtés, 1838-1913 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; plaintes pour braconnage et don de terrain par corruption, an Xl-Xll (1802-1804), 1848, 1855 [3] ; legs CREUSY, 1933 [4] ; sapeurs-pompiers : acquisitions de matériel, 1921-1922, 1929 [5].

    Date

    1802-1933

    Cote

    2O/1381

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIDELLES. - Administration générale. - Arrêtés, 1838-1913...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

    Date

    1837-1939

    Cote

    2O/1372

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1324

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1258

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états du passif et des propriétés foncières pour 1894, 1869-1917 [1] ; dépenses, remboursement d'un emprunt, demande de dégrèvement de l'impôt foncier, liste des 30 plus impôsés au rôle de 1869, 1861-1931 [2] ; personnel communal, indemnité de vie chère allouée à l'institutrice, 1919-1934 [3] ; affaires diverses : assurance, inventaire des archives, différend BOUVERY au sujet de la reliure du bulletin des lois, 1852-1854, 1925 [4].

    Date

    1852-1934

    Cote

    2O/829

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension de l'hospice, rue des Doucets, en exécution du testament BEAULIEU : expropriation à l'amiable entre DOUTET et ROCHE, procès-verbaux estimatifs des immeubles, 1869-1882 [1] ; hôpital-hospice : travaux d'agrandissement, factures, 1924, 1930-1935 [2].

    Date

    1869-1935

    Cote

    2O/439

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Prison d'Etampes. - Reconstruction de la maison d'arrêt : procès-verbal d'estimation d'une portion du jardin de monsieur Hamoury Jean-Baptiste, comprise dans le projet ainsi qu'elle est indiquée au plan général des constructions à faire (15 juillet 1835) ; acte de vente par monsieur Hamoury au département de Seine-et-Oise (31 juillet 1837) ; procès-verbal d'estimation d'un bâtiment avec cour, jardin et dépendances situés rue de la prison, appartenant à monsieur Venard (23 février 1837) ; acte de vente par monsieur et madame Venard au département de Seine-et-Oise (31 juillet 1837) ; plan de la propriété de monsieur Venard (24 juin 1836).Travaux destinés à lutter contre le chômage : travaux à exécuter pour l'installation du chauffage central à eau chaude dans tous les locaux, devis (1936) ; travaux de maçonnerie à exécuter pour la remise en état des ravalements, devis (1936) ; travaux de peinture et de maçonnerie à exécuter pour la réfection des ravalements du bâtiment d'habitation du gardien chef et des services et enduit sur les murs de clôture, devis (1936) ; travaux des fumisteries à exécuter pour la réfection de toutes les souches de cheminée hors combles, (1936).

    Date

    1835-1936

    Cote

    4N/60

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Prison d'Etampes. - Reconstruction de la maison d'arrêt...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Estimation de l'état de la maison de Michelle Harmouy à Etampes par Auguste Bazille entrepreneur en bâtiments à Etampes (7 décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/510

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Estimation de la maison d'Antoine Mauret à Etampes par Pierre Toussaint et Auguste Bazille entrepreneurs en bâtiments (5 décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/504

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Angerville : Estimation de l'état d'un mur mitoyen entre les propriétés de Dominique Dastot fripier à Angerville et Sébastien Damant épicier à Angerville (12 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/492

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    PASLOUP (à BOUTIGNY). - Baux de la ferme, 1734-1817 ; prisée, 1789.

    Date

    1734-1817

    Cote

    106J/26

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • PASLOUP (à BOUTIGNY). - Baux de la ferme, 1734-1817...

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Moulin de BOUTIGNY : acquisitions, baux, prisées.

    Date

    1534-1900

    Cote

    106J/9

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • Moulin de BOUTIGNY : acquisitions, baux, prisées.

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de Villoison (1656) ; manuscrit d'estimation de la terre de Montauger et de la ferme de Villoison (1725) ; ouvrage, passeport (1781-1782) ; pension versée par le Roi (1787-1792) ; affaire de succession (1699-1806) ; partage des biens (1699) ; écrits sur les funérailles de Jean-Baptiste Gaspard d'Ansse de Villoison savant hélléniste français né à Corbeil le 5 mars 1750, et discours prononcé sur son cercueil le 28 avril 1805 ; inventaire après décès de Anne Elisabeth Baus son épouse (an XIII-1806) ; testament de J.B.G. d'Ansse de Villoison du 26 messidor an VIII ; correspondance (1771-1803)

    Date

    1656-1806

    Cote

    79J81/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  28. Résultat n°28

    VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).

    Date

    1633-1923

    Cote

    79J69/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  29. Résultat n°29

    VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion : copies de la séance du conseil municipal du 20 nivôse an 9 concernant la réparation des chemins de Villeneuve à Vigneux, de l'administration de M LETAILLEUR DELAUNAY maire du 30 prairial an 8 au 16 juin 1811, examen des expertises des propriétés foncières par MILLET maire (1811-1820), commissions municipales nommées par le conseil municipal en 1904, compte administratif de 1903, budget primitif (1928), document notarié concernant la cession à la commune d'un terrain pour y construire la mairie-école (1879. Elections municipales : matériel électoral, affiche, correspondance (1900), matériel, un tract intitulé Lettre du père penlop-penlop accompagné d'une caricature du candidat du parti socialiste révolutionnaire (1906), programme, compte rendu de mandat, matériel électoral (1912, 1919, 1925, 1929, 1935). Elections cantonales : coupures de journaux, résultas (1931). Elections législatives : un numéro de l'Egalité, matériel électoral, un tract intitulée La Faillite du socialisme dans le monde entier, coupures de journaux, résultats (1932). Correspondance : plusieurs lettres concernant l'achat et l'installation de l'horloge municipale (1892-1893), affiche à propos du droit de dépôt sur le port (1890), inauguration du groupe scolaire Jean Jaurès, articles de journal, menu (1954), lettres de la défense passive, journaux : Gringoire, articles relatifs au danger du communisme particulièrement à Montgeron (1940), nombreux tracts publicitaires ou d'appels à la population, quelques numéros du bulletin municipal : septembre 1935, janvier 1936, octobre 1937, juillet 1939, billets programme pour la représentation du Barbier de Séville (1941). Statut de la société amicale des sapeurs pompiers de Vigneux et de la société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs pompiers (1910-1912).

