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206 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1977-1979, 1982, 1984, 1985.

    Date

    1977-1985

    Cote

    2633W/25

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections politiques.
    • 1977-1979, 1982, 1984, 1985.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2633W/24

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections politiques.
    • 1983.
    • (1983).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    n°551-725.

    Date

    1983

    Cote

    2633W/23

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections politiques.
    • 1983.
    • n°551-725.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    n°1-550.

    Date

    1983

    Cote

    2633W/22

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections politiques.
    • 1983.
    • n°1-550.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2633W/21

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections politiques.
    • 1981.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commune de VILLABE (listes de 1973 retrouvées parmi celles de 1976) ; canton de BRETIGNY-SUR-ORGE, communes de BRETIGNY-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LE PLESSIS-PATE et SAINT-VRAIN.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/46

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Commune de VILLABE (listes de 1973 retrouvées parmi...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Canton de SAINT-CHERON.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/45

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Communes d'IGNY et PALAISEAU (liste électorale).

    Date

    1973

    Cote

    1000W/44

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de PALAISEAU.
    • Communes d'IGNY et PALAISEAU (liste électorale).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commune de PALAISEAU, liste générale.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/43

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de PALAISEAU.
    • Commune de PALAISEAU, liste générale.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes de BURES-SUR-YVETTE et GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/42

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton d'ORSAY.
    • Communes de BURES-SUR-YVETTE et GIF-SUR-YVETTE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commune d'ORSAY.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/41

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton d'ORSAY.
    • Commune d'ORSAY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX, communes de BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LES MOLIERES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, PECQUEUSE et VAUGRIGNEUSE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/40

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX, communes de BRIIS-SOUS-FORGES,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Canton de DOURDAN.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/39

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de DOURDAN.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Communes de VERRIERES-LE-BUISSON et VILLIERS-LE-BÂCLE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/38

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de BIEVRES.
    • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON et VILLIERS-LE-BÂCLE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Communes de BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN et VAUHALLAN.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/37

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de BIEVRES.
    • Communes de BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN et VAUHALLAN.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Communes de GRIGNY et MORSANG-SUR-ORGE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/36

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de VIRY-CHATILLON.
    • Communes de GRIGNY et MORSANG-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Communes de VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/35

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de VIRY-CHATILLON.
    • Communes de VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Canton de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, communes d'EPINAY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/34

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.
    • Canton de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, communes d'EPINAY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/33

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.
    • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, lettres P-Z. Commune de MORANGIS.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/32

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, lettres P-Z. Commune de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, lettres A-P.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/31

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, lettres A-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Commune de MASSY, bureaux 5 - 7. Commune de WISSOUS.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/30

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de MASSY.
    • Commune de MASSY, bureaux 5 - 7. Commune de WISSOUS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Commune de MASSY, bureaux 1 - 4.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/29

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de MASSY.
    • Commune de MASSY, bureaux 1 - 4.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Commune de CHILLY-MAZARIN.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/28

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton d'ATHIS-MONS.
    • Commune de CHILLY-MAZARIN.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Canton de LONGJUMEAU, commune de LONGJUMEAU.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/27

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de LONGJUMEAU, commune de LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Commune de DRAVEIL.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/26

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Commune de DRAVEIL.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/25

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/24

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton d'ATHIS-MONS.
    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Commune d'ATHIS-MONS.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/23

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton d'ATHIS-MONS.
    • Commune d'ATHIS-MONS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commune de RIS ORANGIS, lettres H-Z; commune de BONDOUFLE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/22

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton de RIS-ORANGIS, commune de RIS-ORANGIS.
    • Commune de RIS ORANGIS, lettres H-Z; commune de BONDOUFLE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettres A-G.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/21

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton de RIS-ORANGIS, commune de RIS-ORANGIS.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Canton de MONTLHERY.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/20

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton de MONTLHERY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONEVAUX, COURANCES, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE et MILLY-LA-FORET.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/19

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS et SAINT-CYR-LA RIVIERE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/18

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Canton de MENNECY, communes de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, LE COUDRAY-MONCEAUX, ECHARCON, MENNECY, NAINVILLE-LES-ROCHES et VERT-LE-GRAND.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/17

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton de MENNECY, communes de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Canton de LA FERTE-ALAIS, communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE et VIDELLES.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/16

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton de LA FERTE-ALAIS, communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Canton d'EVRY, communes de COURCOURONNES, EVRY, LISSES et SOISY-SUR-SEINE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/15

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton d'EVRY, communes de COURCOURONNES, EVRY, LISSES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Canton d'ETRECHY, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS et VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/14

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton d'ETRECHY, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Communes de BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE et VALPUISEAUX.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/13

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton d'ETAMPES.
    • Communes de BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Commune d'ETAMPES.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/12

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton d'ETAMPES.
    • Commune d'ETAMPES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Canton de SAINT-MICHEL-SUR ORGE, commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/11

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton de SAINT-MICHEL-SUR ORGE, commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Canton d'ARPAJON, communes d' ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LA NORVILLE et OLLAINVILLE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/10

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton d'ARPAJON, communes d' ARPAJON, AVRAINVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Commune de VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/9

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de MONTGERON.
    • Commune de VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Commune de MONTGERON.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/8

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de MONTGERON.
    • Commune de MONTGERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Communes de MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINTRY-SUR-SEINE et TIGERY.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/7

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de CORBEIL-ESSONNES.
    • Communes de MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL,...

