Filtrer les résultats
Multimédias
  • 491
  • 12
Période
  • 1
  • 26
  • 48
  • 106
  • 172
  • 256
  • 273
  • 158
  • 99
  • 10
Nom de l'inventaire
  • 58
  • 35
  • 31
  • 28
  • 26
Afficher plus
Lieux
  • 122
  • 60
  • 50
  • 33
  • 32
Afficher plus
Typologies
  • 503
  • 110
  • 84
  • 75
  • 60
Afficher plus
Sujets
  • 226
  • 222
  • 194
  • 176
  • 139
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

503 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Famille GILLEBERT : actes de propriété [XVIIème-XIXème siècle, ne contient pas la pièce sur Ambroise PARE signalée]. [donné en 1974]

    Date

    s.d

    Cote

    1J/446

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Famille GILLEBERT : actes de...
  2. Résultat n°2

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement sur trois niveaux, s.d., 47x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/131

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements dans les étages, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/137

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement avec vue perspective, s.d., 48 x 58 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/129

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), plan d'aménagement d'écurie, s.d., 46 x 58 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/130

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan de la distribution des locataires, s.d., 23 x 36 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque du projet de l'installation du tout à l'égout, s.d., 43 x 38 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/134

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue de la Boétie (n°128), projet d'aménagement, s.d., 53 x 85 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/132

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut (PARIS).- Plan rue de Chabrol (n°38-40), distribution d'un étage, s.d., 46 x 71 cm

    Date

    s.d

    Cote

    39J/125

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 2 Bois, N 3 Eaux, N 4 Propriétés et droits divers, N 5 Biens nationaux

    Date

    1993

    Cote

    INV/1053

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  12. Résultat n°12

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 1 Titres de propriété

    Date

    1992

    Cote

    INV/1041

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  13. Résultat n°13

    Chartrier du Bois de la Musse (sous-série 103 J). Avant-propos de Xavier DU BOISROUVRAY

    Auteur

    NOUGARET, Roger

    Date

    1988

    Cote

    INV/1137

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Chartrier du Bois de la Musse (sous-série 103 J). Avant-propos...
  14. Résultat n°14

    Domaine. - Construction d'une cheminée et installation d'une chaudière : documentation technique, plan, correspondance, 1936-1939 ; déclassement de la chute de l'usine MOULIN de CERPIED, correspondance avec le syndicat Intercommunal de l'ORGE 1951-1967 ; dépôt de FOUGERES : bail, correspondance, 1971-1974 ; immeuble situé au 16 avenue Hoche à ARPAJON : estimation de la valeur de la propriété, bail MOREL/ SARL l'AUBERGE DU BONHEUR, litige, correspondance, vente, 1976-1982 ; immeuble situé rue Eugène LAGAUCHE à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : contrat de mitoyenneté, bail, correspondance, vente 1937-1973 ; dépôt situé rue CROULEBARBE à PARIS : acquisition, actes de propriété, charges, quittances, factures, mémoires de travaux, 1944-1982 ; échange d'immeuble entre la société MOREL et la société ARPAJON/TROUVILLE, correspondance, 1960-1961 ; litiges à propos de locations de maisons, 1983-1984.

    Date

    1936-1984

    Cote

    22J/10

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Construction d'une cheminée et installation...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Inventaire du chartrier de la Frapinière (14 J)

    Auteur

    FAVREAU, Robert

    Date

    1982

    Cote

    INV/1078

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire du chartrier de la Frapinière (14 J)
  16. Résultat n°16

    Inventaire sommaire du fonds Cador de Belletousche (43 J)

    Auteur

    LEPAGE, Simone

    Date

    1982

    Cote

    INV/1079

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire du fonds Cador de Belletousche...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique détaillé du fonds Garbillon-Despine : Sous-série 11 J

    Auteur

    GABION, Robert

    Date

    1981

    Cote

    INV/1119

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé du fonds Garbillon-Despine...
  18. Résultat n°18

    CHEVRY II. - Quartier 24, gros oeuvre : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclaration de propriété, factures sur situation.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/112

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 24, gros oeuvre : situations...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHEVRY II. - Quartier 22 B, gros oeuvre : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclaration de propriété, factures sur situation.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/110

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 22 B, gros oeuvre : situations...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHEVRY II. - Quartier 22 B, cloisons : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, situations de l'entreprise ISOCAL, certificats de paiement, déclarations de propriété, factures sur situations. Situations du compte prorata.