    Date

    1799-1962

    Cote

    79J69/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  30. Résultat n°30

    RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

    Date

    1506-1832

    Cote

    79J54/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  31. Résultat n°31

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts, estimation des terres de Bligny : mémoires des diverses parties qui composent le fief et terres de Bligny tant en fief qu'en roture, tableau des terres selon le procès verbal d'arpentage fait en frimaire de l'an 3, (n°77) achat du domaine de Bligny par M et Mme Guérard : procuration (29 nivôse an III/18 janvier 1795), état des frais dus (30 ventôse an III/20 mars 1795), correspondance (30 thermidor an III/17 août 1795), (n°78) location de terres : bail de la ferme de Bligny par Jacques Guérard à M. et Mme Billard (24 prairial an IV/12 juin 1796), état des terres louées à M. Mazure et conditions du bail (s.d.), (n°79) évaluation des propriétés de Bligny : réclamation adressée au préfet de la Seine et Oise pour les ans VIII et IX (1799-1801), demande de réduction des cotes, réclamation adressée au préfet de Seine et Oise par M. Noyer tendant à une contre expertise (s.d.), (n°80) achat du domaine de Bligny par Jacques Guérard à Marcel Prault St Germain : lettre de ratification (1er germinal an VIII/22 mars 1799), renonciation à la demande de récession de Marcel Prault suite à la vente du domaine à jacques Guérard (1806), (n°81) impôts : réclamations de M. Noyer : lettre adressée au préfet de Seine et Oise par le propriétaire de Bligny (M. Noyer) pour bénéficier des indemnités allouées aux propriétaires de nouvelles plantations (an VIII/1799-1800, réponse du sous préfet de l'arrondissement de Versailles (1811)n (n°82), titres de propriété : cahier des titres de propriété et d'acquisitions de la terre et seigneurie de Bligny (s.d.), (n°83) achat du domaine de Bligny par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : proposition faite à M. Noyer (1818), note sur les bois de M. Hubert (s.d.), note sur les terres labourables (s.d.), extrait de la matrice de rôle foncier de la commune de Fontenay-les-Briis (20 frimaire an IX/11 novembre 1800), (n°84) Legs de terre : partage de l'héritage de André Renaud entre ses enfants Louis Renaud et Louis Jouvet époux de Anne Renaud (2 germinal an XI/23 mars 1803), (n°85) legs, succession de Marie Barbe Renault veuve Levain de Mulleron : lot attribué à marie Anne Renault, épouse de Louis Jouvet (20 frimaire an XIII/11 décembre 1804), (n°86), contentieux, réclamation de M. Noyer : décision du Conseil de Préfecture de Seine et Oise (5 prairial an XIII/2 juin 1805), (n°87) impôts, estimation des terres de Bligny : tableau des terres, pâtures, vignes et prés composants la ferme de Bligny d'après l'arpentage du cadastre (1811), (n°88) Echange de terres entre le Baron Delesparda et Pierre Delorme : contrat d'échange (1813), (n°89) legs, succession de Mme de Montesquiou, née de Bacquencourt : liquidation et partage (1815), (n°90) achat de terres par M. et Mme Ballant au Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : contrat (1817), (n°91) achat de terres par la Comtesse Marie Joséphine Eulodie de Montesquiou, épouse du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac, à M. et Mme Pierre Nicolas Ballant : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1818), (n°92) financement, emprunt : acte de remboursement de Mlle Bezpare à Mme veuve Blouseau (1818), (n°93) location de terres : bail par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezenzac à MM. Mazure père et fils (1820), bail de M. Jouvet à M. Petit (1818), (n°94) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1819), (n°95) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Thomas Lesage : note de frais du notaire, état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°96) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1819), (n°97) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Binet : état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°98) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Jouvet : certificat de non-inscription hypothécaire (1820), contrat de vente (1821), (n°99) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers de Mlle de St Michel : contrat de vente, note des frais de l'adjudication, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1822), (n°100) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Mouny : contrat (1822), (n°101) location de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Racary : contrat de bail (1823), (n°102) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1824), (n°103) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : acte de ratification de la vente par Mlle Delorme (1824), (n°104) acquisition de terres : récapitulatif des réunions de terres faites par le Comte de Montesquiou de 1818 à 1835, (n°105) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M et Mme Paragot : contrat (1832), (n°106) échange de terres entre le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac et Mme veuve Petit : contrat d'échange (1832), (n°107) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à Mme veuve Petit et Mlle Mauge : contrat (1832), (n°108) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Binet : contrat (1834), (n°109) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac au Marquis Anjorrant : contrat (1834), (n°110) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à MM. Paris, Mauge et Huré : contrat (1835), (n°111) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers Bordelet : contrat (1837), (n°112) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac aux enfants Binet : acte de vente, état des inscriptions des hypothèques des terres ayant appartenu à la famille Binet (1838), (n°113) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Picot : contrat, (n°114) échange de terres entre le marquis Anjorrant et le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac : contrat (1838), (n°115) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Gaillard : contrat d'échange (1838), (n°116) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Ernu : contrat d'échange (1845), (n°117) contentieux, affaire Deshais-Eglise de Briis-sous-Forges : extrait des titres de Bligny (de 1554 à 1784) prouvant la répartition des terres entre les deux parties (s.d.), permis de chasse du comte Bernard Marie Anatole de Montesquiou Fezensac (1869), lettre adressée à M. Noyer (s.d.) ; facture de travaux de peinture et couture sur le drapeau de Limours (1848), (n°118) inventaires des terres de Bligny : observations sur le 1er mémoire (s.d.).

