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  1. Résultat n°1

    Essonne [conseil départemental]. - Elections professionnelles dans la fonction publique, 6 décembre 2018 : CTP, CAP et CCP. Ma voix compte, je choisis mes représentants, je vote ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2018).

    Date

    2018

    Cote

    18FI/2197

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil départemental]. - Elections professionnelles...
  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/84

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ÉVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/81

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • ÉVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/83

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ÉVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/82

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • ÉVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    AA-CAL et de CAM-DUH.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/66

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • AA-CAL et de CAM-DUH.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    DUJ-JAU et de JAUL-MEZ.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/67

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • DUJ-JAU et de JAUL-MEZ.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MEZR-RUA et de ROZ-ZYG.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/68

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • MEZR-RUA et de ROZ-ZYG.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel : procès-verbaux des élections et des séances.

    Date

    2002-2016

    Cote

    3285W/6

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion du personnel.
    • Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel :...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des recensements des votes.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/37/2

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Procès-verbaux des recensements des votes.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Essonne [conseil général]. - Simplifions-nous le quotidien au CG ! Alors& venez relever le défi de la simplification lors d'une journée « continue » &mardi 14 octobre 2014 ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2014).  

    1 media

    Essonne [conseil général]. - Simplifions-nous le quotidien au CG ! Alors& venez relever le défi de la simplification lors d'une journée « continue » &mardi 14 octobre 2014 ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2014).  

    Date

    2014

    Cote

    18FI/2167

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil général]. - Simplifions-nous le quotidien...
  12. Résultat n°12
    Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale vivante dans notre collectivité le 4 décembre prochain votez ! Pour vos représentants au comité technique [CT] et aux commissions administratives paritaires [CAP] ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2014).  

    1 media

    Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale vivante dans notre collectivité le 4 décembre prochain votez ! Pour vos représentants au comité technique [CT] et aux commissions administratives paritaires [CAP] ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2014).  

    Date

    2014

    Cote

    18FI/2166

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil général]. - Pour une démocratie sociale...
  13. Résultat n°13
    Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la Culture et de la Communication présente les journées de l'archéologie, 7,8 et 9 juin 2013 ; couleur ; 40 cm x 60 cm (2013).  

    1 media

    Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la Culture et de la Communication présente les journées de l'archéologie, 7,8 et 9 juin 2013 ; couleur ; 40 cm x 60 cm (2013).  

    Date

    2013

    Cote

    18FI/2168

    • Contexte : AFFICHES

    • Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la...
  14. Résultat n°14

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2765W/6

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  15. Résultat n°15

    2009-2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2765W/8

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2009-2010.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  16. Résultat n°16

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2765W/7

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1992-2006

    Cote

    2803W/47

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion du personnel.
    • Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  19. Résultat n°19

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse par bâtiments des pourcentages exprimés aux élections des délégués du personnel titulaires, par le syndicat, la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 74,5 x 81 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/361

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections des délégués du personnel, par le syndicat, la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 60 x 75 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/357

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  21. Résultat n°21

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse des élections des titulaires du comité d'établissement, comparaison avec 1974, réalisée par la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 74,5 x 100 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/351

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  22. Résultat n°22

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections des délégués du personnel, par le syndicat, la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 74,5 x 115 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/358

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  23. Résultat n°23

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires variables, les heures supplémentaires, les élections professionnelles, le temps de travail, les carrières, les licenciements, l'expression des salariés, la mutuelle, les primes, la sécurité sociale, les enquêtes d'opinion, les filialisations, le droit syndical, les manifestations du 1er mai, les tarifs des restaurants d'entreprise, les élections cantonales et les astreintes (1945,1968,1977-1983,1985- 1994,1998-1999,2001-2005).

    Date

    1945-2005

    Cote

    75J/214

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  24. Résultat n°24

    Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux avec un salarié)

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/14

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Ressources humaines
    • Paie
    • Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Membres, élections professsionnelles. - Bulletins de vote et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1978,1980,1982-1992,1999). Bulletins de vote et résultats des élections professionnelles d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992-1994,1996). Bulletins de vote des élections professionnelles d'IBM CORBEIL-ESSONNES du 31 mai 2005 (2005).

