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294 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Paroisse de BURES (1778-1846).
Cote
1J/277
 Date
1778-1846
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
TERRIER, pièce comptable, sceau

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Paroisse de BURES (1778-1846).
Résultat n°2

MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix, DOURDAN. - Anciens titres dont les plus anciens datent de l'an II, à noter un plan d'une propriété à DANNEMOINE (YONNE) [an II], actions cotées en bourse, livret de la Société générale, comptes bancaires, contrat de mariage [1903], livret de famille [1903], correspondance relative au divorce MANTEAU-PORCHER [1913], correspondance d'affaire [1915-1925]. [an II-1925].

Cote
48J/105
 Date
1793-1925
 Lieu
DOURDAN Commune, YONNE
 Type de document
plan, compte financier, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix,...
Résultat n°3

Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

Cote
48J/195
 Date
1800-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats agricoles, école d'horticulture, caisse de crédit agricole, concours et comices agricoles. Enquêtes, conférences, encouragements agricoles (an XIII- 1946).

Cote
EDEPOT17 3F/1
 Date
1804-1946
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats...
Résultat n°5

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés : Etat général des minutes (1807), Dictionnaire du notariat (1829) [160 pages], Etat des minutes (1831), Le conseil des notaires et des conservateurs des hypothèques (1835), Rapport sur le Crédit rural de France (1866), De la réforme du Code de procédure civile (1868), Association de prévoyance du notariat de France (1898), Le contribuable français (1898), Bulletin de la Société mutuelle de secours et de retraites des clercs de notaires (1904-1913), La Gazette du Palais (1908), Une politique gouvernementale de natalité : sans enfants aujourd'hui, plus de France demain [etude avec illustration sur la couverture représentant des enfants] (1924), Note sur les usages de la Compagnie des notaires [s. d.], Notice sur les baux à longs termes [s. d.], Mémorial du notariat et de l'enregistrement [s. d.].

Cote
50J/19
 Date
1807-1924
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
brochure, minute notariale, dictionnaire, rapport, publication officielle, bail

  • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...
Résultat n°6

PALAISEAU. - Mairie, école.- Mairie, justice de paix, corps de garde et prison : travaux, 1812-1813 [1] ; Mairie, justice de paix, corps de garde et prison : acquisition d'immeubles pour reconstruction, 1833 [2] ; mairie : travaux, 1886, 1900 [3] ; école de garçons : travaux, 1837 [4] ; école de filles et salle d'asile : travaux, 1835-1847 [5] ; écoles et presbytère : acquisition, financement, construction, 1852-1863 [6] ; école de filles : travaux, 1867-1868 [7] ; écoles : agrandissement, réparations, 1878-1884 [8] ; acquisition de la propriété LAPREE, construction (plans couleur), 1881-1884 [9] ; travaux, 1889-1905 [10] ; mobilier : demande de crédit, 1884 [11]; présence d'un document de la mairie de PLAISIR [Yvelines], 1845.

Cote
2O/1033
 Date
1812-1905
 Lieu
PALAISEAU Commune, YVELINES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Mairie, école.- Mairie, justice de paix,...
Résultat n°7

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

Cote
2O/1347
 Date
1816-1939
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
Résultat n°8

SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : procès-verbal d'adjudication de travaux, 1817-1818 [1] ; crédit supplémentaire, 1831-1834 [2] ; réparation de la sacristie, comptes de la fabrique, acquisition d'une cloche, 1837 [3] ; réparations de l'église : demande de secours, devis, 1845-1847 [4] ; travaux sans l'assentiment du conseil municipal : plainte du maire contre la fabrique, 1883 [5] ; travaux de restauration, devis, cahiers des charges (14 plans couleur), reconstruction de la flèche (plan couleur détaillé), 1883-1895 [6] ; travaux à l'église : emprunts de la fabrique, 1899 [7] ; reconstruction de la sacristie : devis, cahier des charges, demande de subvention, 1900-1901 [8].

Cote
2O/1139
 Date
1817-1901
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
procès-verbal, compte financier, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : procès-verbal...
Résultat n°9

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration générale.- Budgets, dépenses, comptabilité, 1818-1924 [1] ; arrêtés, 1847-1852, 1905 [2] ; pompes funèbres, 1897-1905 [3] ; inondations : vote d'un crédit en faveur des victimes, 1910 [4] ; personnel, 1938 [5].

Cote
2O/881
 Date
1818-1938
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration générale.- Budgets,...
Résultat n°10

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.
Cote
2O/527
 Date
1823-1937
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.
Résultat n°11

III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).
Cote
35J/9
 Date
1824-1886
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
correspondance, passeport, compte financier

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).
Résultat n°12

VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses, 1854, 1895, 1931-1932 [1] ; choléra : demande de crédit pour l'achat de médicaments, 1832 [2] ; dépense : acquisition d'une caisse en cuivre pour la garde nationale, 1830 [3] ; sapeurs-pompiers : équipement, 1933, 1936 [4] ; arrêtés, 1847-1877 [5] ; personnel, 1896, 1920-1921 [6] ; classement des polissoirs parmi les monuments historiques, 1899 [7] ; achat de trois panneaux d'Achille COMTE, professeur au lycée CHARLEMAGNE, sur le thème de la nature, de la santé publique, 1852-1853 [8].