    Date

    1794-1869

    Cote

    69J/3

    • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts,...

    Producteur :

    DOMAINE DE BLIGNY (service producteur), CENTRE MEDICAL DE BLIGNY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Estimation de terres appartenant à M. LEGUAY.

    Date

    1794-1817

    Cote

    57J/102

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • Estimation de terres appartenant à M. LEGUAY.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

    Date

    1982-1996

    Cote

    54J/3

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...

    Producteur :

    LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

  34. Résultat n°34

    PIET (héritiers), CORBREUSE. - Estimation des terres, acquisition de terrains par la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS, actes de partage des biens, tirage au sort, immeubles, actes d'adjudication, d'échange, bail, acte de vente, mainlevée et affectation hypothécaire, pièces de purge de vente, travaux de maçonnerie, quittance, procès-verbal de bornage ; estimation et plans du cadastre de la ferme de CORBREUSE.

    Date

    1788-1889

    Cote

    48J/148

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PIET (héritiers), CORBREUSE. - Estimation des terres,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  35. Résultat n°35

    GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, liquidation, comptes, vente maison, contrat de mariage (1894), livret de famille (1895), testament (1849), inventaire après décès, projet de remembrement (1951), correspondance.

    Date

    1834-1962

    Cote

    48J/48

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  36. Résultat n°36

    MAISON-ROUGE, seigneurie. - Titres de propriété : arpentage des terres de MAISON-ROUGE (1561), estimations des biens à MAISON-ROUGE (1599), droits de rachat de la terre et de la seigneurie de MAISON-ROUGE (1700-1706), actes d'acquisition au terroir de MAISON-ROUGE [achat de Monsieur BOURET au Marquis de LUGEAC, une liasse de 18 pièces] (1754), adjudication par le Prince de CHALAIS au profit des sieurs VALLEREAU et JULEMIES (1791).

    Date

    1561-1791

    Cote

    47J/19

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • MAISON-ROUGE, seigneurie. - Titres de propriété : arpentage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Papiers personnels.

    Date

    1829-1865

    Cote

    35J/7

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • Papiers personnels.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  39. Résultat n°39

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant à M. THIERRY, marquis de la PREVALAYE, par BARTHELEMY, géomètre à CORBEIL [10 plans].

    Date

    1848

    Cote

    33J/21

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  40. Résultat n°40

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : billet (1677), notes sur des rentes des fiefs d'ESTOUCHES et de la SALLE (1698-1737), état du château et fief du NOYER à FONTENAY-LE-VICOMTE (1782).

    Date

    1677-1782

    Cote

    33J/4

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : billet (1677), notes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  41. Résultat n°41

    VAUDOULEURS. - Procédure CHEVREAU - seigneurs de VILLEMARTIN, état des terres du domaine de VAUDOULEURS et autres terres [16 pièces] : censives, correspondance, mémoires.

    Date

    1674-1716

    Cote

    31J/11

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Procédure CHEVREAU - seigneurs de VILLEMARTIN,...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHATILLON-LA-BORDE [département de SEINE-ET-MARNE]. - Pièces relatives au château et la terre de LA BORDE, dépendants de CHATILLON-LA-BORDE : château de LA BORDE [76 pièces] : pièces relatives à la réquisition du château de LA BORDE et ses terres, dépendants de la succession de la comtesse de CHOISEUL (1787-an XI) [1787-1802/1803] ; tableau du produit des biens indivis délaissés ou en remploi [s. d.] ; correspondance (1818) ; comptabilité : convention entre le sieur d'ASTORG et Claude Michel MANCEL, maître maçon (an XI) [1802/1803] ; arrêté de compte (an X) [1801/1802] ; conditions de la démolition et vente des matériaux du château (an XI) [1802/1803] ; instructions pour le sieur BARCILLIER, maître charpentier (1821-1822) ; travaux de charpente [s. d.] ; terre de LA BORDE [20 pièces] : correspondance relative à la vente projetée de la terre de LA BORDE (1811-1812) ; états des terres de LA BORDE pour la vente [s. d.] ; état de position, tant en actif qu'en passif (1788).

    Date

    1787-1822

    Cote

    30J/126

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • CHATILLON-LA-BORDE [département de SEINE-ET-MARNE]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  43. Résultat n°43

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à VAUGELAN, dépendant de BROU [37 pièces] : état de la terre de VAUGELAN (1772-1779) ; déclarations des terres de VAUGELAN (1766-1770) ; comptabilité : baux de la ferme de VAUGELAN et du SAUSSAY (1818) ; comptes (an VIII) [1799/1800] ; livre de compte (1828-1834) ; état actif et passif des récoltes de VAUGELAN (1788-1795) ; marchés de plantation d'arbres (1769-1776) ; mémoires et quittances de réparations à VAUGELAN (1823) ; pièces spécifiques relatives à la ferme de COURGIBERT, dépendante de VAUGELAN [28 pièces, dont 21 liées] : correspondance (1772, 1775) ; état des biens de la terre de COURGIBERT [s. d.] ; état des terres de COURGIBERT (1767) ; état des terres [pièce très abîmée, s. d.] ; comptabilité : comptes [s. d.] ; reconnaissances (1818-1819) ; mémoire (1772).

    Date

    1767-1834

    Cote

    30J/107

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  44. Résultat n°44

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP : vente, baux, travaux, prisées, contentieux.