    Date

    1978-1979

    Cote

    20J/111

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 22 B, cloisons : situations des...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHEVRY II. - Quartier 28 A, gros oeuvre et cloisons : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclarations de propriété, factures sur situation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    20J/114

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 28 A, gros oeuvre et cloisons...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHEVRY II. - Quartier 24 : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires du hameau témoin certificats de paiement, factures sur situation. Situations de l'entreprise S.P.P.P. Situations et bilans du compte prorata, factures, correspondance, notes ; quartier 27, gros oeuvre : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclaration de propriété, factures sur situation.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/113

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 24 : situations des travaux de...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHEVRY II. - Quartier 28 B, gros oeuvre et cloisons : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclarations de propriété, factures sur situation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    20J/115

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 28 B, gros oeuvre et cloisons...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHEVRY II. - Quartier 28 B, groupes témoins et cloisons et quartier 29 A et 29 B : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclaration de propriété, factures sur situation ; ensemble des quartiers : états des règlements au 29/09/1978, certificats de paiement.

    Date

    1978-1979

    Cote

    20J/116

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Quartier 28 B, groupes témoins et cloisons...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  25. Résultat n°25

    Le cartulaire médiéval de l'abbaye de Fontenelle. Extrait des Cahiers de l'UER Froissart, recherches en lettres et sciences humaines, 1, n° spécial, automne 1978

    Auteur

    TROTIN, Jean

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1789

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le cartulaire médiéval de l'abbaye de Fontenelle. Extrait...
  26. Résultat n°26

    Dossiers divers : état civil, origine de propriété, notes, formulaires.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1583W/96

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers divers : état civil, origine de propriété,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3, tranches 24, 25 et 33 : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, situation pour décompte définitif, certificats de paiement, déclarations de propriété.

    Date

    1974-1977

    Cote

    20J/37

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique des sous-séries 62 J à 77 J : Dépôts, dons et acquisitions

    Auteur

    JOGUET, Jean

    Date

    1977

    Cote

    INV/881

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries 62 J à 77 J :...
  29. Résultat n°29

    GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3, tranches 21 : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, situation pour décompte définitif, certificats de paiement, déclarations de propriété.

    Date

    1975-1976

    Cote

    20J/38

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  30. Résultat n°30

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mme DUCHENE-TISSIER à Etampes (1957-1972) ; succession de MARY- LEMAIRE à Etampes (1940-1947) ; succession de Paul Renée BALBINE à Etampes (1949) ; vente par adjudication du fonds de commerce de Mr BATAILLE, Au Cochon d'Or, à Etampes (1947) ; succession de COLIN-GAULLIER à Etampes (1947-1952) ; succession d'Auguste CADET à Etampes (1945-1947) ; contrat de mariage CARLIER et VINSON, à MORIGNY-CHAMPIGNY : notes d'état civil, correspondance (1947) ; succession CASTEX Pierre à Etampes (1946-1947) ; adjudication d'un terrain à Brières-les-Scellés à CAURON et BRIOUDE : cahier des charges et acte de propriété (1949) ; succession CHOLLET Eugène à Etampes (1947) ; contrat de mariage DAUBIGNY et LEROY à Etampes (1947) : notes ; donations entre époux DUCHENE et TISSIER à Etampes (1939) ; succession de Mme HERVE née HUET Etampes (1934-1947) ; notes famille LEBLANC-MANZAGOL à Etampes (1947) ; contrat de vente à Boutigny de COUVE, BERCHERE ET MEZY (1924) ; succession de Mme Adèle -Louise CREPU, épouse MICHAU à Etampes (1947-1949) ; bail rural, corps de ferme à Bois-Mercier, commune d'Etampes, MICHAULT/BOUVARD à MICHAULT-PARIS (1947-1971) ; succession PARIS Raymond à Etampes (1945-1954) ; projet d'echanges PRISOT et d'acquisition SERVANT à Etampes [une note brouillon, s. d.] ; SECTE (Société d'exploitation des carrières et de transports d'Etrechy) à Etrechy : formation de la société, statuts (1946).