    Date

    1968-2005

    Cote

    75J/55

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Bulletins de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  26. Résultat n°26

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur l'ordinateur 360 d'IBM, l'organisation d'IBM Corporation, le marché informatique et la productivité américaine (1966). Coupures de presse sur les élections professionnelles au sein des syndicats (1967). Coupures de presse sur la décentralisation d'IBM France, l'industrie électronique, la politique économique et les investissements américains en France (1967). Coupures de presse sur les bénéfices d'IBM, les élections professionnelles à IBM, la formation professionnelle à IBM, les licenciements, le congrès de la Confédération générale du travail et l'activité économique et industrielle de l'Essonne (1967,1977). Coupures de presse sur l'historique de la compagnie IBM France (1968-1969,1976,1985,1987). Journal : le Monde diplomatique (17 décembre 1968). Coupures de presse sur les poursuites d'IBM contre la société Cogar pour utilisation de secret de fabrication, les plaintes de la société Data Processing contre IBM et les constructeurs d'ordinateurs (1969). Coupures de presse sur les suicides des employés d'IBM France et les dirigeants d'IBM France et d'IBM Corporation (1969, 1986-1987,1989-1991,1999). Coupures de presse sur le photographe Henri Cartier-Bresson et son livre financé par IBM Corporation, l'Homme et la machine (1969,2004).

    Date

    1966-2004

    Cote

    75J/461

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  27. Résultat n°27

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

    Date

    1972-2003

    Cote

    75J/223

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  28. Résultat n°28

    Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les adhésions du syndicat, les augmentations salariales, la réduction du temps de travail et le comité central d'entreprise (1969-1970,1972-1978,1980-1984). Tracts du Syndicat national autonome d'IBM France, sur les indemnités kilométriques, les filiales d'IBM France et les salaires (1969-1970,1972-1974,1977-1978,1981 -1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections professionnelles, les essais professionnels, les horaires variables, le fonctionnement du comité d'entreprise, le droit d'expression des travailleurs et le pouvoir d'achat (1969-1970,1972,1976-1985,1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'évaluation du personnel, les élections du comité d'établissement, les licenciements et les libertés syndicales (1969-1970,1973-1975,1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens, de la Confédération générale du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France et de Lutte ouvrière, sur les élections professionnelles (1969-1971,1977-1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national des ingénieurs et cadres des industries métallurgiques, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES et d'IBM France, sur les enquêtes d'opinion (1969-1971,1977). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM France, sur les élections professionnelles, la retraite, les licenciements et les salaires (1969,1972-1982,1984,1986,2002). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur la formation professionnelle, la mutuelle, le congé formation, les cotisations, le chômage, la santé des employés et la marée noire de l'Amoco-Cadix (1969-1974, 1977-1978,1983,1994,1997-1999,2002).

    Date

    1969-2002

    Cote

    75J/221

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts du...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  29. Résultat n°29

    2011.

    Date

    2001

    Cote

    2765W/5

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  30. Résultat n°30

    CORBEIL-ESSONNES.- Entreprise HELIO-CORBEIL : mémoire de maîtrise ""L'Identité au travail, l'évolution de l'identité professionnelle des ouvriers imprimeurs de 1948 à 1993, le cas de l'imprimerie Hélio-Corbeil"" par Sophie Gueilhers (1992-1993), plaquette d'information Hélio-Corbeil [s.d], ""Brèves Infos"" (1994-1995), bilans sociaux (1993), méthode de résolution des problèmes [s.d], notice sur la visite de l'entreprise [1993], programme concert ""Les Yeux Noirs"" à l'imprimerie Hélio-Corbeil avec historique de l'imprimerie (1992), PCF (Parti Communiste Français Essonne ), ""Le Semainier"", ""Echange"" (2000). Résultats des élections des délégués du personnel (1994-1996), questionnaire ""Alcool et Entreprise"" par le groupe ""A votre santé"" (1994), projet d'investissement à Hélio-Corbeil présenté aux syndiqués de la CGT (1999), mouvements de grèves (1994) : topo, négociations, comptes rendus de réunion (1994-1995). CORBEIL-ESSONNES.- Compagnie papetière de l'Essonne: dossier presse, tracts, témoignages, bilan liquidation judiciaire, requête à fin d'assigner, extraits des minutes du secrétariat du greffe (1997).