    Date

    1487-1834

    Cote

    30J/87

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  45. Résultat n°45

    Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Ancien titre de différentes propriétés appartenant aux héritiers PROUSIER, lequel CANTIEN partage d'un sieur DESNOYER, ancien propriétaire du fief de LA GRAND COUR de GUILLERVILLE, et fait mention d'un clos planté en vigne [copie d'un acte de 1554] ; légitimation de François de VIERE, fils d'Eustache de VIERE et Anne de CHERTAIN (1620) ; contrat de mariage entre Paul de POILLOUE et Anne de VIERE (31 octobre 1622) ; procès-verbal et prisée à la requette de veuve Paul de POILLOUE (1655) ; partage de la succession d'Abel de POILLOUE (1680) ; foi et hommage de Godefroy de RONSIN, sieur de GUILLERVILLE (1703) ; titres de noblesse : érection d'un majorat au titre de baron, par Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, sur les biens de la seigneurie de GUILLERVILLE [acte de notoriété, acquisition, vente, conservation des hypothèques, bordereau des propriétés foncières] (1808-1811) ; foi et hommage des soeurs, dites demoiselles de SACLAS, Catherine et Marie-Marthe de POILLOUE (1676), foi et hommage de Marie-Marthe de POILLOUE [épouse de Claude RONSIN] (1678), souffrance de Claude RONSIN, seigneur de GUILLERVILLE (1692), déclaration à GUILLERVILLE (1686), contentieux : affaire André de VIDAL (1687), foi et hommage au fief de GUILLERVILLE de Claude RONSIN (1742), baux de Claude RONSIN à Etienne CHEVALLIER (1688, 1693, 1699, 1705), bail de Godefroy RONSIN à Etienne CHEVALLIER (1705, 1710, 1719, 1730) ; foi et hommage du sieur d'ADAUVILLE, seigneur du fief d'AUMONT, situé à EZERVILLE (1784) ; convention de poursuite de bail de Barbe Jeanne LEFRANC, veuve de Godefroy RONSIN, à François CHEVALLIER, laboureur (1755) [84 pièces dont 81 liées].

    Date

    1676-1811

    Cote

    30J/67

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Ancien titre...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  46. Résultat n°46

    Seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE]. - Pièces générales [huit pièces] : vente de Jean FAVIER, conseiller du roi, à Bernard Jean CHAUMETTE, marchand et laboureur (1609) ; acquisition de la demoiselle DELAMOTHE à Bernard CHAUMETTE, du château de COTTAINVILLE et ses terres (1635) ; acquisition de Claude Guillaume TESTU, marquis de BALINCOURT, baron de BOULOIRE (1762) ; prise de possession réelle donnée au sieur DETHOU d'ABBEVILLE et JAVERSY (1536) ; estimation : procès-verbal des seigneuries de la GRAND-COUR d'ABBEVILLE, JAVERSY, GRAND et PETIT COTTAINVILLE, LA RONCIERE, LA GUITARD : cens, rentes, droits honorifiques (1762) ; comptabilité générale : quittance de remboursement par Artus PROVENSAL à la veuve HENRIOT (1655) ; quittance de remboursement par le sieur de VION à la veuve Pierre JANVIER (1658) ; quittance de remboursement par le maréchal de BALINCOURT aux seigneurs de COTTAINVILLE et pour restant du prix principal et intérêt de la vente des seigneuries de la GRAND-COUR d'ABBEVILLE, COTTAINVILLE, faite par les héritiers (1764) ; contentieux : affaire DELAFOY et JOANNET (1793) ; décret volontaire (1763).

    Date

    1536-1793

    Cote

    30J/60

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE]. - Pièces...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  47. Résultat n°47

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [142 pièces] : état des terres et des biens sur la maison d'ASTORG [s. d.] ; déclarations des biens : propriétés en usufruit (1810) ; ventes : affaire MIZZO [instructions sur la vente, états des effets mobiliers et personnels, correspondance] (1817-1819) ; échange entre François DUGUET et le comte d'ASTORG, de prés et arbres de différentes essences (1806) ; échange de terres et autres héritages à SAINT-CYR-LA-RIVIERE entre le comte d'ASTORG et différents particuliers (1791-1808) ; comptabilité : compte épuré et soldé de monsieur RIMBACK [correspondance, reçus, factures] (1770-1792) ; livres de comptes courants avec les ouvriers d'ETAMPES, MEREVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SACLAS ; gages aux domestiques de ville ; emprunts et remboursements (1819-1827).

    Date

    1770-1834

    Cote

    30J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  48. Résultat n°48

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - DU COUDRAY [166 pièces] : succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, état de pièces de procédure (1828) ; pièces personnelles de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, dont exposé au Préfet d'Eure-et-Loire (an XII-1826) [1803/1804-1826] ; succession de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY [seconde épouse de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG] : partage (1834) ; livrets, recettes et dépenses (1836-1839) ; estimation des biens (1880) ; livre de comptes des baux passés à la ferme du SAUSSAY, à la ferme de VAUGELAN, au moulin de BROU, au moulin de MOUSSEAU [tenue des recettes, bordereau de comptes, état des récoltes, correspondance] (1813-1817) ; jugement civil qui ordonne la délivrance de l'usufruit légniel de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY (1828), veuve ASTORGUE (1828) ; renouvellement d'une inscription hypothécaire au profit de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY, épouse ASTORGUE (an VII) [1798/1799] ; vente de Gabrielle Gertrude CHARROTTIER à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG de cinq hectares cinquante neuf ares cinquante deux centiares de terres et pré en aulnaie à FONTAINE, BOISSY-LA-RIVIERE et ABBEVILLE, correspondance (1826) ; estimation de la maison de BLONDIN [s. d.] ; comptabilité domestiques : comptes de la comtesse d'ASTORG (1818-1819) ; comptabilité générale : comptes et notes d'ouvriers (1834), calcul de nouvelles bases de repartement pour les communes (1807) ; convention entre 1823 ; COUDRAY Charles Elisabeth Jacques (du) et le sieur BESSON, maître carrier : convention entre François MILLET, cultivateur, et Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (1823), convention entre le sieur BESSON, maître carrier, et la comtesse ASTORG (1834) ; notes relatives aux baux des fermes et moulins des domaines (an XIII-1818) [1804/1805-1818] ; arrêtés de comptes (an XI) [1802/1803] ; bulletin d'enregistrement de la Direction générale des Ponts et Chaussées (1810) ; quittances et bulletins d'enregistrement (1815-1817) ; quittances de Toulon (1816) ; quittances d'ouvrages (1831) ; mémoires de travaux et journées (1745, 1806, 1831) ; comptes (1826-1827) ; factures (1802-1831) ; reconnaissances de dettes (1811-1825) ; contentieux : affaire LAURENT (an XI) [1802/1803] ; affaire LAURY (1810) ; affaire MALLARD (1814-1824).