    Date

    1924-1972

    Cote

    66J/2

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ministère des affaires culturelles : Le chartrier d'Uzès : Inventaire. Préface par André CHAMSON

    Auteur

    HUART (D), Suzanne

    Date

    1968

    Cote

    INV/1327

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère des affaires culturelles : Le chartrier d'Uzès...
  32. Résultat n°32

    VILLEPEAU (Et consorts), DOURDAN. - Comptes bancaires, baux, plans (1966), actes de déclaration de propriété de meubles, d'adjudication, de vente, correspondance.

    Date

    1923-1966

    Cote

    48J/238

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • VILLEPEAU (Et consorts), DOURDAN. - Comptes bancaires,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  33. Résultat n°33

    Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

    Date

    1911-1966

    Cote

    1J/717

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,...
  34. Résultat n°34

    DUCLOS (Henri), LA CROIX d'HAUTBOUT (SAINTE-MESME) [1927-1961] : acte dressé à la suite d'un conseil de famille [1937], bail ; DUFAY , [1739-1867] : testament [1822] et divers titres de propriétés ; DUJONCQUOY (Amable), [an VII-1859] : titres de propriétés, bail et actes de ventes relatifs à la ferme des JALLOTS.

    Date

    1739-1961

    Cote

    48J/16

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DUCLOS (Henri), LA CROIX d'HAUTBOUT (SAINTE-MESME)...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  35. Résultat n°35

    GENET-GOUJON (Marcel), PONTHEVRARD : actes de liquidation et de partage, [1820-1845] ; GESBERT (Veuve), DOURDAN : titres de propriété, baux, comptes, actes de dépôts de pièces, correspondance [1925-1957].

    Date

    1820-1957

    Cote

    48J/42

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GENET-GOUJON (Marcel), PONTHEVRARD : actes de liquidation...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  36. Résultat n°36

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, terrains et biens.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  37. Résultat n°37

    PAYEN (Docteur Pierre), médecin, PARIS. - Titres de propriétés, correspondance à propos d'un litige, correspondance.

    Date

    1837-1952

    Cote

    48J/143

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PAYEN (Docteur Pierre), médecin, PARIS. - Titres de...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession BAUDIN Marcel, notaire, Etampes : correspondance, indemnité d'occupation, comptes, titres de propriété, testaments, Société Immobilière de Saint-Cheron, obligations, livrets de famille, contrat de mariage, reprise de succession, assurances, projet de restauration d'une propriété à Orléans et construction d'une annexe : plans, devis, factures.

    Date

    1865-1951

    Cote

    66J/17

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  39. Résultat n°39

    Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries, PARIS. - Testament de Antoine GUERIN (1832), quittance, titres de propriétés, rôles, purges des hypothèques, actes de notoriété, d'échange, de vente.

    Date

    1724-1949

    Cote

    48J/198

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  40. Résultat n°40

    DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

    Date

    1846-1945

    Cote

    48J/6

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  41. Résultat n°41

    Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

    Date

    1796-1943

    Cote

    4N/7

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Longpont : vente à l'entreprise Couason de parcelles sises sur la commune de Longpont dans les dépendances de la gare de la Ville-du-Bois au lieu dit 'le Pont au vin', par la société des transports en commun de la région parisienne ; actes de ventes des 28 novembre 1939, 28 mars 1941, 6 novembre 1941 ; correspondance ; plans ; titres de propriétés ; origines de propriété : actes de ventes (1888-1893)

    Date

    1888-1943

    Cote

    5S/178

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Caserne de gendarmerie de Milly-La-Forêt. - Titres relatifs à la propriété (1830-1888); états descriptifs proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1830, 1888); bail et avenant (1898-1937); travaux d'installation (1898); travaux de réparation (1923); correspondance de bail, de travaux et de matériel (1920-1942); projet d'installation de la brigade à cheval de gendarmerie : plan de la propriété, calque, 1/100e (1898).

    Date

    1830-1942

    Cote

    4N/31

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Milly-La-Forêt. - Titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients : Succession WATRIN-ROUGERAT : titres de propriété, cahier de charges Château de Vandouleurs à Morigny, divers actes de ventes, adjudication Passat, contrat de mariage très détaillé, correspondance, comptabilité.

    Date

    1908-1942

    Cote

    66J/12

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients : Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  45. Résultat n°45

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition, droit d'usage dans la forêt de SEQUIGNY, revendication par la commune de la propriété des rues, de la place publique et des arbres devant l'entrée du château de MORSANG, 1847-1939 [1] ; aménagement d'un terrain de sports : acquisition de terrains, subvention, emprunt, correspondance, 1930-1939 [2] ; marché d'approvisionnement : règlement et tarifs, 1938 [3].