Cote
2O/1418
 Date
1830-1936
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...
Résultat n°13

VILLIERS-LE-BACLE. - Administration générale. - Demande de crédit pour la célébration du 14 juillet, 1831-1833 [1] ; réclamation PEPIN, géomètre, 1847-1848 [2] ; règlement de police municipale (affiche), arrêté relatif aux heures d'ouverture de la mairie, 1834, 1866 [3] ; personnel, 1928, 1937 [4] ; plaintes : débit de boissons, rixes entre des ouvriers carriers, 1841, 1931 [5] ; annulation d'une délibération, 1916 [6].

Cote
2O/1453
 Date
1831-1937
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Administration générale. - Demande...
Résultat n°14

MONNERVILLE. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1878, 1894-1923 [1] ; legs, rente, 1908, 1919-1920 [2] ; action judiciaire contre MARCILLE (plan), 1871 [3] ; arrêtés de police, 1836-1868 [4] ; cadastre : contentieux, 1874 [5] ; personnel : statut, traitements, 1851-1938 [6] ; foire : établissement, autorisation, 1838-1840 [7] ; assurances, 1864-1869, 1878-1910 [8] ; extraits de délibérations : tarif des pompes funèbres, distribution de blé, vote de crédit, 1854-1923 [9].

Cote
2O/900
 Date
1831-1938
 Lieu
MONNERVILLE
 Type de document
budget, pièce comptable, statut, délibération, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONNERVILLE. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°15

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Ouverture de comptes à la Caisse d'épargne et au Crédit foncier de France : documentation, tableau d'annuités (1844). Souscription d'un contrat d'assurance contre la mortalité du bétail (1867 - 1868).

Cote
EDEPOT18 4Q/1
 Date
1844-1868
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
compte financier, documentation, nomenclature, contrat

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Ouverture...
Résultat n°16

MONTLHERY. - Paul FORT : carte de Paul FORT au docteur COLANERI annonçant l'envoi d'un feuillet, car il est dans la nécessité de mendier sa vie auprès de ses amis (23 novembre 1936) ; lettre de Germaine FORT de la main d'Hélène FORT au docteur COLANERIE qu'elle appelle au secours car son mari et elle-même sont malades et dénués de tout (25 février 1941) ; correspondance de Paul et de Germaine FORT avec Marcel et Mary LEVESQUE (1918-1956) et correspondance avec Albert BLEU (1938-1949) ; lettre d'envoi d'une ballade et texte de ballade inédits intitulée Arts Poétiques, MONTLHERY [s. d.] ; correspondance avec André CAPLET, Francis CASADESUS, Jacques COPEAU, Maurice DENIS, Paul GAVAULT, Louis HENNEVE, Jacques MARCUS, Alexandre NATANSON, Gabriel PIERNE (1897-1930) ; reçu de 140 francs belges par le groupe des Amis de Paul FORT au nom d'Albert BANK de Bruxelles (1932) ; marché : extrait de la mercuriale (19 février 1844).

Cote
1J/33
 Date
1844-1956
 Lieu
MONTLHERY Commune, BELGIQUE
 Type de document
correspondance, chanson, carte, pièce comptable, mercuriale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTLHERY. - Paul FORT : carte de Paul FORT au docteur...
Résultat n°17

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Etablissement du bureau des postes et télégraphe à l'endroit de l'ancienne maison des époux Montillot, en remplacement de l'ancien bureau de poste situé au Bouchet ; projet d'acquisition et acquisition effective de la maison Montillot : correspondance avec le sous-préfet, le député Périllier, le directeur des postes et télégraphes, l'architecte Benon, un état des lieux, quittance de vente passée pardevant Me Prévôt, notaire à ARPAJON, deux plans en couleur et un plan-calque (1901 - 1903) ; contractation d'un emprunt auprès du Crédit foncier de France : délibération du conseil municipal, , autorisation préfectorale, contrat de prêt (1901 - 1903) ; bail et renouvellement du bail accordé à la Direction des postes et des télégraphes : correspondance, deux contrats de bail, un avenant, un état des lieux, un télégramme, une délibération du conseil municipal (1921 - 1938) ; installation du chauffage central, projet, offres des fournisseurs : devis, prospectus publicitaire, correspondance, un plan dressé par chaque fournisseur (1939 - 1940). Décision d'installer le bureau des postes dans la commune : note du sous-préfet de CORBEIL (1845).

Cote
EDEPOT77 1M/2
 Date
1845-1940
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
télégramme, minute notariale, plan, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Etablissement...
Résultat n°18

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents, constitution d'une banque de prêt d'honneur : statuts, correspondance (1850).

Cote
EDEPOT18 1Q/10
 Date
1850
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours...
Résultat n°19

PAVARD (Michel), pâtissier-traiteur, ETAMPES. - Titres de propriété, baux, ouverture de crédits, assurance, correspondance.

Cote
48J/142
 Date
1852-1911
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
titre de propriété, bail, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • PAVARD (Michel), pâtissier-traiteur, ETAMPES. - Titres...
Résultat n°20

SERMAISE. - Administration générale. - Budget, emprunt, 1926-1927 [1] ; reliquat de la fondation JOURDAIN, 1920 [2] ; souscription pour l'achat d'un aéroplane militaire, 1912 [3] ; dépenses, demandes de crédit, 1914-1917, 1937 [4] ; arrêtés, 1854, 1917 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1873 [6] ; personnel, 1881, 1912-1924 [7] ; affaires diverses, 1900-1909 [8].

Cote
2O/1284
 Date
1854-1937
 Lieu
SERMAISE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SERMAISE. - Administration générale. - Budget, emprunt,...