    Date

    1745-1880

    Cote

    30J/7

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  49. Résultat n°49

    Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux : Papier censier pour les seigneuries de Thyvoing, la Tour d'Abbeville et de la Grange- des Bois au comté d'Etampes et paroisse d'Auvers (1519) [registre avec couverture en cuir de Cordoue]. Ferme de Pocancy : Estimation de la ferme en 1852 ; détail des pièces de terres composant la ferme de Pocancy avec leur contenance affermée à la veuve Penot ; état descriptif des terres, vignes, bois et friches la composant [s.d.] ; état des titres de la veuve Penot (1815) ; état de la quotité des terres (1816). Baux à Philippes Champlipeux par Pierre Hérouard (1635), à Jacques Hauldry par Marie Cornuel (1662), à Nicolas Verjou (1675, 1678), à Noël Verjou (1705, 1714), à Pierre Verjou par le marquis de Broglie (1735, 1742, 1751) à André Verjou (1766, 1774), à Etienne Le Père par Madame de Lignerac (1784, 1790). Contentieux : Note pour le conseil municipal d'Auvers qui souhaite limiter le parcours du fermier de La Grange des Bois, réponses, correspondance, relevé des terres d'Auvers dont le parcours est commun entre les deux fermiers de Madame Bauchereau, les deux fermiers de la comtesse de Basivière, celui de M Chevallier, celui de M le comte Perregaux. Extraits des rôles pour les habitants de Janville à cause de leurs droits d'usage (1702, 1708), défense aux habitants d'Auvers de ramasser du bois, de faire paître leurs bêtes (1829)

    Date

    1519-1852

    Cote

    27J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies d'actes notariés (186-1693), mesurages et arpentages (1565-1712).

    Date

    1486-1712

    Cote

    27J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)

    Date

    1529-1715

    Cote

    27J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  52. Résultat n°52

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

    Date

    1834-1940

    Cote

    27J/73

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Famille d'Argentré. - Estimation et preuves des droits : Plan couleur cadastré du Mesnil Voisin avec chemin de fer passant dans le parc (1930), deux plans couleur et noir et blanc de la section H du territoire de Lardy, de la section A emplacement du château, de la section territoire de Bouray, de la section F territoire d'Itteville [vers 1930]

    Date

    1930

    Cote

    27J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Estimation et preuves des droits...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).

    Date

    1847-1880

    Cote

    27J/66

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Famille de Polignac. - Estimation et preuves de droits : Bornage du tour d'échelle du parc et des parcelles de terre et pré vers Cochet, 9 plans de bornage cadastrés, aquarellés (1876)

    Date

    1876

    Cote

    27J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Estimation et preuves de droits...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Famille de Polignac. - Papiers de famille.

    Date

    1596-1874

    Cote

    27J/61

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Papiers de famille.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

    Date

    1837-1863

    Cote

    27J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

    Date

    1805-1853

    Cote

    27J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  59. Résultat n°59

    Famille de Rougé. - Papiers de famille.

    Date

    1808-1874

    Cote

    27J/47

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Papiers de famille.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Famille de Lignerac-Caylus. - Justice seigneuriale : Jugement rendu le 5 prairial an XIII par le tribunal de la justice de paix de La Ferté Alais contre le sieur Jean Boucher cultivateur à Boinveau pour raison d'un envahissement de bois (an XIII) ; rapport du garde des bois devant la justice de paix (décembre 1791). Droits seigneuriaux : Bref état des titres et papiers concernant les terre et seigneurie du Mesnil, Janville, Bouray, Gillevoisin, Itteville, Lardy et dépendances [s.d.]. Titres de propriétés : Déclaration des propriétés que possède Madame de Lignerac en franchise sur la paroisse de Bouray [manque 1ère page] (1789-1790). Atlas couleur des coupes de bois taillis de la maison du Mesnil Voisin,levé et dessiné par Jean Baptiste Martin (An VIII). Echanges : entre Madame de Lignerac et Charles Hugues de Montaran propriétaire de Frémigny, 2 actes (an IV), François Alex André Saulnier (1791), Jean Doré et la famille Seiller (1772-1791). Estimation et preuves des droits ; plans d'arpentage de la ferme de Pocancy, du bois de Panserot, de la ferme de Bouray, des bois des Frères, du Bois rond, de la Glacière, des Graviers, des Fourneaux et autre lieux (1787-1790). Etat par section, extrait cadastral concernant Mesnil Voisin, Bouray, Lardy, Chamarande, Avrainville, Itteville... (1790).Procès verbal d'arpentage d'une pièce de bois pour François Jacquiau (1793).