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/962

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Titres relatifs à la propriété (1826-1878) : plans de la gendarmerie projetée : rez-de-chaussée, 50,8 cm x 63,3 cm, 1/200e; 1er étage, 50,6 cm x 64 cm; 2ème étage, 50,5 cm x 63,5 cm (1877); travaux de réparation (1878-1881); travaux de construction (1887); plans, sur calque : projets d'amélioration des bureaux, logements et dépendances, 1/100e (2); élévation, coupe façade; 1er étage, grenier (1939).

    Date

    1826-1939

    Cote

    4N/12

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Caserne de gendarmerie de Longjumeau. - Titres relatifs à la propriété (1830-1892); états descriptifs du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1882, 1891); correspondance de bail (1883-1891, 1939).

    Date

    1830-1939

    Cote

    4N/27

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Longjumeau. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Locations

    Date

    1864-1939

    Cote

    91J/169

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Famille de Philippe Maillard-Brune
    • Famille maternelle de Philippe Maillard-Brune
    • Joséphine Lamiré, grand-mère maternelle de Philippe...
    • Biens immobiliers
    • Propriété à Bellevue (92), Meudon, 7 grande rue
    • Locations

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  49. Résultat n°49

    Caserne de gendarmerie d'Essonnes. - Titres relatifs à la propriété (1830-1865); procès-verbal d'installation de la brigade de gendarmerie à cheval (1873); état descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1881); bail et renouvellement (1873-1928); correspondance de bail et de travaux d'installation (1910-1939); état des lieux (1865, 1911-1912).

    Date

    1830-1939

    Cote

    4N/17

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Essonnes. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Caserne de gendarmerie de la Ferté-Alais. - Titres relatifs à la propriété (1825-1880); travaux de réparation et de réfection (1887); plan d'aménagement de bureaux et garages dans l'ancienne écurie, 1/200e (1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4N/23

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de la Ferté-Alais. - Titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement. - Transactions : bois, terrains, immeubles (Les Petites affiches de SEINE-ET-OISE du 28 juin 1934 et du 26 janvier 1937, Le Courrier de VERSAILLES et de SEINE-ET-OISE du 16 décembre 1875), 1875-1937 [1] ; baux, 1816, 1908-1909 [2] ; affaire GILLEBERT concernant la propriété d'une place publique, 1834-1837 [3] ; acquisition d'une horloge, réparations, 1854 [4] ; aliénations, travaux communaux, plan des propriétés bâties de la commune (1874), affiche, 1874-1931 [5] ; plaintes LEGARD, BOISSICAT, ROCHER, GALLIEN et FROISSANT contre l'usurpation d'un terrain communal, 1885, 1909-1910 [6] ; aménagement du logement du garde champêtre, 1939 [7].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1430

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    SAINT-CHERON. - Administration générale.- Arrêtés, 1855-1887 [1] ; demande de la commune pour devenir le siège du canton de DOURDAN-NORD, 1848 [2] ; affaire BELLIER-COQUARD : incendie à l'occasion du couronnement de la rosière, 1864-1865 [3] ; affaire MENAGER : revendication de propriété de la sente communale dite ""ruelle à Thierry"", 1865 [4] ; affaire OUI : ensablement de la rivière, 1879 [5] ; extraits de délibérations, 1880-1939 [6] ; élections de rosières, 1868-1886 [7] ; taxes, 1915-1920 [8] ; pompes funèbres, 1920 [9] ; bureau de bienfaisance, 1922-1923 [10] ; personnel, 1919-1939 [11].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1136

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Administration générale.- Arrêtés,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

    Date

    1803-1938

    Cote

    2O/1379

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Caserne de gendarmerie de Ris-Orangis. - Titres relatifs à la propriété (1829-1838); approbation de bail (1935); correspondance de bail (1935-1938).

    Date

    1829-1938

    Cote

    4N/36

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Ris-Orangis. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Caserne de gendarmerie d'Angerville.- Titres relatifs à la propriété (1860-1880); plans : agrandissement des bureaux, 41,1 cm x 61,5 cm, 1/200e par A. Gervaise, architecte (2) (1938), garage auto, calque (s.d.), bâtiment, rez-de-chaussée, 1er étage et dépendances, calque (s.d).

