295 résultats

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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux des résultats pour Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne, Bondoufle, Briis-sous-Forges, Crosne, Le Coudray-Montceaux, Draveil, Épinay-sur-Orge, Égly, Étrechy, Évry, Fleury-Mérogis, Grigny, Linas, Lisses, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Mennecy, Montgeron, Morangis, Nozay, Leudeville-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Pierre-du-Perray, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Yerres.

    Date

    2015

    Cote

    3327W/89

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections régionales.
    • Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015.
    • Procès-verbaux des résultats pour Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne,...

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  2. Résultat n°2

    Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : listes électorales, procès-verbaux des sections 1 à 4, dossier de contentieux.

    Date

    2011

    Cote

    3327W/88

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections sénatoriales.
    • Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : listes...

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  3. Résultat n°3

    Second tour.

    Date

    2011

    Cote

    3327W/87

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections cantonales puis départementales.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 20 et 27 mars 2011 : déclarations...
    • Second tour.

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  4. Résultat n°4

    Premier tour.

    Date

    2011

    Cote

    3327W/86

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections cantonales puis départementales.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 20 et 27 mars 2011 : déclarations...
    • Premier tour.

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  5. Résultat n°5

    Élections municipales des 9 et 16 mars 2008, organisation : liste des candidats des 1er et 2e tours, arrêté relatif à la propagande électorale, décret de convocation, procès-verbal de la commission de propagande, arrêté fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêté de clôture du scrutin, arrêtés relatifs à la commission de recensement des votes et à la commission de contrôle, résultats des 1er et 2e tours.

    Date

    2008

    Cote

    3327W/85

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 9 et 16 mars 2008, organisation...

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  6. Résultat n°6

    2007, organisation : liste des membres de la commission de propagande, arrêté fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêté de clôture du scrutin, arrêté relatif à la commission de recensement des votes.

    Date

    2007

    Cote

    3327W/84

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections législatives.
    • 2007, organisation : liste des membres de la commission...

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  7. Résultat n°7

    Élections présidentielles des 22 avril et 6 mai 2007, organisation : arrêté de propagande, arrêté fixant les heures du scrutin, circulaire d'organisation aux maires, courrier aux maires pour les parrainages, notes sur la mise sous pli et la livraison, arrêtés relatifs à la commission de recensement des votes.

    Date

    2007

    Cote

    3327W/83

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles des 22 avril et 6 mai 2007,...

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  8. Résultat n°8

    Élections européennes du 7 juin 2009, organisation : listes des membres de la commission de propagande, arrêté fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêté de clôture du scrutin, arrêté relatif à la commission de recensement des votes.

    Date

    2009

    Cote

    3327W/82

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections européennes.
    • Élections européennes du 7 juin 2009, organisation...

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  9. Résultat n°9

    Élections sénatoriales du 26 septembre 2004, organisation : procès-verbal de la commission de propagande, arrêtés préfectoraux.

    Date

    2004

    Cote

    3327W/81

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections sénatoriales.
    • Élections sénatoriales du 26 septembre 2004, organisation...

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  10. Résultat n°10

    Élections cantonales des 21 et 28 mars 2004 et des 9 et 16 mars 2008, organisation : déclarations de candidature pour les deux tours, procès-verbal de la commission de propagande, arrêté fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêté de clôture du scrutin, arrêté fixant la commission de recensement des votes.

    Date

    2004-2008

    Cote

    3327W/80

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections cantonales puis départementales.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 21 et 28 mars 2004 et des...

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  11. Résultat n°11

    Élections régionales des 21 et 28 mars 2004, organisation : procès-verbal de la commission de propagande, arrêté fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêté de clôture du scrutin, arrêtés relatifs à la commission de recensement des votes et à la commission de contrôle.

    Date

    2004

    Cote

    3327W/79

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections régionales.
    • Élections régionales des 21 et 28 mars 2004, organisation...

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  12. Résultat n°12

    Élections cantonales partielles de 2002 à 2006, organisation : arrêtés relatifs à la propagande électorale, décret de convocation, procès-verbal de la commission de propagande, arrêtés fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêtés de clôture du scrutin, courrier de l'Union des maires de l'Essonne, arrêtés relatifs à la commission de recensement des votes et à la commission de contrôle ; résultats des 1er et 2e tours : cantons d'Évry Sud et des Ulis (2002), canton de Villebon-sur-Yvette (2003), canton de Corbeil-Essonnes Est (2004), canton de Méréville (2005), canton de Savigny-sur-Orge Ouest (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    3327W/78

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections cantonales puis départementales.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales partielles de 2002 à 2006, organisation...

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  13. Résultat n°13

    2000 à 2012, organisation : propagande, liste des candidats, dossier des commissions de propagande, arrêtés de mise en place des délégations spéciales, arrêtés fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande et procès-verbaux de recensement des votes pour les communes de Boutervilliers, Boissy-le-Cutté, Étiolles (2000), Mennecy (2001), Saint-Germain-lès-Arpajon (2002), Champlan (2003), Chalo-Saint-Mars (2005), Maisse (2006), Vert-le-Grand (2007), Corbeil-Essonnes (2009 et 2010), Villiers-le-Bâcle (2011), Écharcon (2012).

    Date

    2000-2012

    Cote

    3327W/77

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections municipales.
    • Élections municipales partielles.
    • 2000 à 2012, organisation : propagande, liste des candidats,...

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  14. Résultat n°14

    1997, élections pour les 1ère et 5e circonscriptions : propagande électorale.

    Date

    1997

    Cote

    3327W/76

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections législatives.
    • 1997, élections pour les 1ère et 5e circonscriptions...

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  15. Résultat n°15

    1995, élections législatives partielles pour les 2e et 5e circonscriptions, organisation : arrêté fixant les horaires, les tarifs et le fonctionnement des commission de propagande ; procès-verbaux de recensement des votes des deux tours.

    Date

    1995

    Cote

    3327W/75

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections législatives.
    • 1995, élections législatives partielles pour les 2e...

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  16. Résultat n°16

    1981, élections pour la 4e circonscription : procès-verbaux des deux tours.

    Date

    1981

    Cote

    3327W/74

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections législatives.
    • 1981, élections pour la 4e circonscription : procès-verbaux...

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  17. Résultat n°17

    Soisy-sur-Seine à Yerres.

    Date

    2022

    Cote

    3327W/73

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : échantillons...
    • Second tour.
    • Soisy-sur-Seine à Yerres.

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  18. Résultat n°18

    Palaiseau à Soisy-sur-École.

    Date

    2022

    Cote

    3327W/72

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : échantillons...
    • Second tour.
    • Palaiseau à Soisy-sur-École.

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  19. Résultat n°19

    Marolles-en-Hurepoix à Orveau.

    Date

    2022

    Cote

    3327W/71

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : échantillons...
    • Second tour.
    • Marolles-en-Hurepoix à Orveau.

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  20. Résultat n°20

    Fleury-Mérogis à Marcoussis.

    Date

    2022

    Cote

    3327W/70

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : échantillons...
    • Second tour.
    • Fleury-Mérogis à Marcoussis.

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