    Date

    1772-1805

    Cote

    27J/43

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Titres de propriétés : Contrat d'acquisition de deux maisons sises à Lardy par Simon Carqueville (1763) ; ensaisinements de contrats d'acquisitions (1725-1728). Copies d'actes incomplets : partage Chaltas-Desplans (1747), extraits de la vente Chaltas et Boulanger (1748), partage Jean et Denis Richer et autres (1750). Vente d'une maison au Marquis de Broglie par le comte de Lesseville, parchemin (1777), vente de la seigneurie d'Itteville par M de Broglie à Pierre Hugues de Montaran (1766). Echanges avec Pierre Vénard, Jean Noury, Jean Vincent (1723-1727) ; avec Claude Carqueville (1732, 1782) ; avec Claude Guilleminot (1721) ; avec Jacques Grenier (1766) ; entre Jeanne Dubocq et Pierre de Feninville (1778) ; échange de terres du Petit Mesnil entre le marquis de Broglie et Louis Lesage, sentence (1705-1729). Inventaire à la requête de Jean Bergerotte tuteur des enfants mineurs de sa défunte épouse (1725), inventaire pour la veuve Auclerc (1725). Estimation et preuves de droits : Procès verbal de visite, extrait des minutes du greffe de la Maîtrise des Eaux et Forêts, prisée et estimation d'une partie du petit parc (1735-1736). Arpentages des bois de la seigneurie du Mesnil Voisin par Crespin arpenteur royal à Chamarande (1769-1771) ; procès- verbal d'arpentage de la commune (1786), procès verbal pour François Jacquiau (1793). Extrait des titres du marquis de Broglie servant à établir ce qu'il possède dans la mouvance du roi à cause de sa terre de Montlhéry [s.d.]

    Date

    1705-1793

    Cote

    27J/33

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  62. Résultat n°62
    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Titres de propriétés : Pièces relatives à l'achat de la terre de Gillevoisin par le chancelier Daniel François Voysin, seigneur de Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin, la Grange- des- Bois ; acte de vente à Charles de Versoris ; carte servant à marquer les limites et séparation de seigneurie du fief de Gillevoisin Le Château cédé et alliéné à titre d'inféodation par Monseigneur Voysin à M de Versoris, aquarellée (1703-1712) vente à Madame Voysin par Marin Couteau de plusieurs terres et bois sis au terroir de Bouray (1682) ; contrats d'acquisitions faites par M Voysin (1700-1712), trois documents imprimés ; expédition sur parchemin de l'acquisition de la terre du Mesnil, Graville, Bouray, Petit.Mesnil, Besoin, Cochet, Haute Boissière, Pocancy, Boinvau, du moulin de Goujon et du moulin de Bouray faite par madame Voysin et copie sur papier de la vente par Hérouard à madame Cornuel (1676) ; contrat d'acquisition pour Madame Voysin de Germain de la Court (1656) ; contrats d'acquisition passés devant Moynet, de Madame Voysin à Guillaume Boucher et Pierre Delaunay de Bouray (1694-1698) ; contrat d'acquisition passé devant Moynet, de Madame Voysin à Raneton (1693) ; contrat de vente entre Cantienne Royé et madame Voysin (1699). Titres de propriété de la maison occupée par le garde d'Itteville et échanges entre M Voysin et Edouard Petit, Antoine Buard, Nicolas Levacher, Charles Duval, Marin Beaulieu (1713-1715). Estimation des droits : Arpentage des bois et taillis du Mesnil (1696). Arpentages et mesurages des terres du Mesnil (1685). Extraits d'actes concernant les arbres de la portion du grand chemin allant d'Arpajon à La Ferté Alais et suivant d'anciens titres de Châtres à La Ferté Alais et de Châtres à Pithiviers, travaux de pavage (1709-1713). Plan des terres qui sont entre les chemins de Lardy à Corbeil et à Bouray au-dessus du parc du Mesnil.

    1 media

    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Titres de propriétés : Pièces relatives à l'achat de la terre de Gillevoisin par le chancelier Daniel François Voysin, seigneur de Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin, la Grange- des- Bois ; acte de vente à Charles de Versoris ; carte servant à marquer les limites et séparation de seigneurie du fief de Gillevoisin Le Château cédé et alliéné à titre d'inféodation par Monseigneur Voysin à M de Versoris, aquarellée (1703-1712) vente à Madame Voysin par Marin Couteau de plusieurs terres et bois sis au terroir de Bouray (1682) ; contrats d'acquisitions faites par M Voysin (1700-1712), trois documents imprimés ; expédition sur parchemin de l'acquisition de la terre du Mesnil, Graville, Bouray, Petit.Mesnil, Besoin, Cochet, Haute Boissière, Pocancy, Boinvau, du moulin de Goujon et du moulin de Bouray faite par madame Voysin et copie sur papier de la vente par Hérouard à madame Cornuel (1676) ; contrat d'acquisition pour Madame Voysin de Germain de la Court (1656) ; contrats d'acquisition passés devant Moynet, de Madame Voysin à Guillaume Boucher et Pierre Delaunay de Bouray (1694-1698) ; contrat d'acquisition passé devant Moynet, de Madame Voysin à Raneton (1693) ; contrat de vente entre Cantienne Royé et madame Voysin (1699). Titres de propriété de la maison occupée par le garde d'Itteville et échanges entre M Voysin et Edouard Petit, Antoine Buard, Nicolas Levacher, Charles Duval, Marin Beaulieu (1713-1715). Estimation des droits : Arpentage des bois et taillis du Mesnil (1696). Arpentages et mesurages des terres du Mesnil (1685). Extraits d'actes concernant les arbres de la portion du grand chemin allant d'Arpajon à La Ferté Alais et suivant d'anciens titres de Châtres à La Ferté Alais et de Châtres à Pithiviers, travaux de pavage (1709-1713). Plan des terres qui sont entre les chemins de Lardy à Corbeil et à Bouray au-dessus du parc du Mesnil.