    Date

    1860-1938

    Cote

    4N/11

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Angerville.- Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Mme André Thôme née Dervaux, remariée à James Hazey Hyde, propriétaire du domaine de CHAMARANDE de 1922-1948. - Titres de propriété sur CHAMARANDE, acquisition du domaine de CHAMARANDE par Mme André Thôme de Marie Joseph Laurent Amodru (1922), concession perpétuelle d'un terrain au cimetière de CHAMARANDE (1925), échange de terrains entre Mme Hyde et M. et Mme Lafuge (1936), les consorts Muret (1936), échange par la commune de CHAMARANDE du presbytère contre des terrains au lieu dit le Village (1938). Projet de construction du chemin rural n° 4 et de son prolongement dans la propriété de Mme André Thôme, remise en état et empierrement de l'avenue de CHAMARANDE : actes de vente de terrain à Mme Thôme, reçus, plans, correspondance, devis et cahier des charges (1929).

    Date

    1922-1938

    Cote

    39J/140

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Mme André Thôme née Dervaux, remariée à James Hazey...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  57. Résultat n°57

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle : correspondance relative à sa propriété, travaux, 1806-1822 [1] ; Halle : construction, 1840 [2] ; halle et marché : construction, travaux, 1854, 1888-1889 [3] ; foires et marchés : droits d'étalage, 1814, 1827 [4] ; marchés : droits de places, 1802-1883, 1924-1937 [5] ; arrêté, 1882 [6] ; baux, 1819, 1864-1901 [7].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/929

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    HOSPICE CIVIL DE DOURDAN. - Vente de terrains, actes d'adjudication, cahier des charges, correspondance, désignation des terres, prêts et bois composant la ferme de LA BROSSE, propriété de l'hospice.

    Date

    1904-1937

    Cote

    48J/65

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • HOSPICE CIVIL DE DOURDAN. - Vente de terrains, actes...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  59. Résultat n°59

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1258

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : aliénations et adjudications, 1829-1830, 1878, 1919-1932 [1] ; acquisition de la propriété LEGROS pour la rectification et l'élargissement d'un chemin vicinal, baux et droits de pacage, 1878, 1883-1884, 1922-1923 [2] ; propriété des sources d'alimentation de la Petite Fontaine : procédure contre les héritiers VALLEE, 1904 [3] ; travaux communaux : contentieux avec les entreprises MOULIN, PARIS, BOISDECHENE et MONNEAU, 1862-1864 [4] ; installation d'une horloge, démolition de la maison CHARRIN, 1855, 1925-1926 [5] ; établissement d'un bureau téléphonique et création d'un standard, 1901-1902, 1911-1925 [6] ; travaux d'aménagement du bureau de poste, 1931-1936 [7].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1484

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, 1847 [1] ; vente d'un terrain communal, 1886-1887 [2] ; mare : acquisition de terrain, 1875-1880 [3] ; lavoir : travaux, 1879-1893 [4] ; affaire COLLAS relative à la propriété du terrain du lavoir et de l'abreuvoir, 1889 [5] ; construction d'une remise, 1895-1896 [6] ; pompe à incendie, 1901-1902 [7] ; adduction d'eau potable, 1931-1936 [8].

    Date

    1847-1936

    Cote

    2O/1304

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1806-1935

    Cote

    2O/1101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Caserne de gendarmerie de Montgeron. - Titres relatifs à la propriété (1829-1839); approbation de bail (1935); correspondance de bail (1931-1935).

    Date

    1829-1935

    Cote

    4N/32

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Montgeron. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

    Date

    1791-1934

    Cote

    4N/18

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Série F : Fonds divers : 1 F à 11 F : Inventaire sommaire des Archives Départementales

    Auteur

    BEGUIN, Maurice

    Date

    1933

    Cote

    INV/835

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série F : Fonds divers : 1 F à 11 F : Inventaire sommaire...
  66. Résultat n°66

    Caserne de gendarmerie de Limours. - Titres relatifs à la propriété (1830-1885); état descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à cheval (1885); état des lieux (1885); bail (1933); correspondance de bail (1885-1933); travaux d'aménagement et de réparation (1902).