    Date

    1992-2000

    Cote

    128J/16

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-ESSONNES.- Entreprise HELIO-CORBEIL : mémoire...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  31. Résultat n°31

    CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques locales et départementales : bilan du conseil des prud'hommes d'Evry (1997), élections conseiller prud'hommes (professions de foi des candidats), résultats des élections prud'homales (1997), documentations sur les résultats des élections prud'homales (1997) et liste des élus (1997), discours du substitut du procureur (Gazeau) sur le conseil des prud'hommes (23 Janvier 1998), discours de Claude Vival (Pdt, collège salarié, CGT) (23 Janvier 1998). Emplois .- tracts et journaux politiques sur les sans-papiers, l'exploitation des enfants et des adultes, l'emploi (1991-2000), tracts politiques sur les élections européennes (13 juin 1999). CORBEIL.- utilisation des locaux de la bourse du travail : courriers. Chômage : tracts, publications (1997-1998). Formation professionnelle promotion sociale et emplois : arrêté de création du comité (1995). CORBEIL.- Entreprises : enquêtes, statistiques (1998), tableaux récapitulatifs emplois (1992-1994), chambre de commerce et d'industrie : rapport d'activité 1997 et ""Essonne en Chiffres"" sur l'emploi (1998). EVRY.- ""Les Cahiers de l'Observatoire, Evolution de l'emploi, Agglomération d'Evry"" (1994-1995). Ile de France : extrait de l'Atlas des Franciliens sur l'évolution de la population active (1992). Usine AVEBE-DECAUVILLE : compte rendu de la rencontre avec la cellule de reclassement d'AVEBE- FRANCE (1994), tracts syndicaux (1993-1994), coupures de presse (1994). CORBEIL.- Hôpitaux : tracts, communiqués (1997-2000). CORBEIL.- Union Locale, CGT : statistiques des syndicats. Syndicat CGT, grève de 1995, plan Juppé contre la protection sociale et emplois : tracts CGT (1991-1995). CFTC, 13è Congrès Départemental : rapport d'activité, résolution d'orientation (1994-1997). CGT, 11è Congrès ""Métallurgie en Essonne"" : adhésion, plan de formation, projet CGT Métallurgie pour les ingénieurs, cadres, techniciens : CD-ROM [s.d] .

    Date

    1991-2000

    Cote

    128J/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  32. Résultat n°32

    Membres, élections professsionnelles. - Rapport de la commission nationale interprofessionnelle d'épuration et des délégués du personnel de la Compagnie électro-comptable sur les actions commises par la direction et le personnel de la Compagnie électro-comptable pendant l'occupation allemande (1944-1946,1949). Liste des candidats et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement de la Compagnie éléctro-comptable à VINCENNES (1947-1948). Elections professionnelles à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des candidats, tracts des syndicats, résultats des élections (1959-1967). Résultats des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1970,1976-1977,1981-1984,1986-1993). Résultats des élections des membres du comité d'établissement de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968,1970,1972,1974-1976,1982,1986-1993). Communications internes sur les élections des membres du comité d'établissement à IBM CORBEIL-ESSONNES et IBM sud-est (1974,1983). Liste des électeurs du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990). Liste des électeurs affichée pendant la période des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES le 18 décembre 1991 (1991). Liste des électeurs et des éligibles pour les élections du comité d'établissement du 25 novembre 1992 à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Procès-verbaux des élections de la délégation unique du personnel de MONTPELLIER technologies Groupe IBM France (1994). Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (1999-2000).