    Date

    1656-1715

    Cote

    27J/22

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  63. Résultat n°63

    Famille Cornuel- Coulon. - Titres de propriétés : Bail à ferme de la terre du Mesnil Cornuel et de Janville pour Claude Cornuel (1637). Enchère au 40ème jour de la seigneurie du Mesnil Trasboulle, extrait du registre imprimé du greffe de la Cour, pp1-64 (1637). Estimation et preuves de droits : Procès verbal d'arpentage des terres de Boinveau, Villeneuve-sur-Auvers, d'Auvers et Gillevoisin relevant de la seigneurie de Mesnil Voisin (1646). Arpentage de la Haute Boissière, de la ferme de Pocancy, de terres sises le long du canal de l'Epine et de Bastons (1645-1648). Arpentage de la ferme du Petit Mesnil tenue par François Dramard (1645). Revenus et fonctionnement : Bail à rente à Petit (1625), à Houdon (1638), à Louis Leblanc de Janville, parchemin (1641) ; déclaration d'héritages (1641) ; déclaration, bail et acquisition pour M Lemasson (1641) ; bail à cens à Jean Plainchesne laboureur à Torfou (1642) ; renouvellement de bail à Louis Gonnet (1665) ; bail à François Thorin tonnelier (1675).

    Date

    1625-1675

    Cote

    27J/8

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Cornuel- Coulon. - Titres de propriétés : Bail...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

    Date

    1613-1641

    Cote

    27J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution d'un mémoire pour servir le différend au sujet de la 'chapelle de GOURGUES' : pièces et copies de pièces servant au dossier de l'avocat du baron de COURCEL : - copie d'extrait du contrat d'acquisition de la seigneurie d'ATHIS par Mlle de CHAROLAIS le 6 février 1743 (A.N.) ; copie de l'entérinement du procès-verbal d'estimation de la seigneurie le 19 mars 1760 (A.N.) ; - copies des procès-verbaux d'inhumation et d'exhumation de Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1777, 1782 ; - copie de l'acte de vente de l'ancienne maison d'école d'ATHIS à BAUDRY, maire, 6 juin 1858 ; - copie du procès-verbal de l'ouverture du caveau sous la chapelle, 12 août 1887 (2 exemplaires) ; - inventaire des biens de la fabrique de l'église d'ATHIS-MONS, 9 décembre 1905 ; - historique, correspondance, brouillons de lettres ; arrêté du ministère de la justice et des cultes ; délibération du conseil de fabrique de DORAT (PUY-DE-DOME) concernant des faits similaires. - 2 cartes postales identiques de l'église d'ATHIS et 2 photographies de l'intérieur. [1743-1887] [1905-1907] [22 pièces papier, 53 p., 4 documents iconographiques].

    Date

    1905-1907

    Cote

    26J/182

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - table générale du plan d'ATHIS levé en 1771, 1772 et 1773 par le sieur RIVIERE [nom du propriétaire, nom du chantier, tenants et aboutissants, quantité, numéro du plan, nom des anciens propriétaires], [2 pièces identiques] ; - relevé général des numéros du plan de la terre d'ATHIS et des propriétaires auxquels ils renvoient. [3 cahiers papier, 246 p.].

    Date

    1774

    Cote

    26J/128

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - cueilleret du terrier d'ATHIS, 1722 ; - répertoire des propriétaires d'ATHIS au XVIIIe siècle [nom, profession, filiation, nature de la propriété, numéro du plan, redevance]. [1 registre et 1 cahier (dérelié) papier, 296 p.].

    Date

    1722

    Cote

    26J/121

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : - procès-verbal de visite à estimation par Pierre DESMAISON et Paul DANJAN, architectes experts, aux domaines de BRETIGNY et de MALABRY, 5 novembre 1749 ; - dépouillement du procès-verbal fait par André MOUCHET, architecte expert, contenant visite et estimation de la terre d'ATHIS appartenant à Monseigneur le comte de LA MARCHE, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, 14 février 1760. [2 pièces papier, 66 p.].

    Date

    1749-1760

    Cote

    26J/117

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Pièces diverses : - estimation par CAQUE, architecte expert des bâtiments, d'une maison appartenant aux héritiers de Jean PETIT et sise rue d'ATHIS à MONS, 12 novembre 1744 ; - obligations à Anselme COSTE par BRIGARDIER, BLOT, TIENNARD et CHAMBLIN, 24 mai 1747 ; attestation de Michel BLOT, 27 mai 1747 ; - acte de vente d'un clos à ATHIS par M. CAPON de CHÂTEAU-THIERRY à Marguerite-Agnès CHOPLET veuve de Jacques BELLAUD, 10 juillet 1749 ; - vente de Edmé HEDIARD à Catherine LANGLOIS, 1754-1757 ; vente par Nicolas FORTIN à Jean ANGOT, 19 avril 1754. [2 pièces parch., 6 p. - 11 pièces papier, 17 p.].

    Date

    1743-1757

    Cote

    26J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Titres généraux : - projet de vente de la terre d'ATHIS par Catherine TUFFET et Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 6 février 1743 ; - acte de foi et hommage de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS au roi, 18 mars 1743 ; - décret en la cour du Parlement de PARIS en date du 17 juin 1744 portant adjudication de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE en faveur de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS, princesse de sang, destiné à lui former avec le contrat d'achat du 6 février 1743 un même titre d'acquisition contre 220 000 livres, 17 juin 1744 ; - contrat d'acquisition de la terre et châtellenie d'ATHIS à Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 16 juillet 1744 ; - état des terres de la seigneurie d'ATHIS, [s.d.] ; description du parc et du potager, [s. d.] [XVIIIe siècle]. [3 pièces parch., 78 p. - 3 pièces papier, 28 p.].