    Date

    1830-1933

    Cote

    4N/25

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Limours. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Bail BANNIER-LECOEUR, Sucrerie de Pithiviers à Etampes (1951-1954) ; succession BANNIER Camille - PETIT Louise à Etampes ; legs à la ville d'Etampes et mairie du 11° de Paris ; VAN LOO Georges : titres de propriétés, plans aquaréllés, plan de mitoyenneté, testaments, acte notoriété.

    Date

    1875-1933

    Cote

    66J/15

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Bail...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  68. Résultat n°68

    Autres titres de propriétés de Mme Andrée Thôme, née Dervaux. - FERTE-ALAIS, propriété rue du docteur Laurent Amodru, acquisition de M. et Mme Caraboeuf (1930), bail à l'hôpital-hospice de la FERTE-ALAIS (1932). JANVILLE-SUR-JUINE, terre, acquisition de M et Mme Pouzard (1930), M. et Mme Chapard (1930). PARIS, rue de la Boétie (n° 128), acquisition de Marie Joseph Laurent Amodru (1925).

    Date

    1925-1932

    Cote

    39J/142

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriétés de Mme Andrée Thôme, née...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  69. Résultat n°69

    DOURDAN (VILLE DE). - Titres de propriétés, adjudications de biens et vente de terrains appartenant à l'hospice de DOURDAN, correspondance, [an XII-1932].

    Date

    1803-1932

    Cote

    48J/15

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DOURDAN (VILLE DE). - Titres de propriétés, adjudications...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  70. Résultat n°70

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : inventaires des titres, fragments d'inventaire [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XXVX, 1.61].

    Date

    s.d

    Cote

    149J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

    Date

    s.d

    Cote

    149J/129

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, etc. [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XVII-XXIII, 1.51-54].

    Date

    s.d

    Cote

    149J/116

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : fiefs dépendant de la seigneurie de SAVIGNY : fief qui fut de Simon de l'ISLE, fief de VAUX de VOIZE ; biens roturiers dépendant de la seigneurie, biens de la communauté de SAVIGNY [cf. inv. SAVIGNY (102) chap. III, IV, XXX et XXXI, 1. 11, 14, 63-64].

    Date

    s.d

    Cote

    149J/122

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : déclarations des censitaires [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XVII-XXIII, 1. 51-54].

    Date

    s.d

    Cote

    149J/118

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant à monsieur DUPARCHY.

    Date

    1900-1930

    Cote

    149J/151

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    SERMAISE. - Biens communaux, équipement. - Vente et acquisition de terrains, 1825, 1854-1855, 1862-1892 [1] ; mare de MONDETOUR : contestation de propriété, 1872 [2] ; mare : acquisition et travaux, 1874-1877, 1881-1885 [3] ; mare de la CIGUE : agrandissement, 1895-1900 [4] ; lavoir : acquisition de terrain et construction, 1901-1902 [5] ; puits et pompe, 1888-1898, 1921-1929 [6] ; construction d'une remise pour la pompe à incendie et d'un corps de garde, 1852 [7].

    Date

    1825-1929

    Cote

    2O/1288

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SERMAISE. - Biens communaux, équipement. - Vente et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession de l'éclairage au gaz, 1906 [1] ; droit de voirie, 1927 [2].

    Date

    1906-1927

    Cote

    2O/1695

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    LENOIR, Papiers de la famille LENOIR et de familles alliées.

    Date

    1635-1926

    Cote

    1J/663

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • LENOIR, Papiers de la famille LENOIR et de familles...
  79. Résultat n°79

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HANZY, ferme de Morville [canton de Malesherbes, Loiret], famille d'ERCEVILLE - DE LA GRUERE, succession CHABRIER : anciens titres de propriétés, baux, vente à la ville d'Etampes d'une terre sise Tour de Guinette [ce dossier volumineux est essentiellement constitué de grosses dont certaines sur parchemin, dont la plus ancienne remonte à 1499 ; voir également consorts d'ERCEVILLE -DE LA GRUERE].

    Date

    1499-1926

    Cote

    66J/29

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HANZY,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1803-1808 [1] ; terrains : ventes, aliénations, 1822-1881, 1891-1920 [2] ; revendication de propriété HAGERMAN, 1881 [3] ; sablière : location et bail, 1906 [4] ; vente d'un immeuble à la commune, 1868 [5] ; entretien des lavoirs, puits et mares, 1877 [6] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [7].

    Date

    1803-1926

    Cote

    2O/310

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)