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    Bureaux 3 à 5.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/6

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de CORBEIL-ESSONNES.
    • Commune de CORBEIL-ESSONNES.
    • Bureaux 3 à 5.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Bureaux 1 et 2.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/5

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de CORBEIL-ESSONNES.
    • Commune de CORBEIL-ESSONNES.
    • Bureaux 1 et 2.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Commune de YERRES.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/4

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de BRUNOY.
    • Commune de YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Canton de BRUNOY, communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART et QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/3

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de BRUNOY.
    • Canton de BRUNOY, communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Bureaux 5 à 9.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/2

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de BRUNOY.
    • Commune de BRUNOY.
    • Bureaux 5 à 9.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Bureaux 1 à 4.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/1

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de BRUNOY.
    • Commune de BRUNOY.
    • Bureaux 1 à 4.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLIERS-LE BACLE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS LE NOBLE - YVELINES -, VAUHALLAN, BOULLAY-LES-TROUX, PALAISEAU, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE) et de LIMOURS, 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/39

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 4ème circonscription.
    • Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE, 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/38

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE, 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Cantons d'ETAMPES et LA FERTE-ALAIS, 1er et 2ème tour.

    Date

    mars 1967

    Cote

    967W/37

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons d'ETAMPES et LA FERTE-ALAIS, 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Cantons de PALAISEAU (communes de CHATEAUFORT - YVELINES, GIF-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY, SACLAY) et de DOURDAN, 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/36

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 4ème circonscription.
    • Cantons de PALAISEAU (communes de CHATEAUFORT - YVELINES,...

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  57. Résultat n°57

    Cantons de LONGJUMEAU (communes de LONGJUMEAU, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLIERS-SUR-ORGE) et d'ATHIS-MONS (communes de MORANGIS et PARAY-VIEILLE-POSTE), 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/35

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de LONGJUMEAU (communes de LONGJUMEAU, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

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  58. Résultat n°58

    Canton de SAVIGNY-SUR-ORGE (commune d'EPINAY-SUR-ORGE), cantons de LONGJUMEAU et MASSY, 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/34

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Canton de SAVIGNY-SUR-ORGE (commune d'EPINAY-SUR-ORGE),...

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  59. Résultat n°59

    Canton de SAVIGNY-SUR-ORGE (communes de MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et SAVIGNY-SUR-ORGE), 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/33

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Canton de SAVIGNY-SUR-ORGE (communes de MORSANG-SUR-ORGE,...

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  60. Résultat n°60

    Cantons d'ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU, 1er tour.

    Date

    dimanche 05 mars 1967

    Cote

    967W/32

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons d'ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU,...

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  61. Résultat n°61

    Cantons d'ARPAJON, MEREVILLE et MILLY-LA-FORET, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/31

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons d'ARPAJON, MEREVILLE et MILLY-LA-FORET, 2ème...

    Producteur :

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Canton de MONTGERON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/30

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Canton de MONTGERON, 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
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  63. Résultat n°63

    Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/29

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES, 2ème tour.

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  64. Résultat n°64

    Cantons de DOURDAN-Nord, LIMOURS et PALAISEAU, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/28

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 4ème circonscription.
    • Cantons de DOURDAN-Nord, LIMOURS et PALAISEAU, 1er...

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  65. Résultat n°65

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

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  66. Résultat n°66

    Cantons de MASSY et SAVIGNY-SUR-ORGE, 1er tour.

    Date

    dimanche 05 mars 1967

    Cote

    967W/26

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de MASSY et SAVIGNY-SUR-ORGE, 1er tour.

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  67. Résultat n°67

    Cantons de CORBEIL-Sud, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES et MILLY-LA-FORET, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/25

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-Sud, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES et...

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  68. Résultat n°68

    Cantons de CORBEIL-Sud, MEREVILLE et ARPAJON, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/24

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-Sud, MEREVILLE et ARPAJON, 1er et...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

    Date

    1967

    Cote

    967W/23

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de CORBEIL et BRUNOY, 1er tour.
    • Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

    Producteur :

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Canton de CORBEIL-Nord.

    Date

    1967

    Cote

    967W/22

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de CORBEIL et BRUNOY, 1er tour.
    • Canton de CORBEIL-Nord.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Canton de LIMOURS, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/21

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 4ème circonscription.
    • Canton de LIMOURS, 1er et 2ème tour.

    Producteur :

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Canton de DOURDAN, élections présidentielles de 1965.

    Date

    1965

    Cote

    967W/20

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Canton de DOURDAN, élections présidentielles de 1965.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Communes de DRAVEIL et MONTGERON.

    Date

    1958

    Cote

    967W/19

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • 1958.
    • Communes de DRAVEIL et MONTGERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY et CROSNE.

    Date

    1958

    Cote

    967W/18

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • 1958.
    • Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.
    • Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY et CROSNE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Communes de YERRES et VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    1958

    Cote

    967W/17

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • 1958.
    • Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.
    • Communes de YERRES et VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    PALAISEAU, SACLAY, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE (YVELINES), VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR- YVETTE, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST et VILLIERS LE BACLE.

    Date

    1967

    Cote

    967W/16

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • Canton de Palaiseau, 1967.
    • PALAISEAU, SACLAY, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE (YVELINES),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT (YVELINES), GIF-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY et ORSAY.

    Date

    1967

    Cote

    967W/15

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • Canton de Palaiseau, 1967.
    • BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT (YVELINES),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Communes de BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, MASSY, ORSAY, SACLAY et VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    1958

    Cote

    967W/14

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • 1958.
    • Canton de PALAISEAU.
    • Communes de BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, MASSY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Communes de CHATEAUFORT (YVELINES), GIF-SUR-YVETTE, NOZAY, PALAISEAU, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE (YVELINES), VAUHALLAN, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    1958

    Cote

    967W/13

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • 1958.
    • Canton de PALAISEAU.
    • Communes de CHATEAUFORT (YVELINES), GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1958

    Cote

    967W/12

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • 1958.
    • Canton de LONGJUMEAU.
    • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)