    Date

    1743-1744

    Cote

    26J/110

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux, prisées : - baux du four banal, 1621-1646 ; - bail du moulin d'ORGEVAL à François SENOTRE pour 9 ans contre 33 livres tournois l'an, 28 juin 1642 ; bail à Pierre BRUNEAU, 21 juillet 1642 ; à Pierre BERTHET, 1676 ; bail du moulin d'ATHIS à Guillaume VILLANDRE, 6 novembre 1666 ; prisée du moulin, 16 novembre 1666 ; reconnaissance de la possession du moulin d'ATHIS par Thibault de LA BROUSSE, 7 juillet 1668 ; dénombrement des banalités de la seigneurie, 21 janvier 1673 ; bail du four banal à Jean MILLON, 16 juin 1684 ; prisée du moulin et cession entre Charles COUTURIER et Jacques HERON [original et copie], 11 septembre 1700 ; bail du four banal à Etienne HONGRE par l'abbé TUFFET, 13 septembre 1714. [3 pièces parch., 10 p. - 9 pièces papier, 42 p.].

    Date

    1621-1714

    Cote

    26J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fiefs de CHAIGES, de FROMENTEAU, de GARANCIERES et de MONS : Michel BOUTET : succession de Jean GIROUARD et Jean-Baptiste BOUCHERAT : - déclaration des héritages et rentes qui dépendent de la maison BOUTET à MONS, [s.d.] ; - mainlevée de la succession BOUCHERAT, 21 mars 1710 ; - vente d'une maison par Jean MALAUZE chargé de la succession GIROUARD, 28 mars 1710 ; - reconnaissance sous-seing privé par ALLARD du contrat de vente d'une maison que BOUTET lui avait prêtée, bail, 19 mai 1710 ; - vente d'une maison par Nicolas-François Guérin à BOUTET, 5 septembre 1710 ; - décret volontaire des biens acquis des successions BOUCHERAT et GIROUARD, 12 mars 1711 ; - Vente d'une maison par CARPENTIER, curateur de la succession BOUCHERAT pour la somme de 8000 livres, 23 octobre 1711 ; - autorisation de construire un mur, 5 mars 1712 ; - vente par la famille de LAUNAY-HEMARD-LETELLIER, 20 avril 1712 ; inventaire des terres, 7 mars 1746 ; - contrat autorisant Michel BOUTET à faire venir de sa maison de campagne, avoine, oeufs, fromage et volailles, 6 octobre 1712 ; - état des frais du procureur BORDEREL pour la vente d'une maison, 13 décembre 1712 ; - reconnaissances de dettes de et à BOUTET, correspondance, quittances, 1710-1713 ; - rétrocession d'un contrat donné en échange pour la maison de MONS par la veuve de Michel BOUTET, Françoise DAUTECOUR, 14 septembre 1726. [6 pièces parch., 43 p. - 35 pièces papier, 60 p.].

    Date

    1710-1726

    Cote

    26J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre des particuliers : - François Delaunay, vigneron à JUVISY : requêtes, quittance, compte rendu d'interrogatoire, exploit, 1639-1645 ; - Pierre RIOU, correspondance, 1665 ; - Etat des terres d'ATHIS pour Jacqueline de LA CASSAIGNE, 1672 ; - PINON, compte rendu d'arpentage, 6 novembre 1685 ; - les héritiers HAMELIN, 6 mai et 14 juin 1695 ; - Françoise Lejay, veuve de Benoit PERROT, 31 janvier et 7 février 1708 ; - sentence contre Germain-Louis LEJEUNE, 29 janvier 1709 ; - défaut-congé à Charles-François-Paul LENORMAND, 6 octobre 1719. [4 pièces parch., 10 p. - 13 pièces papier, 43 p.].

    Date

    1639-1719

    Cote

    26J/67

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.

    Date

    1463-1508

    Cote

    26J/4

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ESSONNES. Domaine. - Château de la GRANGE : estimation des bâtiments, plan et biens faite par l'ingénieur GALTIER, [1923-1943].

    Date

    1923-1943

    Cote

    24J/44/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Château de la GRANGE : estimation...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  76. Résultat n°76

    ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments et matériaux, [1946].

    Date

    1946

    Cote

    24J/42/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  77. Résultat n°77

    ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments, plans, [1930-1939].

    Date

    1930-1939

    Cote

    24J/35/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  78. Résultat n°78

    Domaine. - Construction d'une cheminée et installation d'une chaudière : documentation technique, plan, correspondance, 1936-1939 ; déclassement de la chute de l'usine MOULIN de CERPIED, correspondance avec le syndicat Intercommunal de l'ORGE 1951-1967 ; dépôt de FOUGERES : bail, correspondance, 1971-1974 ; immeuble situé au 16 avenue Hoche à ARPAJON : estimation de la valeur de la propriété, bail MOREL/ SARL l'AUBERGE DU BONHEUR, litige, correspondance, vente, 1976-1982 ; immeuble situé rue Eugène LAGAUCHE à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : contrat de mitoyenneté, bail, correspondance, vente 1937-1973 ; dépôt situé rue CROULEBARBE à PARIS : acquisition, actes de propriété, charges, quittances, factures, mémoires de travaux, 1944-1982 ; échange d'immeuble entre la société MOREL et la société ARPAJON/TROUVILLE, correspondance, 1960-1961 ; litiges à propos de locations de maisons, 1983-1984.

    Date

    1936-1984

    Cote

    22J/10

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Construction d'une cheminée et installation...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : plans des cadastres de : MARLHES et CARROT, [couleur, longueur 0,52 m, hauteur 0,40 m] ; DUFRAINE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; LA FOUGERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; GELINIERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTMOULOUX, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTAUD, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MALMONT, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] ; MALCHIZEAUX, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    16J/454

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  80. Résultat n°80
    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    1 media

    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    Date

    1367-1785

    Cote

    13J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)