    Date

    1944-2000

    Cote

    75J/54

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Rapport de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLAROCHE .- SNECMA (Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation), Comité d'Etablissement : questions/réponses posées par les délégués du personnel (1994, 1996-2000), ""La Lettre du CE"" (1994, 1997-1998), compte rendu du CCE (Comité central d'entreprise) (1999). EVRY-CORBEIL .- SNECMA : questions/réponses posées par les délégués du personnel (1996), journal du CE Snecma Moteur ""En direct de la Plénière"" (1993-2000), livret du CE de la Snecma ""Questions sur les 35 Heures"" par Michel Verret (sociologue) (1998), tracts du CE (1994-2000), journaux du CE ""Journal Economique du Comité d'Etablissement Snecma"" (1999), ""L'Avenir de la Snecma : Les Ambitions du Personnel"" (1997), Comité Central d'Entreprise Snecma (1992-1993), ""CAP CE"" (2 exemplaires, 1996-1997), ""Le Comité de groupe Snecma"" (1987,1990), dépliant : "" Les CE sont dans la course"" (1992), livret ""Le Guide de votre CE"" (2 exemplaires, 1997). CHSCT (Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions du Travail) : liste des participants [s.d], questions/réponses concernant l'Atelier Pièces tournantes et Mécaniques [s.d]. Direction générale : compte rendu des réunions du président avec les organisations syndicales (1997).

    Date

    1987-2000

    Cote

    128J/7

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • VILLAROCHE .- SNECMA (Société Nationale d'Etude et...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  34. Résultat n°34

    SNECMA (Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation), syndicats CGT : tracts et journaux syndicaux, ""Options"" (1994-2000), compte rendu RTT ; CFDT ""La vie à défendre"" (exemplaires de 1993 à 1995), ""Questions"" (1995, 1 exemplaire), ""Le Métallo"" (1995, 1 exemplaire). FO ""Ephéméride de l'aéronautique et du spatial"" (1993) (notes historiques 1730-1992). Syndicats : élections des délégues du personnel résultats-envois (1997-1999) ; SNECMA, challenge voile inter-entreprises : programme 1992.

    Date

    1992-1999

    Cote

    128J/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • SNECMA (Société Nationale d'Etude et de Construction...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  35. Résultat n°35

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

    Date

    1974-1999

    Cote

    75J/51

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLAROCHE.- SNECMA (Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation), département du personnel : informations au personnel ""Flash Spécial"" (1994, 1996-1999), informations au personnel (1991-1993), plaquettes sur les élections des membres des CE (Comité d'Etablissement) et DP (Délégation du Personnel) ""CE-DP, une double élection pour quoi faire?"" (1991), ""Direction des Relations du Travail"" (1995). Snecma, journaux d'entreprise : ""Les Cahiers du management"" (1993-1995), ""La Lettre"" (1992-1993), ""M88-2 Qualifie"" (1996), ""Intéressement"" (1991,1998), ""Histoire d'L"" (1994), ""Foi d'OL"" (1993) ; Démarche de Performance globale : plaquettes. CORBEIL.- SNECMA : ""Inform'aéro"" (exemplaires de 1991 à 1992), enquêtes statistiques direction des fabrications (1991), questions sur l'économie (1998), composition du conseil d'administration (1994). SNECMA.- Adaptation des effectifs à la conjoncture économique : brochures, planches de présentation, presse, plaquettes, ""Flash Spécial"", ""Projet de Licenciement collectif pour motif économique"" par le CE (1992), séminaire ""Démarche de retour à l'équilibre"" (1996) ; réduction du temps de travail : réponses aux questions sur l'accord, informations, organisation, plans accords, nouvelles règles de production (1991-1997).

    Date

    1991-1999

    Cote

    128J/12

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • VILLAROCHE.- SNECMA (Société Nationale d'Etude et de...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  37. Résultat n°37

    CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

    Date

    1965-1998

    Cote

    128J/13

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  38. Résultat n°38

    Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers de suivi (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2302W/368

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    2765W/4

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 1998.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  40. Résultat n°40

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    2765W/3

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 1998.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)